Vers la fin des SCOP au profit des spéculateurs et actionnaires ?
Les entreprises privées (et les acteurs qui les soutiennent, de qui elles dépendent, qui les financent...) montent visiblement à l’assaut des coopératives dans plusieurs pays d’Europe.
Des plaintes ont été déposées à la Commission européenne par des entreprises italiennes, françaises et espagnoles "sous prétexte que les dispositifs légaux et fiscaux prévus dans les lois coopératives de ces pays s’apparentent à des « aides d’Etat » et qu’ils constituent dès lors une infraction aux règlements européens" (voir : "Hands Off Our Coops !" en français !).
On lira dans ce document : "... les menaces persistent, évoluent, se multiplient et s’aggravent. Car, et c’est là le cœur de la problématique, si la Commission européenne penche pour les plaignants, c’est en définitive l’ensemble du mouvement coopératif qui sera affecté parce qu’il ne faut pas se leurrer, ce sont bien ses valeurs et ses principes qui sont visés. En niant l’identité des coopératives, la Commission européenne remettra en cause non seulement le droit à la pluralité des formes d’entreprises - et donc les acquis de la démocratie - mais elle posera aussi, plus paradoxalement, des actes en faveur d’une concurrence restreinte."
Vous avez dit... coopératives ?
Ces éléments groupusculaires du panorama économique, non conformistes et marginaux...
Voyons donc de plus près quelle est la réalité du mouvement coopératif !
Les coopératives en France, ce sont "21 000 entreprises, plus de 900 000 emplois, plusieurs dizaines de millions de sociétaires", apprendra-t-on dans "la Brochure Top 100" publiée par Le site du Groupement national de la Coopération.
Entre de nombreuses autres considérations on y lira : "Chaque année, les Scop reversent plus de 45 % de leur résultat aux salariés sous forme de participation aux bénéfices et d’intéressement. Statutairement fondées sur le principe de maîtrise de l’entreprise par les salariés et de démocratie d’entreprise, les Scop sont les seules entreprises en France qui associent 83 % des salariés de leur entreprise au capital après deux ans de présence."
C’est peut-être là que le bât blesse les entreprises plaignantes : ces 45 % des résultats n’alimentent évidemment pas la cagnotte des investisseurs/actionnaires qui les mènent, ces mêmes qui ont organisé depuis un peu plus d’une dizaine d’années ce fameux transfert de richesses de 10 % environ capté sur les salaires pour abonder les dividendes !
Une très lourde responsabilité sociale pour ces entreprises que celle de favoriser leur expansion au détriment de... chacun d’entre nous en fait, car qui niera que ce transfert, mis en œuvre à l’aide de divers processus, n’est pas majoritairement la cause de la stagnation salariale, de la précarisation du travail et de son morcellement, de l’apparition de ces " travailleurs pauvres" dont les effectifs ne semblent pas décroître..., entre autres phénomènes ?
Et chacun de ces phénomènes constitue un poids que chacun de nous doit plus ou moins porter : leur impact social fort s’applique à tous.
Un tel transfert n’existe pas, ne peut pas exister statutairement dans l’entreprise coopérative : c’est l’un de ses nombreux avantages.
Par exemple : "En cas d’exercice excédentaire, une rémunération des parts, plafonnée légalement (4,5 % en 2006), peut être versée si l’assemblée générale le décide." affirme Enercoop dans son " Bulletin de souscription à l’offre 100 % renouvelable".
"Avec leurs 100 millions d’emplois, les coopératives sont des partenaires indispensables à la réalisation des objectifs de développement", affirmait le secrétaire général de l’ONU, M. Ban Ki-moon, à l’occasion de la Journée internationale des coopératives du 7 juillet 2007, sur le thème : « Valeurs et principes coopératifs en faveur de la responsabilité sociale des entreprises ».
"Les coopératives qui réussissent sont capables de s’élargir sans compromettre l’intérêt de leurs membres ou de leur communauté", disait-il.
Fallait-il sous-entendre qu’elles faisaient exception par rapport à des entreprises d’autres types ?
Le Monde diplomatique s’interrogeait : "Y a-t-il un avenir pour l’autogestion ?" en constatant pourtant que la coopérative a des vertus économiques et sociales indéniables : "Des travailleurs « récupèrent » leurs entreprises".
En 2002, le Crédit coopératif publiait un document qui me semble assez bien cerner la problématique des coopératives dans l’Europe d’aujourd’hui : "Les Coopératives dans l’Europe entrepreneuriale".
On y lira en préambule : "Il n’est assurément pas simple pour les coopératives de réagir face à la concurrence et à la concentration internationales en renforçant leur compétitivité et leur internationalisation tout en préservant leurs objectifs sociaux, leurs principes éthiques et les droits et les obligations de leurs membres/propriétaires. Ceci d’autant plus que les cadres légaux et normes qui les régissent ne tiennent pas toujours compte de cette « différence coopérative » et n’appliquent pas le principe « d’équivalence de traitement » à ces entreprises."
C’est clairement dire que les textes en vigueur défavorisent les coopératives !
On se croirait presque au cœur de la lutte entre le pot d’actions et la paix sociale, entre le plus grand enrichissement de certains et un meilleur équilibre – possible – de nos sociétés, n’est-ce pas ?
Nous voici donc dans le contexte d’une lutte qui peut sembler fortement injuste alors que Michel Barnier affirmait (je n’approuve systématiquement pas tous ses propos !) "... votre statut coopératif vous donne des atouts dans un environnement en profonde mutation avec un contexte économique totalement renouvelé, une réforme de la PAC sur la table et la mise en œuvre des décisions du Grenelle de l’environnement", lors de l’assemblée générale COOP de France en novembre 2007.
Nous pouvons supposer qu’il ne sera pas le dernier à défendre les coopératives face à l’attaque des entreprises assaillantes, une défense à laquelle nous pouvons tous prendre part.
En effet, une pétition a été lancée, qui doit recueillir un million de signatures pour que la Commission européenne la prenne en compte.
Vous trouverez sur internet un certain nombre d’appels à la signature de cette pétition :
- "La fiscalité des Cuma est menacée par une décision européenne. La FNCUMA vous invite à signer la pétition en ligne proposée par Coopératives Europe et adressée au président de la Commission européenne, M. José Manuel Barroso, et à la commissaire européenne pour la Concurrence, Mme Neelie Kroes."
- Pétition pour l’avenir des coopératives européennes de la Nef (coopérative de finances solidaires).
- Pas touche à nos coopératives ! Elles pratiquent une concurrence loyale du groupe Crédit coopératif.
Cette pétition se trouve ici : "Hands off our Coops ! They compete fairly !"
Le texte en est donné en anglais, qu’on me permette de proposer ma traduction :
"Soutenons nos coopératives, elles agissent loyalement
Nous soussignés pensons que :
Les plaintes actuellement déposées auprès de la Commission européenne sont des tentatives visant à remettre en cause les dispositifs légaux et fiscaux nationaux applicables aux coopératives.
Ce sont de la part de nos concurrents des tentatives qui réduiront le choix des consommateurs, qui priveront des coopératives de leur part de marché et mettront fin à leur défi éthique.
Toute décision de la Commission qui répondrait aux demandes des entreprises capitalistes privées plaignantes pourrait, au-delà d’affecter uniquement quelques grandes coopératives, présenter un risque pour l’ensemble du système coopératif dans tous les secteurs économiques de l’UE. Sommes-nous prêts à considérer que les valeurs et principes du mouvement coopératif sont dénués de vertus ?
Aujourd’hui, 263 000 entreprises coopératives sont au service de leurs 160 millions de membres (1 citoyen de l’UE sur 3). Elles contribuent activement aux objectifs de progrès économique et social de l’Union européenne.
Les coopératives ne veulent pas de privilèges, elles veulent pratiquer une concurrence équitable dans un marché ouvert qui reconnaît leur « spécificité coopérative »."
Nous sommes donc appelés à prendre position sur une question de société d’une réelle importance...
Et maintenant imaginons un monde dans lequel Microsoft, Total, la SNCF... 50 % des entreprises et même jusqu’à l’Education nationale seraient des coopératives : le jour et la nuit, probablement !
Pour aller plus loin, on pourra lire Il n’y a pas d’alternative !, un texte de Jean Zin qui mérite le détour !
30 réactions
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Marsupilami
19 juin 2008 12:28
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ZEN
19 juin 2008 13:21
Article nécessaire, qui met bien en évidence les allégeances ultralibérales de l’équipe au pouvoir à Brx...
Bientôt les mutuelles ?...
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ZEN
19 juin 2008 13:38
Merci Marsu pour le lien
Merdum ! on est mal barré...
Que va-t-il bientôt rester à privatiser ?
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Marsupilami
19 juin 2008 13:45
@ Zen
L’armée, par exemple. En réduisant de 55 000 le nombre de militaires, Sarko a peut-être une petite idée ?
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ZEN
19 juin 2008 14:35
L’armée ? c’est vrai , j’oubliais...Il nous manque des Blacwaters et autres mercenaires.
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ZEN
19 juin 2008 18:14
A propos de l’atlantisation de nos armées, l’intuition de Marsu semble juste...
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alberto
19 juin 2008 13:52
Bravo à l’auteur pour cette alerte !
C’est tant mieux si nos coops et nos mutuelles donnent de l’urticaire aux affameurs de la planète !
C’est le défaut de la cuirasse, ainsi que le prouve leur hargne à détruire une autre conception de société.
Pétition à transmettre largement autour de chacun d’entre nous.
Bien à vous.
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sobriquet
19 juin 2008 13:56
Comment voulez-vous que l’on déposède le peuple de son travail si on le laisse faire des SCOP ? Une fois qu’on aura réglé leur compte, il n’y aura plus qu’à rendre inopérantes les associations Loi 1901, transférer toutes leurs activités vers des entreprises, et le tour sera joué ! Ah non, il faudra encore muter les liens familiaux et amicaux en services à la personne
Merci pour cet article.
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yann syz
19 juin 2008 13:58
bravo pour cette nécessaire sensibilisation.
Le modèle des scoop et des autres acteurs de l’économie sociale est une vraie source d’inspiration pour ceux qui souhaitent réinjecter des valeurs humanistes dans l’économie de marché. Ce sont de plus de vrais outils de lutte contre les risques de délocalisation en renforçant les liens entre activité et territoire.
Ce fut d’ailleurs l’un des leviers du renouveau économique du pays basques, et cet exemple essaime dans sa partie nord.
YANN SYZ
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Vincent Perrier-Trudov
19 juin 2008 14:06
Bonjour,
Cela fait plaisir de voir des gens qui prennent en main des sujets importants au bon moment. Trop souvent, en France, on ne fait rien, on ne dit rien, on ne bouge pas, et lorsque la décision européenne est prise, avec l’accord de notre Gouvernement, on se réveille quand il est déjà trop tard.
Je passe mon temps, à longueur de blog, à dénoncer ces dérives.
Les coopératives sont sans nul doute une élément à la fois moteur de de pans entiers de notre économie agro-alimentaire. Cela pourrait même être une solution au conflit des pêcheurs.
Il faut absolument conserver cette structure économique, notamment dans un contexte de financiarisation excessive de l’économie, où la règle des 15% de ROE amène à des absurdités industrielles, quand le court terme sacrifie le développement à long terme.
Je vais voir de mon côté de quelle manière je vais pouvoir relayer cette pétition.
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Pierre Liret
19 juin 2008 15:05
Non, les associations ne seront sans doute pas menacées par la Commission européenne, parce que, par-delà leur très grande diversité, elles incarnent à tort ou à raison le non-marchand et que l’idée la plus communément admise est de précisément simplifier la vision du monde économique comme s’il n’existait que 2 logiques : le marchand et le non-marchand, sans prendre en compte aucunement toute la diversité et la complexité possible des organisations.
C’est cette logique binaire qui met en danger les coopératives car leur activité est par nature inscrite dans le monde marchand, mais avec un fonctionnement autre que celui des sociétés commerciales traditionnelles. De fait, les coopératives donnent priorité à leur objet social de service aux membres sur la finalité patrimoniale, et développent une gouvernance qui découle de cette priorité : double qualité des associés de la coopérative et qui en sont aussi les bénéficiaires, maîtrise du capital par les membres bénéficiaires de la coopérative, répartition des résultats privilégiant l’entreprise et les apporteurs de service plus que le dividende des actionnaires, vote aux AG sur la base 1 personne = 1 voix, constitution de réserves qui restent propriété de l’entreprise sans possibilité d’appropriation par les associés à titre individuel...
Autant de règles qui assurent aux coopératives un pouvoir de décision, des activités et des emplois ancrés sur le territoire, une logique de développement fondée sur la construction à long terme et non sur le rendement à court terme, une recherche constante de bon équilibre entre la dimension économique et le projet humain.
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Tristan Valmour
19 juin 2008 14:30
Très bon article
Les coopératives sont la meilleure forme d’entreprise. Elles connaissent la paix sociale, elles licencient peu, elles sont rentables économiquement, mais c’est effectivement gênant pour ceux qui ne travaillent pas et vivent du travail des autres. Je crois que la plus grande coopérative européenne est espagnole : Mondragon.
Les coopératives sont aujourd’hui visées, et demain ce seront les associations. Après demain, on vous obligera à consommer. En fait, c’est déjà le cas (prisonnier des 24 mois d’abonnement pour le portable, impossible de réparer soi-même les véhicules, matériels électroménagers, etc.).
Derrière tout cela, il y a un mouvement tentaculaire, plus ou moins orchestré, plus ou moins auto-organisé, qui vise à nous priver de nos libertés : tu es obligé de travailler comme on l’entend, tu es obligé de consommer comme on l’ordonne. Il faut résister.
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Traroth
20 juin 2008 12:14
Oui, les mises en cause de la mixité ne sont un problème que quand elles sont le fait de musulmans. Quand c’est le gouvernement, visiblement, ça passe très bien.
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Voltaire
19 juin 2008 14:42
Article très intéressant. De même que les mutuelles, les Scop constituent un système très intéressant et en réalité complémentaire des entreprises. Elles sont particulièrement adaptées aux services à rentabilité limitée, qui sont bien sûr amenés à se développer en particulier dans le domaine de l’aide à la personne, mais pas uniquement. D’une certaine façon, elles constituent un modèle alternatif qui permet de concilier initiative, compétition, modèle libéral, et justice sociale, redistribution des richesses produites. Plus agile et souples que le système public, elles sont aussi mieux adaptées que les entreprises pour els domaines à faible valeur ajoutée ou à faible croissance.
D’uen certaine façon, ce type de modèle est assez emblématique de la vision de société "à l’européenne". Je vous suggère de saisir votre parlementaire européen sur ce sujet : rappelons que, contrairement à notre parlement national, le parlement européen est élu au suffrage proportionnel, ce qui empêche un seul parti de passer en force. Sur ce type de sujet, une majorité doit pouvoir se dégager pour maintenir au niveau européen l’intérêt des scops. Alors que nous allons nous engager dans les élections européennes, c’est un bon sujet de débat pour nos candidats.
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jcm
19 juin 2008 14:53
Vous donnez une image assez étroite des SCOPs ("adaptées aux services à rentabilité limitée") alors que la réalité nous les montre dans un très grand nombre de secteurs, dont certains à très forte rentabilité, comme vous le constaterez ici : Mondragon.
Par ailleurs le système coopératif ne me semble pas vraiment le fait d’une "société à l’européenne", comme vous l’écrivez : quelques recherches sur le Net vous feraient découvrir l’ampleur du phénomène coopératif dans le monde, qui vous surprendrait peut-être ?
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jcm
19 juin 2008 15:08
D’ailleurs, pour mieux éclairer votre lanterne, Voltaire, voici quelques pistes :
- Alliance Coopérative Internationale
- La coopération, une réalité internationale
et même l’ICANN s’est soucié du phénomène puisqu’il existe un suffixe internet "coop".
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Voltaire
19 juin 2008 17:09
@l’auteur
Sans doute me suis-je mal exprimé, en tout cas vous avez mal interprété certains de mes propos. Pour clarifier, je dirai que ce concept correspond à une volonté souvent mise en avant en Europe de concilier un système privilégiant à la fois l’initiative privée (au lieu du développement d’un système de contrôle public de l’économie) tout en modérant l’influence du capitalisme sauvage.
Vous avez parfaitement raison de signaler que ce type de coopérative existe dans d’autres systèmes ou région, et peut concerner des entreprises à forte rentabilité. Néanmoins, l’inconvénient du système coopératif est sa difficulté à lever des capitaux suffisants pour certaines applications (industrielles notamment), d’où sa meilleure adaptation à d’autres activités, notamment dans les services ou l’agriculture par exemple. Cela n’a rien de péjoratif.
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jcm
19 juin 2008 17:13
Dont acte, Voltaire, merci de cette clarification.
Et je n’ai pas non plus prétendu que le système coopératif serait exempt de toutes difficultés, de travers...
C’est simplement une solution qui présente de nombreux points forts, qui mérite donc d’être défendue et (de mon point de vue) plus largement appliquée.
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Marsupilami
19 juin 2008 15:03
@ Le Furtif
Commentaire lui aussi périphérique, mais qui concerne quand même le camembert. Il a gagné contre les bureaucrates de Bruxelles et les ploutocrates de l’industrie agro-alimentaire. Super !
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wesson
19 juin 2008 15:47
Certes, le VRAI camembert à gagné, on ne pourra plus appeler camembert cette chose ronde aussi appétissante qu’un sac de platre ...
mais ne rigolez pas trop vite : de là à ce que lactalis et autres ne se lancent dans un procès pour entrave à la concurrence, il n’y a qu’un tout petit pas ...
Rappelez-vous RedBull, qui est autorisé en France malgrès des avis défavorables constant de la part de l’autorité sur la sécurité alimentaire ...
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Emile Red
20 juin 2008 11:39
Pas si périphérique que cela, les coopératives vinicoles se dirigent de plus en plus vers l’excellence et intègrent des appelations prestigieuses.
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Emile Red
20 juin 2008 11:59
Je suis heureux de lire un papier sur les SCOP, malheureusement il est peu réjouissant pour mes associés et moi.
Le comble est que nous sommes spécialisés dans les services aux entreprises, or ce n’est que parceque nous sommes une SCOP que les entreprises font appel à nos services plus polyvalents, bien moins couteux et beaucoup plus réactif qu’une entreprise classique qui par ailleurs existe peu ou prou.
Notre disparition équivaudrait pour un certain nombre de PME une surcharge de fonctionnement qui réduirait ou les dividendes ou leur qualité commerciale, leurs salaires étant déjà à minima.
Si demain les SCOP disparaissent c’est 19 personnes au chomage dans un village de 600 âmes, soit 1/4 de la population active car bien entendu nous n’aurions pas les forces et les moyens suffisants pour nous opposer à la concurence de boîtes 100 à 1000 fois plus grosses.
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jcm
20 juin 2008 14:29
Merci de ce témoignage.
La meilleure façon de réagir est de faire connaître cette pétition aussi largement que possible !
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3°oeil
22 juin 2008 13:09
FAGOR en est le plus bel exemple
http://fr.wikipedia.org/wiki/Mondrag%C3%B3n_Cooperative_Corporation