mardi 9 mai 2006 - par Anthony Meilland

Châtiments cruels : les Etats-Unis doivent-ils supprimer le VIIIe amendement ?

Zacarias Moussaoui vient d’être condamné à la réclusion à perpétuité sans possibilité de réduction de peine, ainsi qu’à un quasi-isolement pour l’intégralité de sa détention. Ce verdict, bien qu’en apparence clément, le procureur ayant requis la peine capitale, pose une question primordiale : est-il compatible avec la Constitution des Etats-Unis d’Amérique ?

« Les cautions et les amendes excessives, ainsi que les châtiments cruels ou exceptionnels, sont interdits »

VIIIe amendement, 15 décembre 1791, Bill of rights

Une des plus grandes difficultés de la Justice américaine, et en particulier de la Cour suprême des Etats-Unis, a toujours été l’interprétation de la Constitution, qui fait appel à des notions au demeurant un peu floues et abstraites comme celle de "cruauté" dans le VIIIe amendement. Il lui faut donc, par exemple, réactualiser sans cesse cette question centrale : qu’est-ce qu’un châtiment cruel ?

Commençons donc par évoquer le cas de la peine de mort, qui a grandement occupé les juges suprêmes depuis les années cinquante. A partir de 1967 la Cour suprême commence à invalider l’application de la peine de mort dans différents Etats. Puis en 1972, elle décide un moratoire dans tout le pays. Les Etats fédérés ainsi que l’Etat fédéral sont alors sommés de modifier leur législation afin de la mettre en conformité avec la Constitution et en particulier avec le VIIIe amendement. Deux reproches majeurs sont alors faits à l’application de cette peine. Dans beaucoup de cas la sentence implique des douleurs excessives qui peuvent être qualifiées de cruelles. L’autre reproche concerne la procédure pénale qui permet la condamnation à la peine capitale. Cette procédure est jugée contraire à la Constitution et la Cour suprême demande aux Etats d’effectuer de profondes réformes, avec en particulier la limitation de la peine de mort à certains crimes et l’introduction d’un double procès ( un sur la culpabilité, puis un autre sur la peine). En 1976, les juges suprêmes approuvent les réformes effectuées au Texas, en Floride, et en Géorgie. La peine capitale peut de nouveau être appliquée dans ces Etats. Ils seront rapidement suivis par trente-cinq autres, puis par l’Etat fédéral qui ne réformera ses procédures « qu’en » 1988.

Autre exemple concernant la peine de mort. La Cour suprême s’est souvent penchée sur le problème de son application à des mineurs. En 1988 elle interdit les condamnations contre des enfants de moins de 16 ans, puis en 2005 contre les moins de 18 ans. Mais cette dernière interdiction doit plus aux pressions internationales qu’à une quelconque interprétation de la Constitution américaine. En effet, outre les USA, seuls la Chine, l’Iran et le Pakistan appliquaient la peine de mort aux mineurs. Cela était très dommageable pour l’image d’un pays déjà bien malmené en termes de respectabilité par d’autres problèmes relatifs aux droits de l’homme (torture en Irak et en Afghanistan, prison "off-shore" de Guantanamo...)

Ce petit amendement pose donc d’énormes problèmes aux officiels américains. Outre la peine de mort, on peut évoquer la question de la légalité de la torture que s’est récemment posée le gouvernement fédéral après les scandales d’Abou Ghraib, et de l’utilisation de telles pratiques dans la guerre contre la terreur de l’administration Bush. Si la majorité du Congrès a voté une loi interdisant « tout traitement cruel et dégradant sur les prisonniers » renforçant ainsi le VIIIe amendement, beaucoup de voix se sont fait entendre pour permettre à la CIA de faire exception en cas « d’attaque imminente », avec parmi elles, celle du très controversé vice-président Dick Cheney.

Examinons maintenant le cas de Zacarias Moussaoui, ou plutôt la peine qui vient de lui être infligée, car il ne s’agit pas ici de parler de cas particulier. La condamnation à vie sans possibilité de remise de peine. Cette mesure n’est pratiquée que dans très peu d’Etats démocratiques, la plupart considérant qu’un condamné doit toujours, et ceci quel que soit le crime commis, avoir la possibilité de sortir, si son comprotement le permet, au bout d’une période de sûreté définie par la loi. Ainsi, en France, la période de sûreté maximale est de 22 ans. Mais le cas de Moussaoui n’est pas exceptionnel pour les USA. Environ 130 000 personnes n’ont pas - ou seulement peu- de chances de sortir de prison vivantes, soit 7% de la population carcérale du pays. On doit alors se poser la question de la cruauté d’un tel traitement. La France a déjà répondu à cette question par la très controversée loi du 4 mars 2002 qui prévoit que les prisonniers peuvent être libérés s’ils souffrent d’une maladie incurable ou si leur incarcération met en danger leur santé (par exemple, Maurice Papon).

Mais outre le problème de l’incompressibilité de la peine, et celui de la mort en prison, se pose aussi, dans le cas de Moussaoui, tout comme dans d’autres cas extrêmes comme celui de Terry Nichols (impliqué dans l’attentat d’Oklahoma City qui a fait 168 morts en 1995) le problème des conditions de détention. Les USA ont ainsi construit des prisons spéciales appelées « Supermax » pour ce type de détenus "dangereux"...

Le traitement des prisonniers dans de telles structures est-il cruel ? Oui ! Cruel et justifié, à en croire beaucoup de commentaires sur le procès Moussaoui, à commencer par ceux de la juge chargée de l’affaire. En effet celle-ci ironisa, après avoir prononcé la sentence, sur le fait que tous les gens assistant au procès, excepté Moussaoui, pourraient sortir, sentir le soleil, respirer l’air frais, écouter chanter les oiseaux. En se retournant vers lui, elle continua : « Vous n’aurez plus jamais la possibilité de parler, et c’est une conclusion juste et appropriée ». Et la description de ce type de prison faite par les autorités met elle aussi en avant son côté inhumain et cruel. Ainsi tout est conçu pour que les détenus ne puissent ni discuter (isolation phonique), ni se voir (pas de vis-à-vis). Chaque cellule ne compte aucun meuble à part un lit en béton. Les contacts avec les gardiens sont aussi très limités (repas servis à travers un passe-plat). Les détenus sont autorisés, si leur comportement le permet, à sortir une heure par jour de cette pièce, heure pendant laquelle ils pourront « voir le ciel mais rien d’autre, ni montagnes, ni terrains environnants ». En outre ils sont autorisés à passer 15 minutes par mois au téléphone. Tout est donc mis en place pour que ces peines de prison à vie soient le plus pénibles possible.

Entre le soutien majoritaire de la population à la peine de mort et à l’incompressibilité des peines de prison à vie, le problème de l’utilisation de la torture dans la « guerre contre la terreur », et l’approbation massive de la population des conditions de détention des détenus « dangereux » dans les Supermax, on peut se demander si une grande majorité des Américains ne se sont pas convaincus de l’utilité et de la normalité des traitements cruels. Leur gouvernement devrait peut-être supprimer le VIIIe amendement pour mettre la Constitution en conformité avec leur état d’esprit et pour alléger le difficile travail de la Cour suprême qui croule sous les recours déposés par les "gauchistes" et autres "droit-de-l’hommistes".

Sources :

-Wikipedia : Peine de mort USA

-Wikipedia : Constitution des Etats-Unis

-Wikipedia : Supermax

-Yahoo News (AP) : "Moussaoui Sentenced to Life at Supermax "

-Polling Report.org : Crime

-http://www.ado.justice.gouv.fr/php/page.php?ref=5d



22 réactions


  • Jojo (---.---.158.64) 9 mai 2006 12:51

    Les USA se donnent les moyens de leur vengeance.

    Nous, on n’a même pas les moyens de notre justice.


  • vvv (---.---.208.9) 9 mai 2006 13:51

    Ce châtiment est encore trop doux pour un tel individu !!


    • claude (---.---.139.10) 9 mai 2006 14:44

      (voilà ma boule de cristal ne m’avait pas menti au sujet des dérapages...)

      a) coupable il l’est peut être, mais il me semble un bien moindre comparse dans cette tragédie ; pour un musulman qu’il est, il ne faut pas en faire un bouc émissaire (çà c’est dans le judaïsme)il était une pièce bien mineure...

      b) ma mémoire peut m’abuser, mais il me semble qu’il aurait été avéré, après les attentats du 11 septembre que la puce avait été mise à l’oreille des services secrets américains mais qu’ils n’en ont pas tenu compte. Monsieur Moussaoui est un mulsuman - oui - il a partie liée avec le 11 septembre 2001 aux USA , cela a été apprécié positivement - oui - il a été jugé - oui - personnellement j’aurais préféré la condamnation à mort - que l’on ne se rabaisse pas à cracher sur lui, cela ne peut l’atteindre dans les conditions de sa détention ; que l’on garde la maitrise de ses émotions personnelles et que l’on reste humain.


    • who_cares (---.---.54.75) 9 mai 2006 19:32

      Soyons humain certes, mais faudrait pas non plus exagérer : Tu pourras toujours aller lui rendre visite en prison.

      Parce que le jugement qui a été rendu ne lui convient pas on devrait rejuger Monsieur ?

      Et ce car Monsieur est maintenant prêt à retourner sa veste ?

      Désolé mais il y a un moment ou il faut assumer.


  • claude (---.---.139.10) 9 mai 2006 14:27

    « ...Leur gouvernement devrait peut-être supprimer le VIIIe amendement pour mettre la constitution en conformité avec leur état d’esprit et pour alléger le difficile travail de la Cour Suprême qui croule sous les recours déposés par les »Gauchistes« et autres »Droit-de-l’hommistes« . »

    ouh ! la ! la ! les dérouillées que vous allez prendre ou que les intervenants vont se flanquer entre eux parce que, comme d’hab, ils vont perdre de vue l’objectif premier du propos ; et de dérapages en dérives vont ressortir l’islam, le judaïsme, le nazisme etc...peut-être même le CPE ou le CNE pourquoi pas... la première couche...le premier caca...Ouh ! la ! la ! j’en vois déjà deux ou trois qui se pointent à l’horizon et qui vont embrayer à fond la caisse, transpirant, ahanant sur les touches du clavier. (je vois par Toutatis vous êtes un gros père vert).

    bon, plus sérieusement, pour être logique il doit être observé mais alors en définissant aussi clairement que possible les limites au delà desquelles les châtiments seraient « cruels ou excessifs » et ensuite laisser jurés et juges faire leur travail ; le supprimer me paraît hasardeux vers quelles dérives pourrait-on aller ? on verrait du plus clément voire jusqu’au laxisme, à l’extrème : revenir à la barbarie et à la torture ce qui ne peut être envisageable un seul instant, (même si certains dérapent à titre personnel, il ne peut être question de cautionner légalement).


  • Arthem (---.---.98.243) 9 mai 2006 15:34

    C’est bien de s’occuper des américains qui sont, par nature, violents. Mais on devrait faire, d’abord, le ménage chez soi :

    http://maitre.eolas.free.fr/journal/index.php?2006/05/08/343-air-chiotte-est-il-possible


  • Cyrille (---.---.206.125) 9 mai 2006 17:57

    Excellent article, qui pose les bonnes questions. Malheureusement, comme souvent dans ces cas-là, les plupart des gens vont complétement passer à coté de l’aspect reflexion en se laissant emporter par la une soif de vengeance : il n’y a qu’à voir les premiers commentaires... Pour rappel : la vengeance n’est pas la justice et réciproquement.


    • Jojo (---.---.184.168) 9 mai 2006 18:27

      C’est ce que je voulais dire...

      Nos prisons sont dans un tel état qu’une incarcération y prend des airs de vengeance. Même si ce n’est pas le but, contrairement aux USA où peine de mort et enfermement en isolement sont de véritables vengeances.


  • (---.---.102.13) 9 mai 2006 20:23

    d’aprés son avocat, il était en prison lors des crimes pour lesquels il « s’est » accusé ! je ne comprends rien. mais c’est clair, petite vengance, pour grand pays.Amen. Mélodie


  • lulu07 (---.---.226.188) 10 mai 2006 13:38

    La question se pose effectivement , « qu’est-ce qui est le plus inhumain » ? La prison à vie en isolement ou la peine de mort pas forcément sans douleur ! Je n’ai pas la réponse et je pense sincèrement ne pas être le seul. Par contre je me pose toujours la question sur l’intérêt de ce procès. L’affaire du 11 septembre n’est toujours pas claire sur les coupables et l’enquète officielle n’est pas vraiment claire non plus. Il y a beaucoup trop d’incohérences dans ses résultats. Je pense que ce jugement ne sert qu’à enfoncer un clou rouillé. Il aurait été plus respectueux pour les victimes de faire une véritable enquète plutôt que de leur servir en patûre un pantin dont le rôle (si vraiment il en a eu un !) fut infime.


  • ibraluz (---.---.64.110) 18 mai 2006 21:39

    Vrai faux problème, sauf pour Zacarias. Voilà un garçon qui aurait dû, normalement, participer aux attentats. Mais, voilà, peau de banane, l’a pas pu. Alors, il a fait quoi, exactement, ce bougre ? Un projet de kamikaze ? Une intention ? Un fantasme ?

    Verdict clément, dites-vous. Ben voyons ! Couvrez-vous, ce soir, le fond de l’air est frais.


    • Daniel Milan (---.---.168.77) 18 mai 2006 21:43

      On a imputé ou fantasmé ? à Z. Moussaoui, un mensonge par omission. La prison a vie, c’est quand même cher payé !


    • (---.---.123.107) 23 mai 2006 13:56

      Moussaoui doit rester en prison à vie car sinon en liberté il redeviendrait un terroriste islamiste ! L’isolement est de plus normal car vous ne voulez quand même pas qu’il enseigne ses idées terroristes et antisémites à d’autres prisonniers. Le verdict américain est en fait tout à fait normal.

      Ce qui n’est pas normal c’est qu’en france les islamistes en prison ne soient pas mis dans des prisons spéciales à l’ecart pour eviter qu’ils ne convertissent à l’islam radical les autres prisonniers !!


    • Daniel Milan (---.---.168.91) 23 mai 2006 14:06

      T’es une vraie ordure et une saloperie doublée d’un lâche, car ce que tu viens de gerber, tu le fais anonymement ! Tu n’as même pas le courage d’assumer tes propos !


    • Marsupilami (---.---.41.72) 23 mai 2006 14:13

      Ouaf !

      Tout à fait d’accord avec toi. Pas de pitié pour cette vermine terroriste.

      Mais il y a quand même un hic : les conditions de vie dans la prison de haute sécurité où ce crétin d’islamiste va finir ses jours sont vraiment effroyables, inhumaines : 50 ou 60 ans à passer à l’isolement dans une minuscule cellule de béton aux meubles de béton avec une minuscule fenêtre teintée, pas le droit de lire, pas le droit d’écouter la radio, pas le droit de regarder la télé, droit à 1 heure de sortie par jour dans une minuscule cour bétonnée... C’est abominable, quels que soient les crimes qu’il n’a pas eu le temps de commettre. La peine de mort est une peine plus douce.

      Et c’est un mec radicalement anti-islamiste qui te dit ça : ce genre d’emprisonnement est une abomination.

      Houba houba grrr...


  • Serge (---.---.221.73) 11 juin 2006 22:01

    Je pense que c’est trop cette peine : déjà concrètement il n’a rien fait. Qui plus est il m’inspire de la pitié voire de la compassion. On voit bien qu’il a un grave problème mental né de son décalage avec la société occidentale. Depuis l’enfance on a dû lui faire entendre qu’il n’était pas des nôtres, ce qui l’a perturbé affectivement.

    Quant au fond, ce type de peine me révolte en tant qu’humain. C’est du sadisme. Or pour moi il y a une grosse différence entre un sadisme soutenu par une société réfléchie et structurée (ou prétendue telle), et l’acte fou de fanatiques qui sont trop incultes pour avoir idée du mal qu’ils font, et voient juste l’immédiateté de leur heure de gloire. Une société qui justifie la pratique d’un sadisme « juste », est forcément aussi totalitaire que ceux qu’elle croit combattre.


    • (---.---.132.49) 11 juin 2006 22:48

      commentaire humain dans une société de plus en plus haineuse et vindicative ;

      ce châtiment est bien plus du sadisme étatisé qu’autre chose, je suis persuadée que la peine de mort aurait été plus humaine si l’accusé été vraiment coupable de tous les délires dont il s’est accusé ;

      il me semble plutôt quelqu’un de très perturbé par un besoin d’une reconnaissance sociale qu’il a obtenue mais qu’il paye à un prix très fort ;

      mais d’une part toutes les familles endeuillées avaient besoin d’une victime expiatoire portant les péchées des vrais responsables ( cela s’identifie sous l’appelation de «  bouc émissaire » ou de « lampiste de service » ) et le gouvernement américain et l’identité américaine avaient besoin de redorer leur blason terni ;

      on peut même penser qu’au passage , en gaulant un «  français »" s’y rajoutait la facture du refus du gouvernement français de s’engager dans la guerre contre l’Irak ;

      Zaakaoui avec ses délires est tombé à pic pour solder les comptes

      et à la rigueur sa véritable place devrait être dans un asile français


    • (---.---.132.49) 11 juin 2006 22:50

      rectification d’identité lire moussaoui à la place de zaakaoui


  • John McLeane (---.---.234.10) 5 août 2006 14:25

    La peine d’emprisonement de Moussaoui est tout a fait celle qu’il mérite.

    Un emprisonement pur et dur, isolé comme cela doit être.

    En Belgique nous avons notre criminel numéro 1 à savoir Marc Dutroux qui purge sa peine dans une prison de haute sécurité (à la belge) ou il a droit à une Télévision avec télédistribution, lecteur DVD et le clou du spectacle un Ordinateur avec une connexion Internet (histoire qu’il puisse aller s’amuser sur les chats rooms des 8-10 ans !!!).

    Non mais est ce qu’on ne se fout pas un peu de nos geules, des térroristes, des criminels ou des pédophiles ne méritent que ça !!!

    Et Moussaoui dans sa prison de 2m² lui au moins pourra dormir sur ses deux oreilles tandis que lorsques des GI’s Américains se font capturés en Irak eux se font généralement décapités...

    Personellement je fournirai quand meme un divertissement a Moussaoui, le livre d’Alexis de Tocqueville De le Démocratie en Amérique...Qu’il s’instruise un peu !!! Ou bien la Trilogie des Rambo...

    John


  • pASSAN (---.---.162.192) 9 octobre 2006 09:47

    l ’affaire moussaoui , c’est la realite qui depasse la fiction , c’est une condanmation a la minority report, en prison pendant les attentars il est tout de meme condanmé parcequ arabe et revendiquant des idées extremistes ,mais n ’empeche que le pire ennemi des americains c’est pas moussaoui ou ben ladden ou je sais qui d’autre mais les americains eux meme quand on voit comment ils appliquent leur pseudo democarite a geometrie variable en irak en afghanistan et comment ils respectent leur alliers en europe.on en rit et moi je me dis OUAIS VOUS AVEZ RAISON tout ceux qui pensent que les americains sont entrain de leur construire un monde plus sur .


  • (---.---.76.231) 16 octobre 2006 14:35

    Tous ces porcs d’islamophobes déchaînés sont bons pour les chaînes aux pieds, et me font trouver ce cher Zacarias très sympathique/


  • Celtitude (---.---.89.249) 21 novembre 2006 05:59

    Enfermer un condamné dans ces conditions ne sert qu a se delecter de sa souffrance. C est de la cruauté et rien d autre. Finallement l homme reste ce qu il est, une imondice egocentrique pronant la masturbation comme mode de pensée.


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