Scandale au sein de la Cour nationale du droit d’asile : Un juge destitué pour partialité
Paris, le 24 octobre 2023 - Un tumulte a secoué la Cour nationale du droit d'asile (CNDA) ce mardi, alors qu'un de ses magistrats a été contraint de quitter ses fonctions en raison de son activité sur les réseaux sociaux. Les prises de position surprenantes du juge en question ont suscité des doutes sur son impartialité, jetant ainsi une ombre sur l'intégrité de la CNDA.
Depuis plusieurs semaines, le magistrat administratif, Jean-Marie Argoud, avait été la cible de demandes de récusation de la part de nombreux avocats spécialisés dans la défense des demandeurs d'asile. Ces derniers dénonçaient des publications incendiaires sur son compte Facebook, qui décrivaient des positions anti-réfugiés, islamophobes, et hostiles à la communauté LGBT. Bien que son compte était public, ces prises de position choquantes ont suscité l'indignation et soulevé des inquiétudes quant à son impartialité en tant que juge au sein de la CNDA.
La CNDA, dont la mission est de statuer en appel sur les demandes d'asile rejetées en première instance par l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (Ofpra), s'est vue contrainte de traiter les trois premières demandes de récusation visant le magistrat. Jean-Marie Argoud, nommé président vacataire de la Cour en octobre 2021, se retrouvait ainsi au centre d'une controverse qui ne laissait personne indifférent.
La décision de destituer le juge Argoud a été prise après que trois juges se soient réunis en formation collégiale pour examiner les demandes de récusation. Christine Massé-Degois, magistrate et porte-parole de la CNDA, a confirmé : "Les demandes de récusation ont été acceptées." Mathieu Hérondart, président de la CNDA, a également ajouté que Jean-Marie Argoud "ne pourra plus siéger à la Cour à compter d'aujourd'hui." La raison principale de cette décision est le "doute sur son impartialité" qui a été créé par ses prises de position publiques sur les réseaux sociaux, comme l'a précisé la CNDA.
Me Lucille Watson, l'une des avocates qui avait déposé une demande de récusation acceptée, a vivement réagi à cette décision : "Au vu des messages qu'il a postés, partagés ou 'likés' sur Facebook, on avait un faisceau d'indices qui laissaient transparaître une difficulté juridique, un manque d'impartialité, un manquement au devoir de réserve dans son rôle de magistrat à la CNDA, qui se penche justement sur les dossiers de ressortissants étrangers, persécutés en raison de leur origine, de leur religion, de leur orientation sexuelle..."
La destitution de ce juge de la CNDA en raison de ses activités sur les réseaux sociaux souligne l'importance de l'impartialité dans le système judiciaire, en particulier lorsqu'il s'agit de décisions cruciales concernant les demandeurs d'asile et les personnes en quête de protection. Cette affaire met également en lumière le rôle que jouent les médias sociaux dans la surveillance de la conduite des magistrats et dans le maintien de la confiance du public dans le système judiciaire.
20 réactions
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spiritwalker
26 octobre 2023 15:05
@ l’auteur : Ce serait bien , pour rester impartial , de pouvoir faire également des demandes de récusations des juges du Syndicat de la Magistrature étant donné l’affichage idéologique Public de Certains , qui déroge à la plus simple éthique de l’exercice de la Profession et les Prises de Propositions surprenantes dans certains dossiers voir en Comparutions immédiates .
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Yves Guéchi
26 octobre 2023 15:48
@spiritwalker
Tout avocat a la possibilité de demander à la cour d’appel la récusation d’un magistrat pour des raisons sérieuses ! C’est ensuite la Cour d’Appel qui examine la demande et rend une décision. J’ai personnellement vu un juge être récusé lors d’un procès en correctionnel, car l’avocat du mis en cause a pu prouver que ce magistrat avait eu une relation amoureuse avec la femme de celui qu’il devait juger.Dans mon article, il ne s’agit pas tant de récusation (qui se produit fréquemment dans les juridictions), mais d’une révocation (autrement dit un licenciement pour faute grave)
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Ouam (Paria statutaire non vacciné)
27 octobre 2023 17:45
@spiritwalker
" Ce serait bien , pour rester impartial , de pouvoir faire également des demandes de récusations des juges du Syndicat de la Magistrature étant donné l’affichage idéologique Public de Certains , qui déroge à la plus simple éthique de l’exercice de la Profession et les Prises de Propositions surprenantes dans certains dossiers voir en Comparutions immédiates .«
Absolument , merci de l’avoir soulevé à votre tour ..
C’est un pur scandale, ce syndicat deverais etre dissous et ses membres condamnés pour appologie du terrorisme ou aide
Sachant qu’un des peres de famille (que je comprend) etais sur ce mur suite au meurtre horrible de sa fille par les gens et les ideologies que l’auteur semble lui apprécier ..
Ca fous les boules, faut vraiment que je me barre au plus vite de ce pays qui est devenu un asile psychiatrique à ciel ouvert,
soutenir ces gens c’est juste fou, surtout en ce moment
Note les gens pas tarés, ni criminels recherchés chez eux pour dcrimles divers avec un minimum de compétances ne choississent pas ni la Syrie, ni le Liban, ni la France ou ce deviens kif kif comme certains pays d’europe
Heuresement certains pays d’europe meme de la »vraie gauche«
reagissent ne voulant pas eux mourrir
le Danemark par exemple ou désormais ce cinéma est fini
Meme un pays historique de gauche cad la Suède à basculé et vire une grande partie de ses »chances pour son pays" suie a des series d’attentas, meutres a répétitions, viols , insécurité , etc
qui au passage nous recuperons et qui viennent ensuite poignarder des nouveau nés dans leurs landaux...
Tu parles d’une belle affaire, d’acceuil de gens sois disant terrorisés chez eux, alors la merci vraiment du remerciment de l’asile
mais de l’asiile psychiatrique que sont devenus ses habitants..
en continuant à accepter cela et entendre en plus ces discours larmoyants...
d’(un roula par terre de l’extreme gauche contrariée dans son logiciel no borderiste Sorosien, ou d’apres le gourou Mélenchon
l’humain a point commun avec le rat et le cafard, il ne possede pas de biotop
Ben voyons !!!Les familles des momes poignardés on les consultes eux ???
Ou alors ce mr acceuille ces gens chez lui, dans sa propre famille avec ses propres deniers et si un probleme apparais il en porte co-respondsabilité, la d’un coup je suis sur que ..
nous allons trouver bcp moins de défenseurs dans le camp du bien meme ici
j’en ai vu à l’oeuvre
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V_Parlier
26 octobre 2023 20:36
Je me disais : Ce serait trop beau qu’il révoquent un juge accordant le statut de réfugié aux terroristes et aux repris de justice. En effet, c’était trop beau.
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quijote
27 octobre 2023 10:17
C’est sûr que s’il avait pris des positions de principe pro-immigration, islamophiles ET lgbtistes ( car chez les cons, c’est possible d’être à la fois islamophile ET lgbtiste... miracle de la bêtise idéaliste ! ), le tout en invoquant « les droits de l’homme », il serait toujours là. Sans doute promu, d’ailleurs. A la cours européenne des droits de l’homme. Le QG...
A la libération, faudra sans doute dégager les deux : CNDA ET CEDH. Deux institutions qui ne sont là que pour couler la civilisation occidentale. Au nom du Bien. D’ailleurs grâce aux impôts des citoyens occidentaux qui très majoritairement ne veulent plus ni de migrants ni de « réfugiés ». Hein ? Ouais, c’est un principe pervers. Faire payer aux gens ce dont ils ne veulent pas, ça s’appelle de la perversion.
Et à ceux qui me répondront « les réfugiés, c’est pas pareil, c’est l’honneur de la France patati patata », je réponds d’avance : on en est plus là. Vous croyez que le réfugié musulman, il ne participera pas à la guerre importée du proche orient ? Mon cul ! Il est musulman, il prendra parti. Dans une guerre qui ne concerne pas la France. A dégager !
L’occident, et en particulier la France, a déjà bien trop à digérer pour en rajouter de quelque sorte que ce soit. Et en particulier si ça vient du tiers-monde. STOP ! Après la crise de foie, qui est aussi une crise de foi, dans 30 ans, on verra si on peut rétablir le CNDA. Sur des bases saines : fini de se laisser envahir par des gens qui nous détestent.
Faut faire comme les socio-démocrates des pays scandinaves, qui refusent de manger de la merde pour être gentils. La gentillesse, pour un musulman, c’est une faiblesse dont il va pouvoir abuser. STOP !
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Yves Guéchi
27 octobre 2023 11:31
@quijote
Très beau couplet islamophobe et raciste ! Contrairement à ce que vous pensez, peu, très peu de personnes pensent comme vous ! Seul un groupe restreint, pense comme vous, groupe que vous fréquentez et qui vous laisse croire que vous être nombreux. Ouvrez-vous à d’autres horizons et écoutez, vous verrez par vous-même. -
quijote
27 octobre 2023 12:32
@Yves Guéchi
Bien sûr. Les Français sont en grande majorité en faveur de l’immigration. En particulier musulmane. Bien sûr.
Hé, t’es de quel côté dans la guerre importée du proche-orient grâce à toi et aux gens comme toi ? -
quijote
27 octobre 2023 16:28
@Yves Guéchi
Tiens, vise un peu qui tu soutiens, monsieur « le type bien » :
https://twitter.com/RadioGenoa/status/1717838798778687859
Curieusement, t’as pas répondu à ma question : qui tu soutiens dans la guerre importée du proche orient à cause de l’idéologie des gens comme toi ?
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Pascal L
27 octobre 2023 17:43
@Yves Guéchi
L’islamophobie n’est pas du racisme. J’ai étudié l’islam en détail, y compris ce qu’en disent les historiens, archéologues, philologues, linguistes... et je constate que le mensonge est chez lui partout dans le Coran et la tradition. Cela commence assez mal car la langue et l’écriture du Coran se rattachent au syro-araméen, la langue parlée à Damas et dans la Syrie actuelle et qui était totalement incomprise dans la zone où se trouve La Mecque qui techniquement ne pouvait pas exister au 7ème siècle. On y parlait une langue dérivée de l’Egyptien et l’écriture était de type hiéroglyphique. Normal, car ces tribus travaillaient pour les égyptiens. Par ailleurs, les caravaniers avaient abandonné la zone à cause des navires qui longeaient la côte. Par contre, la route de la soie partait du port de Lattaquié et on trouve de nombreuses traces de nomades arabes dans cette zone, y compris des traces de la tribu de Muḥammad qui ne s’appelait pas ainsi avant le calife ʿAbd Al-Malik, 60 ans plus tard.
Pourquoi préférer le mensonge ? Il y a de nombreuses explications, il suffit d’observer nos contemporains.
Bien sûr, je n’ai pas peur de l’islam et on ne peut me taxer d’islamophobie. Je respecte les musulmans qui ne sont pas responsable de ce gâchis mais je méprise cette idéologie politique totalitaire. Ce n’est une religion que pour des personnes dont les ancêtres ont été convertis de force et qui se sont contenté de repeindre des religions plus anciennes au couleurs de l’islam, histoire de ne pas être dérangé. C’est sans doute parce que c’est une idéologie politique totalitaire qu’elle est soutenue par d’autres idéologies politiques totalitaires. -
Ouam (Paria statutaire non vacciné)
27 octobre 2023 17:54
Yves Guéchi
" Contrairement à ce que vous pensez, peu, très peu de personnes pensent comme vous ! Seul un groupe restreint, pense comme vous, groupe que vous fréquentez et qui vous laisse croire que vous être nombreux. Ouvrez-vous à d’autres horizons et écoutez, vous verrez par vous-même.----
C’est exactement ce que demande le peuple Francais sur ce sujet
Un référendum sur cette question ,
vous etes forcément pour vu que d’apres vious , vous allez gagner haut la main car d’apres vous la majorité des Francais pensent comme vus
Donc je note pourrai compter sur vous au moment venu ?
Vous dites OUI sans reserves à cette demande
Sinon j’ai une autre question ?
Lorsque Mélenchon gourou immigrationiste d’extreme gauche islamogauchiste raciualiste communautariste antisémite dis la recemment :
Le Burkina aux Burkinabais (Clap clap bravo, super ..)
Le Mali aux Maliens (Clap clap bravo, super ..)Le machin africain aux peuples du machin africain (Clap clap bravo, super ..)
... etc..
Puis apres chez votre gourou raciste qui hais son peuple, comme Macron
La France aux Francais (Houu racistes, islamophobes, xénophobes)
Comme vous avez répondu la ..
Vous ne trouvez pas ici qu’il y a un bug a l’extreme guauche immigrationiste de submertion ?
Ou alors les Burkinabais, les Maliens sont des gros racistes ?
Alors si oui pourquoi pas les Francais ?
Ou alors pourquoi les Maliens etc ont viré les Francais si la notion d’intégrité et de frontieres n’ont pas de sens pour vous ce qui peut etre défendable ?Si les Maliens, les Burkinbais ne sont pas raciste en disant le Mali aux Maliens
alors expliquez pourquoi ,
sauf si vous etes effectivement un gros raciste facho qui ne place pas les peuples a égalité, ce qui est LA définition du racisme dans le Larousse par exemple ou dans le dico que vous souhaitez
Puis a l’extreme gauuche LFIste (Les Freres Sallafs) pourquoi
« Antisémites » n’est plus utilisé , la en ce moment ???
Ah non flute pas antisémite vu que l’extreme gauche l’est devenue,
c’est devenu un critere qualitatif de dégueler sur Israel et les israeliens en beuglant allah akbar et mort a israel a coté de chez moi a Paname
et en commettant plus de 600 actes Antisémites en quelques jours, ca ce n’est pas du racisme bien sur ???
Puis c’est évident qu’il faut acceuillir encore plus de Muslims pour encore avoir plus d’actes Antisémites, ben oui vieux faut etre réaliste vous aurez beau tordrte ca ddans tous les sens possibles
c’est pas l’estreme droite les actes antisémites en 2023 et meme tres avant
c’est bien les partisants du Hamas, soutenue ou pas condamnée par l’extreme gauche islamogauchiste qui est dans ce communautarismle crasse à visé&e électiraliste
non ?
c’est vrai ou faux ?
Désormais etre dans le camp du bien ...
c’est bien etre dans l’antisémitisme des plus crasses et abjects
vous aussi l’etes ?
c’est bien une question ici ?
Nous allons pouvoir le verifier
Qualifiez vous le Hamas en mouvement terroriste du a ces derniers agissement ignobles et le condamnez vous sans réserves comme le fais...
moi qui ne suis pas du « camp du bien »Ah oui derniere chose
Ne suis pas Juif, Ni Israelien, ni Muslim , mais post catho athée et tres areligieux
Ni n’ayant dans mes relations familiales des Juifs ou Israeliens, ce qui evitera tout quiproco xénophone de la part de nombreux membres tres actifs de ce site fagocité par l’extreme gauche ou j’y lis en ce moment toutes les horreurs possibles et inimaginables antisémites dans un débridage des plus décomplexés, mais la le Yves Guéchi, du camp du bien il a piscine preferant faire la pub pour l’annexe du medef smileyComme au passage s’assoir grave sur les droits de la guerre de la part du GVT Israelien , silence
Je cause meme plus des profs décapités exécutés par vos ouailles importés qui font regner la terreur et l’arbitraire comme les pires moments de notre histoire, ou la Shoah ne peu plus etre meme évoquée du bout des levres dans ce qu« e vous appellez comment déja »les territoires perdus de la république« pour ne pas dire shit holes islamisés ou l’antisémitisme est de rugueur, donc bvirer les islamistes les plus radicaux, renvoyer ca a l’envoyeur c’est coment déja ?
’Dans un scandale au sein de la cour naytional d’asile »
Votre idéologie compte donc bien plus que laa vie de nos compatriotes ?
Vu que le tchétchene c’est bien vous ou lers votres, enfin votre idéologies qui ont empéché à l’époque de renvoyer ces criminels islamisés chez eux ?
Ce prof ne serai pas mort si ce type abject etais viré !!
vous n’en portez pas responsabilté, ben non voyons smiley
Par contre les Francais eux sont racistes, xénophobes et nazis, ah mais pareil plus « Oradour sur Glane » hein ca rappelle trop les crimes commis la il y a 15 jours par les « petits protégés » de LFI, c’est marrant coment certains « qualificatifs » disparaissent à l’extreme gauche immigratiniste de remplacement au service du medef, hein marrant non ? (si on peut dire)
vous trouvez pas ?
Vous croyez quoi ?
Que personne ne le vois ici ? -
Ouam (Paria statutaire non vacciné)
27 octobre 2023 17:57
@Pascal L
Absolument etre traité d’islamophobe est comme d’anti-communisme
C’est une ideologie pas une race -
SilentArrow
30 octobre 2023 11:30
@Yves Guéchi
Si ce que vous dites était vrai, le gouvernement organiserait un référendum sur l’immigration puisqu’il serait certain de gagner.Très beau couplet islamophobe et raciste ! Contrairement à ce que vous pensez, peu, très peu de personnes pensent comme vous !
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SilentArrow
30 octobre 2023 11:33
@Ouam (Paria statutaire non vacciné)
Bonjour
À propos de référendum...
Je n’avais pas lu votre commentaire avant d’écrire le mien.
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quijote
27 octobre 2023 17:30
Allez, pour les gourmands des exploits des amis de l’auteur, qui tient absolument à ce qu’on laisse venir tous ceux qui le veulent, parce que c’est « le Bien » :
https://twitter.com/RadioGenoa/status/1717913461705822589
Hé, l’auteur, toi qu’es un « type bien », donc qui forcément sais ce qu’est le bien, est-ce que c’est bien d’attaquer la police du pays dans lequel on t’a laissé venir ?
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Ouam (Paria statutaire non vacciné)
27 octobre 2023 17:49
@quijote
Celle ci est exellente
https://twitter.com/i/status/1717449241440760232
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quijote
27 octobre 2023 18:40
Tiens, l’auteur, mange un peu de racisme systémique français :
https://twitter.com/PoliceRealites/status/1717929923308851434
A mon avis, faut dénoncer cet ancien policier nommé Ahmid à la CEDH. C’est scandaleux, ce qu’il dit. Moi, je voudrais bien mais j’ai pas le temps. Tu t’en occupes ?
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karibo
29 octobre 2023 16:17
Bonsoir.
Donc : l’ impartialité c ‘est contrairement à la démocratie : cause toujours , comme la démocrature : ferme ta gueule !
Ah elle est belle la « démocrassie « PTDR !
En d’ autre terme ce que l’ on nomme poétiquement le « devoir de réserve », c ‘est cautionner et tout accepter ! les racailles les pd, et toutes les bondieuseries qui vont avec ! ( sodomie pour tous )
& si tu n’ es pas d’ accord tu ne peux qu’ etre facho-homophobe excusez du pléonasme ...
Que l’ on ne puisse pas refuser ces aberrations sans se faire accuser par la gauchiasse qui détruit ce Pays, quand vous vous en rendrez compte, il est et non sera : trop tard !
