Pour un Sénat clérocratique
Le Sénat est une institution très critiquée à tous les points de vue depuis toujours. On n’y reviendra pas. Il faut tirer un trait sur cette seconde chambre complètement dépassée. Il ne faut plus en tenir compte. En revanche, il est nécessaire d’établir des propositions qui changent radicalement la composition, les compétences de cette Haute Assemblée, comme "de Gaulle" avait essayé de le faire en son temps.
Voici donc une proposition d’un Sénat complètement redéfini dans sa composition et son rôle. Il s’agit d’un Sénat clérocratique, c’est-à-dire dont les membres sont désignés par tirage au sort.
Il s’agit de transformer le Sénat actuel en une "Chambre des citoyens" dont les sénateurs seront désignés par tirage au sort. Le Comité économique et social national serait supprimé, puisqu’en effet ce nouveau Sénat peut être considéré comme représentatif de la société civile. Le nouveau Sénat en remplirait aussi les rôles et compétences.
Voici une présentation synthétique de ce nouveau Sénat.
- Composition
Le Sénat compose la deuxième assemblée nationale, véritable chambre des citoyens.
Les sénateurs, au nombre de 343, sont désignés régionalement par tirage au sort, dans un collège formé d’élus de base.
Le collège "électoral" est composé des conseillers municipaux sans aucun autre mandat ni fonction, de toutes les communes de France. Leur nombre est d’environ 130 000 conseillers municipaux de base.
- Fonctions
a) Fonction de contrôle du gouvernement :
- les commissions d’enquête,
- le contrôle de l’application des lois,
- le contrôle des frais de fonctionnement.
b) Fonction de contrôle des autres organismes publics nationaux :
Pour cette fonction, la Cour des comptes sera associée au Sénat. En particulier le Sénat sera chargé d’assurer le suivi des conclusions de la Cour des comptes. Bien sûr, les compétences de la Cour des comptes seront élargies et renforcées (pour cela s’inspirer de l’intervention intéressante de M. Seguin, président de la Cour des comptes, au comité Balladur).
c) Fonctions parlementaires possibles :
- possibilité de propositions de loi à l’Assemblée nationale,
- avis sur les lois votées par l’Assemblée nationale, sans droit de veto,
- questions orales des sénateurs, questions d’actualité.
d) Fonction de relais-citoyen :
- gestion des pétitions pour les RICs (responsable des RICS : référendums d’initiative citoyenne),
- rapports d’enquête ou d’études spécifiques (compétences anciennement dévolues au CES qui est supprimé).
e) Fonction d’information des citoyens :
- rapports, études, débats en cours,
- responsabilité, organisation, gestion, suivi d’un réseau de « Maisons du citoyen » dans chaque département,
- responsabilité dans le suivi, l’éthique et la transparence des commissions de débat public créées par le gouvernement ou les autres institutions nationales (exemple : la Datar ou les divers comités "théodules").
Dans la perspective d’intégrer cette proposition dans un "Pacte démocratique" que nous proposerons, de la même manière que le fut le "Pacte écologique" de Nicolas Hulot, lors des futures échéances politiques nationales, nous la soumettons à votre sagacité. Nous savons fort bien qu’il est, aujourd’hui, impossible de réformer le Sénat dans le cadre constitutionnel actuel puisque cette Haute Assemblée possède de fait un droit de veto sur les révisions constitutionnelles. La révision par l’article 89 de la Constitution nécessite en effet le vote des deux assemblées sur un texte parfaitement identique.
Mais tout évolue. Bernard 29
http://changerlarepublique.over-blog.com/
29 réactions
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La Taverne des Poètes
28 octobre 2008 12:56
Intéressant mais ce qui fait un peu repoussoir c’est le mot clérocratique du titre.
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zelectron
28 octobre 2008 13:43
Intéressante hypothèse,
lire "Le Sceptre du hasard" de Gérard Klein des années 60.
Illustration d’une stochastie pas si incongrue que ça.
A l’époque je m’étais dit que ce serait un moyen d’éviter les guerres, mais qui accepterait de se remettre en question à ce point, ah ! les avantages acquis, les privilèges....
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zelectron
28 octobre 2008 13:51
@ l’auteur, le + de cet article : l’idée de mélanger un peu d’élection et un peu de hasard, ainsi les gens nommés le seraient "à l’insu d’eux même, de leur plein gré"
@ TdP : tu as raison, je propose un autre terme ci-dessous -
JoëlP
28 octobre 2008 14:04
Merci de nous faire découvrir cette nouvelle formule. Je suis entièrement pour.
C’est vrai que le terme clérocratie n’est très heureux. Mais il y a pire : Stochocratie (du grec stokhastikos : conjectural, aléatoire). Clérocratie est un néologisme, le préfixe “ cléro ” est une abréviation du mot grec “ clérôtérion ”, une machine qui servait à Athènes pour tirer au sort le nom des élus qui dirigeaient la Cité.
Source : http://www.europemaxima.com/spip.php?article268
On semble opposer la démocratie à la clérocratie. En fait le système qui consiste à choisir des représentants du peuple au hasard (ou pris dans une flitre comme les conseillers municipaux) est un forme de démocratie que pratiquaient les grecs et qui est aussi utilisée pour les jurys d’assises.
Pour l’instant on est toujours dans un forme de ploutocratie (du grec ploutos, richesse) déguisée en démocratie. -
La Taverne des Poètes
28 octobre 2008 14:08
J’y mettrai un bémol : que les élus désignés au tirage au sort aient le droit de refuser de sièger. Que ce ne soit pas obligatoire comme pour les jurys d’assises. Disons que l’on pourrait instaurer des moyens incitatifs mais sans obliger.
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foufouille
28 octobre 2008 14:53
et pourquoi pas des citoyens ?
la au moins ca pourrait etre representatif -
bernard29
28 octobre 2008 15:32
Merci pour vos remarques.
C’est fait que le terme clérocratique est peu réjouissant . C’est pourtant le terme exact. Mais c’est vrai que Sénat des Citoyens c’est mieux.
Définitions prises sur le site du mouvement clérocratique.
- - Clérocratie : (le mot) Néologisme dont le préfixe ’cléro’ est une abréviation du mot grec ’clérotérion’, machine qui servait à tirer au sort les magistrats dans la démocratie athénienne. Le suffixe ’kratein’ de gouverner.
- - Clérocratie : (le système) Système de gouvernement où les dirigeants, après sélection par le biais du vote populaire, sont désignés par le hasard pour remplir une mission définie et contrôlée par le peuple, pour une période donnée et non renouvelable.
Si cette question du tirage au sort vous intéresse, je vous signale le forum d’Etienne Chouard et en particulier ce fil ; http://etienne.chouard.free.fr/forum/viewtopic.php?id=20 . J’y interviens régulièrement.
D’accord aussi avec la Taverne. Il a raison. Bien entendu les conseillers municipaux appelés à être tirés au sort doivent être volontaires. Je regrette d’avoir oublié de le mentionner, mais ça me semblait tellement évident.
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JoëlP
28 octobre 2008 18:47
Le terme est exact depuis bien peu de temps. Si on veut que l’idée fasse son chemin ce serait peut-être mieux de trouver un autre terme c’est pourquoi je propose lotocratie. C’est vrai que ramener la démocratie au loto c’est prendre le risque de se faire plumer.
Merci pour le lien sur le site d’Etienne Chouard.
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La Taverne des Poètes
28 octobre 2008 18:19
Proposition de titre : il y avait aussi "Pour un sénat plus hiératique".
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JoëlP
28 octobre 2008 18:39
Moi je suis candidat. Je crois que c’est pas mal l’idée de prendre sur la base des conseillers. Il faut des gens que ont fait preuve d’intérêt pour la chose publique.
Vu l’age des participants on peut dire que l’actuel sénat est hièratique. Pris dans le sens de raide, figé.
On pourrait peut-être dire lotocratique.
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bernard29
28 octobre 2008 19:31
le problème c’est que la première critique adressée au système du tirage au sort , c’est justement cet aspect "loterie nationale". Or comme il a été souligné, le premier filtre dans la sélection des candidats est quand même basé sur l’intérêt supposé des citoyens pour la chose publique, puisque dans la proposition il faut avoir été élu conseiller municipal.
Enfin cette appellation est juste là pour expliquer les modalités de composition. Ensuite, quand ce sera rentré dans les moeurs, ce sera tout simplement le SENAT.
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foufouille
28 octobre 2008 20:26
pour etre conseillier municipal, il faut deja etre choisit par un ploutocrate
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JoëlP
28 octobre 2008 21:51
>>pour etre conseillier municipal, il faut deja etre choisit par un ploutocrate
Pas d’accord foufouille. Les 36’000 maires ne sont pas tous des ploutocrates. Neully n’est pas la France. Et cela ne se bouscule pas toujours pour être sur les listes. Conseiller municipal c’est du boulot... et pour pas un rond. -
bernard29
29 octobre 2008 00:53
Et en plus Foufouille, le systéme permet à un conseiller municipal "tiré au sort" de faire la nique au ploutocrate qui l’aurait choisi. C’est pas beau, ça,
ou c’est pas mauvais non plus .-
foufouille
29 octobre 2008 11:48
pour les tres petite communes alors. c’est vrai que quand il y a 50h ........... c’est juste un petit clan
tout tourne autour du maire est "riche" ou le plus riche du bled. hors zone vigneron .......... dans les zones vignerons, c’est toujours un vigneron
en dehors des vrais democrates tres rare, c’est bien le maire qui choisit
meme dans un bled de 200h, un conseiller municipal peut toucher des indemnites de fonction
sinon pour ceux qui disent que les tires au sort ne seront pas motives......
il suffit de regarder nos senateurs dormir
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fergus
29 octobre 2008 11:04
Sans vouloir faire d’élitisme, je note qu’un "collège électoral" fait d’élus des communes n’ayant aucun autre mandat serait majoritairement constitué de personnes n’ayant ni le goût, ni les capacités, ni la volonté, ni la disponibilité (paysans par exemple) de siéger dans la nouvelle assemblée en cas de tirage au sort.
Originaire d’Auvergne, je connais de très nombreuses petites (voire minuscules) communes en terme d’habitants, communes essentiellement rurales, dont les élus sont certes de braves gens, mais à des années-lumière des préoccupations nationales et totalement incompétents (ils le reconnaissent eux-mêmes) pour débattre utilement de problèmes socio-économiques.
Mieux vaudrait une assemblée de citoyens tirés au sort parmi un collèges électoral de volontaires lambda motivés et disponibles.-
bernard29
29 octobre 2008 15:13
Pourquoi , "mieux vaudrait !!?? " des volontaires parmi des électeurs lambda. ? Je ne vois pas ce que ça apporte au niveau de la compétence. ?
Vous voulez demander à la foule des électeurs ( 42 millions) quels sont les volontaires ? leur distribuer un numéro et faire tourner les boules comme au loto.
Donc dites comment vous faites une pré-selection ? la question est quand même là . Il n’y a pas trente six mille solutions .
Si c’est par élection, autant prendre les élections municipales ( commune ;cellule de base de la démocratie).
Si c’est par cooptation , merci les magouilles et pressions, les cadeaux....
Donc vous devez faire une contreproposition pour que votre critique soit prise au sérieux. .
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logan
30 octobre 2008 08:08
en effet, le tirage au sort ne peut pas se concevoir sans volontarisme au préalable, question de respect des libertés
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logan
30 octobre 2008 08:12
le sénat devrait être une assemblée de citoyens tirés au sort parmi ceux qui sont volontaires pour y participer tout simplement
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Gilles
29 octobre 2008 11:20
Les sénateurs, au nombre de 343, sont désignés régionalement par tirage au sort, dans un collège formé d’élus de base.
Il ya déjà un biais puisque les élus, même de base, ne sont pas représentatifs ; Ensuite s’ils ne veulent pas paarticiper ? On les force ?
C’est marrant mais cette question de réforme du Sénat turlupine pas mal les gens. J’avais d’ailleurs écrit un article la dessu
Réformons le Sénat pour défendre la démocratie (participative)
En proposant que les membres de cette sinstitutions soient choisis dans la société civile, la vraie, sans élection, pour contrebalancer l’assemblée nationale, élues, et représentative des ploutocrates
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bernard29
29 octobre 2008 11:42
Vous dites
- 1) Il ya déjà un biais puisque les élus, même de base, ne sont pas représentatifs ; Ensuite s’ils ne veulent pas paarticiper ? On les force ?
- 2) En proposant que les membres de cette sinstitutions soient choisis dans la société civile, la vraie, sans élection, pour contrebalancer l’assemblée nationale, élues, et représentative des ploutocrates
1) La question n’est pas d’être représentatif puisqu’il y a tirage au sort. Dans le tirage au sort, on ne représente que soi même. L’avantage des conseillers municipaux de base, c’est d’ailleurs qu’ils ont fait un minimum preuve de l’intérêt pour la chose publique. Ensuite il y aura des volontaires bien sûr.
d’abord ; en fait je crois qu’il y a plus de 130 000 conseillers de base ( 130 000 c’est le seul collège électoral actuel du sénat) . Ensuite, même s’il y a réduction des rémunérations, c’est quand même intéressant et par exemple on peut imaginer que les conseillers municipaux demandeurs d’emploi seront intéressés non ? ( enfin ça c’est pour répondre) et ensuite dans les partis, les listes , ilb y a toujours des frustrations personnelles. ( mauvaise place, non reconnaissance de la valeur personelle etc etc ...) engendrées par le combat politique. iL N’Y A AUCUN SOUCI.
2) votre proposition au niveau national est impossible a tenir . Vous serez obligé de faire une présélection. Sinon vous serez obligé de tirer au sort sur un nombre incalculable de volontaires . Il y a 42 millions d’électeurs en france donc autant de volontaires potentiels. Il vous faudra faire une préseléction. L’élection est le meilleur moyen de faire cette préselection. Or ça existe déjà . C’est l’élection municipale dans la cellule de base de la démocratique qui s’appelle la commune.
J’espère avoir répondu à vos interrogations.
- 1) Il ya déjà un biais puisque les élus, même de base, ne sont pas représentatifs ; Ensuite s’ils ne veulent pas paarticiper ? On les force ?
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foufouille
29 octobre 2008 11:54
des conseillers municipaux demandeur d’emploi ........... tres drole !
en general, une mairie connait plein de monde, ca peut donc pas durer longtemps (sauf un certain gaudron depute maire ump qui ne savait pas comment se desinscrire malgre sa conseillere municipal directrice d’assedic...........)
ca serait deja quand meme bcp mieux que maintenant
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jef88
30 octobre 2008 17:32
Le Sénat actuel ne sert, malheureusement, pas à grand choses. Il permet néanmoins de modérer les députés qui d’ailleurs ne sont plus qu’une chambre d’enregistrement.
Mais vous voulez les transformer en outil d’enquête et d’information, en termes de démocratie, pour MENER un pays ils seront tout aussi inutiles.
Redonnons au Sénat un véritable rôle législatif. et sachons mieux choisir nos élus. C’est notre responsabilité.
Pourquoi avoir mis De Gaulle entre guillemets ? C’est un gros mot ?
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bernard29
30 octobre 2008 18:09
Si ce l’assemblée national n’est qu’une chambre d’enregistremùent, pouquoi vouloir la modérer. ce qu’il faut c’est la contrôler et les pousser au travail . Et pour cela rien ne vaut des personnes qui ne sont obligatoirement des mêmes partis politiques. Donc il faut un nouveau systéme de désignation pour les sénateurs.
Je signale que De Gaulle voulait adjoindre des représentants de la société civile aux sénateurs élus. ( Sénat avec deux collèges) Il supprimait aussi le CES. Donc la proposition suit un peu la même reflexion que De Gaulle. . -
bernard29
30 octobre 2008 18:11
Correction
qui ne sont ... PAS ... obligatoirement des mêmes partis.
Excuses.
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iconoclaste07
26 novembre 2008 21:00
Il faudrait supprimer le sénat tout simplement
La france est trés largement suradministrée. L’europe préfabrique un pourcentage non négligeable de nos lois et règlements. On nous dit que le sénat est là pour "pondéré" l’assemblée nationale comme si les députés n’avaient pas les moyens d’exercer leurs responsabilités.
Je rappelle que le sénat dans sa sagesse a empéché pendant 50 ans les femmes de voter. Le vote leur a été accordé sans lui demander son avis.-
bernard29
26 novembre 2008 21:50
De fait, si vous étudiez bien notre projet pour le Sénat vous remarquerez que
- - nous supprimons le comité économique et social
- - nous supprimons le sénat actuel, qui est remplacé par chambre n’ayant pour compétences que le contrôle des institutions ; assemblée nationale, gouvernement, la présidence etcc. c’est une cjhambre de tirés au sort parmi des conseillers municipaux qui n’ont aucun autre mandat ni aucune autre fonction. C’est en fait une Chambre de Citoyens engagés dans leur vie publique locale..
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