Bouygues Telecom condamné à démonter une antenne relais pour « risque potentiel sur la santé »
Selon les déclarations d’un avocat des riverains de l’antenne située à Tassin-la-Demi-Lune (Rhône), rapportées par l’AFP, Bouygues Telecom a été condamné par le TGI de Nanterre à démonter une antenne relais de téléphonie mobile pour "risque potentiel sur la santé". Une première qui risque de faire des émules !

Le jugement, daté du 18 septembre, condamne aussi Bouygues Telecom à verser 3 000 euros aux plaignants, trois riverains de l’antenne incriminée, pour "exposition à risque sanitaire", a ajouté Me Forget. Une première... le juge a estimé que le principe de précaution prévalait. Rien ne prouvant l’innocuité du champ électromagnétique induit par l’installation, il a décidé de prendre en compte le "risque potentiel sur la santé des riverains".
L’antenne devra être démantelée dans les quatre mois qui viennent. Et les procès risquent de pleuvoir. Quelques citoyens ont déjà fait appel à la justice, mais ce jugement est le premier du genre. Sans compter les plaintes qui pourraient affluer en relation avec les pollutions électromagnétiques dues aux installations de bornes wifi publiques ou privées, entre autres.
Rappelons que si, jusqu’ici, les pouvoirs publics et les opérateurs restent insensibles aux plaintes et autres alertes provenant de la population et du milieu scientifique, les assureurs des opérateurs de téléphonie mobiles se sont, eux, déjà appliqué le principe de précaution en refusant dorénavant d’assurer les éventuels risques sanitaires.
A suivre...
Les mots ont un sens
15 réactions
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alberto 2 octobre 2008 11:10
Napakatbra : ne nous emballons pas : les opérateurs vont faire appel, s’ils gagnent, les associations iront en cassation, entre-temps de nouvelles études des contradictoires seront publiées...
Dans cinq ans, on y sera encore !
Le fait est que certaines expositions aux REM sont certainement nocives, mais en l’absences d’études épidémiologiques, en tout cas en France, (la plupart des études avancées sont d’origine étrangères) difficile d’établir des normes fiables, d’autant que les pressions des opérateurs continueront de brouiller le débat.
Ce qu’il y a de positif dans cette affaire, c’est que des associations de citoyens se bagarrent pour mettre la lumière sur une question qui dans elles serait laissée à la discrétion des lobbies des opérateurs.
Bien à vous.
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Deneb 2 octobre 2008 11:36
Ne voulant nullement defendre un mastodonte comme Buyuges, je m’insurge tout de même contre cette cabale obscure contre les ondes dont on se sert pour communiquer. Nous baignons dans les ondes magnétiques, d’abord celle de la magnétosphere terrestre, sans compter celles que nous envoie le soleil. La production humaine est négligeable par rapport aux ondes naturelles. Et si c’était si nocif que cela, on en produit depuis plus d’un siècle, avec une croissance quasi-exponentielle et des sursauts comme les radios libres en 1981 ; aucune etude epidemiologique ne met en evidence une mortalité accrue lors de ces sursauts. Au contraire, l’espérance de vie ne cesse de croître.
On ne peut que s’interroger sur les raisons de cette cabale. Qui aurait intéret à diaboliser les ondes, a part les marchands de cables ? Le gros problème avec les ondes c’est que l’on ne contrôle plus rien au niveau de l’individu. Une partie de la population tournera nomade, c’est le cauchemar de tout gouvernement. Les gens ne rêveront plus de posseder, on ne pourra plus les tenir en laisse grace à leur petit lopin de terre. Quand on aura son salon avec télé et sa bière n’importe où le chemin nous mène, on se fichera de posseder une piaule sinistre dans une banlieue grise. Voilà le vrai danger des ondes, elles libèrent l’individu au delà de ce que les puissants puissent admettre.-
Zalka 2 octobre 2008 12:07
Désolé, mais il y a une différence majeur entre le fait de baigner depuis un siècle dans les ondes radio et dormir à moins de dix mètres d’une antenne relais. Rien n’est formellement prouvé, mais il reste des faits inquiétants.
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FrihD 2 octobre 2008 15:27
Oui et non, si on n’envoyait pas plus d’énergie que dans ce qu’on baigne en permanence, on n’arriverait pas à envoyer d’information. Tout est question d’adaptation, un peu comme les variations de températures, on vit dedans en permanence, mais trop ça peut être dangereux.
Personnellement, j’ose espérer que les ondes ne sont pas dangereuses, car se sont des outils formidables et passionnants. Après, j’estime que le portable en avoir un et le mettre dans sa poche c’est une décision personnelle, mais l’implantation d’un relai sur le toît d’en face n’en est généralement pas une. Je reste optimiste et continue d’espérer que les normes actuelles sont suffisantes (comme ça à l’air d’être le cas pour les relais télé et radio, qui débitent pourtant à des puissances énormes, même si les fréquences sont différentes).
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Kalki 2 octobre 2008 12:44
Pour parer a toute fausse expertise voici la Mesure de Champs Electromnatique en France :
http://www.anfr.fr/pages/sante/synthese07.pdf
Maintenant qui a son Doctorat sur ce sujet peut rééllement en parler.
Il y a des choses qui sont prouvés, d’autres qui méritent qu’on fasse des recherches.
Mais on a surtout pas le droit de creer de nouveaux mythes.
Que ce soit contre les ondes, ou pour d’ailleurs.-
alberto 2 octobre 2008 13:21
kALKI : j’ai bien lu le document objet de votre lien : bien interessant, mais pour avoir assisté à des relevés de mesures effectués par une société tout ce qu’il y a de plus bénie par les autorités, j’en étais sur le derrière tant le protocole déroulé pour ces mesures était inadapté, réalisé par ailleurs par des techniciens eux-mêmes hésitants sur la procédure et balbutiants sur l’utilisation de leurs appareils de mesures...
Mais les résultats de leurs mesures ont sans doute servi à nourrir les statistiques publiées dans cette notice de l’ANF...
Mais pour votre info, puisque le sujet semble vous interesser, je vous invite à parcourir les sites offerts par ce lien :
http://www.rfcom.ca/links/indexfr.shtml
Bien à vous. -
Ranjo 2 octobre 2008 13:30
Attention aux aux mensonges diffusés par l’anfr dans ses documents et sur son site cartoradio.
Si la methode de mesure definie dans le protocole V2.1 est a peu pres valide elle n’est adapté qu’a des effets qui serait moyennés sur le corps humain entier car elle fait une moyenne spatiale sur 3 points espacés d’un metre .
Est ce valable pour tous les effets biologique ? probablement pas, en tout cas c’est totalement inacceptable scientifiquement pour les effets liés a la compatibilité electromagnétique .
Toutes les valeurs mesurée inferieures a 1/1000 des limites thermiques sont exclues du calcul du niveau d’exposition ce qui n’a rien de scientifique, on aurait preferé 1/100 ou 1/1000 de la valeur maximale mesuré ce qui serait coherent avec les regles de la physique en eliminant ce qui est negligeable au point de la mesure et non un risque choisi arbitrairement afin de tromper la population..
Il est a noter que l’incertitude sur le niveau d’exposition calculé avec le protocole est de 50 a 80%.
Sur le site cartoradio afin de tromper la population :
- les valeurs mesurées sont comparées avec les limites du risque thermique (41 a 61V/m) en dissimulant la limite de 3V/m pour la compatibilité electromagnétique.
- Les valeurs mesurées pour les differentes frequences sont exprimées en pourcentage des limites du risque thermique ce qui viole toute regle scientifique afin de falsifier la réalité et de diminuer artificiellement la contribution des frequences le plus elevées.
- dans les tableau finaux toutes les bandes TV sont regroupées mais la telephonie mobile est decoupé an sous bande (PMR , 900 Mhz, 1800Mhz, UMTS) afin de fausser les comparaisons .
si le protocole de mesure est a peut pres correct ( lire les limitations ) la présentation des resultats est une veritable escroquerie presentant tous les caractere du delit.
L’anfr dissimule des effets ,des risques et les limites permettant de s’en proteger, falsifie la realité dans la presentation des mesures , falsifie la presentation , ces faits sont graves c’est les delits de tromperie aggravée . et publicité mensongere
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Kalki 2 octobre 2008 14:08
Je suis tout à fait d’accord avec vous.
Les tests sont inadaptés, et les risques mal compris ...
Quand nous seront devant le fait accomplis d’une crise sanitaire totalement équivalente avec la cigarrette avec pour cause du marketing et des concéquences concérigènes et mutagène, plus de l’anxiété, et une intrusion social,
on agira ... enfin ils agiront.
Pendant ce temps les moutons sont des moutons et ils sont content de leurs joujous, qui est socialisant et addictif / intrusif ( ca vous rappelle pas la cigarrette ?)
En tout cas les conglomérats s’en seront mis plein les fouilles, et tout le monde s’en lavera les mains.
Sauf les malades. -
gaston 28 octobre 2008 14:04
Entiérement d’accord avec Kalki.Que l’on m’explique pourquoi on applique <<le principe de précaution>> aux
écoles maternelles— périmètre de 300m— ?
Par ailleurs,personne n’a constaté que ces antennes proliféraient sur les toits des immeubles pauvres,et pas sur
ceux des immeubles riches ?Pourquoi ?
N’y aurait-il pas un ou des liens entre la volonté de nous imposer les OGM,et les antennes que l’on nous impose
déjà ?
Personne ne se souvient de l’amiante ?De Tchernobyl ?Des munitions à l’uranium <<appauvri>> utilisées au kosovo,
et en Irak ?A chaque fois,une foultitude d’experts,de scientifiques patentés,de ministres de la santé,nous expliquaient
qu’il n’y avait rien à craindre.Que des mesures précises,fiables,irréfutables avaient été effectuées par les meilleurs
scientifiques.Que s’il avait le moindre risque,Nous,Femmes et Hommes politiques,Industriels ou Hauts fonctionnaires,
RESPONSABLES,prendrions toutes les mesures pour vous protéger...Personne ne se souvient avoir entendu ces
discours...avant <<incident>> ?
L’article de ce n° concernant les OGM est pourtant édifiant.ILS sont capables de tout, pour une poignée de dollars.
Je suis un ancien technicien de...radio.Laissons tomber la technique,et parlons plutôt de cupidité,et de soif de pouvoir. Un papy qui en à vu des vertes et des pas mûres .Ne nous laissons pas abuser...Bien amicalement.
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TSS 2 octobre 2008 13:55
une famille habitant à -de 100m d’une antenne relai installée sur un un chateau d’eau ,dans une maison
"phenix" (charpente metallique),la charpente de sa maison s’est mise à chanter à la mise en service !
après plainte ,la reponse fut qu’il n’y avait pas de relation de cause à effet et que de toute façon ils ne
risquaient rien et depuis ça chante ....ça chante !!
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SlyTheSly 2 octobre 2008 15:59
Ces ondes sont nocives ou pas, là n’est pas le problème de ce jugement.
Raison du verdict : "Rien ne prouvant l’innocuité du champ électromagnétique induit par l’installation"...
Comment peut-on prouver une inocuité ? la logique serait de faire l’inverse...
Ce jugement c’est la porte ouverte à tout et n’importe quoi ! (prouvez-moi l’inocuité de votre écran de PC ? Pas possible ? Bingo, dommages et intérêts...) -
wilkins 2 octobre 2008 23:14
Sans vouloir jouer les Cassandre, ni jeter le discrédit sur tel ou tel industriel, j’ai moi-même des problemes de santé depuis un an et demi qu’aucun médecin, aucune analyse sanguine, aucun scanner n’a pas déceller. Ma tête gonflait littéralement, gonflait de manière impressionnante, des sentiments de vertige, de chaleur, de picotements sur le visage et de nausée suivent chaque gonflement. j’ai fini par faire le lien entre mes symptomes et mon appartement, des que je m’éloigne, tout se passe bien. Pendant un an, j’ai cru à une allergie, les rendez-vous a l’institut pasteur et chez tous les spécialistes n’ont pas cessé. Mais rien, aucun résultat. Les symptomes s’aggravent devant un écran, ordinateur ou télé ou quand je téléphone, mais toujours chez moi, uniquement.
Idiot ou pas, il m’a fallu 6 mois pour comprendre qu’il y avait peut-être un lien avec les ondes magnétiques.
J’ai alors demandé tout simplement a ma concierge s’ils n’avaient pas fait une installation d’une antenne un an et demi ou deux ans plus tôt ? Eh bien si, une antenne UMTS a été installée il y a un an et demi , pile poil, à 20 mêtres au dessus de ma tête sans que je le sache.
Je sais que je suis electro-hypersensible, et la méconnaissance actuelle de ce phénomène est une honte tant nous sommes nombreux à nous retrouver dans des situations comparables. Je suis quelqu’un de très cartésien et ça m’embète presque d’avoir un problème qui reste nébuleux. Toute ma famille est dans le mileu médical sauf moi, alors je vous assure que je préfererais avoir un probleme "reconnu", malheureusement, ça n’est pas le cas. -
Ranjo 4 octobre 2008 22:58
Réunion par eric besson d’acteurs trié sur le volet :
- les 3 opérateurs de telephonie Mobile
- L’association des maires de France
- les ministere de la santé et de l’Economie.
Lisez la documentation de tous ces braves gens concernant les risques :
liez les guides et memento de l’AMF ecrit en collaboration avec l’AFOM. (les 3 operateurs)
ecoutez les informations selon bouygues télécom et Orange lors d’une réunion publique a destination des elus.
lisez toutes leurs doc que vous trouverez, ecoutez les lors de réunions publiques.
Tous pretendent mensongerement proteger la population avec les limites 41V/m a 61V/m du decret 2002-775 protegeant la viande humaine de la cuisson en vous dissimulant les risques liés a la compatibilité electromagnétique et en particulier les risques pour la santé provoqué par un dysfonctionnement des appareil electroniques a usage médical repondant a la norme 60601-1-2 ainsi que la limite de 3V/m a ne pas depasser afin d’assurer la securité des utilisateurs table 5 et 6 de la norme.
exemple d’appareil : lecteur de glycemie , thermometres , tensiometres, etc... exemple d’appareil non medical mais d’immunité 3V/m electrostimulateurs ou detecteur de chute dans les picines etc.. tous ces appareils sont utilisés a domicile (environ 20 millions en france pour ceux classés a usage medical)
Ces gens la sont capables de dissimuler un risque et la limite de 3V/m en prentendant vous proteger avec une limite de 61V/m c’est le délit de tromperie aggravée.
Afin de ne pas etres demasqués ils dissiumulent aussi la partie de la reglementation concernant la compatibilité electromagnétique .
Uniquement des organismes diffusant des informations mensongeres du fait de leurs dissimulations ont été invité a cette réunion, si les dissimulations continuent Besson sera le chef d’une bande organisée.
puisque Selon l’article 132-71 du Code pénal : « Constitue une bande organisée au sens de la loi tout groupement formé ou toute entente établie en vue de la préparation, caractérisée par un ou plusieurs faits matériels, d’une ou de plusieurs infractions. »
comme la tromperie aggravée, ou la mise en danger d’autrui.
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Ryuujin 21 octobre 2008 06:14
Et si je porte plainte contre mon voisin, vous pensez que je peux faire interdire sa voiture ?
Et là, c’est pas un "risque potentiel" : c’est un risque avéré. On sait que des gens sont renversés par des voitures, c’est sujet à aucune controverse.
Puis bon, quitte à parler de risques potentiels, j’ai peur que l’immeuble voisin s’écroule sur le mien.
Vous pensez que je peux condamner le proprio à le détruire et à le reconstruire plus loin ?
Le problème dans l’histoire, c’est que quasiment tout pose des risques potentiels, et que beaucoup de choses provoquent même des risques avérés.
On ne peut pas refuser tous les risques potentiels et avérés.
Lorsque je traverse une rue, les automobilistes me font prendre un risque. Mais je l’accepte : c’est nécessaire pour vivre en société.
Et lorsqu’il s’agit de risques potentiels, je n’ai pas à faire payer à d’autres des mesures pour me protéger moi d’un risque potentiel. C’est une des règles de bases de la vie en société : on n’a pas le droit d’obliger les autres à faire quelque chose qu’on ne peut pas justifier objectivement. Si tous les gens qui s’imaginent qu’ils courent un risque le font payer à d’autres, on est pas sorti de l’auberge.
En l’occurence, il est complètement illogique que ce soit l’entreprise et ses clients qui doivent payer le déplacement de l’antenne. Cela devrait être aux frais de ceux qui le réclament tant qu’ils n’ont pas la preuve formelle que l’antenne leur fait courir un risque trop important par rapport au coût de son déplacement.
Ce jugement n’est pas seulement injuste ; il est dangereux. C’est une porte ouverte à des comportements irresponsables : n’importe qui peut maintenant faire interdire n’importe quoi en prétextant simplement tel ou tel risque potentiel imaginé pour l’occasion. -
sniper44h20 5 février 2009 13:41
C’est du grand n’importe quoi de démonter les antennes de relais téléphonie mobile
car les gens ne se soucient pas par exemple que les militaires ou bien les antennes radio pour recevoir la télé et la radio dans les voitures sont beaucoup plus puissante que des antennes de relais téléphonie mobile en effet plus d’antennes dans certain secteur va créer des zone blanche ou personne ne pourra appeller mais dite vous bien que si il vous arriver quelque chose de grave dans un de ces secteurs vous seriez content de trouver votre portable pour appeller les secours par exemple donc je pense que c’est à méditer et faut pas trop se monter la téte pour des pauvres antennes relais voila