vendredi 8 mars 2019 - par Sylvain Rakotoarison

Changement d’heure : une consultation nationale réussie

« Nous affirmons tous, le plus souvent dans de beaux discours, que nous voulons être plus ambitieux sur les grands enjeux et plus modestes sur ceux de moindre importance. Pourtant, les Européens n’applaudiront pas si nous continuons à devoir changer d’heure deux fois par an à cause d’une réglementation européenne. La Commission propose aujourd’hui de changer cela. Le changement d’heure doit être aboli. Les États membres, conformément au principe de subsidiarité, doivent décider eux-mêmes si leurs citoyens doivent vivre à l’heure d’été ou à l’heure d’hiver. J’espère que le Parlement et le Conseil auront la même perception et trouveront des solutions compatibles avec notre marché intérieur. Le temps presse. » (Jean-Claude Juncker, le 12 septembre 2018 à Strasbourg).



Dans la nuit du samedi 30 au dimanche 31 mars 2019, la France passera à l’heure d’été, comme depuis quarante-trois ans, depuis le 28 mars 1976 (décret du 19 septembre 1975). Le changement d’heure est un sujet très important qui touche directement la vie quotidienne des gens, qui impacte tout le monde. Mais aussi, c’est un sujet économique également très important, car de nombreuses industries sont basées sur une heure ou plusieurs heures références (notamment les transports, en particulier aérion, et l’énergie, mais pas seulement).

Si le changement d’heure en France provient d’une décision purement française (sous le septennat de Valéry Giscard d’Estaing après le premier choc pétrolier), il s’est européanisé à partir de l’année 2002 afin d’harmoniser les heures dans tout l’espace de l’Union Européenne. L’harmonisation, c’est que tous les États membres changent d’heure (été et hiver) et le font aux mêmes dates (dernier dimanche de mars et dernier dimanche d’octobre), conformément à la directive européenne 2000/84/EC du 19 janvier 2001 (qu’on peut télécharger ici).

On conçoit que, pour les raisons pratiques, le changement d’heure doit être pour tous les États membres et au même jour, ou qu’aucun État membre ne change d’heure, afin d’avoir des fuseaux horaires constant toute l’année dans l’espace européen. C’était la raison de cette directive européenne.

On note cependant que lorsque le gouvernement français a signé le décret instituant en France l’heure d’été, c’était seulement pour une année, 1976, et cette mesure était considérée comme provisoire, toutefois reconduite chaque année par décret jusqu’en 2001 (ensuite, ce fut la directive européenne en question qui a servi de base juridique).

Le changement d’heure est-il positif ou négatif ? globalement positif ou globalement négatif ? C’est difficile à dire : le changement d’heure réagit négativement sur toute matière vivante, notamment (en premier lieu), sur les humains et aussi sur les animaux (d’élevage par exemple), mais a des conséquences positives sur la consommation électrique (en ce sens que le changement d’heure s’adapte aux changements d’heure du lever et du coucher du soleil dans l’année). Mais cet intérêt économique a diminué au fur et à mesure des avancées technologies (ampoules basse consommation, capteurs photoélectriques, etc.). Rappelons aussi que proche de l’Équateur, le changement d’heure n’a aucun intérêt économique car il y a très peu de différence d’heure de lever et de coucher du soleil dans l’année (c’est pour cela par exemple qu’il n’y a pas de changement d’heure aux Antilles).

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Depuis de nombreuses années, le changement d’heure est un sujet bateau, un marronnier, qui revient périodiquement, deux fois par an, au moment où il faut changer l’heure. Au-delà de la difficulté de certains (assez nombreux ?) à savoir spontanément s’il faut ajouter ou retrancher une heure à la date concernée, il y a généralement un déluge de critiques sur ce changement d’heure qui casserait le biorythme, le sommeil, la santé, etc. Il est vrai que comme avec le sommeil, certains sont plus souples que d’autres et que le moindre changement peut déstabiliser un équilibre de vie déjà fragile.

Répondant à la résolution P8-TA-2018-0043 adoptée par le Parlement Européen le 8 février 2018, la Commission Européenne a réalisé une grande consultation publique pendant l’été 2018. L’opération a eu un grand succès puisque 4,6 millions de citoyens européens ont répondu au questionnaire sur Internet en ligne entre le 4 juillet et le 16 août 2018. Il faut rappeler que d’autres consultations du même genre avaient déjà été réalisées, mais avec beaucoup moins de participation : sur les directives Oiseaux et Habitant (550 000 réponses) et sur la réforme de la politique agricole commune (322 000 réponses).

Et le résultat, publié le 31 août 2018 (rapport du 12 septembre 2018 qu’on peut télécharger ici), fut sans appel : 84% ont exprimé leur souhait d’en finir avec le changement d’heure. Certes, pas beaucoup de citoyens français ont participé à cette consultation (seulement 8,6% des participants soit 393 000 réponses) qui n’a pas eu beaucoup de publicité dans les médias en France. D’ailleurs, 70% des participants à cette consultation (3,1 millions de réponses) étaient …des citoyens allemands. C’était donc principalement une consultation allemande !

Le résultat a donc conduit le Président de la Commission Européenne Jean-Claude Juncker, lors de son dernier discours sur l’état de l’Union devant les députés européens réunis le 12 septembre 2018 à Strasbourg, à proposer de supprimer le changement d’heure à partir d’avril 2019, et à laisser à chaque État membre le soin de choisir son heure définitive. Finalement, la situation est plus compliquée que prévue et pour éviter trop de confusion, la décision de choisir son heure nationale a été reportée en 2021. Pourquoi ? Parce que malgré la liberté (retrouvée) des États membres, il y a un besoin évident de concertation, notamment entre États voisins. Les décisions ne doivent donc pas être prises à la légère.

En France, l’Assemblée Nationale, qui avait inauguré son système de consultation des citoyens en ligne en février 2015 avec la loi en préparation sur la fin de vie, a donc pris l’initiative de faire une grande consultation nationale. Plus exactement, c’est la commission des affaires européennes de l’Assemblée Nationale (présidée par Sabine Thillaye) qui a pris cette initiative heureuse.

Ainsi, les citoyens français ont pu donner leur avis du 4 février au 3 mars 2019 en répondant à un questionnaire mis en ligne sur le site de l’Assemblée Nationale (www.assemblee-nationale.fr). En cette période de grand débat national, cette consultation nationale a été un grand succès puisque plus de deux millions de personnes y ont participé, exactement 2 103 999 personnes.

Sabine Thillaye (la présidente de la commission) a présenté les premiers résultats de cette consultation le mercredi 6 mars 2019 et les résultats détaillés seront présentés lors de la réunion de la commission le mardi 12 mars 2019 à 17 heures, réunion qui sera retransmise en direct sur le site Internet et aussi en Facebook live.


Ce qui est intéressant, c’est que les résultats sont très tranchés, ce qui, avec la grande participation (ce qui correspond à peu près à 5% du corps électoral), permet de connaître avec certaine précision la volonté populaire. 5% au lieu des 10% nécessaires à la pétition de demande d’un référendum d’initiative partagée prévue par la Constitution de la Cinquième République depuis la révision du 23 juillet 2008, c’est d’ailleurs ce que proposent beaucoup de parlementaires.

Il y a eu trois questions posées.

La première demande le retour d’expérience des participants : seulement 25,25% ont déclaré avoir une expérience satisfaisante ou très satisfaisante du changement d’heure, et 61,16% au contraire, une expérience négative ou très négative. La différence avec les 100% correspond aux "sans opinion".

La deuxième question découle de la première et les réponses sont encore plus tranchées : seulement 16,29% des participants souhaitent le maintien du changement d’heure deux fois par an, et 83,71% sont, au contraire, pour la suppression du changement d’heure.

C’est donc très tranché, d’autant plus que certains qui n’ont ressenti aucun problème au changement d’heure ne sont pas pour autant favorables à son maintien. Ce qui est assez étonnant, d’ailleurs, c’est que les 84% favorables à la suppression du changement d’heure, c’est la même proportion observée dans la consultation réalisée par l’Union Européenne en été 2018 (les participants français à la consultation européenne avaient répondu à environ 83% favorables à la fin du changement d’heure).

La réponse à cette question confirme, enfonce le clou sur le fait que la volonté populaire est d’en finir avec le changement d’heure. L’organisation d’un référendum (qui est un événement très politique) n’aurait donc aucun sens sur le sujet, car il y a peu de doute sur la connaissance de la volonté populaire. Une consultation nationale avec beaucoup de participants a une meilleure valeur statistique qu’un simple sondage avec des données vaguement corrigées.

Enfin, la troisième question est essentielle en cas d’arrêter du changement d’heure : quelle heure doit-on adopter pour la rendre définitive pendant toute l’année ? Là aussi, la question semble tranchée même si elle l’est moins unanimement que la question du maintien ou suppression du changement.

En effet, 59,17% des participants ont émis la volonté de rester toujours à l’heure d’été (UTC+2), tandis que 36,97% sont pour rester toujours à l’heure d’hiver (UTC+1). Là encore, c’est intéressant de constater que dans la consultation d’européenne de l’été 2018, 56% des citoyens européens avaient choisi l’heure d’été et 36% l’heure d’hiver (les citoyens français avaient répondu l’heure d’été à environ 51% et l’heure d’hiver à environ 39%).

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En ces temps d’antiparlementarisme souvent généralisé, il est sain de rappeler que les députés (ici) ne sont pas déconnectés du monde réel et, au contraire, savent prendre le pouls de la volonté populaire. Cette consultation nationale n’a pas valeur de parole d’Évangile, bien sûr, mais donne une très bonne indication sur la direction à suivre pour les prochains mois.

Est-ce que cela veut dire que le 31 mars 2019 sera le dernier dimanche de changement d’heure ? Et que la France ne changera pas d’heure le 27 octobre 2019 ? Ce n’est pas sûr car la Commission Européenne a repoussé de deux ans la décision finale de suppression du changement d’heure, afin de donner plus de temps de concertation entre pays voisins.

Sur ce sujet du changement d’heure, il faudra vraiment être de mauvaise foi si l’on dit que l’Union Européenne ne tient pas compte de l’avis des citoyens européens. Au contraire, c’est la consultation européenne de l’été 2018 qui a motivé la Commission Européenne à mettre le sujet sur la table et c’est probablement la consultation nationale de février 2019 qui motivera le gouvernement français à prendre sa décision.

Réjouissons-nous que les citoyens soient écoutés, et peut-être faudrait-il imaginer un système de consultation régulière (mais informelle : hors référendum) sur des sujets qui sont débattus dans les instances parlementaires, que ce soit dans un cadre national ou dans un cadre européen. Cela ne voudra pas dire que le législateur suivra systématiquement l’avis des citoyens (ce qu’il devrait faire nécessairement en cas de référendum), mais il en tiendra compte dans sa décision finale.


Aussi sur le blog.

Sylvain Rakotoarison (07 mars 2019)
http://www.rakotoarison.eu


Pour aller plus loin :
Changement d’heure : une consultation nationale réussie.
Directive européenne 2000/84/CE du 19 janvier 2001 concernant les dispositions relatives à l’heure d’été (à télécharger).
Rapport du 12 septembre 2018 sur la consultation européenne sur le changement d’heure réalisé en été 2018 (à télécharger).
Gilets jaunes : Emmanuel Macron explique sa transition écologique.
Le changement d’heure à l'heure européenne.
Une catastrophe écologique ?
Amoco Cadiz (16 mars 1978).
Tchernobyl (26 avril 1986).
AZF (21 septembre 2001).
Fukushima (11 mars 2011).
L’industrie de l’énergie en France.
La COP21.
Le GIEC et son alarmisme climatique.
Vibrez avec la NASA …ou sans !
Le scandale de Volkswagen.
Le handicap, prétexte à la polémique politicienne ?
80 km/h : 65 vies sauvées en deux mois ?
Prélèvement à la source : la ponction fiscale sera-t-elle plus douloureuse ?

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19 réactions


  • troletbuse troletbuse 8 mars 2019 12:23

    Une décision démagogique et imbécile de Giscard qui a fait perdre de l’argent vu les problèmes pour l’aviation et les chemins de fer. L’heure gagnée le soir est perdue le matin. Les vaches laitières n’ont pas de montres et se foutent de l’heure d’été. La pollution à 14h et accrue vu qu’il est midi au soleil et les que gens vont au travail.

    En Bretagne, en mai-juin, le soleil ne se couche qu’à 22h.

    Les gosses ne veulent pas se coucher et perdent une heure de sommeil.

    Pour la consultation nationale, je n’ai rien vu. Naturellement l’europe va prolonger cette connerie.


  • Francis, agnotologue JL 8 mars 2019 13:15

    Il suffira de d’adapter les horaires de travail et de cours scolaires avec l’heure légale, chose qu’on ne peut pas faire si on change d’heure légale tous les 6mois.

     

    C’est aussi simple que ça.


  • Attila Attila 8 mars 2019 13:28

    L’année où Giscard a décrété l’heure d’été j’étais moniteur dans un camp de vacances pour adolescents. La galère pour faire coucher des ados à 22 heures alors qu’il fait jour !

    J’ai tout de suite vu l’absurdité de l’heure d’été.

    Heure d’été ou heure d’hiver, c’est le doigt qui désigne la Lune. Parce qu’enfin, l’heure normale résultant d’un compromis raisonnable mis au point par nos ancêtres n’a jamais empêché de modifier les horaires : les transports, par exemple, avaient des horaires d’été.

    L’heure d’été est un truc de fachos pour nous obliger à nous lever plus tôt. Modifier l’heure pour faire croire qu’on ne modifie pas les horaires.

    Même avec l’heure normale on peut se lever à l’heure qu’on veut et modifier les horaires.

    Heure normale ou heure des fous, fais ton choix, camarade ! Moi, de toute façon, ça fait des années que mes montres et pendules restent à l’heure normale et je ne changerai pas.

    .


    • Gasty Gasty 8 mars 2019 19:18

      @Attila

      De toute façon, quand vous avez un RDV , vous êtes obligé de corriger l’heure normale de votre montre pour etre syncro avec celle des autres.


    • Attila Attila 8 mars 2019 19:27

      @Gasty
      Ah non ! Je ne touche pas à l’heure de ma montre, je converti l’heure du RV sur mon agenda, comme si j’allais dans un pays étranger.

      .


    • Le421... Refuznik !! Le421 9 mars 2019 08:41

      @Attila
      Ce qui est marrant, c’est qu’en aviation, on fonctionne hiver comme été à l’heure « zulu ». Et le décalage horaire, concrètement, on s’en branle.
      Donc, quand on veut, on peut.
      Autre exemple.
      Entreprise du bâtiment... On démarrait plus tôt le matin, même à la lampe électrique, pour ne pas bosser en plein cagnard.
      Je répète : Quand on veut, on peut.


    • Francis, agnotologue JL 9 mars 2019 09:00

      @Le421
       
       ’’Quand on veut, on peut’’
       
       Peut-être, mais pas envers et contre tout. Il faut raison garder, comme dit l’autre.


  • Dom66 Dom66 8 mars 2019 13:33

    Salut à tous,

    Moi il n’y a que ça....un régal

    Laurent Gerra Johnny Heure d été


  • rogal 8 mars 2019 15:09

    Heure d’hiver et heure d’été : deux aberrations. Il serait plus ’’naturel’’, ou plus ’’logique’’, en tout cas plus étymologique, que midi corresponde au passage du Soleil au méridien de Paris (ou de quelque autre référence européenne). Quant à préférer disposer de longues soirées claires, autant commencer plus tôt la journée de travail.


  • alinea alinea 8 mars 2019 19:44

    Vachement réussi en effet !six Français sur dix aimeront que le jour se lève entre entre huit heures et demi et neuf heures moins le quart les trois mois d’hiver, sans parler des neuf heures et des poussières en Bretagne !

    Le top du fun sans doute !


  • Venceslas Venceslas 8 mars 2019 21:14

    A-t-on pensé aux enfants qui vont se lever à 4 heures du matin (heure du soleil) pour prendre leur bus scolaires ? Merci les égoïstes avec leurs barbecues d’été.


  • clamavit 9 mars 2019 00:03

    Cette consultation citoyenne n’a aucune valeur. Elle montre ce qu’il ne faut pas faire ou laisser faire : anonymat, on pouvait voter plusieurs fois, et de partout dans le monde. S’ajoute au tableau : la divulgation de résultats partiels en cours de route qui a faussé les réponses, en majorité instinctives !

    De quoi torpiller le système des consultations citoyennes ! Si ses initiateurs vérifient de près les réponses, ils seront obligés de la mettre au panier.


    • Le421... Refuznik !! Le421 9 mars 2019 08:54

      @clamavit
      Pour info, les « doléances » (mot charmant fleurant bon la royauté) du Grand Débat National vont être filtrées « aux petits oignons » par les experts d’instituts de sondages qui n’en sortiront que ce qu’il en sera souhaité.
      Il faut être extrêmement naïf pour croire dans ces façons de faire...

      Le Canard Enchaîné a dénoncé récemment le fait que dans les enquêtes d’utilité publique, les commissaires chargés des dites enquêtes étaient rémunérés par les donneurs d’ordre. Ainsi, le chantier du contournement de Beynac, par exemple, a certainement vu les chargés d’études d’impact aux ordres du conseil départemental et des marchands de béton. Seules 1% des fameuses enquêtes sont réputées défavorables et voient les commissaires blacklistés sur les études futures...


  • gaijin gaijin 9 mars 2019 07:53

    c’est bien on a consulté les français ....

    c’est dommage ils sont cons ......ils croient que l’heure d’été c’est l’été tout le temps ...qu’attendre de plus de gens conditionnés a ne pas comprendre qu’il est préférable pour la santé et l’équilibre d’être le plus proche possible de l’heure solaire ...........


  • Le421... Refuznik !! Le421 9 mars 2019 08:47

    Le titre vaut son pesant de cacahuètes sur un sujet aussi dérisoire !!

    Saint Macron (priez pour nous pauvres pêcheurs !!) a réussi sa consultation sur le changement d’heure !! Bon, en fait, mon petit Sylvain, je vais vous dévoiler un secret. Ce sondage est complètement bidon et le résultat était connu à l’avance depuis très longtemps.

    Ensuite, je vous rappelle modestement que l’hiver prochain et les autres à suivre, rien ne changera.

    Mais que ne ferait t-on pas pour brosser les gogos de français dans le sens du poil...

    Encore un article de lèche édité par « Sylvain Pathé Marconi », La Voix de son Maïtre...  smiley


  • baldis30 9 mars 2019 10:39

    Rakotoarison .... ?

    L’homme qui remet les pendules à l’heure !  smiley

    Sous peu il fera revenir les cloches de Rome et sera digne d’un don !  smiley


  • Dan22 9 mars 2019 11:25

    Depuis que je suis en retraite , j’ai du revoir mes horaires pour arriver à bien dormir ; car j’avais des insomnies ! Il se trouve que ceux-ci sont calés sur l’heure d’hiver ( la plus proche de l’heure solaire ) , donc , les politiques peuvent gesticuler dans tout les sens ; je ne changerai plus jamais l’heure de ma montre ! C’est une question d’habitude , on s’adapte très vite au moment des changements d’heure .


  • ETTORE ETTORE 10 mars 2019 17:01

    Maitriser le temps !

    Ces cloportes se donnent l’illusion de tourner les aiguilles à leur bon entendement.

    C’est vrai que le titre de Roi Soleil, a déjà été pris, reste donc « maître des horloges »

    J’en connais des civilisations dites « arriérées » qui doivent bien se marrer de nos

    tic tac baladeurs !


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