Commentaire de Alois Frankenberger
sur Agora, Libéralisme et Blasphème


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Alois Frankenberger Alois Frankenberger 25 septembre 2012 16:32

La procédure stantard stipule qu’il doit épuiser les voies de recours ordinaires dans son pays avant de saisir la cour des droits de l’homme à Strassbourg, mais il est également possible pour lui d’entamer un recours préjudiciel sur la question de la légalité du blasphème par rapport aux traités européens : son avocat lui a certainement expliqué tout ça et il ne fait aucun doute qu’il sera innocenté d’un délit qui ne peut plus exister en Europe du fait des traités fondateurs.


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