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Spartacus
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Ajaccio, Racistes Corses !
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Spartacus
30 décembre 2015 12:31
@Pere Plexe
Il y a l’article 1116 du code civil.
Dentition d’un dol
https://fr.wikipedia.org/wiki/Dol_en_droit_civil_fran%C3%A7ais
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