A l’auteur

Le droit de propriété intellectuelle est clairement exprimé : L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

Il est important de discerner les différentes facettes de la propriété intellectuelle : le droit moral, le droit d’auteur et les droits mécaniques. Le droit moral est inaliénable. Le droit d’auteur peut-être négocié. Les droits mécaniques sont les montant que les producteurs doivent payer aux auteurs pour pouvoir reproduire leurs œuvres.

Voilà un débat intéressant. Il ne faut pas oublier les droits des réalisateurs et cinéastes qui revendiquent également d’avoir un droit de regard sur leurs oeuvres. Un distributeur pourrait-il refaire le montage d’un chef-d’oeuvre aux seules fins de le reproduire sur un DVD ? Essayons d’imaginer un instant un film d’Eiseinstein revisité par une entreprise de production de DVD.

Au même titre, il ne viendrait à l’esprit de personne de retoucher une toile Gaughain pour satisfaire les exigences d’un éclairage de musée ou l’espace physique qui doit l’accueillir.

Les moyens de reproduction massive que sont les téléchargements sur Internet font basculer, bien évidemment, toutes les règles établies en matière de protection des droits de propriété intellectuelle.

Trop souvent hélas ! on ne voit que le côté mercantile de cette perversion des règles : la lutte aux majors américains. L’artiste est la victime oubliée de ces manoeuvres. Il faut dire que les multinationales américaines du droit d’auteur n’aident pas à apprivoiser le public avec le respect du droit moral d’une oeuvre. Le bâton a remplacé l’éducation. Malheureusement.

Pierre R.

Montréal (Québec)