Maximus 8 octobre 2009 19:39

L’article est vraiment intéressant. Le thème qui le tend et le parcourt peut se définir ainsi : la prolifération du discours, des informations et de la communication est telle que nous n’arrivons plus à suivre le rythme, bien sûr du fait que nous sommes à la limite de la saturation, mais aussi, et c’est plus intéressant, parce que ce processus d’accélération modifie la manière même de traiter l’information, en renforçant cette logique de vitesse et d’avalanche de faits auxquels on a peine à donner sens.


Ceci est valable à tous les niveaux de la société. Nous le constatons sur ce site où l’abus de références à des liens hypertexte est si fréquent, comme si la seule matérialité d’un lien était un gage de légitimité, d’intérêt du contenu, ou, plus essentiel, d’explication et de clarification. Nous le voyons aussi dans les parlements européens ou nationaux, où les parlementaires de base sont débordés par la complexité des dossiers et utilisent souvent des textes « clefs en main » rédigés par des groupes de pression aux intérêts on ne peut plus conscients. Qui a introduit cette modification ? On ne le saura jamais vraiment avec précision, car la chaîne de ceux qui ont élaboré et voté ce texte est longue, et il faudra déterminer ce qui relève chez chacune de ces personnes de l’absence de contrôle ou de la malveillance délibérée. En gros, qui peut croire que la lumière sera faite ?

A y réfléchir, il serait étonnant que quelqu’un qui aurait vu dans le détail la nouvelle loi et pourvu d’un minimum de culture juridique n’y ait vu que du feu. Tout le monde est capable de comprendre les implications qu’entrainent l’impossibilité de dissoudre une association ou une organisation convaincue d’escroquerie. Il s’agit justement de la sanction qui permet de lutter contre le mal que l’on veut combattre. Mettre hors d’état de nuire un individu, c’est supprimer sa liberté physique. Pour une entité, les deux moyens rois sont (je ne suis pas juriste) probablement les amendes et la dissolution.

Il reste dans cette sombre histoire une probabilité assez forte ; quasiment personne n’a lu cette loi. Les simples citoyens, comme vous le dites, sont devenus déconnectés du droit (alors que dans une démocratie qui fonctionne, tout le monde doit en comprendre le sens et la logique), et le monde des professions juridiques est cloisonné en différentes spécialités, plus grand monde ne pouvant dominer l’ensemble d’un droit devenu hypertrophié.

Quelque chose me laisse perplexe dans les intentions des législateurs. On prétend que ces nouvelles dispositions juridiques ne sont faites que pour simplifier la justice. Or, on voit bien que la faille résidait dans la mauvaise association de la nouvelle loi à des dispositions antérieures. Je ne vois aucune simplification dans cette logique, mais bien au contraire un alourdissement et un enchevêtrement croissant de différents dispositifs juridiques, qui aboutissent à une juxtaposition complètement incohérente.

Une véritable volonté simplificatrice, qui serait à la fois fortement voulue et dont la mise en oeuvre serait à la hauteur, procèderait par un processus de refonte du droit, avec des logiques d’ensemble et des lignes directrices cohérentes, à l’opposé de ces lois isolées, pour répondre au coup par coup, qui ne forment prises dans leur ensemble qu’un « catalogue de mesures ». Le résultait arithmétique serait alors la réduction, et non le rajout.

J’espère que ces quelques réflexions ne seront pas considérées par l’auteur comme une dénaturation du propos de son article.

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