mercredi 16 janvier - par Luniterre

2019, L’année du « grand débat » Ou celle du Grand Gaspi ???

 

 

Le CICE, sa fausse « abrogation » et son nouveau substitut : une escroquerie à plus de 40 Milliards !

 

« Effectivement on a arrêté le CICE parce qu’on pensait que ce n’était pas le meilleur moyen de favoriser l’embauche »

« En 2013 nous n’étions pas au pouvoir, sauf erreur de ma part… »

(Griveaux sur RMC (1)

En réalité, en 2013 Macron était déjà dans le « team » de François Hollande, et à l’initiative du CICE… « la continuité de l’Etat », selon Griveaux… « Tenir les engagements qui ont été pris avant nous… ». En réalité, il s’agit tout simplement de sauver la crédibilité de Macron auprès des puissances d’argent qui l’ont porté au pouvoir…

On ne reviendra donc pas sur le fiasco total en matière d’emploi que représentent ces 20 Milliards de crédit d’impôt remboursés chaque année par l’État aux entreprises…

Ce que Griveaux est en outre bien obligé d’admettre, même sur RMC/BFM, c’est que le robinet du CICE est loin d’être fermé en réalité, en 2019…

« Tenir ses engagements », pour un crédit qui était dès le départ étalé sur plusieurs années, équivaut donc à en payer le montant encore en 2019, à hauteur des 20 Milliards prévus, mais aussi sur les années suivantes, ce qui est rarement évoqué, et pour cause :

« Non, la fin du CICE en 2019 ne signifie pas la suppression de l’avantage fiscal calculé sur les rémunérations versées antérieurement. En particulier, le CICE relatif à l’année 2018 peut servir au paiement de l’impôt sur les bénéfices en 2019. Et en cas d’excédent, la créance pourra encore s’imputer sur l’impôt à acquitter en 2020, 2021 et 2022, voire donner lieu à un remboursement. En outre, le CICE étant remplacé dès 2019 par un allègement de cotisations patronales, sachez que les entreprises bénéficieront, en 2019, d’un double effet sur leur trésorerie grâce au cumul de cette baisse de charges sociales et du CICE 2018. » (2)

 

La « double peine » pour le contribuable, soit 40 Milliards d’euros, c’est bien aussi ce que Griveaux est obligé d’admettre, face à Bourdin…

« Et cette année, c’est vrai que c’est le double… »

Ce que BFM résume : »

« Promesse de campagne d’Emmanuel Macron, sa transformation [du CICE] en baisses de charges pérennes entrera en vigueur au 1er janvier.

Cette mesure va peser lourdement sur le déficit public en 2019 : l’État devra payer « double » en supportant le remboursement du CICE pour 2018 et la baisse de cotisations pour l’année en cours, soit un total de 40 milliards d’euros. »

Autrement dit, l’hémorragie du CICE n’est en rien arrêtée, elle continue simplement de couler les finances de l’État et de sortir de nos poches sous une autre forme, et à débit carrément doublé pour 2019 et même prolongé sur les années suivantes !

Pour fixer les idées sur un ordre de grandeur, en rapport des recettes fiscales de 2017, seul exercice actuellement validé par la cour des comptes (3), cela aurait représenté 16,04%… Sur le budget prévisionnel 2019, c’est déjà, d’entrée de jeu, 14,34% !(4)

Un chiffre assez comparable, autre exemple intéressant, avec le montant total des intérêts de la dette en 2017, pour 41,7 Milliards d’euros, autre kolossal gaspi chronique des recettes fiscales… ! (3)

En comparaison, la perte de l’ISF, pour 4,2 Milliards, reste davantage une revendication symbolique, même si elle constitue bien un autre symptôme couteux de l’injustice fiscale en France.

Face à la démesure que constitue le scandale de la prétendue “liquidation” du CICE, de plus en plus nombreux sont les Gilets Jaunes qui s’interrogent sur l’ordre des priorités en matière de revendications.

L’abrogation du CICE est bien également l’une des 42 revendications de la liste du 29 Novembre. La formulation en était maladroite et fut tournée en dérision par les médias au service du pouvoir, au prétexte de l’affirmation, déjà “officielle”, à l’époque, de son abrogation. On vient de voir ce qu’il en est, en réalité !

L’idée émise alors, de convertir le CICE en crédit de recherche pour l’industrie automobile française partait en outre d’un bon principe, mais on voit aujourd’hui à quel point la destination de ce genre de “crédit” est en pratique tout à fait incertaine… !

A la base du mouvement GJ, un nombre important d’artisans et de responsables de TPE-PME, sont directement concernés par le problème de l’embauche éventuelle de nouveaux salariés.

Or ce que les études sur le CICE ont montré, c’est que ces fonds sont allés en très grande partie à de grosses entreprises qui non seulement n’en avaient nul besoin, accumulant déjà les super-profits (5), mais ne se sont pas gênées, en outre, pour licencier au lieu d’embaucher ! (Carrefour, Auchan, Sanofi…(5)

Le vrai problème, au delà de l’injustice fiscale évidente, est donc aussi celui de la répartition des charges sociales.

Le CICE n’est ni la seule ni la première des usines à gaz fiscales supposées favoriser l’emploi en allégeant les charges. Or, depuis des années, l’inefficacité de tous ces dispositifs est patente, outre la bureaucratie qu’ils engendrent.

Une demande de les limiter aux TPE et PME semble assez logiquement se faire jour ici et là, y compris, donc, parmi les GJ, mais il est clair qu’une “limite” dans ce domaine, est toujours sujette à caution et à manipulations.

Alors qu’une abrogation réelle et totale du CICE et de tout ses substituts pourrait aller de pair avec la revendication d’un système unique et progressif de calcul des charges, en fonction des caractéristiques réelles des entreprises, tenant compte à la fois du chiffre d’affaire et du nombres de salariés. Avec évidemment pour principe d’alléger du côté des plus petites en compensant du côté des plus grosses, et donc, sans qu’il en coûte rien à l’État, sinon les charges de ses propres salariés.

De facto, cela implique que le salaire de référence soit désormais le salaire net, et non plus le salaire brut, qui devient variable selon les conditions de l’entreprise, les droits du salarié restant eux invariables, comme c’est déjà le cas.

Sur la liste des 42 revendications le SMIC net est posé à 1 300 euros, loin d’être encore atteints, malgré tous les tours de passe-passe de Macron.

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Article publié sur le site :

Gilets Jaunes – Les 42 Revendications

"La liste originale du 29 Novembre remise en débat pour avancer"

 

2019 « Grand Débat » ou « Grand Gaspi » ?

https://gjles42revendications.wordpress.com/2019/01/15/2019-grand-debat-ou-grand-gaspi/

 

 

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NOTES :

( __1 https://youtu.be/m5E_kVMWLYk

https://www.bfmtv.com/economie/la-transformation-du-cice-en-baisse-de-charges-ne-sera-pas-reportee-1585729.html )

 

( __2 https://www.emargence.fr/actualites/actualites-fiscal/fin-du-cice/ )

 

( __3 Recettes 2017 : 249,3 Mds €

https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/2018-05/20180523-rapport-budget-Etat-2017_0.pdf )

 

( __4 « Les recettes de l’État

En 2018, les recettes fiscales nettes s’établiraient à 292,9 Md€, en hausse de 6,3 Md€ par rapport à la prévision de loi de finances initiale pour 2018 :

– la prévision d’impôt sur le revenu ressort en hausse de 0,6 Md€ en raison du dynamisme des dividendes qui pourrait s’expliquer par le caractère incitatif du prélèvement forfaitaire unique (PFU) entré en vigueur à compter du 1er janvier 2018 ;

– la prévision de TVA est actualisée à la hausse de 2,4 Md€ sous l’effet, d’une part, de la reprise en base de la plus-value constatée entre la dernière estimation pour 2017 et le montant finalement exécuté et, d’autre part du dynamisme des encaissements constatés jusqu’à la fin du mois d’août ;

– la prévision réalisée au titre des droits de mutation à titre gratuit (donations et successions) est revue à la hausse de l’ordre de 3,0 Md€ en tenant compte d’un rattrapage intégral du stock de dossiers non comptabilisés à fin 2017 et de la reprise en base des montants correspondants.

En 2019, les recettes fiscales nettes s’établiraient à 278,9 Md€, en baisse de 14 Md€ par rapport à la prévision révisée pour 2018″

http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl1255.asp

 

Prévisionnel 2018 286, 605 Mds €

https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/files/documents/ressources_documentaires/documentation_budgetaire/chiffres_cles/Chiffres_cles_budget_Etat_2018.pdf )

 

( __5 https://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2019/01/09/pme-ou-entreprises-du-cac-40-qui-beneficie-des-20-milliards-du-cice_5406893_4355770.html )

 

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18 réactions


  • JL JL 17 janvier 08:26

    ’’La « double peine » pour le contribuable, soit 40 Milliards d’euros, c’est bien aussi ce que Griveaux est obligé d’admettre, face à Bourdin… « Et cette année, c’est vrai que c’est le double… »’’

     Dit-il, benoitement !!!
     

    Bizarre bizarre, les libéraux et la droite, d’habitude si prompts à fustiger les politiques de gauches qui « dépensent sans compter l’argent qui ne leur appartient pas » sont muets sur ce scandale du CICE !

     

    40 milliards ! Deux fois ?!!! Il est là, le pognon de dingue qui ne rapporte rien !

     

    Á ce sujet, je veux dire ici que les Américains se sont érigés en juges anti-corruption planétaires. On en pense ce qu’on veut, mais au moins ils font quelque chose, comme en témoigne cette affaire d’Alstom entre autres.

     

    La corruption, est-ce là tout notre savoir faire hexagonal ? Ou bien est-ce la manière la plus juteuse de faire des affaires ?

     

    « Privatisation des profits socialisation des pertes » dit-on : Tous ces patrons corrompus et leurs complices politiciens nous coûtent un bras ; ils ont leur place en prison avant de croupir en enfer. Carlos Gohn y est, qu’il y reste.

     

    Le libéralisme est une spécificité du système maffieux (crony capitalism)
     

    La lutte contre la corruption, à commencer par les écuries d’Augias j’ai nommé les politiciens félons et leurs aréopages -, voilà à mon avis ce qui devrait faire l’objet de notre première revendication.


    • JL JL 17 janvier 10:10

      @math
       
       si la gauche bobo dénonce la corruption, alors vive la gauche bobo !
       
       smiley


    • Shaw aka CVN42-OSe-F-HD 767URJG-El fenomino du #U42 17 janvier 10:38

      @math

      Tss Tss Tss, CORRUPT c’est sur Sounds of the Universe, alors que IT’S NO GOOD, la bonne fashion attitude pour le #U42, c’est sur ULTRA !!!!!

      Je suis sûr que nowadays, les Ultra Marines sont complétement branchés là dessus quand il s’agit de se situer par rapport à leur Club et leur ville de cœur de toujours ! ^^ smiley smiley


    • JL JL 17 janvier 10:53

      @math
       
       avec un pseudo comme le vôtre, vous devriez faire preuve d’un peu plus de rigueur : vous n’auriez pas par hasard, oublié de comparer avec les autres médias ?
       
      Sauf erreur ou ignorance, Médiapart ne bénéficie d’aucun régime de faveur en la matière : à ma connaissance il est soumis aux mêmes règles et traitement que tous les médias du pays.


    • JL JL 17 janvier 11:17

      @math
       
      Ah ? Vous avez fourni une fiche d’état civil ? A qui ? Savez vous qu’en France au moins, on met une majuscule à la première lettre de son patronyme ?
       
      Est-ce que Médiapart devrait refuser de recevoir des subventions comme les autres qui en plus, vivent de la publicité ?
       
      Médiapart ne raconte pas de conneries sur son indépendance. C’est quoi, une presse qui vit de la pub selon vous ? Une presse plus libre ?
       
       
      Pfff !


    • Shaw aka CVN42-OSe-F-HD 767URJG-El fenomino du #U42 17 janvier 11:21

      @JL

      On met effectivement une majuscule... pour Mat BASTARD ! ^^


    • Shaw aka CVN42-OSe-F-HD 767URJG-El fenomino du #U42 17 janvier 11:23

      @

      Qui est sinon, last but not least, Alain JUPPÉ... sous le signe du ♐️♾♎️


    • Shaw aka CVN42-OSe-F-HD 767URJG-El fenomino du #U42 17 janvier 11:25

      @JL

      Car que je se sache, tu ne te sais pas être aussi devant l’♾ ... Jean Luc PAULIAC !?


    • Yaurrick Yaurrick 17 janvier 14:32

      @JL
      Le CICE c’est (une fois de plus ) déshabiller Pierre pour habiller Paul en engraissant au passage Jacques.
      Rien d’autre que du capitalisme de connivence dont l’état se fait le complice par sa volonté d’interventionnisme.


    • Shaw aka CVN42-OSe-F-HD Shaw 17 janvier 14:34

      @Yaurrick

      C’est oublier un peu trop facilement ma ReplayRipley, quand elle va débouler, ma 1ere Muse ex æquo, ça va vous décoller la pulpe, pour de vrai et de bon et de définitif ! smiley smiley <3

      Quand ? Elle a la réponse ! smiley smiley


    • JL JL 17 janvier 14:45

      @Yaurrick
       
       d’accord mais en précisant bien que Pierre c’est nous, et Paul, ce sont les copains du Medef et de Rotschild.
       
       « Volonté d’interventionnisme » vous dites ? Ah ? C’est une maladie ? Une tare politicienne ?


    • Armelle Armelle 17 janvier 15:37

      @Yaurrick
      Ce sujet du CICE, et la réaction tardive de la populace montre bien, encore une fois, sa formidable niaiserie, car avoir imaginé une seconde que « l’argent crée des emplois », démontre là une incompréhension totale du fonctionnement de l’entreprise !!!
      C’est l’activité qui crée de l’emploi et non l’argent, lequel est juste « l’outil »
      Décidément, il est à espérer qu’un jour ce statut abêtissant qu’est celui de salarié disparaisse au profit d’un statut unique de prestataire permettant de vendre ses compétence aux autres, ça remettrait qqes pendules à l’heure dans cette famille d’ahuris, incapables de comprendre comment fonctionne la structure qui l’emploie.
      Effectivement, tout cela n’est que capitalisme de copinage, où politiques et patrons organisent « dans leur intérêt avant tout ». A l’image par exemple de cette invention du fameux terme « congés payés », dont on a fait croire à la populace que le front populaire avait gagné la partie en faisant payer au patrons des congés pour les salariés. Mais quelles bêtise profonde !!! 82 ans plus tard, les mêmes manoeuvres sont à la page et la populace y croit...
      Si ce pays s’effondre, il ne faudra pas se demander pourquoi...


    • JL JL 17 janvier 20:04

      @Armelle
       
       ’’Si ce pays s’effondre, il ne faudra pas se demander pourquoi... ’’
       
       Ben voyons ! Ce sera la fautes des baisés bien sûr !
       
       Pfff !


    • Armelle Armelle 18 janvier 00:25

      @JL
      Bah ! Evidemment !!!
      La bêtise de la populace est inversement proportionnelle au niveau de machavélisme, de capacité stratégique et d’hégémonie de ses gouvernants...
      Et à voir depuis 80 ans de politique, ce qu’ils sont capables de faire avaler, c’est dire la grandeur de leur machiavélisme et donc....
      « Ce sera la faute des baisés bien sûr » 
      Va falloir laisser à vos petits enfants les livres de contes à l’eau rose et autres récits pour bisounours JL, le grave problème de l’idéologie à tout prix est qu’on en perd l’objectivité de notre monde, cruel et sans empathie aucune, l’argent ayant totalement anéanti celle-ci. Alors vous avez le choix (aidé de votre idéologie aveuglante) d’attendre le messie qui sauvera les peuples (il n’est pas né), ou alors remonter les manches et faire votre chemin seul(e). Moi j’ai choisi, pour mes enfants et tous les autres que j’aime, et ma foi je ne serai pas aussi démago que la plupart des « badabeux » ici, prétendant épouser des idées pour « les autres » alors que l’aide vers les pauvres ne vient pas du coeur mais des prélèvements obligatoires !!!. Je hais la malhonnêteté intellectuelle
      Dans notre monde la fiction de Ridley Scott est bientôt plus proche de nous que vos idéologies à la con, pour lesquelles il faudrait d’abord et avant tout, changer le logiciel humain pour commencer à entrevoir une once de réalisme.


    • JL JL 18 janvier 09:45

      ’’La « double peine » pour le contribuable, soit 40 Milliards d’euros, c’est bien aussi ce que Griveaux est obligé d’admettre, face à Bourdin… « Et cette année, c’est vrai que c’est le double… »’’

       Dit-il, benoitement !!!
       

      Bizarre bizarre, les libéraux et la droite, d’habitude si prompts à fustiger les politiques de gauches qui « dépensent sans compter l’argent qui ne leur appartient pas » sont muets sur ce scandale du CICE !

       

      40 milliards ! Deux fois ?!!! Il est là, le pognon de dingue qui ne rapporte rien !

       

      Á ce sujet, je veux dire ici que les Américains se sont érigés en juges anti-corruption planétaires. On en pense ce qu’on veut, mais au moins ils font quelque chose, comme en témoigne cette affaire d’Alstom entre autres.

       

      La corruption, est-ce là tout notre savoir faire hexagonal ? Ou bien est-ce la manière la plus juteuse de faire des affaires ?

       

      « Privatisation des profits socialisation des pertes » dit-on : Tous ces patrons corrompus et leurs complices politiciens nous coûtent un bras ; ils ont leur place en prison avant de croupir en enfer. Carlos Gohn y est, qu’il y reste.

       

      Le libéralisme est une spécificité du système maffieux (crony capitalism)
       

      La lutte contre la corruption, à commencer par les écuries d’Augias — j’ai nommé les politiciens félons et leurs aréopages -, voilà à mon avis ce qui devrait faire l’objet de notre première revendication.


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        • @JL
           
           mon com ayant été salopé je le reposte ici :
           
           

          ’’La « double peine » pour le contribuable, soit 40 Milliards d’euros, c’est bien aussi ce que Griveaux est obligé d’admettre, face à Bourdin… « Et cette année, c’est vrai que c’est le double… »’’

           Dit-il, benoitement !!!
           

          Bizarre bizarre, les libéraux et la droite, d’habitude si prompts à fustiger les politiques de gauches qui « dépensent sans compter l’argent qui ne leur appartient pas » sont muets sur ce scandale du CICE !

           

          40 milliards ! Deux fois ?!!! Il est là, le pognon de dingue qui ne rapporte rien !

           

          Á ce sujet, je veux dire ici que les Américains se sont érigés en juges anti-corruption planétaires. On en pense ce qu’on veut, mais au moins ils font quelque chose, comme en témoigne cette affaire d’Alstom entre autres.

           

          La corruption, est-ce là tout notre savoir faire hexagonal ? Ou bien est-ce la manière la plus juteuse de faire des affaires ?

           

          « Privatisation des profits socialisation des pertes » dit-on : Tous ces patrons corrompus et leurs complices politiciens nous coûtent un bras ; ils ont leur place en prison avant de croupir en enfer. Carlos Gohn y est, qu’il y reste.

           

          Le libéralisme est une spécificité du système maffieux (crony capitalism)
           

          La lutte contre la corruption, à commencer par le récurage des écuries d’Augias — j’ai nommé les politiciens félons qui sont aux zaffaires, et leurs aréopages -, voilà à mon avis ce qui devrait faire l’objet de notre première revendication.

           

           

          https://blogs.mediapart.fr/juan-branco/blog/101218/sur-un-certain-benjamin-griveaux-porte-parole-du-gouvernement
           
           

          Un article de Juan Branco explique la corruption qui règne au plus haut sommet de l’Etat :


  • Shaw aka CVN42-OSe-F-HD 767URJG-El fenomino du #U42 17 janvier 11:05

    2019 : l’année où il faut encore et toujours écouter RTL2...

    ...en attendant RTL3 (celle qu’il sera IMPOSSIBLE de ne pas écouter 7/7 24/24 everywhere en conscience... ou sous l’énamourée et bienveillante mais très très très directive conduite automatique de Skynet !).

    Bref, si tu veux pas jouer à mon Foot Manager asap, faudra pas venir te plaindre après, qui ou quoi que tu sois !


    • Shaw aka CVN42-OSe-F-HD 767URJG-El fenomino du #U42 17 janvier 11:15

      @767URJG-El fenomino du #U42

      Yep, moi, il a pas perdu de temps pour venir imposer le tempo, le Boss Bruce du Rock !!!!

      Et quand je pense qu’il y en a encore pour croire qu’ils vont discuter pied à pied ici avec qui ils imagineront être Merkel, Vladi ou Donald them Self derrière le clavier en #U1 !

      Lol !

      Et de la compassion aussi pour les si (potentiellement) Deus ex machina sur AV mais si moyens citoyens IRL ! smiley smiley


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