Bonjour, Antoine.

Je n’ai rien contre les donations-partage, notamment partielles.Pour ce qui concerne les donations-partage totales, encore faut-il que les donateurs, s’ils ne sont pas trop âgés, aient conscience de leur caractère irréversible ce qui, dans certaines conditions de vie des années plus tard, peut engendrer de graves problèmes aux donateurs si leurs charges ont évolué significativement à la hausse. Ils deviennent alors tributaires de la bonne ou mauvaise volonté des donataires (et de leurs conjoints) à les aider le cas échéant.

Pour ce qui concerne la parabole, désolé de m’inscrire en faux contre l’universalité de ce scénario car, je le répète ici (déjà évoqué plus haut), j’ai eu à connaître au moins un cas où le rapport des dons manuels s’était effectivement traduit par une moins-value mobilière pour un héritier et par une plus-value pour l’autre héritier, un artisan avisé. Une bonne et une mauvaise fortunes dont le notaire n’a absolument pas tenu compte. Rapporté à votre parabole, cela signifie qu’il a, après déduction des frais de mutation, partagé l’actif restant en deux parts égales après intégration pure et simple des dons manuels en euros courants. Cette succession n’a donné lieu à aucune contestation.

Cela dit, j’avoue que cette question me titille car je ne comprends pas pourquoi ni comment il peut y avoir deux interprétations différentes des lois successorales. L’éclaircissement d’un notaire, et non les infos contradictoires et confuses qui circulent sur les forums du net, serait le bienvenu.