Les licences Créative Commons sont utilisées dans bien des domaines, et ne régissent en rien des oeuvres collectives. (Voir jamendo)

Il est ultra-facile de connaître l’audience (comprendre la disponibilité) d’une oeuvre sur les 3/4 principaux réseaux de P2P et d’en déduire une répartion globale de cette taxe. Des socités privées proposent déjà ce type d’analyse des flux.

Cette solution respecte la loi DADVSI. Est conforme à EUCD.

Je ne pourrai que citer RDDV pour illustrer mon propos : « Vive l’offre nouvelle !!! »