Le RSA sans détours (2) : analyse méthodique
Les médias font couramment la comparaison entre le RSA et le RMI, mais oublient que, par nature, cette nouvelle aide se rapproche davantage de l’impôt négatif. Si l’on veut examiner les points forts et les faiblesses du RSA, il faut donc se référer à la fois au RMI - qu’il remplace - mais aussi à cet impôt négatif théorisé par le prix Nobel de l’économie, Milton Friedman en 1962, et en vigueur dans plusieurs pays étrangers.
Le RSA remplacera le RMI, mais aussi l’API (allocation de parent isolé) et la PPE (prime pour l’emploi). Comparer le RSA uniquement au RMI serait donc une erreur. Mais la comparaison s’impose néanmoins car de nombreuses similitudes existent entre les deux systèmes.
Le RSA et l’impôt négatif
"L’impôt négatif sur le revenu est un type d’impôt appliqué principalement depuis les années 1990 et 2000. Il consiste en un impôt à taux unique, couplé avec une allocation universelle, c’est-à-dire le versement à tout individu d’un montant fixe par l’Etat". (Wikipedia)
L’impôt négatif permet de simplifier et de démocratiser le versement des allocations en pénalisant moins l’activité économique. Il existe dans plusieurs pays étrangers. Aux Etats-Unis, par exemple, l’"Earned Income Tax Credit" profite à quelque 50 millions de citoyens pour lesquels cela représente au maximum 40 % de leur revenu. L’impôt négatif a pour effet d’accroître le revenu des salariés à bas revenus ; cela contribue à accroître aussi l’offre de travail de ceux qui, sans l’impôt négatif, se présenteraient peu sur le marché du travail.
C’est bien en ayant en tête l’impôt négatif que Martin Hirsh et le gouvernement ont conçu le RSA. Un impôt négatif à la française, tenant compte de la logique des minima sociaux déjà existants et de notre situation socio-économique. En effet, comme l’impôt négatif, le RSA vise à supprimer les effets de seuil. C’est bien là l’un des objectifs phares affichés par le Grenelle de l’insertion : supprimer les effets de seuils pour les bénéficiaires de minima sociaux, afin d’assurer, en toutes circonstances, des revenus du travail supérieurs à ceux de la solidarité.
L’impôt négatif lutte contre les trappes à inactivité, cet objectif a aussi été affiché, mais davantage d’ailleurs par les pseudos-libéraux de l’UMP qui font usage de cet argument pour stigmatiser l’inaction des RMIstes.
En France, la démarche de l’impôt négatif a déjà été amorcée avec la création de la prime pour l’emploi (PPE). Seulement l’impact de ce dispositif sur la croissance est quasi nul. La PPE est un saupoudrage financier qui en fait un instrument très peu incitatif à la reprise d’un emploi : pour être incité à reprendre un travail, la carotte aurait dû être bien plus importante. Ce saupoudrage fait aussi que de nombreux bénéficiaires perçoivent cette aide sans qu’ils en aient un besoin vital. L’étude montre qu’un peu plus d’un million des bénéficiaires de cette prime se trouve dans la moitié la mieux rémunérée des travailleurs, tandis que 2,8 millions de travailleurs aux revenus d’activité très faibles en sont exclus. Ce qui explique que le gouvernement a voulu opérer un "recentrage" pour redonner à cette aide un caractère redistributif, mais il s’y est pris maladroitement et non sans arrière-pensée en voulant capter ces sommes pour financer le RSA. Devant l’indignation générale (prendre aux pauvres pour donner aux pauvres n’est pas admissible), il dut renoncer. Voilà comment on rate une réforme !
La PPE a peu d’impact sur le taux de pauvreté des personnes en emploi. Cela est confirmé par une étude conjointe menée en 2006 par la Dares et la Drees, l’Insee, la Direction générale des impôts et la Direction générale du Trésor. "Peu ciblée et excluant les salariés et non-salariés ayant de faibles revenus d’activité (inférieurs à 0,3 Smic), la PPE ne réduit que de 0,5 point le taux de pauvreté des personnes en emploi". C’est un constat d’échec de la première expérimentation (socialiste) de l’impôt négatif en France.
Le RSA et le RMI
Le RSA ne diffère pas tellement du RMI qu’il remplacera. On retrouve pour les deux dispositifs les mêmes conditions d’accès, le même principe d’une allocation différentielle, le même suivi par un référent, la même notion de contrat d’insertion passé entre le bénéficiaire et le président du Conseil général. Beaucoup de points de ressemblance donc, mais, alors, pourquoi vouloir remplacer l’un par l’autre ? Tout d’abord parce qu’il fut annoncé lors de la campagne présidentielle de Sarkozy. Le but affiché était de lutter contre la grande pauvreté tout en incitant les "assistés" à la reprise du travail. Il y a cette - mauvaise - raison de considérer tout RMIste comme un profiteur de l’assistanat, mais il y a aussi le vœu de redonner leur dignité à tous ceux qui subissent l’inactivité prolongée. Le travail permet non seulement un gain de revenus, mais il apporte la satisfaction personnelle de gagner soi-même ses revenus sans se sentir un "assisté" ; il permet de sortir de l’endettement et des fins de mois difficiles, de recréer du lien social dans le monde des actifs. Enfin, il devrait redonner de la dignité par le travail.
La dignité par le travail : c’est un des objectifs poursuivis que le RMI ne permettait pas vraiment : quand on entrait dans le dispositif du RMI, on courait le risque d’y rester enfermé de longues années... Même à temps partiel, le bénéficiaire du RSA a la satisfaction de retrouver un rôle actif et utile. L’employeur n’a pas connaissance de sa situation car le RSA ne figure pas sur la fiche de paye. Respect de la dignité de l’être humain là aussi. Mais... Mais si l’on n’y prend garde cette dignité peut être mise à mal par la relégation possible dans des petits boulots indignes sans avenir. C’est aussi le risque de "trappe à temps très partiel". Le secrétaire d’Etat à l’Emploi lui-même, Laurent Wauquiez, a reconnu que le RSA pouvait devenir une "trappe à temps partiel", proposant un "rendez-vous" pour évaluer son efficacité au bout d’"un certain nombre de mois, voire un an". A l’heure qu’il est, aucune suite connue à sa proposition n’a été annoncée. En fait, il existe un risque que le caractère incitatif du RSA joue parfois plus en direction des employeurs qui verront dans cette aide une prime aux plus petits boulots, pour rendre ceux-ci plus attractifs. Ce n’est pas là l’esprit initial du RSA.
La pérennité de l’aide : à l’inverse du RMI qui vous apporte une aide financière conséquente les trois premiers mois de la reprise d’activité puis qui vous lâche un peu la main avant de vous abandonner complètement passé la première année d’activité, le mécanisme du RSA, sera, lui, pérenne. Mais cette pérennité se révèle à double tranchant. C’est bien sûr une bonne nouvelle pour les bénéficiaires du RSA (même si les trois premiers mois sont moins généreux qu’avec le RMI) : ils pourront en bénéficier au-delà d’une année. Mais cette pérennité peut aussi produire des effets indésirables. Charles de Courson, député centriste, déclare : "Si le RSA reste non dégressif dans le temps, comment allons-nous expliquer au smicard qui travaille à temps complet qu’il ne gagne pas plus qu’un bénéficiaire du RSA qui travaille moins ?"
On le voit, tirer un bilan parfaitement objectif et exhaustif des avantages et inconvénients du projet de réforme est particulièrement délicat et risqué.
Cette étude comportera un troisième volet.
A suivre...
41 réactions
-
Bernard Dugué
11 septembre 2008 12:48
RMI, ça veut dire Reste Mal Intégré
RSA, Reste Sans Argent...
...mais intégré-
foufouille
11 septembre 2008 13:23
integre en tant que pauvre a vie. la "valeur" de tes biens est compte
naturellement cette valeur est estime par les memes kapo qu’avant
-
-
mikaboom
11 septembre 2008 13:17
Est-ce que le RSA est semblable au RMA ?
Sans quoi le cher haut commissaire n’a rien inventé du tout.-
foufouille
11 septembre 2008 13:20
le controle social en plus. le fric supplementaire est aussi variable suivant les regions
il n’y a pas non plus de creation d’emploi prevu
-
-
foufouille
11 septembre 2008 13:18
— Le travail permet non seulement un gain de revenus mais il apporte la satisfaction personnelle de gagner soi-même ses revenus sans se sentir un "assisté" ; il permet de sortir de l’endettement et des fins de mois difficiles, de recréer du lien social dans le monde des actifs. Enfin il devrait redonner de la dignité par le travail.
- ce gain de revenus est laisser au choix du cg et peut donc etre de 1€
- dis plutot la satisfaction de l’esclavage
- on sort pas de l’endettement en dessou du smic. deja difficile au dela.........
- re-apprendre a crever de faim en travaillant. et etre controle socialement comme pour le rmi
- la dignite d’etre esclave -
Mescalina
11 septembre 2008 13:35
Merci TAVERNE, très instructif, clair et une analyse qui tend vers l’objectivité.
Suivant la logique on aura pas la Part III avant 2012
-
La Taverne des Poètes
11 septembre 2008 13:57
Merci Léon, cet encouragement me va droit au coeur, surtout de la part d’un ancien professeur d’économie. Car je l’admets, je n’ai étudié qu’un an l’économie alors j’y suis allé sur des oeufs pour certains points en vérifiant bien mes sources. Ce n’était pas gagné à l’avance.
-
La Taverne des Poètes
11 septembre 2008 14:25
à Mescalina : c’est plutôt moi qui pense ajourner la partie 3 à la semaine prochaine pour épargner aux lecteurs l’indigestion...
-
Mescalina
12 septembre 2008 11:15
Hello TAVERNE, mon idée était plus de dire que la Part 3 nécessitera un recul, si son objectif est de faire un bilan critique... D’où 2012 !
-
-
La Taverne des Poètes
11 septembre 2008 13:52
Pour compléter : deux infographies :
L’officielle sur le barème du RSA : Infographie
Celle du Monde-
foufouille
11 septembre 2008 14:59
marrant les nouvelles charge et taxes d’en haut ne sont pas compris dedans
ni le controle social. ni le fait que c’est le cg qui decide du supplement
encore une fois, il s’agit de statistique partielles et moyennes. pas de fait reel
553 avec un quart temps et 773 mi temps. quelle fortune. quelle diminution de l’endettement !
sur que le quart temps va etre majoritaire
la realite consistera a couper en 2 les cae/cav actuel........ raison pour laquelle la creation de l’emploi a pas ete evoque
-
La Taverne des Poètes
11 septembre 2008 15:10
Soyons lucide, le RSA ne peut pas créer pas des emplois. Ce n’est pas sa fonction. C’est l’économie qui en crée. Or, en ce moment l’économie française en détruit plus qu’elle n’en crée. Mais le RSA n’est pour rien là-dedans ! Dans l’esprit, c’est une bonne réforme. Il faut juste que l’esprit soit respecté par Sarkozy et les moyens financiers et de contrôle garantis. Il faut aussi, à côté, une politique de l’emploi et une politique sociale qui lèvent les obstacles non monétaires à la reprise d’activité (aide aux transports, à la garde d’enfants, formation...).
-
foufouille
11 septembre 2008 16:12
donc si le rsa ne cree pas d’emploi, il va endetruire
apres les emplois de cantonnier, de paysagiste, jardinier, recyclage....... detruits par l"insertion", quels sont les metiers qui vont couper en morceaux de quart temps pour que l’ego de hirsch puisse etre satisfait ?
qui plus est en tant que minima social, tous ceux qui en benefecierons veront leur train devie controle comme si ils etaient des pinot valenciennes
sauf que ce controle jugera aussi le style de vie -
ARFF
11 septembre 2008 16:32
- La dignité par le travail ; grace aux boulots précaires de merde ?
- la perennité de l’aide ; grace aux controles abusifs et aux radiations sauvages ?
le bilan est fait d’avance, il y aura plus de gens dans la merde mais le gouvernements saura jongler avec des chiffres toujours trompeur et le collabo hirsh sera peut-etre promu ministre. -
La Taverne des Poètes
11 septembre 2008 16:41
S’il pleut de la merde, on votera le bouclier fécal !
Sérieux : Il y a des gens qui travaillent dans les services à la personne. Or, c’est un secteur où le temps partiel est très répandu. Du coup ils perdent de l’argent (radiations des aides + Frais) en travaillant et en faisant comme vous dites parfois des tâches de merde (mais ça tout le monde en fait, moi aussi. Le travail c’est pas toujours le pied). Mais avec le RSA, ils seront gagnants. Donc, ne disons pas que le système est pourri à la racine ; c’est faux !
L’exmple est donné sur le site officiel :
- Avant le RSA Une personne qui fait quelques heures d’aides à la personne, deux ou trois demi-journées par semaine à aider une personne handicapée ou une personne âgée. L’ensemble des revenus de son travail est déduit de son RMI. Elle travaille « gratuitement ». Elle ne gagne pas plus qu’un allocataire du RMI qui ne travaille pas.- Avec le RSA : Cette personne verra ses revenus augmenter. Si elle est payée au SMIC, 12 heures par semaine (3 demi-journées), elle aura en plus environ 70% de ses revenus du travail, c’est-à-dire que si son salaire lui rapporte 500 euros par mois, au lieu d’être déduits intégralement de son RMI, elle gagnera 350 euros de plus par mois !
-
foufouille
11 septembre 2008 17:29
je suis a l’aah
alors le service a la personne je connais. formation zero. subvention bidon
il faut d’abord une formation et plus de personnel. toutes celles que je vois veulent travailler a plein temps
ton service a la personne est ds les de retraite ou medicalise. endroits ou les dirigeants copains d’enarque se goinfrent. en plus souvent prive et tres cher
-
-
La Taverne des Poètes
11 septembre 2008 16:06
Au 30 juin 2008, environ 13 000 foyers sont inscrits dans le dispositif RSA au titre du RMI
Depuis juin 2007, les conseils généraux ont la possibilité d’expérimenter sur une partie de leur territoire un revenu de solidarité active (RSA) pour les bénéficiaires du RMI, en dérogeant au dispositif d’intéressement de droit commun. Le principe général du RSA, expérimenté dans 34 départements, est similaire à celui du mécanisme d’intéressement proportionnel, mais avec un taux d’abattement généralement plus favorable (variable selon les départements), et non limité dans le temps (le terme est uniquement fixé par la durée de l’expérimentation) :
• pendant les trois premiers mois d’activité, l’allocataire cumule intégralement son revenu d’activité avec son allocation ;
• pendant les mois suivants, l’allocataire cumule 60 à 70 % de son revenu d’activité avec son allocation. Lorsque cette règle ne lui est pas favorable par rapport au dispositif d’intéressement de droit commun, une « clause de sauvegarde » peut être appliquée. Au 30 juin 2008, environ 13 000 foyers sont inscrits dans le dispositif RSA au titre du RMI (1) (contre 10 000 foyers en mars 2008 selon les données révisées). On estime à 11 000 le nombre de bénéficiaires du RSA stricto sensu et à 2 000 ceux qui bénéficient de la clause de sauvegarde anticipée (respectivement 7 000 et 3 000 en mars 2008 selon les données révisées). Parmi les 13 000 foyers inscrits dans le dispositif RSA, 6 000 foyers sont payés au titre du RMI (par rapport à 5 000 foyers en mars 2008 selon les données révisées).(1). Ce chiffre concerne uniquement les allocataires relevant des CAF (hors MSA).
Source : DREES
-
La Taverne des Poètes
11 septembre 2008 16:12
A la différence du RSA expérimenté, le RSA généralisé sera ouvert à l’ensemble des travailleurs à revenus modestes et non plus cantonné aux seuls bénéficiaires du RMI.
-
foufouille
11 septembre 2008 16:20
une experimentation de politiciens vise a soutenir le projet et non a infirmer
chez ceux qui bossent a emmaus ou ds les "jardins de cocagnes", il y en a qui sont de vivre avec trois fois rien
ils suffit juste de choisir les gentils et d’escamoter les problemes -
La Taverne des Poètes
11 septembre 2008 16:32
J’ai rien compris ! (Vous parlez dans votre moustache on dirait...) Redites-moi ça autrement svp.
-
-
-
foufouille
11 septembre 2008 17:35
pour faire qqchose il faut changer tout le systeme
avec 550, 800 ou 600 euros tu t’en sort pas
la suppression de l’insertion permetrait de rendre le probleme visible. de voir que de nombreuses personnes sont ds la merde a cause des enarques ensuite les gens pourraient voter pour les autres candidats -
La Taverne des Poètes
11 septembre 2008 23:18
Qu’est-ce que vous dites encore dans votre moustache ?
-
-
rocla (haddock)
11 septembre 2008 17:15
Coucouille faut le mettre dans une camisole , le poser dans la chambre en caoutchouc et le brancher sous perfusion .
Il a besoin d’ un électron-choc , de l’ ablation de l’ épaule et d’ une chirurgie de la mélancolique diarrhéante .
Son univers glauque, verdâtre et sinistre conduit sa main tremblante jour après jour à écrire sur Avox qu’ il a un pile-poil dans sa main . Pour cela il invective tout ce qui s’ approche de près ou de loin du mot travail .
Il a pourtant la ressource de se casser la tête pour dénoncer le malfait du métier .
C’ est pas lui qui aura labeur et l’ argent du labeur , quant au cul de la crémière ....
-
foufouille
11 septembre 2008 17:37
en fait le monde est bien plus glauque et pourri que ce que j’ai pu taper
-
foufouille
11 septembre 2008 17:39
en plus je vomis pas sur le travail mais sur le peu d’interet qu’il a. et sur ceux qui se goinfrent sans que tu veuille le voir
-
Jean-paul
11 septembre 2008 23:39
Normalement on travaille pour gagner de l’argent non pas pour etre un peu moin misereux .
En plus faire un boulot de merde et gagner si peu d’argent , difficile a faire passer la pilule .
Sachant que ceux qui font ces lois ne connaissent pas le prix dela baguette et n’ont jamais pris le metro a Paris .2 mondes a part .
-
-
rocla (haddock)
11 septembre 2008 17:54
Ta maison c ’est une fosse septique ?, vois-tu des couleuvres dans tes égouts ?
On dirait que tu t’ y complais dans ta merde , tu devrais composer des chansons sur la vie des matières fécales ... -
-
Pourquoi ???
12 septembre 2008 07:38
Ce qui m’inquiète c’est d’entendre et de lire que le RSA va remplacer le RMI.
Ca veut dire quoi ? Qu’un Rmiste n’aura plus rien s’il ne trouve\ n’accepte \ pas un travail de merde sous-payé ?
Si oui, Foufouille a raison ,on se dirige tout droit vers un esclavage déguisé.
Quant à la dignité par le travail... Là je me marre. Proposez donc aux pauvres aides ménagères qui gagnent des clopinettes à nettoyer la m... de vieilles acariâtres si elles se sentiraient moins dignes en gagnant les mêmes clopinettes à ne rien faire....
Ce n’est pas l’absence de travail qui humilie, c’est le manque de fric.
Et quid des ingénieurs agés(ou autres travailleurs très qualifiés) "tombés" dans le RMI ?
Vont-ils devoir trouver des boulots sous qualifiés à 1\4 de temps, ou vont-ils trouver des boulots qualifiés mais payés au SMIC ?-
foufouille
12 septembre 2008 09:30
on arrive tout doucement au sto
comme je lis n’importe quoi, y compris les rapports de l’institut montaigne, je pense que l’on se dirige vers le monde de dassault. des gentils travailleurs qui vivent ds une usine ou auchan en ukraine
il suffirait juste de remplir des prisons bouyghe....
vu que le rsa ne cree pas d’emploi, il est obligatoire qu’il en detruise comme les autres contrat aides -
rocla (haddock)
12 septembre 2008 13:00
Coucouille il a suillà un espèce d’ enthousiasme communicatif qui transfigure l’ avenir du futur , le genre de mec qui voit du positif partout , le travail pour lui c ’est le STO , le plus qu’ il parle le mieux c ’est du RMI , du RSA , au fait Coucouille t’ as d’jà rendu heureux, se , quelqune , qu’un ?
-
