samedi 8 août 2020 - par heber

Remettre le capitalisme au service de l’humanité : Création du capitalisme social

Le secteur privé doit être réformé pour transformer le capitalisme financier international en un instrument fiable et positif au service des citoyens, de la Société et des valeurs de solidarité et d’entraide. Il s'agit de substituer au capitalisme ultra-libéral mû par le seul profit, un capitalisme social et humain qui conjugue l'efficacité économique du capitalisme avec l'objectif de protéger et de rendre prospère l'ensemble des composantes de la société.

Dans ce cadre, la réussite de l’entreprise capitaliste ne doit plus être mesurée en fonction du profit dégagé et des dividendes versés mais par une estimation combinée des marges financières obtenues avec la valeur ajoutée sociale nette créée par l'entreprise au bénéfice de l’ensemble de la Société au sein de laquelle son activité s’exerce.

PROPRIETE ET GOUVERNANCE DES ENTREPRISES :

Afin de permettre la mise en place du capitalisme social rénové, les règles de propriété du capital des entreprises et leur mode de gouvernance doivent être aménagées.
Les dispositions nécessaires seront prises sous forme de loi : 

 Le capital de toute entreprise privée, dont le capital est compris entre 1.000.000 euros et 100.000.000 d’euros, enregistrée sur le territoire national, doit appartenir à hauteur de 40% à l’ensemble des salariés (hors personnel de direction).

Le(s) membre(s) du personnel de direction et du conseil d’administration peut (vent) posséder, ensemble, un maximum de 10% au total du capital de l’entreprise.

Les autres actionnaires et/ou propriétaires de l’entreprise peuvent posséder au maximum 50% du capital de l’entreprise.

Aucune décision affectant la délocalisation ou la fermeture de sites, la répartition et l'utilisation des bénéfices, la distribution de dividendes, l'émission d'actions ou d'obligations, ne pourra être prise sans consultation et négociation explicite avec les représentants des salariés au conseil d’administration de l’entreprise (ces représentans ne bénéficient pas des droits d’accès au capital du personnel de direction ou du conseil d’administration).



Dans le cas des entreprises nationales ou internationales possédant une filiale ou des établissements sur le sol national dont le capital est supérieur à 100 millions d'euros, les salariés pourront être, ensemble, propriétaires d'un % variable du montant du capital supérieur à100 millions qui ne pourra pas être supérieur à 10% de ce montant.

Les membres du personnel de direction et du conseil d’administration pourront être propriétaires,au maximum, de 1 % du montant du capital excédant les 100 millions d’euros.

L’Etat où est localisé l’établissement /filiale de l’entreprise internationale disposera d’une golden-share permettant à son représentant statutaire (non rémunéré par l’entreprise) de bloquer toute décision non négociée avec le personnel et l’Etat en relation avec la répartition et l'utilisation des bénéfices, la distribution de dividendes, la vente d’actifs et le redéploiement ou la délocalisation des sites de production à l'intérieur du territoire national ainsi que toute autre décision ayant une incidence négative sur l’emploi.

Des représentants du personnel (2 puis 3 au-delà de 10000 salariés et 5 au-delà de 100000 salariés) choisis à bulletins secrets par les salariés, siégeront au sein du conseil d’administration de l'entreprise sans bénéficier des droits d’accès au capital réservés aux membres de la direction et du conseil d’administration.

Pour les entreprises d'un capital inférieur à 100.000euros, les salariés (autres que les propriétaires /associés) devront être, ensemble,propriétaires de 1/3 du capital.

NEGOCIATIONS COLLECTIVES ANNUELLES :

La mise en place du capitalisme social rendra en grande partie caduc l'exercice du droit de grève puisque les salariés deviendront copropriétaires de leur entreprise.
Un système de négociation collective annuel deviendra obligatoire pour toute entreprise dont le capital excède 100000 euros.


REGLES DE REPARTITION DES BENEFICES ET DE DISTRIBUTION DES DIVIDENDES :

En outre, les règles de répartition des bénéfices seront aménagées comme suit dans toutes les entreprises dont le capital est supérieur à 100.000 euros.

 Les bénéfices nets seront divisés en deux parts égales, la part sociale et la part des actionnaires /propriétaires.

La part sociale sera utilisée sur la base de propositions des dirigeants et du conseil d’administration de l’entreprise soumises aux décisions des actionnaires pour financer de nouveaux investissements productifs dans l'entreprise et /ou des investissements sociaux (logements des salariés, formations, restaurants d'entreprise, maisons de retraite et de soins pour les anciens salariés et leurs conjoints, clubs de sport, oeuvres sociales et d'entraide des familles de salariés en difficulté, prêts bonifiés aux salariés, dépistage et check-ups, bourses d’enseignement et d’apprentissage, financement de centres de loisirs et de vacances, etc.).

La part des actionnaires sera distribuée sous forme de dividendes ou de nouvelles actions selon les propositions de la direction et du conseil d’administration de l’entreprise en respectant les règles de proportionnalité définies entre les différentes catégories d’actionnaires (salariés, dirigeants, actionnaires/propriétaires). Par décision de la majorité des actionnaires, cette part pourra être toutefois consacrée à des investissements productifs dans l'entreprise.

Pour les entreprises dont le capital est inférieur à 100000 euros, pas de règles spécifiques.la répartition et l’utilisation des bénéfices est décidée par l’ensemble des actionnaires (propriétaires, dirigeants, salariés).

Ces mesures modifiant les règles de propriété, de répartition des bénéfices, de distribution des dividendes, de gouvernance et de négociation salariale des entreprises qui attribuent un rôle social et moral à l’entreprise privée doivent permettre de moduler l'économie globale de nos sociétés et placer ce nouveau capitalisme, social et humain, au service des citoyens et de l’ensemble de la Société, tout en préservant les droits légitimes et en réservant des avantages substantiels aux actionnaires et propriétaires des sociétés privées afin de perpétuer l’efficacité du système et la motivation des entrepreneurs et des innovateurs.

D’autres mesures relatives aux droits sociaux, à la santé, aux retraites et à l’éducation seront proposées dans des articles ultérieurs.



28 réactions


  • Clark Kent Séraphin Lampion 8 août 2020 10:43

    La suite : lien


    • Clark Kent Séraphin Lampion 8 août 2020 10:51

      @Séraphin Lampion

      « Si nous voulons que tout reste tel que c’est, il faut que tout change » - Le Guépard - Giuseppe Tomasi di Lampedusa


  • Attila Attila 8 août 2020 11:05

    Très beau projet.

    Il ne reste plus qu’à vous présenter aux élections, les gagner et arriver au pouvoir. Comme ça, vous pourrez appliquer vos idées.

    A conditions qu’elles soient compatibles avec la Constitution qui elle-même a été rendue compatible avec les traités européens. Sinon, il vous faudra sortir de l’Union Européenne par application de l’article 50 du TUE.

    .


  • Attila Attila 8 août 2020 11:10

    En fait, voilà les dessous de l’affaire :

    La mise en place du capitalisme social rendra en grande partie caduc l’exercice du droit de grève puisque les salariés deviendront copropriétaires de leur entreprise "

    Ben voyons, ces salauds de salariés qui veulent faire grève !

    .


  • Loatse Loatse 8 août 2020 11:49

    Mais quelles entreprises ? on est dans une situation absurde,de concurrence déloyale entre pays du même bloc qui aboutit à des situations non moins absurdes comme par exemple il y a 5 ans de cela déjà, peiner à trouver de l’electroménager made in france.. et encore ce label souvent cache une fabrication des pièces à l’étranger puis un montage de celles ci sur place...

    Nous sommes dans le cercle vicieux depuis les années 70 du chomage de masse accru, lequel pousse les consommateurs à se tourner vers des produits importés moins couteux en terme de main d’oeuvre, mais qui ont de fait, tué l’industrie française produisant en un cycle sans fin (quoique ?) de nombreux chomeurs qui à leur tour se tourneront vers les produits made in ailleurs.

    Le capitalisme social ? ce fut le cas lorsque les grosses entreprises françaises procuraient à leurs ouvriers le logement (ou coeur des villes ou en petite cité ouvrière avec coopératives), ce fut le cas lorsqu’un chef d’entreprise créa ce qui devint notre système d’allocations familiales (jadis réservé aux veuves), lorsque d’autres instaurèrent des primes qui venaient compléter les salaires.

    L’ouverture à la concurrence déloyale a changé la donne. toutes les mesures dites à caractère social autres que celle du protectionnisme - et donc un retour à la souveraineté de notre pays - lequel est prohibé par les traités européens seront des cache-misère ou du moins en l’état actuel des choses ne permettront pas de renverser la situation.


  • Loatse Loatse 8 août 2020 11:56

    sans compter que « vouloir le bien de l’humanité », cela se traduit toujours in fine par de l’ingérence dans les affaires des autres.


  • macchia 8 août 2020 12:52

    Economie sociale de marché est l’Allemagne de Erhard tout de suite après la guerre


  • Florian LeBaroudeur Florian LeBaroudeur 8 août 2020 12:56

    Mais c’est exactement ce que est prévu d’être mis en place dans un futur proche, y compris par ceux que vous appeler « capitalistes » et qui ne le sont plus que dans l’imaginaire de ceux qui récitent les manifestes du 19éme siècle sur le gripsou bien dodu en castard cravate.

    La réalité est que les acteurs du marché global sont de plus en plus tenté par les idées de gauche, non parce qu’ils y adhérent mais parce qu’ils y voient un bon moyen de complémentariser leur domination économique avec une nouvelle religion matérialiste universaliste prêchant l’importance de la maison mère et célébrant l’émergence d’une humanité nouvelle débarrassé de ses attaches ancestrales au profit d’un conformisme jouissif et bienveillant.

    Le but est de faire la synthèse entre les intérêts du marché et le progressisme sociétal afin de dynamiter les structures existantes pour rendre obsolète et dépourvu d’appui toutes contestations objectives qui seront orphelins des relais nécessaires à leur légitimité.

    Les milliardaires néophytes du numérique et désormais des plus grandes capitalisations boursières sont déjà tous des soutiens inconditionnels du marché poussé à son extrême en même temps qu’ils sont des progressistes résolues avec l’humanisme et la compassion comme marque de fabrique. 


  • HELIOS HELIOS 8 août 2020 14:51

    Celaa fait de nombreuses fois que je propose, sur internet, mais directement aupres d’instances economiques de créer une forme juridique d’entreprise qui permette de « moderer »le capitalisme" et surtout de redonner au sens a la notion d’entreprise.

    Cette forme juridique  non exclusive des formes actuelles  mais dotée d’un encouragement fiscal fort, grace a des taux et des compensations substancielles devrait etre centrée sur la proximitié avec son tissu economique tant au point de vue marché, mais au point de vu des acteurs interieurs de l’entreprise.

    cela devrait se traduitre (les valeurs que je fourni sont a etudier précisement pour leur efficacité, leur non discrimination et leurs résultats directs :

    La definition : Entreprise à Envergure Locale... :

    (1) les capitaux doivent donner les même droits

    (2) pas plus de 15% d’autres personnes morales dans le capital, et parmi ces personnes morales, pas plus de 15% hors region... definir ce qu’est une region.

    (3) pas plus de 15% de personnes physiques hors region (voir definition ci-dessus)

    (4) un taux de répartition des investissements et des charges (voir les règles comptables) pénalisantes lorsqu’ils sont engagés hors région (aux 15% pres).

    note le but des points 2, 3 et 4 est de faire en sorte que les dividendes et surtout l’interet economique des prorietaires soit LOCAL.

    (5) une taxe spécifique lors de l’embauche de personnel hors région (avec une definition élargie de la famille) et des règles a spécifier.

    (6) une evaluation économique faite par l’INSEE de l’impact economique, social et écologique de l’entreprise (notation pondérée) pour examiner son éligibilité auprés des appels d’offres locaux et des aides administratives, commerciales ou economiques dans tous les cas toujours superieures aux valeurs des autres entreprises de forme juridique differente.

    Trouvez vous normal qu’un ville fasse appel a Vinci, Eiffage etc pour construire un rond point, une route, par exemple, alors qu’une entreprise locale pourra le faire mais sera plus chere commercialement (et dirigée par les copains du député local) ?

    note je reconnais qu’il faut un pays souverain pour appliquer toutes les mesures de bon sens, mais, peut etre qu’un jour cela reviendra....

    Chao...



  • heber 9 août 2020 10:11

    Attila,

    la grève n’est pas une solution mais un pis-aller ; je préfère de loin les négociations contractuelles à l’allemande qui donnent de bien meilleurs résultats ,la grève restant une arme massive de dernier recours plutôt que les grèves style CGT qui sont en fait une arme politique au service d’une idéologie , où les intérêts des salariés passent au second plan ; pour moi la solution c’est rendre les salariés co-propriétaires et co-décideurs dans leurs entreprises et non de poyrsuivre des conflits sans fin qui se terminent toujours mal pour eux de toute façon et ruinent leur outils de travail


  • heber 9 août 2020 10:17

    jeekes,

    pour l’utilisation du mot remettre voir ma réponse déjà donnée sur ce point dans les commentaires à mon article précédent ;

    pour votre commentaire sur’’tout capitalisme social est illusoire et ce qui compte c’est de verser des salaires décents’’, cela ne résout rien , l’ objectif de verser de bons salaires , je le partage mais comment l’atteindre ? c’est ce qui m’intéresse et c’est le sens de mes propositions, maximiser la protection des emplois et les intérêts des travailleurs en les positionnant comme co-décideurs et co-propriétaires de leurs entreprises, co-responsables des résultats de l’entreprise mais également co-bénéficiaires


  • heber 9 août 2020 10:18

    Attila, les traités européens , ça se change , ils ne sont pas immuables


    • Attila Attila 9 août 2020 11:28

      @heber
      Commencez donc par les lire, ces traités. Notamment l’article 48 du TUE :
      «  Le Conseil européen statue à l’unanimité,  »
      Toute initiative prise par le Conseil européen sur la base du premier ou du deuxième alinéa est transmise aux parlements nationaux. En cas d’opposition d’un parlement national notifiée dans un délai de six mois après cette transmission, la décision visée au premier ou au deuxième alinéa n’est pas adoptée. « 
      Voilà : il faut l’unanimité des pays membres. Vous pouvez toujours courir pour avoir l’unanimité sur les travailleurs détachés, Macron a essayé de modifier la directive, il a échoué. Sur tous les sujets, les pays membres ont des intérêts divergents.
       » Attila, les traités européens , ça se change , ils ne sont pas immuables "

      .


    • pierre 9 août 2020 11:35

      @heber
      « Attila, les traités européens , ça se change , ils ne sont pas immuables »
      théoriquement oui mais il a suffit de peu de voix pour valider ce « truc » et pour la modifier il faut l’unanimité, si ce n’est une arnaque ce truc....


    • HELIOS HELIOS 10 août 2020 18:17

      @Attila
      ... vous avez raison, impossible de changer le traité en respectant ce même traité !

      mais, le biais se trouve là où il y a la volonté. 
      NOUS n’avons pas la volonté de changer !
      Et c’est bien pour cela que nous ne les changerons pas.

      en son temps, De Gaulle n’avait pas voulu appliquer les règle du traité en cours. Il s’est faché, et a eu la volonté de changer l’inchangeable en bloquant le « systeme » en ne siegeant pas au conseil des ministres de l’UE.
      Lui non plus ne pouvait pas changer et pourtant, cela a changé.

      Cette demarche n’etait pas inscrite dans le traité, comme n’est pas inscrite le choix d’un pays sans l’unanimité des autres actuellement.

      Quand on est pas d’accord avec un traité, ce traité ne peut etre invoqué pour une absence d’action. Si la France n’agit pas c’est qu’au fond, ses dirigeants ne veulent pas ! ! !

      Si demain, la France decidait vraiment de changer les règles qui la défavorise ou avec lesquelles nous ne sommes pas d’accord, il suffit d’une simple decision du president de la république pour provoquer un référendum portant sur un détail sans importance et si les français l’exigent, le France presentera sa requete (hors des règles et procedures du traité) pour que les 26 autres choisissent a leur tour et je ne doute vraiment pas que les enjeux soient bien pesés.

      Les 26 auront le choix entre le démentèlement plus ou moins partiel de cette UE inacceptable et l’acceptation de la volonté de la France, qui rappellons-le est maintenant le second contributeur au budget de l’UE, que celui qui paye commande, et tous ces pays intransigeants de l’Europe de l’est devrons se débrouiller sans les 21 Milliards que nous versons !... peut-être que l’unanimité sera moins unanime... lol.


  • heber 9 août 2020 10:21

    Loatse,

    oui la mondialisation telle qu’elle existe actuellement , totalement dérégulée et laissée à la fantaisie des grands capitalistes et des multinationales est une jungle sans loi et c’est ce qu’il faut changer


  • heber 9 août 2020 10:34

    Florian Le Baroudeur,

    Comme vous , je n’ai aucune confiance dans l’action généreuse des grands milliardaires geeks innovateurs style Biil gates, Elon Musk , Bezos ou capitalistes financiers doués du type Soros, Buffet ,  qui prétendent agir pour notre bien en décidant à notre place( car nous sommes tous des minus habens) , eux étant des génies clairvoyants ;

    en admettant même qu’ils soient sincères et altruistes , ce dont je doute fortement pour nombre d’entre eux, je ne crois pas que leur ’’génie technique ou financier ’’ leur arroge le droit ni leur confère les capacités de diriger et imaginer notre avenir d’autant que, par définition, ils se voient eux et leur descendance y occuper toujours une place prépondérante sans aucune justification ;

    je préfère de loin , aussi imparfaite soit-elle la voie démocratique et la voix du peuple 


  • heber 9 août 2020 10:41

    Séraphin Lampion, Très belle phrase du Guépard ,mais très cynique et désespérée aussi ; je préfère quant à moi cultiver l’espoir et ma rose comme le Petit Prince


  • heber 9 août 2020 10:45

    Loatse,

    Vous avez raison , ceux qui clament vouloir le bien de l’humanité ne sont pas toujours animés par la bonté et la générosité ( cf mon commentaire précédent à la remarque de Florian Le Baroudeur) et d’autre part , l’enfer est pavé de bonnes intentions , mais bon , il faut essayer malgré tout et envers tout.


  • CN46400 CN46400 9 août 2020 10:51

    Capitalisme social, ouf, depuis qu’on attend. Au fait, et le profit, on en fait quoi ? Et la domination de l’état ? sur quoi asseoir Macron ? Va-t-il brusquement travailler pour le prolétariat, plutôt que pour la bourgeoisie ?


  • heber 9 août 2020 10:52

    Helios,

    Merci pour vos réflexions et vos propositions fructueuses qui donnent matière à réflexion et doivent être intégrées au débat .

    La piste décentralisation et régionalisation fait certainement partie des solutions nécessaires pour réformer le système et le placer au service de la collectivité 


  • Daniel PIGNARD Daniel PIGNARD 9 août 2020 13:56

    De toute façon, vous oubliez un élément essentiel, c’est la vengeance pour tout ce qu’ils nous ont fait à nous les salariés. Et là, il FAUDRA qu’ils pleurent et qu’ils gémissent. C’est écrit !

    https://www.biblegateway.com/passage/?search=Jacques+5%3A1-6%3BAmos+8%3A4-8&version=LSG


  • heber 10 août 2020 12:57

    Daniel Pignard

    La vengeance ne m’intéresse pas . De toute façon , tous ces capitalistes et prédateurs milliardaires sont dépassés, appartiennent au passé ou ont déjà un pied dans la tombe et leur propre image dans leur miroir, à l’approche de leur mort , les jugera plus sévèrement que nous ne pourrions le faire nous-même ;

    je préfère essayer d’imaginer comment améliorer le système, tenter de le réformer et redessiner l’avenir pour nos enfants et descendants, 


    • Daniel PIGNARD Daniel PIGNARD 10 août 2020 13:16

      @heber

      Tenter de réformer la France en oubliant son fondement chrétien est voué à l’échec. La France est terre chrétienne.


  • heber 10 août 2020 13:29

    Daniel Pignard,

    juste une remarque, la soif de vengeance n’est pas vraiment chrétienne , me semble-t-il ?

    Quant aux racines chrétiennes , même si je suis agnostique , je ne les renie absolument pas , elles font partie de notre histoire et constituent des éléments constitutifs fondamentaux de notre culture. Ceci étant le système capitaliste ultra-libéral est par essence mondial , il concerne tous les pays et toutes les cultures et obédiences religieuses ou non , pas seulement la France ;

    La solution pour faire évoluer le système n’est pas religieuse mais universelle


    • Daniel PIGNARD Daniel PIGNARD 10 août 2020 14:05

      @heber

      La soif de vengeance est chrétienne mais celle-ci est remise entre les mains de Dieu.

       « Ne vous vengez point vous-mêmes, bien-aimés, mais laissez agir la colère ; car il est écrit : A moi la vengeance, à moi la rétribution, dit le Seigneur. » (Romains 12:19)

       

       « Et Dieu ne fera-t-il pas justice à ses élus, qui crient à lui jour et nuit, et tardera-t-il à leur égard ? Je vous le dis, il leur fera promptement justice. Mais, quand le Fils de l’homme viendra, trouvera-t-il la foi sur la terre ? » (Luc 18 :7-8)

       

       « nous empêchant de parler aux païens pour qu’ils soient sauvés, en sorte qu’ils ne cessent de mettre le comble à leurs péchés. Mais la colère a fini par les atteindre. » (1 Thessaloniciens 2:16)

       

      « Car ce seront des jours de vengeance, pour l’accomplissement de tout ce qui est écrit. » ( Luc 21:22)

       

      « Car nous connaissons celui qui a dit : A moi la vengeance, à moi la rétribution ! et encore : Le Seigneur jugera son peuple. » (Hébreux 10:30)

       

      « Ils crièrent d’une voix forte, en disant : Jusques à quand, Maître saint et véritable, tardes-tu à juger, et à tirer vengeance de notre sang sur les habitants de la terre ? » (Apocalypse 6:10)


  • altaos 11 août 2020 23:42

    capitalisme et social : des termes associés à deux univers opposés

    deux visions de la vie complétements et définitivements inconciliables

    allez faire vivre en parfaite harmonie pour le bien de tous ,loups et moutons dans la bergerie ou renards et volailles dans un poulailler

    c’ est ou de l’immaturité grave ou du foutage de gueule vos réveries


  • heber 12 août 2020 10:06

    altaos

    votre conception est dogmatique  ; c’est votre droit mais quant à moi , je pense qu’ il n’est point besoin de tout détruire pour réformer et améliorer et que tout peut évoluer ;

    Vous ne proposez rien de concret pour remplacer ce que vous déclarez incompatible ou souhaitez détruire ;

    c’est  de l’anarchisme ou un renoncement désespéré  ?


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