Rensk Rensk 25 septembre 2013 21:35

Wikipédia =

Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d’auteur.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l’article L713-6 alinéa b du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d’Amérique, l’utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l’utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu’elle soit retirée, contactez-nous.

----

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut pas être transféré sur Wikimedia Commons car la politique sur les copyrights de Commons est plus restrictive. Le fichier y serait donc supprimé.

----

Et moi, de suisse, peux vous dire que vous avez oublié un pays... vu que le logo que j’ose utiliser légalement de mon gouvernement (qui me représente) est ici (regardez bien le lien, je ne triche pas question droit d’auteurs)... devinez le pays concerné.


Ajouter une réaction

Pour réagir, identifiez-vous avec votre login / mot de passe