Commune de Paris : l’élection des mandataires du peuple. 26 mars 1871
Par Florence Gauthier, historienne, Université Paris 7 – Diderot.
L’échec militaire du Second empire, à Sedan, provoqua l’insurrection de Paris et la proclamation de la Troisième république, le 4 septembre 1870. Le nouveau gouvernement capitule néanmoins le 26 janvier 1871 et Paris est occupé par l’armée prussienne. L’insurrection du peuple de Paris, qui tient les Prussiens à distance et fait fuir le gouvernement de Thiers à Versailles, décide d’organiser les élections de la Commune de Paris, qui eurent lieu le 26 mars 1871.
L’Appel aux électeurs parisiens, daté du 25 mars 1871 et rédigé par les membres du Comité central de la Garde nationale, dont les membres ont signé le document [6] joint, met en lumière la question cruciale du système électoral, en précisant la nature des rapports entre électeurs et élus. Ces rapports méritent d’être analysés et connus !
L’Appel invite ainsi les citoyens à choisir les « hommes qui vous serviront le mieux » : les députés seront alors au service des électeurs.
Le conseil de les choisir « parmi vous, vivant de votre propre vie, souffrant des mêmes maux », « des hommes aux convictions sincères, des hommes du Peuple, résolus, actifs, ayant un sens droit et une honnêteté reconnue », « des hommes modestes » et non de beaux parleurs « incapables de passer à l’action », ces conseils complètent cette notion de l’élu au service des électeurs. Il s’agit de rechercher non des « stars » de la politique, mais des personnes capables d’assurer ce service public par excellence et d’assumer la lourde responsabilité qui va leur incomber : les électeurs ont donc tout intérêt à trouver des gens qu’ils connaissent de préférence, avec qui ils peuvent parler du mandat qu’ils leur confient et de leur service futur.
Ce système électoral exprime l’idée centrale et décisive que c’est bien aux électeurs de choisir leurs mandataires et non à ces derniers de présenter leur candidature pour se faire élire. L’objectif est de constituer une « représentation populaire », avec des « mandataires » et non « des maîtres ».
Les élections de la Commune de Paris avaient comme objectif, exprimé par le Comité central ce même 25 mars 1871 [7], de former l’organisation communale. En voici quelques extraits :
« En donnant à votre ville une forte organisation communale, vous y jetterez les premières assises de votre droit, indestructible base de vos institutions républicaines. Le droit de cité est aussi imprescriptible que celui de la nation ; la cité doit avoir, comme la nation, son assemblée qui s’appelle indistinctement assemblée municipale ou communale, ou commune (…)
Cette assemblée nomme dans son sein des comités spéciaux qui se partagent ses attributions diverses (instruction, travail, finances, assistance, garde nationale, police etc…)
Les membres de l’Assemblée municipale, sans cesse contrôlés, surveillés, discutés par l’opinion, sont révocables, comptables et responsables (…) Citoyens, vous voudrez conquérir à Paris la gloire d’avoir posé la première pierre du nouvel édifice social, d’avoir élu le premier sa commune républicaine. »
On le voit, le projet était de construire une république démocratique et sociale à partir de l’organisation des communes dans tout le pays, cellule de base de la vie sociale, économique et politique.
Les attributions de ces communes reprennent ce que le mouvement populaire avait construit pendant la Révolution de 1789 jusqu’au renversement du 9 thermidor an II - 27 juillet 1794.
Les assemblées générales communales de citoyens des deux sexes élisaient alors les membres du conseil général, ainsi que les membres des différents comités chargés des attributions de la commune : on retrouve bien sûr la fonction de garde nationale et de police, mais aussi celles des comités des subsistances, de l’instruction publique, des finances, de l’assistance. Les élus étaient sous le contrôle permanent des citoyens, qui se réunissaient plusieurs fois par semaine en assemblées générales. Le système électoral, pratiqué par le mouvement populaire révolutionnaire dans la période 1789 - 1794, était celui que les communautés villageoises avaient hérité du Moyen-âge et pratiqué jusque-là, tandis que les villes avaient perdu, depuis le XVIe siècle, leurs libertés et franchises [8].
Les élections des États généraux de 1789 avaient permis de rétablir, dans le Tiers-état soit 98% de la population [9], les assemblées électorales communales dans tout le pays, et avec elles, la pratique populaire d’élire des commis de confiance, responsables devant leurs commettants. Le mouvement populaire avait ensuite conservé les assemblées générales communales, qui devinrent l’institution révolutionnaire par excellence, jusqu’à la suppression de cette démocratie qui suivit le 9 thermidor an II - 27 juillet 1794.
Quelle est donc la nature de ce système électoral ?
Ce sont les électeurs qui forment le peuple souverain, non point les élus.
Les électeurs, ou mandants, ou encore commettants, confient leur mandat ou mission à des mandataires ou commis de confiance : voilà les termes utilisés habituellement pour exprimer cette institution.
C’est aux mandants de contrôler leurs mandataires et d’avoir clairement conscience que les mandataires sont responsables devant eux.
La nature de ce système électoral s’intègre dans la conception d’une démocratie représentative à souveraineté populaire effective. Les mandataires sont en effet responsables devant leurs électeurs, ce qui implique qu’en cours de mandat, si les mandants ont perdu confiance dans leurs mandataires, ils peuvent les révoquer et les remplacer.
Les résultats des élections du 26 mars 1871
Paris comptait autour de 2 millions d’habitants, mais nombre d’entre eux avaient fui depuis le 4 septembre 1870. Le nombre des votants fut de 230.000 et les résultats furent proclamés en public Place de l’Hôtel de ville, devant 200.000 personnes dont 20.000 Gardes nationaux, par le Comité central de cette même garde. Il y avait 85 élus des vingt arrondissements, dont la liste des noms fut prononcée, suivie d’allocutions et de chants révolutionnaires, dont celui de la Marseillaise, interdite depuis les diverses restaurations de la royauté.
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Ce que nous connaissons est tout autre chose : certes, notre constitution actuelle affirme le principe de la souveraineté populaire dans la formulation suivante : « Article 3. La souveraineté nationale appartient au peuple, qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum. »
Toutefois, le système des partis politiques fait que ce ne sont pas les électeurs qui choisissent leurs élus : ils leur sont imposés par les partis. De plus, les élus sont responsables, non devant leurs électeurs, mais devant leur parti, et c’est ainsi qu’ils sont devenus des mandataires de leur parti à qui ils rendent des comptes.
Si le principe de la souveraineté populaire est affirmé dans le texte de la Constitution, le fonctionnement des partis s’est imposé au système électoral : la souveraineté se trouve ainsi déléguée par les électeurs aux élus. C’est pourquoi, ce système peut être qualifié de système représentatif qui retire sa souveraineté au peuple pour la donner à la classe des élus. Ces derniers sont ainsi devenus les « maîtres » des électeurs, comme l’Appel du 25 mars 1871 en signalait le danger.
Ce système a permis de créer une classe politique dont les membres cherchent à faire carrière dans l’élection à perpétuité. De grandes écoles permettent de constituer cette classe politique en une véritable aristocratie de représentants potentiels quasiment à vie, passant les étapes de l’élection municipale jusqu’au sommet actuel… qu’est le député du Parlement européen, grassement payé… à faire bien peu [10] puisque ce « parlement » n’a qu’un rôle de conseil ! On notera au passage que le système de rémunérations élevées des élus est devenu une des formes de corruption de cette classe politique, ce qu’il ne faut pas sous-estimer !
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D’ou vient l’institution de « l’élu au service des électeurs » ?
Elle est bien connue ! et depuis fort longtemps et peut s’appliquer à différentes situations, comme par exemple, dans toute association ou société publique ou privée, qui a besoin de mandataires chargés d’une mission bien précise : le missionnaire est choisi avec soin par les responsables qui contrôlent sa mission et s’il n’a pas été capable de l’accomplir, il est révoqué et remplacé.
La formule latine de cette institution est le fidéicommis, le commis de confiance. Dans commis se retrouve la notion de service ou de mandat, de responsabilité du commis devant ses mandants et de son devoir de leur rendre des comptes.
Cette institution a-t-elle été appliquée au système électoral ?
Oui, depuis le Moyen-âge dans la période qui a suivi la chute de l’Empire romain, et dans tout le domaine ouest-européen, lorsque la société dans son ensemble s’est organisée en petites unités appelées du terme commun à l’époque : université, comme celle de la communauté villageoise, de la commune urbaine, des divers corps de métiers urbains, de l’ordre de la noblesse, au sein de l’Église elle-même : ces petites unités se sont toutes formées sur la base d’une charte ou constitution, inventant leur forme de droit, précisée et rédigée en assemblée générale de leurs membres. Ces petites universités pouvaient être démocratiques comme dans les villages, dans certains corps de métiers, dans certains ordres monastiques, ou bien alors aristocratiques comme dans la noblesse ou dans le haut clergé etc…, quant aux monarques, rois, empereurs, papes ou riches propriétaires, leurs commis de confiance portent des noms divers et variés : ministres, intendants, secrétaires, chargés de mission etc…
Ce n’est pas l’institution du commis de confiance qui est de nature démocratique, c’est l’usage que l’on en fait qui lui confère ou non ce caractère : dans un système électoral démocratique comme celui de l’assemblée générale des habitants d’un village, le mandataire responsable devant ses mandants est la forme la plus démocratique qui soit, parce que le contrôle des mandataires par les mandants tombe sous le sens !
Par ailleurs, au XIVe siècle, comme le firent les royautés du domaine ouest-européen, le Roi de France institutionnalisa sous la forme des États généraux, une représentation de tous ses sujets convoqués pour débattre des impôts et de leur emploi, en cas de crise majeure. Les trois ordres étaient convoqués et le tiers-état, qui représentait tout le peuple en dehors des privilégiés du clergé et de la noblesse, était convoqué selon les formes décidées par les assemblées primaires communales, qui étaient maîtresses de la police de leurs élections.
Les élus étaient donc mandatés et leurs frais de voyage payés par leurs électeurs, à qui ils devaient rendre des comptes de leur mission : ils pouvaient bien sûr être révoqués s’ils ne leur avaient pas donné satisfaction.
On le voit, l’institution du commis de confiance était la pratique électorale courante de ces temps.
Comme je l’ai rappelé par ailleurs, dans la série d’émissions sur Radio Aligre intitulée « La place et le rôle du mouvement populaire pendant la Révolution française, 1789-1794 », dès les débuts de la Révolution, l’institution du commis de confiance, qui était toujours vivante dans les communautés villageoises au XVIIIe siècle, fut généralisée dans les villes, où elle avait disparu, depuis la convocation des États généraux de 1789 et redevint la norme de l’organisation électorale du mouvement populaire pendant la Révolution. Après les États généraux, les députés de la Convention furent élus par les assemblées communales populaires sur le mode du commis de confiance ou mandataire, révocable par ses mandants.
Et puis, la contre-révolution a commencé avec le 9 thermidor - 27 juillet 1794 et s’est amplifiée au XIXe siècle. Le Directoire, le Consulat, l’Empire, puis la restauration des Bourbons, des Orléans, un Second Empire, furent interrompus en 1830, en 1848 puis en 1871, par des Révolutions populaires qui tentèrent, trois fois de suite, de reconstruire une république démocratique et sociale, en commençant par la recomposition des communes avec leurs pratiques démocratiques et leur précieux système électoral de mandataires révocables par le peuple souverain.
Même si ces tentatives échouèrent successivement, celle de 1871, bien qu’isolée à Paris et dans quelques agglomérations urbaines et rurales, voulut faire revivre la remarquable institution du commis de confiance comme en atteste cet « Appel aux électeurs parisiens » et y parvint le 26 mars 1871, réveillant cet usage médiéval, devenu depuis 1789, puis 1792 - 1794, la forme par excellence du système électoral d’une république démocratique et sociale à souveraineté populaire effective.
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LIRE AUSSI...
- Révolution française : souveraineté populaire et commis de confiance
- La place et le rôle du mouvement populaire dans la Révolution française, 1789 - 1795. Partie 1.
- Robespierre : "Le peuple peut, quand il lui plaît, changer son gouvernement, et révoquer ses mandataires"
- Dans le sang de la loi martiale, le drapeau rouge de la classe ouvrière
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19 réactions
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Daniel Roux
9 juillet 2016 10:13
Il est remarquable que la grande bourgeoisie, aidée par la petite, à repris le pouvoir par la force brutale, les fusillades et même la canonnade comme celle commandée par le général Bonaparte sur une manifestation d’opposants, ce qui l’amena là où il est allé.
Les troubles à l’ordre public sont ceux qui sont les plus sévèrement réprimés par la politce et les condamnés par les magistrats. La justice est expéditives et les peines de prison ferme ne sont pas rares.
En comparaison, lorsqu’un bourgeois détourne de l’argent public, se laisse corrompre ou corrompt, abuse des pouvoirs conférés par un mandat, etc.. Les dossiers sont souvent sabotés, les instructions par les magistrats durent des années, les recours et annulations de procédures sont légions, la prescription est souvent reconnue et au final, quand il y en a, les condamnations sont systématiquement prononcées avec sursis et les inéligibilités, dérisoires.
Chirac n’a jamais fait de prison. Les affaires Sarkozy et consorts sont toujours en instruction, 4 ans après la fin de son mandat. L’affaire Bettencourt s’est transformée en farce judiciaire avec les non lieux pour les politiques et la poursuite vengeresse des témoins par une justice soudainement plus efficace.
Le peuple est trop naïf, trop bon enfant, trop tolérant avec ceux qui l’exploitent et vivent des rentes de son travail.
Il est temps qu’il prenne conscience que seule la force est efficace et que, jusqu’à ce jour, ce sont les bourgeois qui en usent et en abusent. C’est l’essence de leur pouvoir.
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Julien30
9 juillet 2016 11:11
@Daniel Roux
« Les troubles à l’ordre public sont ceux qui sont les plus sévèrement réprimés »
Des gens qui refusaient les résultats des urnes, animés par un état d’esprit dont Louise Michel donna le là :« Paris sera à nous ou ne sera plus », avec dans leurs rangs des cinglés comme Raoul Rigault qui se glorifiait d’avoir inventé une guillotine à vapeur pour rendre la justice « progressiste » avec plus de célérité et d’efficacité.... Des factieux qui exécutèrent sommairement, entre autre, des religieux sans défense, des bonnes sœurs, des dominicains comme le père Henri Planchat fondateur d’une oeuvre qui se consacrait à fournir des vivres et des vêtements aux familles ouvrières, des malades qui auront essayé de réduire Paris en cendre et ne seront pas passés loin d’y arriver avec le Louvre qui ne fut sauvé que de justesse.Heureusement que ces cinglés ont été sévèrement réprimés ! -
Daniel Roux
9 juillet 2016 15:40
@Julien30
Votre argument n’est pas recevable.
Vous trouverez toujours des tarés ou des hâbleurs, qui ne représentent qu’eux même à dénoncer dans toutes les sociétés. Ce qui compte ce sont quels actes organisés et réalisés par les autorités légales.
Les tribunaux révolutionnaires qui condamnaient les aristocrates à la guillotine représentaient légalement le peuple.
Le Roi Léopold qui ordonnait d’exécuter ou ; a minima, de couper les mains de ceux qui refusaient de travailler au Congo, exerçait une autorité légale.
Thiers, qui fit fusiller les Communards, également.
A la Libération, en 1944, il y eut beaucoup de règlements de compte illégaux. Cela n’entache pas le gouvernement légal de l’époque, pas plus que les « dégâts collatéraux » des bombardements en cours actuellement dans l’indifférence générale.
Les Communards n’étaient pas des cinglés, c’étaient des hommes libres.
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Julien30
9 juillet 2016 20:57
@Daniel Roux
J’avoue que je ne perçois pas bien le vôtre d’argument, et si c’est celui que je crois il est encore moins recevable que le mien. C’étaient des factieux violents et prêts pour une bonne partie à toutes les exactions, refusant le résultat des urnes, Louise Michel n’était par exemple pas un exemple isolé à la marge du mouvement, elle l’incarnait assez bien de même que l’état d’esprit qui y régnait, Rigault n’était ni plus ni moins que le conseil de la commune pour le VIIème nommé ensuite à la tête de la commission de sûreté générale(!) où il put tranquillement s’’adonner à sa haine du clergé. C’était au contraire les plus cinglés qui dirigeait la manœuvre il me semble, comme au moment de la Révolution puis de la Terreur. Je n’ose imaginer ce qu’ils auraient faits s’ils avaient pris le pouvoir vos « hommes libres ».
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59jeannot
9 juillet 2016 10:30
le peule doit se repolitiser et redéfinir les règles de gouvernement. une nouvelle république est nécessaire ; faut mettre fin à cette mascarade de démocratie où quand le peuple dit non, c’est quand même oui
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Et hop !
9 juillet 2016 10:54
« Ce système électoral exprime l’idée centrale et décisive que c’est bien aux électeurs de choisir leurs mandataires et non à ces derniers de présenter leur candidature pour se faire élire. »
C’est ça qui est l’idée intéressante.C’est ça qui fait la différence entre démocratie et démagogie.La désignation de fonctionnaires publics (maires, consuls, députés, juges, collecteurs d’impôts, chevaliers du guet (policiers), gardes et jurés des métiers, abbés,...) par un vote existait déjà sous la royauté, les rois ont commencé par âtre élus parmi plusieurs candidats dynastes, les municipalités ayant des consuls élus n’ont pas cessé d’exister depuis les Romains, les corporations, les abbayes, les différentes communautés avaient leurs chefs et leurs principaux fonctionnaires élus.La différence fondamentale, c’est qu’il n’y avait pas de candidature des candidats, pas de campagne électorale, partant pas de démagogie : les électeurs désignaient le citoyen qu’il estimait être le plus capable, et celui-ci n’avait pas le droit de refuser.Pour le reste, tout-à-fait d’accord avec la critique des investitures par les partis : il y a un premier tour qui fausse complètement les élections en limitant le choix à quelques candidats qui sont tous les défenseurs de l’oligarchie ou de la ploutocratie dominante. -
Zevengeur
9 juillet 2016 11:22
Bonjour,
Article très intéressant.qui remet les pendules à l’heure, les historiens travaillent sur le réel et les politiques le manipulent pour défendre leurs idéologies. Là où cela devient très grave, c’est lorsque cette manipulation devient une vérité enseignée à l’EN.
Il est à noter que je viens de traiter le sujet de la Commune de Paris en 1870 dans un chapitre du post ici.
J’évoque la trahison d’Adolphe Thiers et sa complicité avec Bismarck pour détruire dans le sang cette expérience de la Commune.
Je me suis pour ce faire inspiré des travaux d’Henry Guilllemin.Un article partiellement réécrit qui reprend ce sujet va suivre la semaine prochaine sur Agoravox.
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Daniel Roux
9 juillet 2016 15:53
@marceau2
Votre haine de l’autre vous aveugle, à moins que vous ne soyez un simplet sans mémoire et sans culture.
Vous citez Blum, Mitterrand et Hollande.
Blum est le seul à avoir un peu respecté ses électeurs, contraint et forcé. Il a dû céder face aux grèves générales et aux occupations d’usines par ceux qui travaillaient comme des bêtes toute la semaine, tous les mois, toutes les années, jusqu’à leur mort.
Les deux autres sont des menteurs et des hypocrites qui se sont présentés en homme de gauche alors qu’ils étaient des hommes de droite.
Mitterrand a signé toutes les lois permettant la mondialisation sauvage et celles, livrant les médias aux financiers.
Hollande, ce fourbe, aussitôt élu, a trahi ses électeurs et son pays aux profits de l’empire US, des financiers et des multinationales.
Par contre, Pompidou, Giscard, Chirac, Balladur et Sarkozy sont arrivés au pouvoir en promettant la Lune à leurs électeurs, c’est à dire aux Droitards, pour utiliser votre vocabulaire enfantin.
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Anthrax
9 juillet 2016 18:32
@Daniel Roux
T’es gentil de lui laisser le choix ! C’est un crétin sans culture, ce qui implique de facto la haine de l’autre.
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straine
9 juillet 2016 17:32
Pour l’élite auto proclamé la dépendance au système et la meilleure garantie pour s’assurer la passivité de la plèbe, avant d’envisager un changement de paradigme, il va falloir assurer l’approvisionnement de première nécessité et plancher sur un moyen d’échange intermédiaire !
Peu de communes ont opté pour un approvisionnement à circuit court, encore moins utilisent un système monétaire intermédiaire en parallèle.
Il est vrai que l’application de cette méthode réduirait drastiquement le chômage tout en stimulant la politisation de l’individu.
Il reste encore trop de revendications de groupes qui illusionnent en pensant survivre au chaos systémique inéluctable.
En conclusion, je crains fort que la mise en place d’une auto-dépendance de survie soit pérenne avant le déclenchement du grand reset, relativisant de fait toutes velléités de révolte !
- Kiev masse des troupes pour une grande attaque et l’otan manœuvre le long de la frontière Russe .... Le général Hiver lui attend la fin de l’automne -
Anthrax
9 juillet 2016 19:03
Merci à l’auteur pour cet excellent papier qui éclaire la période que nous vivons.