vendredi 3 juillet 2009 - par Michel Koutouzis

1. Brevets : une raison occult�e de la crise

Les débats passionnés qui accompagnent la loi dite communément HADOPI, ne sont que la partie événementielle et nombriliste du problème posé à nos sociétés postindustrielles, c’est à dire la part des revenus du secteur « propriété intellectuelle » au sein de la masse financière.

En fait, en l’espace de deux décennies le capitalisme industriel s’est transformé en un capitalisme rentier, gérant brevets, droits d’auteur, propriété intellectuelle et dividendes, c’est à dire en un capitalisme non productif.

Loin de moi l’idée de traiter ici la question des droits d’auteur, qu’ils soient télévisuels musicaux ou littéraires. Sans les sous estimer, ces droits ne sont qu’une partie infinitésimale des droits intellectuels que génère l’industrie pharmaceutique, les compagnies agro-alimentaires, l’informatique et en général, les sciences dites du futur, les brevets industriels et les innovations financières.

La monopolisation de l’innovation a engendré un cach flow inédit dans l’histoire du capitalisme qui a essentiellement servi à la concentration des secteurs pré cités dans un premier temps, puis à des investissements dits hasardeux qui avaient comme premier objectif d’occulter le trop plein financier, en d’autres termes, de soustraire le produit « argent » de la règle fondamentale du capitalisme, celui du rapport entre l’offre et la demande.

Tandis que au sein des pays occidentaux et émergeant on croulait sous les liquidités issues des droits rentiers, ni aux Etats Unis ni en Europe les taux d’intérêt ne baissaient. Le secteur financier était chargé d’augmenter les bénéfices par les taux élevés de la rente, en faisant croire à un manque de liquidités là où il y avait pléthore, et en inventant des nouveaux produits financiers.

La crise est venue par un « paroxysme contradictoire » : la concentration vers des secteurs non productifs essentiellement spéculatifs de fonds provenant non pas de l’économie réelle mais du monopole de cette économie sur les dividendes de « l’innovation », les brevets et la « propriété intellectuelle ». Elle est donc le produit d’un retour à la réalité (la vraie valeur de l’argent) et touche l’ensemble des secteurs économiques et pas seulement ceux qui ont surestimé cette valeur. Il en va de même pour l’ensemble des dividendes spéculatives, comme par exemple le prix de l’immobilier et des loyers.

Or, le « marché » préfère espérer la fin de la crise sans mettre en cause le prix de l’argent qui impliquerait de l’inflation, courant le risque d’une stagflation (baisse des investissements et de la productivité, baisse parallèle du prix du loyer de l’argent, faute de demande, inflation due aux prix constants -en valeur absolue - de l’offre).

En effet, l’innovation ne peut s’épanouir que dans une situation monopolistique ou oligopolistique, d’entente sur les prix subjectifs et la garantie des dividendes issues de la propriété intellectuelle. Tandis qu’on exige de la part du marché du travail de la flexibilité, que les prix industriels classiques doivent, sous peine de faillite, s’adapter, le coût de l’innovation ne supporte pas la flexibilité ni la variabilité.

Les investissements sur des logiciels, des semences, des médicaments, etc., misent sur des marchés monopolistiques existant et à venir, des populations de consommateurs captifs et dépendants, sur la pérennité de la firme, du logo, du produit standard et des moyens oligopolistiques de diffusion.

En comparaison, le paysage laissé derrière la concentration de la diffusion – vente des grandes surfaces ressemble à de la forêt vierge.

Enfin, la surestimation systémique de la valeur « innovation » a permis pendant un quart de siècle de financer la rente primaire (hydrocarbures, matières premières, etc.,) en créant, - là aussi - des bulles, possibles uniquement à cause d’un cash flow extravagant.

Ce sont ces bulles qui se sont effondrées les premières étant, en ce qui concerne les matières premières, les moins protégées par des brevets et donc « flexibles ».

Par contre, le secteur des « dividendes » non boursières précitées n’a pas connu de baisse substantielle : L’industrie pharmaceutique ou informatique, bien au contraire, semblent tirer le marché vers le haut, tout comme les titres associés au Nasdaq qui continuent leur chemin de « concentration » oligopolistique.

13 r�actions

finael 4 juillet 2009 12:23

- Savez-vous que la cr�ation informatique est la seule o� l’inventeur n’est pas prot�g� par le droit d’auteur ? c’est la soci�t� qui l’emploie qui profite de ces droits.

Et puis on en vient � breveter ce qui existe depuis longtemps : Monsanto brevetant le riz basmati qu’aucun paysan indien n’a, bien �videmment, brevet�.

Ceci �tant, m�me si je partage le m�me sentiment que vous sur le brevetage syst�matique, je ne saurais �tre d’accord avec votre affirmation que « l’innovation ne peu s’�panouir que dans une situation monopolistique ou oligopolistique ». Heureusement que ce n’est pas le cas !

L’innovation, c’est trouver, ou inventer, quelque chose qui n’existe pas. Donc en dehors de toute situation de ce type. Que je sache, ni le moteur � explosion, ni l’�lectricit� comme moyen de production d’�nergie, ni l’ordinateur en tant que tel ne sont brevet�s ... et ce au milieu d’une foultitude d’autres exemples.

Par contre l’utilisation des brevets pour emp�cher les africains de disposer des m�dicaments n�cessaires, pour obliger les agriculteurs � payer des royalties pour exercer un m�tier multi-mill�naire, etc ... sont autant de scandales (et l� encore je ne prends que deux exempes dans une multitude) qui ne sont pas pour rien dans la crise dans laquelle notre monde s’enfonce.

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- Michel Koutouzis 4 juillet 2009 12:43
  
  Bien entendu que je ne parle que de l’innovation comme m�canisme rentier. J’y reviendrai dans les articles suivants. D’ailleurs la deuxi�me partie, d�j� publi�e, se r�f�re exactement � ce que vous dites. Ma conclusion (� venir) soulignera la part importante que prend l’aspect juridique ainsi que les « pressions commerciales » (Mosanto est un exemple excellent) dans la gestion de la propri�t� intellectuelle comme g�n�rateur de rente...
  
  A bient�t
  
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- mat 4 juillet 2009 19:47
  
  La soci�t� qui a brevet� certaines lign�es de riz basmati est une soci�t� texane appel�e Rice Tec.
  Il s’agit non seulement de breveter du vivant, ce qui est d�j� scandaleux, mais en quelquesorte, il s’agit d’une copie du riz selectionn� par les indiens sur le long terme.
  
  En ce sens, Hadopi est vraiment symbolique du monde voulu par nos politiques : alors qu’un ado va charger un mp3 pour un usage personnel, il va �tre surveill�, menac�, puni.
  Rice tec a par contre le droit de :
  1)copier (piller) le riz indien,
  2)s’arroger les « droits » sur celui-ci (d’o� le terme « pillage » ci dessus)
  3) devenir receleur en revendant ce riz (y compris aux indiens !).
  
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Lucien Denfer 4 juillet 2009 15:55

Les brevets sont aussi responsables de la crise dans son aspect humain.

Comment imaginer que la recherche scientifique (universitaire ou autre) contrainte par des imp�ratifs de brevetabilit� et de rentabilit� puisse apporter une r�ponse adapt�e aux d�fis pos�s � l’humanit�.

L’orientation de la recherche dans le domaine m�dical en est l’exemple le plus flagrant. Cette orientation vers la rentabilit� et la brevetabilit� fausse le jeu d�s le d�part et nous ne sommes plus en pr�sence de l’innovation mais de la course � la mol�cule dans une perspective � court terme.

Pourquoi investir des millions sur une mol�cule ultra-efficace si elle n’est pas brevetable ?

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Moristovari 4 juillet 2009 16:57

Quel dommage que ce genre d’article, qui traite le fond et non la forme des �v�nements, ne puisse int�resser le grand public. S’y trouve pourtant toutes les r�ponses � ses questions.

La crise financi�re et Hadopi font d�bats mais ces probl�mes ne sont que des sympt�mes, �troitement li�s par ailleurs. Combattre un sympt�me est inutile, les v�ritables racines du probl�me le feront toujours revenir. On ne fait pas dispara�tre un rhume en se mouchant.

Dans le cas d’Hadopi et de la crise, vous indiquez une de ces racines : la propri�t� intellectuelle. H� h�. Autant dire que la maladie est incurable.

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finael 4 juillet 2009 19:14

En fait c’est la fa�on dont les « march�s » (les grosses institutions financi�res) se sont empar�es, et ont d�form�, l’id�e qui a pr�sid� au concept de brevet (permettre � un inventeur de recevoir une r�compense pour son invention), qui est malsaine.

Plus g�n�ralement, les doigts crochus et l’avidit� � court terme ont d�tourn� les inventions, les id�es, de leur objet premier pour en tirer un profit �go�ste au d�pend de l’ensemble de la soci�t� humaine.

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- Lucien Denfer 5 juillet 2009 00:21
  
  Depuis le Plant Patent Act jusqu’aux controverses actuelles sur la brevetabilit� du vivant et des logiciels, nous avons suffisamment de recul pour comprendre qu’il est n�cessaire d’�tablir des r�gles d’�thique universelles.
  
  C’est sur que ce n’est pas aussi rentable que la taxe carbone...
  
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barbouse 4 juillet 2009 21:10

bonjour,

j’ai beaucoup appris avec votre article, merci

amicalement, barbouse, qui s’endormira moins con que la veille grace a vous.

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Forest Ent 4 juillet 2009 23:32

Quote : L’industrie pharmaceutique (...) semble tirer le march� vers le haut.

Je sais que je le dis � chaque fois, mais ...

L’industrie pharmaceutique est la m�re de toutes les bulles. Elle augmentait avec la demande des occidentaux vieux. Le « medicare » est bient�t en faillite. Oui, il y a un sujet d�mographique l�-dessous.

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- Marc Bruxman 5 juillet 2009 16:27
  La dessus vous avez compl�tement raison. La fin de la g�n�ration du baby boom et le d�but de la « g�n�ration X » n’ont pas voulu admettre que leur situation d�mographique particuli�re n�c�ssitait un investissement particulier si ils voulaient avoir une retraite identique � celle de leurs ain�s.
  
  Or, que l’on fonctionne par r�partition ou par capitalisation croire que l’on va travailler 40 ans et �tre improductif 40 ans (�ducation, retraite) est un r�ve. Cela ne peut marcher que si :
  - L’on croit que l’�tat via la dette publique et la taxation des nouvelles g�n�rations va l’imposer par la force. Cela va exploser d�s lors que la bulle de la dette publique explosera, mettant les �tats en situation de quasi faillite.
  - L’on croit que la bourse a des super pouvoirs et que en �pargnant m�me des trop petites sommes le rendement miraculeux va faire d�cupler votre fortune. Ce syst�me vient d’exploser avec la bulle de la dette financi�re. Les seniors am�ricains ont �t� tr�s touch�s par la crise.
  Aucun de ces deux mod�les ne va fonctionner et ceux qui n’auront pas �pargn�s vont se retrouver dans une situation d�licate. On voit d�ja aux USA des vieux retourner au boulot.
  Rajouter par la dessus une r�volution technique sans pr�c�dent qui va chambouler le monde et rendre les perspectives de r�embauches difficiles pour ceux qui ne se seront pas adapt�s au syst�me et vous avez tous les �l�ments d’une crise tr�s grave.
  
  Or, l’industrie de la sant� s’est construite sur l’id�e que les plus vieux seraient ais�s. Se r�ve est en train de s’envoler et c’est pour cela qu’ils se raidissent au niveau politique.
  
  Que va t’il se passer ?
  - Des d�localisations en mati�re de soin. D�ja des gens se font soigner les dents en europe de l’est ou m�me plus loin. Des am�ricains se font soigner en Inde. Je ne parles m�me pas de l’optique en Chine par exemple ou vous pouvez faire refaire vos lunettes pour tr�s peu cher � qualit� �quivalente � ce que l’on vous aurait fait en France. .
  - Le reste des soins va �tre rationalis� et cela risque de ne pas �tre bon du tout pour les labos. On le voit d�ja avec les g�n�riques. En clair, je ne suis pas du tout acheteur d’actions dans le domaine de la sant�.
  Pour ce qui est des brevets, ma r�ponse en dessous...
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Marc Bruxman 5 juillet 2009 16:50

Les brevets permettent de cr�er de la raret� dans un syst�me �conomique qui surproduit. Le probl�me �tant la surproduction. Faites une invention g�niale, et elle inondera le monde en quelques mois si seule la production compte. C’est pour cela que l’acte « productif » au sens de fa�onner de la marchandise n’a plus aucune valeur. Et c’est pour cela que le monde industriel est en crise.

La plupart des entreprises aujourd’hui ne vivent que de la propri�t� intellectuelle ou de comp�tences intellectuelles conserv�es secr�tes. Ce syst�me n’est pas parfait, il est m�me excessivement dangereux. Mais il n’est pas en soit responsable de l’effondrement de la soci�t� industrielle.

Un indice : En 9 mois, 15 millions d’IPhone 3G ont �t� vendus et donc fabriqu�s. C’est monumental pour un produit de ce type. Et cela signifie concr�tement qu’Apple a la capacit� de saturer le march� rapidement. Si ce produit n’�tait pas prot�g� par moultes copyrights et brevets, il se vendrait deux fois moins chers et vous auriez probablement atteint la centaine de millions d’exemplaires sur cette p�riode. Soit grosso modo la taille du march� « solvable » pour ce type de produit.

Maintenant on ne reviendra plus, m�me si on le voulait au temps ou produire avait une valeur �conomique (car on sous-produisait). Et donc la soci�t� sera diff�rente. Les brevets permettent de maintenir un semblant de classe moyenne pendant quelques temps. Si ils tombent, on va s’appercevoir � nos d�pends qu’en dehors de quelques professions intellectuelles de haut niveau, plus personnes ne peut gagner de l’argent dans le nouveau syst�me.

Et en tous les cas, la chute du syst�me de brevets nous mettrait alors en concurrence frontale avec la Chine sur ce que les chinois savent le mieux faire : Produire � pas cher. Sans avoir avant r�form� la fabrique de cr�tins qu’est l’�ducation nationale, cela serait du suicide.

Pour le reste, il est urgent d’investir dans l’�ducation en sciences et technologies et ce d�s le plus jeune age afin que l’on ait ici une force de travail productive et utile. La soci�t� industrielle est finie.

Pour ceux qui en doutent encore, le volume de courrier devrait chuter de 30% d’ici � 2015 d’apr�s la poste, premier employeur de France. Maintenir les serveurs de messagerie n�c�ssaire � remplacer les anciennes postes cr�era moins d’un poste pour 100 d�truits.

Le navigo lui est en train d’�tre ajout� sous forme de puce dans le t�l�phone mobile et son usage va �tre g�n�ralis� pour les trains et la billeterie de spectacles. Adieu automates en gare, adieu encre, adieu papier.

La fiche de paie est elle aussi en cours de d�mat�rialisation, de m�me que les relev�s de banque, factures EDF (mail re�u hier), etc, ... C’est non seulement l’industrie du papier qui va souffrir, mais l’imprimerie et derri�re elle, la fabriquation de machines � imprimer et tout ce que cela impliquait. (Avec notamment l’industrie chimique pour l’encre), le p�trole pour transporter ces tonnes de papier, les entrepots pour le stocker, etc, ...

Oui c’est une r�volution qui est en cours et la crise financi�re la masque en m�me temps qu’elle l’acc�l�re.

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- Forest Ent 5 juillet 2009 20:51
  
  @ M Bruxman
  
  Commentaire int�ressant.
  
  la chute du syst�me de brevets nous mettrait alors en concurrence frontale avec la Chine sur ce que les chinois savent le mieux faire : produire � pas cher
  
  Il faut temp�rer : c’est vrai uniquement sur notre march�, parce qu’ils ne reconnaissent pas nos brevets sur leur march� int�rieur. Il existe donc une autre solution, qui est de ne pas commercer avec eux. Ca arrivera au m�me r�sultat que leur transf�rer notre technologie comme on l’a fait.
  
  Dans un monde �quilibr� en pouvoirs, qu’est-ce qui fera la diff�rence ? Le contr�le des mati�res premi�res comme le p�trole. La guerre pour les ressources naturelles n’a jamais cess� dans l’histoire de l’humanit�.
  
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- Marc Bruxman 6 juillet 2009 01:34
  Il faut temp�rer : c’est vrai uniquement sur notre march�, parce qu’ils ne reconnaissent pas nos brevets sur leur march� int�rieur. Il existe donc une autre solution, qui est de ne pas commercer avec eux. Ca arrivera au m�me r�sultat que leur transf�rer notre technologie comme on l’a fait.
  
  Ou pas... La licence pour le brevet a un prix que le consommateur local ne peut pas payer. D�s lors il y a deux choix :
  - Les laisser pirater (solution de facilit�) mais s’assurer qu’ils deviennent d�pendents de nos standards pour pouvoir collecter la taxe le jour ou cela sera possible.
  - Ou les laisser d�velopper leurs propres standards qui deviendront rapidement des standards de fait vu la taille de leur march� int�rieur.
  Dans un monde �quilibr� en pouvoirs, qu’est-ce qui fera la diff�rence ? Le contr�le des mati�res premi�res comme le p�trole. La guerre pour les ressources naturelles n’a jamais cess� dans l’histoire de l’humanit�.
  
  Non c’est la connaissance qui fait la diff�rence. Je ne dis pas qu’il n’y aura plus de guerre pour les mati�res premi�res, mais les nations d�velopp�es ont largement de quoi s’approvisionner que ce soit en Affrique ou au moyen orient. Cela ne nous as jamais cout� si cher que cela, � part en Irak ou l’on a choisi la guerre au lieu de payer un beau palais � Sadda
  
  Comme vous le savez je pense et continue de penser que la consommation de biens « physiques » va d�croitre et cela pourrait amener � la ruine nombre de pays exportateurs de mati�res premi�res. Il suffit souvent d’une tr�s faible de chute de la consommation pour atomiser le prix d’une mati�re premi�re. (Demandez aux producteurs de lait ce qu’ils en pensent).
  
  Il se pourrait bien que cela soit pareil pour le p�trole... La bulle des ann�es 2000 a eu pour cons�quences beaucoup de d�cisions comme le banissement des ampoules � incandescence pour toute l’union europ�enne. Cela va arr�ter des centrales thermiques. L’efficacit� �nerg�tique des voitures est en forte hausse, de m�me celle des avions. Sans compter que si le consommateur am�ricain abandonne effectivement les grosse bagnoles polluantes pour acheter des bagnoles « normales », cela va faire fortement chuter la consommation �nerg�tique de ce pays. La cons�quence risque d’�tre une baisse forte des cours du brut � moyen terme avec toutes les cons�quences que cela comporte pour des pays comme la Russie.
  
  Par contre, une ressource naturelle dont on ne parles jamais risque de faire parler d’elle : L’eau... (Au cas ou certains se demanderaient toujours pourquoi nos amis chinois s’int�ressent tant au Tibet).
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1. Brevets : une raison occult�e de la crise

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