Blackeagle 19 janvier 2009 01:49

La TVA rapporte effectivement beaucoup plus à l’état que l’impot sur le revenu. Ce qui constitue selon moi un probléme. Par nature, la TVA est un impot injuste.

AU MINIMUM un impot juste doit imposer à % constant en fonction du revenu. Si par ailleurs, on juge que l’état doit réquilibrer la répartition des richesses, un impot à taux progressif est préférable.


La TVA agit exactement dans le sens inverse. C’est un impot à taux fixe sur la consommation. Or les personnes modestes ou des classes moyennes utilisent la totalité ou la grande majorité de leurs revenus pour consommer. La TVA porte donc sur la quasi totalité de leurs revenus. Au contraire, en moyenne, plus une personne est aisée et plus la part de son revenu consacrée à la consommation sera reduite. En conséquence la part de prélevement correspondant à la TVA sur la totalité de son revenu sera d’autant plus réduite que son revenu sera élevé. C’est exactement le contraire de l’impot revenu et c’est profodement injuste.

Il est certain qu’il n’existe pas de solution idéale. Neamoins il mes semble juste de vouloir rendre les prélèvement obligatoires "justes".

Pour ce qui est de la taxation sur les produits importés, il me semble que la TVA a été mise en place en effet pour rééquilibrer les taxes pesant sur les produits importés et les produits fabriqués "a domicile". Auparavant, il me semble que la valeur ajouté à chaque étape de la fabrication ou vente du produit était taxée. Ce qui représentait des taxes plus lourdes pour les produits fabriqués en France puisque plus d’étapes étaient soumises à la taxe. La TVA a permis ce rééquilibrage.

Cependant j’ajouterai que je plaide par ailleurs que pour la réhabilitation des taxation douaniéres, selon certains critères.

Quand au conséquences sur l’attarctivité pour les entreprises étrangéres, il est toujours difficile de prévoir ce genre de choses. Une bonne gestion de la progressivité de l’impot supposé sur les bénéfices, ainsi que de sa pondération par différents paramétres (masse salariale, chiffre d’affaire, investissement, on peut imaginer d’autre critére) peut permettre justement de rendre attractif notre pays pour les entreprises dont il nous seraient profitable qu’elles s’installent sur notre sol tout en le rendant non attractif pour des entreprises au comportements extremement critiquable ou prédateurs (par exemple celles qui viennent juste pour capter l’argent publique et se barrer quelques années plus tard).

De plus un tel impot favoriserait largement la création d’entreprise et la santé des PME quand on sait qu’elles emploient énormement de monde et ne font pas généralement de bénéfices exagérés.

La bonne gestion de ces impots pourrait permettre, en ne pesant plus sur l’emploi de faire en sorte d’encourager des comportements cityoens pour les entreprises, qui en reduisant par leurs actes les impots reduiraient dans le même temps le cout des missions assumées par l’état. L’exemple le plus évident étant le chomage. 


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