jeudi 12 janvier - par carnac

Petit A B CEDAIRE filloniste du berceau à la tombe : C comme « couple »

En général, chez les jeunes couples l'homme et la femme travaillent et cette décision n'est pas forcément librement choisie. En effet, quand les choix de société se font par des assemblées majoritairement masculines, le vote des femmes devient stratégique pour réduire les inégalités de traitement qu’elles continuent de subir professionnellement et qui affectent les ressources et l’organisation de la vie de couple puis de la vie familiale quand le jeune couple décide d’avoir un enfant.

La proposition numéro 32 du programme présidentiel de Monsieur MELENCHON n’avait pourtant rien de particulièrement révolutionnaire puisqu’elle se limitait à demander l’application effective entre tous les salariés d’un droit reconnu par la Cour européenne de Justice et repris par notre code du travail en 1972 : le principe « à travail égal, salaire égal » qui s’applique tant aux hommes qu’aux femmes dans l’entreprise.

Pourtant, l’un des intervenants attitrés de C dans l’air du 9 Janvier 2017, Monsieur Christophe BARBIER, commentant cette proposition, nous expliquait benoitement que mettre le salaire des femmes au même niveau que celui des hommes dans ce cadre qui date pourtant de 1972 était une « utopie » aux conséquences dramatiques pour la santé des entreprises

Sans tomber dans la caricature qui consisterait à dire que l’esclavage à été maintenu par la France jusqu’en 1848 également pour des raisons économiques, il semble utile de rappeler que nombre de femmes d’exploitants agricoles ou de commerçants sont aujourd’hui des retraitées vivant en dessous du seuil de pauvreté tout simplement parce que leur travail dans l’entreprise de leurs conjoints n’a été reconnu par l’Etat, comme « un travail » qu’en 1982 ! .

Donc, jusqu’en 1982, nos dirigeants ont toléré une forme de « servage » des femmes au sens donné à ce terme par le dictionnaire Larousse : « état de dépendance ».

36 ans plus tard, nos « experts » des plateaux télévisuels, à croire qu’il n’y a pas « d’expertes » susceptibles de porter la parole des intéressées, prétendent maintenir la femme dans une dépendance économique que bien des projets présidentiels favorisent sans le dire et c’est le cas de celui de Monsieur FILLON.

Lorsque Monsieur FILLON écrit dans son ouvrage « FAIRE », « je veux que l’Etat soutienne et encourage les familles. La politique familiale n’est pas une charge, c’est un investissement », je demeure dubitative puisqu’il n’en tire AUCUNE CONSEQUENCE ni dans l’organisation de son gouvernement puisqu’il refuse de le doter d’un secrétariat spécialisé, ni dans son programme qui se contente de sanctuariser les allocations familiales.

A l’autre bout de l’échiquier politique on trouve dans « l’avenir en commun » chez Monsieur MELENCHON une réflexion enrichie manifestement par des collectifs spécialisés car chaque question fait l’objet d’un large tour d’horizon.

 

CONCERNANT le lien entre vie professionnelle et vie familiale qui est crucial pour que le couple puisse financièrement envisager d’avoir un enfant,

 

Monsieur FILLON ne fait rien qui puisse faciliter le travail féminin et n’aborde pas dans son ouvrage la nécessité de remédier aux « contrats de travail à temps partiels subis », d’avoir des places de « crêches » et des places de « maternelle » dès 3 ans en nombre suffisant pour les familles dont les deux parents travaillent, ce qui est le cas de la plupart des jeunes couples.

A l’inverse, Monsieur MELENCHON s’engage à favoriser la « hausse de l’activité des femmes ». Il prévoit de « lutter contre les temps partiels contraints » et de faciliter l’installation de « 500000 places de crêches supplémentaires » Dans son projet éducatif il donne la priorité à la petite enfance par l’intermédiaire des maternelles.

Monsieur FILLON fait travailler tout le monde 39 heures payées au mieux 37 dans les fonctions publiques et éventuellement moins dans le privé où le montant de la rémunération des heures supplémentaires sera fixé par accord d’entreprise : c’est le "travailler plus pour gagner moins".

Alors que les indépendants et chefs d’entreprise ont plus de facilités pour organiser leur vie professionnelle en accord avec leurs obligations familiales, la situation spécifique des salariés tenus par le lien de subordination n’est pas traitée par Monsieur FILLON :

Pourtant l’exemple de l’Allemagne pourrait être suivi dans ce domaine avec profit pour faciliter la vie quotidienne des familles : les allemands bénéficient de longue date d’un « droit » pour les salariés de refuser de faire des heures supplémentaires ou de travailler le dimanche.

Monsieur MELENCHON, veut également arriver progressivement aux 35 heures effectives de travail, puisque nombre d’entreprises n’y sont pas réellement encore, puis, progressivement passer à 32 heures de travail hebdomadaire en limitant de fait les heures supplémentaires réalisées : S’il n’y a plus d’heures supplémentaires, il n’y a plus non plus dans ce cas de frais de garde des enfants. C’est une autre solution qui peut faciliter la vie familiale mais encore faut-il que les salaires du couple lui permettent de faire face à ses besoins.

Si l’on veut aider les familles il y a forcément un volet de sécurisation des ressources qui doit être pensé et la encore la proposition la plus complète est celle de Monsieur MELENCHON.

 

CONCERNANT la lutte contre la précarité des ressources de la famille

 

Monsieur MELENCHON prévoit une allocation familiale dès le premier enfant et pense retrouver une marge de progression des salaires de base en limitant les échelles de salaires de 1 à 20 SMIC dans chaque entreprise comme cela se pratique dans le Nord de l’Europe et en interdisant la distribution de stock options.

Monsieur FILLON bloque le SMIC et les salaires des fonctionnaires tablant sur l’actionnariat salarié et les primes pour équilibrer les budgets familiaux réduits par une hausse générale de la TVA sauf en ce qui concerne les produits de première nécessité.

Monsieur MELENCHON revient quant à lui sur les hausses de TVA récentes et maintient la TVA spécifique aux produits de première nécessité

Aucun programme présidentiel ne prévoit l’instauration d’une contrepartie financière à la clause de mobilité, source de frais de déménagement imposés aux couples par les entreprises et de bien des pertes d’emploi, souvent la perte de l'emploi moins payé des femmes. Ce n’est pourtant pas compliqué à instaurer et l’on aurait peut-être moins de clauses de mobilités abusives de la même façon que l’on a vu une diminution des clauses de non concurrence quand il a été imposé aux employeurs de les indemniser. Cela aurait un autre avantage, éviter que cette clause de mobilité ne soit mise en oeuvre à l'encontre exclusif des femmes revenant de maternité ou de congé parental et à qui l'on propose un nouveau lieu de travail incompatible avec leurs obligations familiales. 

Le politique ne peut pas à la fois réclamer plus de flexibilité et ne pas organiser la vie collective en fonction de cet impératif d’autant qu’en droit civil aucune obligation ne peut normalement être imposée sans contrepartie financière.

Lorsque le chômage frappe, il serait également temps, de mon point de vue, de permettre à TOUT ACTIF ayant perdu son emploi et, quel que soit son statut, de bénéficier d’une allocation de chômage et d’avoir, par exemple via le tout récent compte individuel d’activité, un « capital formation » permettant d’accéder à la formation professionnelle continue.

Or, Monsieur FILLON ne réfléchit pas, contrairement à Monsieur BENHAMIAS par exemple (primaire de la gauche) à une vraie sécurité professionnelle de l’entrepreneur comme de l’auto entrepreneur. Pourtant cela devient une nécessité tant la situation des TPE-PME est fragile dans une économie mondialisée. Cessons de jouer les statuts des uns contre les statuts des autres et essayons de trouver des protections communes à toutes celles et ceux qui participent à la richesse commune.

Monsieur MELENCHON quant à lui, facilite la requalification des contrats des auto-entrepreneurs n’ayant qu’un unique client en contrats de travail salariés et pense que le régime général de la sécurité sociale protègerait plus efficacement les chefs d’entreprise que le RSI 

La première des propositions n’en est pas une puisque cette requalification est déjà possible devant un Conseil des Prud'hommes mais la seconde est de bon sens. Toute la prévention des accidents de la vie gagne à la mutualisation des moyens.

Monsieur FILLON facilite les licenciements pour réorganisation des entreprises SANS CONTREPARTIE en terme de sécurité professionnelle pour les salariés puisque l’allocation de chômage devient dégressive.

Monsieur MELENCHON veut quant à lui réformer les tribunaux de commerce et modifier les procédures de redressement et liquidation pour permettre tant à l’inspection du travail qu’ aux représentants des salariés de faire valoir leurs points de vue ainsi qu’interdire la distribution de dividendes aux entreprises qui auront licencié pour cause économique.

Enfin Monsieur MELENCHON instaure une véritable sécurité professionnelle en créant « un droit opposable à l’emploi » faisant de l’Etat l’employeur en dernier ressort en cas de chômage de longue durée et il propose d’offrir soit un emploi en lien avec la qualification de l’intéressé soit une mission d’intérêt général, les allocations de chômage continuant à être versées tant qu’un tel poste n’a pas été proposé.

De ce point de vue Monsieur MELENCHON ne fait que pérenniser un système largement utilisé dans les communes et que Monsieur FILLON dit avoir lui-même appliqué à Sablé, sauf que l’employeur en dernier ressort y était le centre social municipal et qu’il vaut infiniment mutualiser les difficultés au niveau national et donc, laisser à l’Etat, qui connaîtra ainsi précisément la nature des difficultés, le soin de financer « le droit opposable à l’emploi ».

 

CONCERNANT LA SANCTION DES DISCRIMINATIONS SALARIALES DANS L’ENTREPRISE

 

Monsieur MELENCHON souhaite « assurer l’égalité réelle et combattre les discriminations » qui existent encore malgré les dispositions juridiques prises en 1972 en imposant « la signature d’accords d’entreprises.

Contrairement à ce que prétend « l’expert de C dans l’air », Monsieur Christophe BARBIER, la réduction de l’inégalité de traitement entre hommes et femmes sera très progressive. En effet Monsieur MELENCHON prévoit d’instaurer des sanctions pour non respect des objectifs triennaux des accords d’entreprises sans s’immiscer dans le rythme de résorbtion de l’inégalité de traitement des accords librement négociés.

Monsieur FILLON n’évoque même pas la discrimination salariale dans son ouvrage et de surcroît REND LA PREUVE DE CETTE DISCRIMINATION PLUS DIFFICILE à établir puisque le droit du travail doit relever pour lui du pénal. Les représentants de l’Etat pourront donc bloquer une plainte. Cela aura pour effet de renvoyer aux calendes grecques la résolution d’un problème que nous trainons depuis 1972 et qui nous vaut d’être condamnés par la Cour européenne de Justice ….

Merci d'avance à toutes celles et ceux qui apporteront leurs points de vue.



11 réactions


  • Alex Alex 13 janvier 09:06
    « chez les jeunes couples l’homme et la femme travaillent... »

    J’arrête la lecture ici, insurgé de lire une telle phrase en 2017.
    Sachez que les couples sont devenus officiellement très diversifiés, ce qui aurait dû vous obliger à écrire :
    « ... l’homme et l’homme, ou la femme et la femme ou, parfois, l’homme et la femme. »
    (J’avoue ne pas être sûr de la formulation correcte à employer.)


    • carnac carnac 14 janvier 08:28

      @Alex


      Comme vous avez pu le voir je suis JURISTE , POUR MOI TOUS LES COUPLES ,

       « libres » , sous contrat de PACS ou de mariage sont ici visés QUELQUE SOIT LES SEXES CONCERNÉS que les enfants qu’ils éduquent soit « naturels » ou « adoptés » 

       .... En tant que femme ....je suis outrée d’être définie par mon SEUL SEXE et je ne souhaite pas sexuer les personnes au sein du « couple ».

      En tant que femme, le fait d’avoir un salaire inférieur à mes homologues masculins fait partie du problème de « mon couple » et je ne suis pas seule dans cette situation , je souligne le problème ASSEZ GÉNÉRALISÉ qui en résulte ...

      Pour moi le COUPLE est la première « unité sociale » .... et croyez moi ce peut être une unité « révolutionnaire » QUELQUE SOIT LA CONFIGURATION ADOPTÉE

       « faire couple » c’est un vrai défi et c’est cette « unité » que j’entends défendre .... si vous vous êtes senti mal pris en compte c’est que je me suis mal exprimée .... veuillez m’en excuser.

    • carnac carnac 14 janvier 08:54

      @carnac


      J’ajoute à mon commentaire précédent sur le LE COUPLE en tant « qu’unité sociale » le fait que si nous avons un « couple » formé de deux femmes , le problème des salaires minorés pour les femmes abordé dans mon article ..... est multiplié par DEUX ! DOUBLE PEINE !

      Alors que dans le cas d’un couple d’hommes .... le problème « à travail égal salaire égal » ..... n’existe pas .... voilà pourquoi j’entends défendre LE COUPLE GENERIQUE c’est à dire l’unité sociale première.

    • Alex Alex 16 janvier 08:59

      @carnac
      Je reconnais volontiers que ma plaisanterie était un peu lourdingue, mais elle n’était que cela.

      Comme vous êtes juriste, je me permets de vous signaler quelques fautes qui pourraient nuire à vos publications :
      quelque soit les « sexes » : préférez cette forme : quels que soient les sexes.
      – que les enfants soit naturels ... soient naturels…
      quelque soit la configuration => quelle que soit la configuration.
      J’ai donc été un peu trop lourd : veuillez m’en excuser.

    • carnac carnac 16 janvier 10:27

      @Alex


      Cher Alex , vous avez parfaitement raison .... je devais être bien en colère d’avoir un zigoto qui n’avait pas dépassé la lecture de la première phrase de l’article ... pour en oublier les règles élémentaires de l’orthographe, à moins que ?.... j’ai rédigé mon post sur un logiciel qui vous propose une orthographe et comme j’étais fort en colère je n’ai pas relu AIE AIE ... la communication humain- machine n’est pas forcément au point.

      Cependant vous en conviendrez, l’orthographe évolue. Ce qui est ortho aujourd’hui ne le sera pas forcément demain. La créativité dans le contenu et la forme de l’écrit m’a d’ailleurs laissée pantoise hier : 

      Hier, je suis allée voir une exposition sur la typographie au musée de l’imprimerie et de la communication graphique à Lyon , à regarder les oeuvres des lauréats des concours de fin d’année de l’atelier national de recherche typographique j’étais dubitative sur l’avenir de la communication .... allions-nous vers un monde où l’écrit sera une sorte de rébus ... tant les lettres étaient déconstruites ou alors remplacées par des graphiques en forme d’arbre de vie ou de réseau tellement touffus qu’il devenait difficile de voir les informations contenues dans les feuillages , ajoutez à cela des lettres lilliputiennes .... nous passions directement dans le monde des nanotechnologies où la pensée devra vous être inoculée par encapsulage..... pas simple de communiquer .... entre humains ....

    • Alex Alex 16 janvier 14:56

      @carnac
      Ayant constaté les dégâts consécutifs à ma bien mauvaise plaisanterie, je tiens à préciser que j’ai lu entièrement votre papier anti-Fillon et pro-Mélenchon.

      Bien que je préfère le second, un vieux fond de pessimisme me laisse penser que, dans le contexte des traités européens et internationaux, aucun programme politique ne permettra de redresser l’économie, les inégalités, et l’insécurité – puisque ce seraient les principaux sujets de préoccupation des Français.
      En revanche, quand nous aurons rattrapé le niveau social et de salaire du Bangladesh, une embellie devrait poindre son nez : elle sera visible par l’implantation d’usines chinoises en France...

    • carnac carnac 16 janvier 21:48

      @Alex
      Cher Alex, je suis plus positive et je pense que le changement est en cours ne serait-ce qu’en consommant différemment. Le tout c’est que l’on soit assez nombreux .... et dans l’attente de la manifestation du changement on fait ce qu’on peut où l’on est .... il en reste toujours quelque chose .... j’ai testé avec la création de mon site infoprud’hommes ...


  • Sparker Sparker 13 janvier 12:30

    Bonjour et merci pour ce clair exposé instructif.


    • carnac carnac 14 janvier 09:05

      @Sparker


      Il se trouve que sur la question de la vie quotidienne des couples , le travail de l’équipe de Monsieur MELENCHON est intéressant quoique pouvant être encore amélioré mais, personnellement , j’approuve AUSSI certaines suggestions émanant d’autres candidats sur d’autres sujets si bien que je crains .... d’avoir un certain problème pour me déterminer à la présidentielle.... 

      C’est le problème de fond de notre démocratie .... Le modèle allemand de gouvernance ne serait-il pas intéressant ?

  • carnac carnac 19 janvier 12:20

    Je complète mon tour d’horizon en signalant un problème récurrent celui DU PARTAGE OBLIGATOIRE PAR LE PERE ET LA MERE d’un congé parental , 


    cela aboutit au fait qu’il devient impossible pour les couples de prendre ce congé puisqu’en général le salaire du père est le plus important et que sans celui ci , le salaire de la mère ne permet pas de vivre . 

    C’est l’illustration d’une mesure IDEOLOGIQUE CONTRE PRODUCTIVE . par ailleurs un COUPLE patron(ne) - salarié(e) ne peut pas non plus prendre ce congé car l’un d’eux ne peut fermer l’entreprise .....

    BRAVO POUR L’HARMONIE VIE FAMILIALE , VIE PROFESSIONNELLE .... et l’on s’étonne que la natalité baisse ....

    illustration à cette adresse

  • carnac carnac 19 janvier 22:49

    le lien vie familiale , vie professionnelle est un problème culturel dit Monsieur MONTEBOURG donc pas de contrainte.


     Congé parental avant la naisance pour Monsieur DE RUGY école des parents et action de groupe autorisée concernant la discrimination salariale.

    Sylvia PINEL , système plus coercitif à envisager car la méthode douce n’a pas permis une réduction des inégalités salariales.

    Elle reçoit l’appui de Manuel Vals qui veut mettre cela à l’ordre du jour de la première réunion avec les syndicats et le patronat.

    Benhamias renchérit en rappelant le retard pris pour accorder le droit de vote aux femmes, si les hommes avaient voulu laisser la place aux femmes ce serait fait .... Appliquons la loi sur la parité augmentons les places en crêches ,

     Benoît Hamon propose de doubler les pénalités de non-respect de parité à l’Assemblée pour « doubler le budget du ministère des Droits des femmes. » et reprendre les ABCD de l’égalité.

    Vincent PEILLON retrait du CICE sur respect de l’égalité salariale hommes femmes, ABCD de l’égalité , utiliser le CPA comme support de crédit de temps sur l’ensemble de la vie au travail 

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