@Arogavox
« La déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1793 »
C’est un texte fantôme, car il n’a absolument jamais été mis en application : ses rédacteurs (les Montagnards) l’ont aussitôt après sa rédaction placée dans un coffre ainsi que le projet de constitution, et mis en oeuvre le régime de la ’’terreur’’ qui violait par l’arbitraire les droits du peuple.