Gérard Faure-Kapper Gérard Faure-Kapper 19 août 2017 14:04

@Aristide


Bonjour Maître, vous ne vous êtes toujours pas décidé à prendre des cours de technique bancaire pour savoir de quoi vous parlez.

En l’occurence, dans l’affaire de diffamation qui nous occupe, je vais vous demander votre avis de juriste, un avis que j’espère objectif.

J’ai créé en 2009 un blog personnel nommé antibanque blogspot. J’ai déjà écrit plus de 1.600 articles.

En janvier 2013, l’association APLOMB voit le jour. j’en suis président.

L’APLOMB n’a aucun blog d’aucune sorte nulle part. De plus, toute communication est contrôlée par son conseil national.

Voici les faits :

En mai 2017, j’écris un article mettant en cause la régularité des élections dans leur assemblée générale. 

Evidemment j’ai toutes les preuves, et évidemment je suis prêt à en répondre.


Voici la procédure que le Crédit Mutuel aurait dû suivre : Plainte contre x pour diffamation, commission rogatoire du parquet pour identifier l’auteur, identification de l’auteur par ses aveux, passage devant un juge d’instruction pour mise en examen, puis procès.


Seulement le Crédit Mutuel de Laval à suivi une autre voie. Surement conseillé par un avocat un peu comme vous, arrogant, sûr de lui, méprisant, et voulant acquérir une parcelle de gloire en descendant l’APLOMB. 

Ils font une citation directe à comparaître. Ils sont sûrs de tenir le coupable.

Seulement ils font la citation à comparaître à l’association APLOMB en affirmant que le blog lui appartient et qu’elle le gère.

 j’ai bien entendu toutes les preuves du contraire.


Voici la suite :


Lors de l’audience du 21 septembre 2017 au TGI de Laval, c’est l’association APLOMB qui est convoqué, et non le seul responsable, c’est à dire moi-même, simple sujet de sa Majesté qui reconnaît être l’auteur de l’article et le seul responsable de mon blog personnel.


L’APLOMB est une personne morale, distincte de la personne physique que je suis. ’Je pense que vous avez appris à faire cette distinction dans vos cours de droit)


Le Conseil national a déjà jait une déclaration comme quoi l’APLOMB n’a aucune responsabilité.


Et alors Maître, que va-t-il se passer ?

Non lieu et contre attaque de l’APLOMB pour dénonciation calomnieuse. 


Quant au vrai et seul coupable, c’est à dire moi, il faut que le Crédit mutuel recommence toute la procédure.

Seulement voilà, il y a prescription.

De plus, je suis résident britannique. La procédure n’est plus la même, même si la Mayenne était terre anglaise au 12ème siècle.


Alors cher maître, quel est votre avis sur cette affaire ?


Une dernière chose, vous refusez de vous identifier sur ma boite mail, préférant l’anonymat du délateur, à l’abri derrière sa machine.

Pourtant, il me semble bien que vous avez défendu une affaire pour la banque et contre l’APLOMB.

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