@Séraphin Lampion

T’en veux une de révolution utopique ?
En v’là !

PS:il y a quand même deux préalables (1 : TOUS les parents éduquent leurs enfants avec amour ; 2:on fait l’inventaire de l’énergie et des matières consommées par nos productions -pour savoir de quoi on parle quand on dit « partage ». Et elle est plutôt là l’utopie, en fait.

Constitution.

Préambule.

Le peuple français adopte la fraternité.
la fraternité consiste à respecter ses concitoyens
Pour le citoyen, la citoyenne, le respect c’est
.laisser libre,
.traiter sur un pied d’égalité,
.transmettre ce qu’on a appris à,
.partager ce qu’on produit avec,
.s’assurer de l’état d’autonomie de,
.porter secours à,
ses concitoyens,
ne pas gaspiller les ressources de la terre de leurs enfants,
et attendre d’eux un respect réciproque.

Titre premier - De la souveraineté.

Article premier

L’Etat français est constitué des habitants de la France qui auront accepté les droits et devoirs de la fraternité entre les citoyens à leur majorité ainsi que leurs enfants.
Le sol de la France est un commun à la disposition de l’Etat.

Article 2

La langue de la République est le français.
L’emblème national est le drapeau tricolore, bleu, blanc, rouge.
L’hymne national est « La Marseillaise ».
Son principe est : gouvernement du peuple, par le peuple.
L’Etat établit les choix politiques.

Article 3.

La souveraineté nationale appartient aux citoyens qui l’exerce par la voie du vote électronique sur les choix politiques.

Article 4.

Les choix politiques sont analysés et préparés par les institutions définies à l’article 6.
Les analyses des choix politiques sont soumises aux commentaires et aux questions des citoyens.
Lorsque les débats sont épuisés, les choix politiques sont soumis au vote.

Titre II. L’Envoyé de la France.

Article 5.

La France est représentée à l’international par l’Envoyé.

L’Envoyé est élu sur une liste de volontaires, pour la période de l’objet de la représentation.

Titre III. Les institutions.

Article 6.

La connaissance est regroupée au sein du réseau des P.N.T. (Pôles Nationaux Thématiques).

Les P.N.T. sont constitués de deux collèges et de deux départements, soit :
le collège des théoriciens,
le collège des praticiens,
le département de documentation,
le département de liaison inter-PNT.

L’analyse des moyens et des ressources nécessaires aux choix politiques en conformité à la politique globale du pays et le suivi de la conformité des choix politiques est assurée par le C.N.C. (Centre National de Contrôle).

Le CNC est constitué de volontaires élus soit simples citoyens, soit connaisseurs d’un domaine pour lequel ils postulent.
Les membres du CNC sont nommés pour 6 ans.
Les membres du CNC commencent par recevoir une formation spécifique pendant leur première année.

Article 7.

Le G.E.I. (Guichet des Echanges Internationaux), en coordination avec le CNC, assure le suivi des transferts internationaux des produits, des services et la monétisation/démonétisation de ces transferts.

Article 8.

La Bourse des Activités gère les postes d’activité définis par les choix politiques. Elle assure les affectations de logement en liaison avec le S.N.L. (ci-dessous).

Article 9.

Le S.N.L. (Service National du Logement) assure le logement des français, leur hébergement pendant leurs déplacements ainsi que celui des étrangers.

Article 10.

Le S.N.D. (Service National de Distribution) assure la gestion de la distributions des produits dans les dépôts de quartier.

Article 11.

Le S.N.T. (Service National de Transport) assure la gestion des déplacements des citoyens et la gestion des centres intermodaux.

Titre IV - La circulation des personnes.

Article 12.

Toute personne se rendant en France devra se doter d’une carte de services selon les tarifs en vigueur pour évoluer en zone amonétaire.

Les réfugiés politiques seront dotés d’une carte de services le temps de l’examen de leur situation.