L’immateriel permet juste de faire payer tout le monde.

Un journal, un livre, un cd ca se prete et derriere toutes ses pratique qui sont du piratage de droit d’auteur pour les industriels il y a tout un ensemble social.

Qui aprés la lecture d’un livre ne la pas donné ou prete à un amis pour lui faire decouvrir l’auteur.

Qui n’a pas laissé trainer son journal dans une rame de metro aprés l’avoir lu. Qui n’a pas ecouté avec des amis un disque et donné une copie cassette hier, mp3 aujourd’hui.

Oui la culture se partage gratuitement depuis longtemps deja et cela n’a pas debuté avec internet comme on veut nous le faire croire. Cela est devenu plus mesurable par contre, plus controlable au prix de nos libertées individuelle.

Si je devais defendre un point d’inconstitutionnalité, ce serai le renversement de la charge de la preuve. Que se passerai t’il si les radars automatique ne prenaient en photo que la plaque mineralogique. On aurait plein de pekins qui paieraient les amandes des autres ( on a eut le cas des tracteurs en exces de vitesse et autre). Par le choix du legislateur de penaliser le proprietaire de la ligne sans avoir verifier la réalité de l’infraction combien de personne vont payer les amendes des autres tout en ne pouvant que difficilement prouver l’usurpation de ligne (on peut facilement configurer un systeme pour qu’il n’enrregistre que sur un disque externe en faisant porter le cache par ce disque. donc n’avoir aucun octet de fichier etant passé par le dur).

Enfin combien vont ils devoir payer pour d’autre le montant des amendes etant toujours non deternimé précisement.