lundi 18 juin 2012 - par Gérard Luçon

Les banques : coupables mais pas responsables ?

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l’Europe en lambeaux

Ayant fait un petit peu de droit au cours de ma carrière, il m’arrive de me poser certaines questions vis-à-vis des problèmes que nos pays européens rencontrent actuellement et de ne pas trouver de réponse juridique logique à ces questions.

La première de ces questions est liée a la responsabilité conjointe (ou pas) lors de la signature d’un contrat entre deux parties. Lorsqu’on se marie, selon la formule, c’est pour le meilleur et pour le pire, et quand cela va mal on se partage, en général, le pire. Pour un emprunt bancaire il semble que la responsabilité commune n’existe plus et que, quelque soit le problème, la banque est la victime et l’emprunteur est le coupable. Cela signifie que non seulement nous allons quémander un emprunt, nous nous humilions et nous faisons parfois (souvent ?) humilier pour obtenir (ou pas) cet emprunt. Et celui qui, dans sa grandeur et sa sagesse bancaire, nous l’accorde, n’est responsable de rien ! Extraordinaire pacte commercial et financier où l’un des deux est coupable potentiel à 100%, et où l’autre est d’emblée dédouané.

La seconde, corollaire de la première, est liée à la soumission qui existe entre les Etats et les banques. En effet, partant du principe que le client est seul responsable, les banques ont décidé de traiter les Etats comme des clients et de leur appliquer le même principe que celui appliqué au simple quidam. Ainsi nous avons des Etats qui, selon la sacro-sainte loi bancaire (qui n’est qu’une loi de droit commercial), peuvent décider de déclarer tel ou tel Etat en faillite, en cessation de paiement, voire même qui peuvent spéculer pour que tel ou tel Etat devienne failli ! Un comble.

La troisième est dans la lignée des 2 premières, elle touche la fameuse « dette » qu’ont certains états de l’union européenne. Par exemple pour la France les dépenses de l’Etat, en pourcentage de la richesse produite, n’ont pas progressé depuis 20 ans !!! Elles étaient de 24% du PIB dans les années 1985 et sont de 22% en 2005. Autre exemple, les recettes de l’Etat français ont diminué de 22% à 18% du PIB sur la même période. Nos gouvernants ont donc diminué volontairement les recettes, de 2 fois plus que la diminution des dépenses (source Comités d’Audit Citoyen – CAC). Pire, les cadeaux fiscaux accordés en France depuis les années 2000 représentent un manque à gagner de 100 milliards d’euros par an.

La quatrième, dans la suite de la précédente, touche les banques et les intérêts des emprunts. Les USA et l’Angleterre ont une banque centrale qui leur prête, directement, à un taux entre zéro et 1%. La Banque Central Européenne refuse de prêter aux états qui la financent, par contre elle prête aux banques privées à ce taux de 1%, lesquelles prêtent aux Etats entre 1,5% et 10% !!! Cherchez l’erreur !

La cinquième est simple, elle se suffit à elle-même : un Etat est-il tenu à rembourser une dette quand les termes même du contrat reflètent une escroquerie, un vice de procédure, ou pire : l’existence d’un intermédiaire superflu entre le vrai emprunteur et le vrai financeur (en l’occurrence les banques privées agissent comme des usuriers entre la BCE et les Etats).

Pour étayer cet article je vous renvoie au lien suivant dont je me suis beaucoup inspiré, le titre éloquent est : « La dette, quelle dette ? » http://www.monde-diplomatique.fr/2012/06/GADREY/47851 et à celui-ci http://cartoons.courrierinternational.com/dessin/2011/08/05/qui-sera-le-prochain-a-plonger



26 réactions


  • Agor&Acri Agor&Acri 18 juin 2012 17:13

    Merci pour ces réflexions.

    Je rajoute ceci :

    Les médias véhiculent en permanence l’idée que l’État est contraint d’emprunter pour combler ses Déficits Budgétaires.

    Si tel est le cas, le montant total du Capital emprunté ne devrait pas excéder (hors intérêts discutables) le cumul des Déficits Budgétaires durant une période donnée.

    Or, de 2000 à 2011 inclus, en 12 ans seulement, le cumul des Déficits Budgétaires s’est élevé à 764,2 milliards d’Euros

    tandis que le capital emprunté s’élevait à 2.287.9 milliards d’Euros,

    soit 1.523,7 milliards d’Euros de plus que nécessaire pour équilibrer le Budget de l’État.

    Où sont passés ces 1.500 milliards d’Euros durant ces 12 années ? ? ? ...

    A l’arrivée, se sont nos impôts et nos conditions de vie qui sont impactés.  

    Pourquoi l’accent est-il systématiquement mis sur ce qui pèse seulement 1/3 du problème(les 760 Mds)

    et jamais sur ce qui représente les 2/3 des sommes en jeu ??? (les 1500 autres Mds)

    Aussi, chacun devrait se poser ces quelques questions simples :

    Pourquoi continuer à accorder du crédit aux politiques qui escamotent systématiquement cette question ?

    Pourquoi continuer à accorder du crédit aux économistes qui escamotent systématiquement cette question ?

    Pourquoi continuer à s’informer auprès de médias escamotent systématiquement cette question ?

    Pour le plaisir d’être traité comme un couillon et maintenu dans l’ignorance ?

    « Il est une chance que les gens de la nation ne comprennent pas notre système bancaire et monétaire, parce que si tel était le cas, je crois qu’il y aurait une révolution avant demain matin  » (Henri Ford)


    • tpmtp 19 juin 2012 13:02

      j applaudis des 2 mains à ce commentaire.
      mais que font nos medias (TV, journaux...) ???


  • Ariane Walter Ariane Walter 18 juin 2012 19:57

    merci Gérard pour ces très intéressantes réflexions. Bref on est en pleine arnaque. Ton article , d’une manière très simple et très compréhensible met le doigt dessus.
    Et si on ne peut pas attaquer en justice, c’est donc qu’il n’y a pas de justice, non ?


    • CHIMERE 19 juin 2012 11:57

      Bien sûr,Ariane,c’est une arnaque.


      Cette arnaque dure depuis 1973,avec la loi interdisant à la France et son gouvernement de se financer auprès de SA propre banque,la Banque de France.

      Cette loi a été reprise par le « traité » de Lisbonne.

      C’est de l’escroquerie en bande organisée,car en empruntant aux banques privées,qui créent alors EX-NIHILO cet argent qu’ils nous prêtent (selon Bâle III,l’effet levier devrait être de 10%,mais il est parait il bien supérieur...),nous leur payons x % d’intérêts (pas seulement sur les « fonds propres »,mais sur la totalité de la fausse monnaie crée..),intérêt qu’il nous faut bien,nous,en revanche,produire avec notre économie RÉELLE,c’est à dire avec le travail de tous les Français et de leurs entreprises.

      C’est d’ailleurs en raison de cette ponction permanente et scandaleuse de notre richesse nationale,que la « croissance » est devenue obligatoire,pour payer les intérêts financiers.

      Voila l’explication du DOGME DE LA CROISSANCE.

      Cette croissance doit donc être supérieure aux taux consentis par les BANKSTERS,sinon ils nous mettent le pistolet sur la tempe.

      Cette nécessité de croissance est , conséquemment, la principale cause de la « crise » écologique.

      Cette politique destructrice, accaparatrice,et criminelle,est au coeur de l’Union Européenne,c’est sa raison d’être,voila LE VÉRITABLE ENNEMI FASCISTE !!

      Le FN ,sans tout de même nier son positionnement raciste et ses liens avec des mouvements néo nazis européens, n’est qu’un chiffon rouge,un attrape nigaud,qui marche remarquablement bien...

      Si s’opposer à MLP pouvait être compris comme une action légitime (malgré le très récent gâchis... !!) je regrette que le FDG,sciemment,ou par incompétence politique,ne cible pas les VÉRITABLES ENNEMIS DES PEUPLES : 

      -L’UNION EUROPÉENNE
      -LA BCE ET L’EURO,SON BRAS ARME
      -LA COMMISSION cette bande d’escrocs non élus
      -LE « PARLEMENT » EUROPÉEN qui n’a de parlement que le nom,n’ayant pas le pouvoir d’initiative législative,et qui légifère à grands frais sur le calibre des tomates cerises...

      Il faut que la gauche,LA VRAIE,ouvre les yeux et combatte pour sortir la France de tout ce merdier innommable....

      Tout le reste n’est que paroles...

      P.S. : au fait,Ariane,que devient JLM... ??




    • Cédric Moreau Cédric Moreau 19 juin 2012 16:28

      @CHIMERE


      Bonjour,

      D’avance pardonnez mon éventuelle inculture/méconnaisse/etc, je cherche juste à comprendre : cette fameuse loi de 1973 (loi Giscard-Pompidou) a été passée soit-disant pour lutter contre l’inflation. En fait, si l’on peut se financer par sa propre banque (Banque de France), cela revient à faire comme aux Etats-Unis avec la Fed qui a ce pouvoir de créer du dollar à partir de rien —> la monnaie perd de sa valeur, ce qui conduit a de l’inflation.

      Alors si effectivement les banques n’ont pas à être des intermédiaires (je ne vois pas le moindre avantage pour le peuple), se financer auprès de la Banque de France reviendra tout de même à une logique similaire de créer de la richesse à partir de rien : cela ne fait que nous endetter, ce qui revient à parier sur notre production future — vivre au-dessus de nos moyens.

      Ce que vous dénoncez, c’est qu’actuellement les banques privées s’en mettent plein la panse. Certes. Mais votre solution ne change au rien au problème structurel de l’endettement, non ?

    • elmi 19 juin 2012 17:37

      il y a une justice internationale

      mais

      en tant que français, on a signé, on est en contrat avec la société France, donc on accepte les règles

      on peut attaquer en justice si les règles ne sont pas respectées

      de toute façon il n’y a qu’une justice commerciale

      la « vraie justice » on la trouve en quittant ce monde


    • elmi 19 juin 2012 17:57

      @Cédric

      il est également intéressant de remettre en cause la comptabilité elle-même
      vous parlez de richesse

      1 heure de cour de maths dans un établissement public = charge, destruction de ’richesse’ ??
      1 heure de cour de maths dans un établissement privé = création de ’richesse’ ??

      mais ce sont des exemples abstraits, vous parlez de ’production’, de ’biens tangibles’ je suppose

      exemple : accident de voiture sur l’autoroute, conducteur décédé
      on envoie la dépanneuse : création de ’richesse’, pris en compte dans le PIB
      le conducteur devait encore travailler pendant 20ans : on s’en fou, pris en compte dans aucune comptabilité

      autre exemple : on abat des arbres pour fabriquer des tables ou des chaises
      on vend ces produits : création de ’richesse’
      mais aussi : destruction de la faune et flore, diminution de la qualité de l’air qu’on respire, puisqu’il y a moins d’arbres, etc... : tout ça n’entre dans aucune comptabilité

      bref

      tout n’est qu’illusion

      tous ces ’cadres économiques’ servent à maintenir les hiérarchies existantes


    • CHIMERE 19 juin 2012 21:04

      @ Cédric Moreau,


      L’intérêt perçu,quel que soit son taux,est un prélèvement réalisé sur l’économie réelle.

      Si ce prélèvement était ré-injecté dans cette même économie réelle,il n’y aurait pas de phénomène d’appauvrissement de cette économie.

      Mais le fait de réaliser ce prélèvement sous la forme d’intérêts,de plus,d’intérêts perçus sur des prêts de « fausse monnaie »,c’est à dire de monnaie créée pour le besoin de la dette,par ces mêmes établissements financiers privés,à qui on en a laissé le droit de faire fonctionner leur« imprimante » pour imprimer des faux billets,afin de les prêter aux états et aux particuliers, entraîne mécaniquement la ruine de l’emprunteur.

      C’est inévitable.

      Une banque centrale,pour mémoire,prête à son gouvernement à un taux de 0%,et si même elle prête à 1 ou 2 %,il n’y a pas « fuite » de richesse,car celle ci sera de toutes manières ré-injectée dans le même circuit économique.

      Cela fait toute la différence.



  • paul 18 juin 2012 22:47

    Les banques ont , vis à vis de leurs clients, une obligation d’information sur les conditions d’une opération telle qu’un emprunt, et un devoir de conseil sur l’opportunité de la décision .
    Banque et emprunteur devraient être liés dans un même rapport de confiance, les premiers devant s’assurer que les états seront toujours en mesure de rembourser leurs emprunts, c’est là que le devoir de conseil joue son rôle .
    De là, le concept de dette illégitime auquel les états surendettés auront de plus en plus recours :
    Un audit public évaluera la partie toxique de ces emprunts,constitués de montages financiers spéculatifs plus ou moins opaques, et le défaut de conseil des banques par appât du gain, qui ont entrainé les états à la faillite . Or ce sont les états qui sont en position de force ,s’ils ne cèdent pas au chantage de la Finance, de la troïka ou des gouvernements complices .
    Nous verrons bien les résultats de l’audit des finances publiques qui sera réalisé en
    juin et surtout les solutions qu’apportera le nouveau président : c’est au pied du mur ...

    La dette folle touche aussi près de 5000 collectivités locales en France, la Cour des comptes évalue à 12 milliards le montant des emprunts toxiques : une bombe à retardement avec notamment la banque Dexia dans le rôle de l’artificier .
    Certaines villes comme St Etienne n’hésitent pas à attaquer en justice les banques, signe que le rapport de force peut s’inverser .


    • titi titi 19 juin 2012 15:35

      Il y a peu, une commune de l’Isère a dénoncé le contrat qui la liait avec une banque au motif qu’elle n’était pas informée de la « volatilité » du tau variable des emprunts contractés.

      Il y a eu une conséquence immédiate : plus aucune banque ne prête à cette commune qui ne peut plus faire quoi que ce soit....

      Il y a une autre conséquence qui pour moi est évidente, c’est celle de la capacité intellectuelle de nos élus à souscrire à des modes de financement qui les dépassent complétement.


  • lerenard lerenard 19 juin 2012 08:12

    http://www.youtube.com/embed/TLjq25_ayWM?rel=0
    la on a tout compris qu’on couvre les responsable de goudron et de plumes et qu’on les envois un boulet au pieds casser des cailloux à l’île du diable


  • reprendrelamain reprendrelamain 19 juin 2012 11:38

    Cela fait des mois que les informations que vous donnez sont partout sur le net, la question que je me pose c’est pourquoi l’opinion ne se mobilise pas pour EXIGER que cette arnaque cesse...


    • mimi45140 19 juin 2012 12:49

      Cela fait des années que nous avons été informés des crises a venir , la crise de 2007 était annoncée par LEAP 2020 avant 2007 , les informations que nous digérons nous paraissent déjà impensables , alors que nous faisons tout pour les comprendre , combien de vos proches vous prennent encore pour des cassandres , combiens vous ont cru surtout qu ’ une vérité pas agréable à entendre ce n ’ est pas facile à faire passer annoncer que demain sera merveilleux est plus facile a faire croire , même moi informé j ai du mal à évoluer par rapport à cette crise .


    • colza 19 juin 2012 12:56

      @ reprendrelamain
      Combien croyez vous que nous sommes, sur le net, à chercher des informations de ce genre.
      La plupart de nos concitoyens se contentent des infos TV de 20h et basta !
      Je pense même qu’ils n’ont pas envie de savoir.


    • reprendrelamain reprendrelamain 19 juin 2012 13:56

      @Colza

      Vous avez raison, les gens ne veulent pas connaitre les vraies raisons de la crise et surtout savoir à qui elle profite…les gens ne veulent pas non plus réaliser que la planète est à bout de souffle, ils consomment, détruisent, ruinent et anéantissent l’environnement qu’il laisseront à leurs enfants…Ca ressemble à un suicide collectif et çà non plus ils n’en parle pas à la télé…


    • Gérard Luçon Gerard Lucon 19 juin 2012 18:41

      45140 c’est le code postal ?


  • kriké 19 juin 2012 11:41

    Il faudra dire à la maman des deux petits sur la photo de couper un peu
    la Jilbab, c’est pratique pour mendier,mais pas pour s’enfuir quand on
    poursuivis par un touriste pédophile.


  • tf1Goupie 19 juin 2012 13:54

    "une escroquerie, un vice de procédure, ou pire : l’existence d’un intermédiaire superflu entre le vrai emprunteur et le vrai financeur« 

    Donc chaque fois qu’il y a un intermédiaire dans une transaction c’est une escroquerie ?

    Pourtant, comme vous le rappelez en préambule, si un contrat est signé entre 2 parties, il doit être honoré.

    Sauf que quand vous dites que la banque est systématiquement une victime, c’est totalement faux sinon les banques ne feraient pas faillite.

    Toujours pareil : à quoi ça sert de parler de »droit" si pour convaincre vous êtes obligé de déformer la vérité ?


    • Gérard Luçon Gerard Lucon 19 juin 2012 18:39

      @ tf1goupie,

      je n’ai pas l’habitude de repondre aux gens non identifiables, ce que vous etes

      j’ai fait (entre autres) des etudes de droit, ce qui n’est pas un grand exploit car c’est une des disciplines les plus accessibles, la preuve meme nicolas sarkozi a obtenu sa licence 

      vous vous autorisez un commentaire qui demontre votre niveau lamentablement faible dans cette discipline, mais comme je suis fondamentalement contre la censure je ne replierai pas vos aneries, elles vous definissent et vous decrivent assez bien

      alors dans lordre des choses : apprenez a lire, puis vous pourrez essayer de passer a la phase de la comprehension, mais d’ici la « marches a l’ombre » !


    • tf1Goupie 19 juin 2012 21:06

      Qu’est-ce que c’est un auteur « non identifiable » ?

      A part le délit de sale gueule je ne vois pas !

      Serait-ce une magnifique indigence de l’argumentation qui s’exprime ici ??????

      Et donc « marches à l’ombre » ne prend pas de « s ».

      Quand on veut faire le malin, on essaie d’assurer Lucon.


  • Gérard Luçon Gerard Lucon 19 juin 2012 18:43

    Juste une precision pour les gens qui ont aussi lu l’intervention extraordinaire de l’anonyme tf1groupie, je le cite « Pourtant, comme vous le rappelez en préambule, si un contrat est signé entre 2 parties, il doit être honoré. »

    Effectivement, sauf s’il contient des vices caches, une escroquerie, des actes illegaux, etc .....


    • tf1Goupie 19 juin 2012 21:08

      Donnez-nous donc les vices cachés que vous revendiquez Mr l’artiste du droit, qu’a pas le cul propre mais qui essaie de faire genre.


    • tf1Goupie 19 juin 2012 21:09

      Et dire que ça a travaillé à la protection judiciaire .... ça fout les boules


    • Gérard Luçon Gerard Lucon 20 juin 2012 12:33

      @tf1groupie, pretendre avoir les boules quand on est anonyme et insultant, donc une vraie lopette en colere, allez jetez-moi une poignee de cil !!!...mais comme disait Audiard manifestement en vous incluant dans la liste future : « les cons cela ose tout, c’est d’ailleurs a cela qu’on les reconnait » alors continuez a baver, monsieur l’anonyme, vous vous grandissez dans la lachete et l’abjection ... et un peu de courage, mettez votre description, votre photo ... et vous pourrez continuer a baver ensuite !


    • Gérard Luçon Gerard Lucon 20 juin 2012 12:35

      tres certainement plus propre que le tien, cul foireux ...


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