jeudi 30 avril 2020 - par Cédric Mercier

Covid 19 : Une opportunité pour les grandes surfaces d’asseoir leur monopole ?

Avec les événements actuels, une partie des entreprises ont dû arrêter de proposer leurs services. C’est notamment le cas des quincailleries, et d’autres magasins ne vendant pas des produits de première nécessité.

Un monopole temporaire des grandes surfaces

Certains diront : « C’est dommage, car on aimerait bien s’occuper, mais c’est bizarre, mon voisin s’est fait livrer du terreau pour son jardin ».

En effet, certaines entreprises peuvent continuer de vendre des produits qui ne sont pas de première nécessité, et sont susceptibles de profiter du vide laissé par les commerces de proximité.

Ces entreprises sont les entreprises livrant à domicile, ainsi que la grande distribution.

Pour ce qui est des entreprises livrant à domicile, la plupart doivent ralentir leur régime, en raison des restrictions quant aux conditions de travail des salariés (Je ne m’étendrai pas sur Amazon, mais sachez qu’il y a des contre-exemples).

Les grandes surfaces, cependant, restent ouvertes et continuent de proposer, en plus de la nourriture, des services annexes, comme de la quincaillerie. Elles acquièrent donc de facto un monopole sur un marché où leurs concurrents ont l’interdiction de maintenir leur activité.

Devant ce nouveau monopole, plusieurs corps de métier dénoncent la grande distribution, mais ont bien peu d’espoir d’obtenir réparation.

Un monopole qui restera impuni

Les commerces lésés par ce monopole ne peuvent se tourner que vers la presse, ou la justice. La presse ne leur offrira cependant pas de réparation financière, nous allons donc nous pencher sur la possibilité d’une action en justice.

Cependant, pour ce type d’affaires, la justice peut prendre du temps à agir, et il est peu probable que des mesures de référés soient prises assez rapidement pour réduire le bénéfice que les grandes surfaces auront pu faire grâce à la fermeture des autres commerces.

Afin de vous donner un aspect quant à la durée des jugements en concurrence déloyale, voici quelques procès ainsi que la durée avant que la décision de justice ne soit prise.

21 octobre 2015, L’Oréal est condamné pour parasitisme commercial pour une publicité de 2011 (premier jugement en 2013).

Quincaillerie Angles, condamnée en 2016 pour des faits datant de 2012 (premier jugement en 2014)

Air'technologies voit sa demande de réparation au titre d’agissements déloyaux rejetée le 14 novembre 2019, pour des mails entre 2015 et 2019

Ainsi, les commerces lésés par ce monopole devraient attendre en moyenne deux ans pour obtenir une décision de justice en leur faveur. Cependant, une grande partie d’entre eux ne pourra pas se remettre de la perte de clientèle d’ici-là, et, malgré les déclarations du gouvernement, devront mettre la clé sous la porte.

Note : Afin que mon propos ne soit pas mal interprété, je suis bien sûr reconnaissant à tous les travailleurs dans les grandes surfaces et des drives, qui me permettent d’obtenir mes courses en sécurité. Cet article ne parle que du monopole actuel des grandes surfaces sur les produits que les spécialistes ne peuvent plus vendre.

 

Sources :

https://www.village-justice.com/articles/notion-parasitisme-commentaire,21011.html

https://blogavocat.fr/space/gilles.huvelin/content/concurrence-d%C3%A9loyale-par-parasitisme-ne-sest-pas-pos%C3%A9-les-bonnes-questions_

https://www.fichier-pdf.fr/2020/02/13/arret-p1-c2-ca-paris---air-technologies/

Crédit photo :

Polycart : https://www.flickr.com/photos/42806032@N07



12 réactions


  • Decouz 30 avril 2020 09:54

    Oui Leclerc, Carrefour vendaient leurs livres et leurs CD (un rayon facilement isolable), leurs ordinateurs , leurs chaussures, vêtements etc. Du moins près de chez moi. Je ne me plains pas d’avoir pu acheter des livres mais je ne comprends pas la discrimination par rapport aux commerçants qui vendaient les mêmes produits et chez lesquels les clients ne sont pas plus proches les uns des autres que chez ces hypers.


  • bebert bebert 30 avril 2020 11:31

    Ce qui est scandaleux c’est d’avoir fermer les petits marchés dans des villages peu peuplés et aussi que les hypers et Supers ont augmentés leurs prix de façon scandaleuse ce sont des profiteurs de guerre !


  • troletbuse troletbuse 30 avril 2020 15:05

    Et tous ceux qui cultivent leur petit jardin sont obligés d’acheter tous les plants dans les hypers. Et ils font payer les masques. Rien que du gras pour la grande distribution. Les petits pépiniéristes n’ont plus qu’à licencier et fermer boutique


  • Aita Pea Pea Aita Pea Pea 30 avril 2020 15:41

    Les galeries marchandes sont fermées...les hypers aujourd’hui c’est pratiquement que de l’immobilier.


    • Cédric Mercier 30 avril 2020 16:32

      @Aita Pea Pea
      Merci de votre commentaire
      Certes, les galleries marchandes sont fermées. Cependant, l’enseigne (Géant, Carrefour, etc), continue de vendre des articles qui ne sont pas de première nécessité via le drive, ce qui est interdit à tous les commerces spécialisés dans ces produits


    • foufouille foufouille 30 avril 2020 17:02

      @Cédric Mercier

      tu peux acheter sur place aussi comme dans les magasins de bricolage enfin ouvert.


  • Spif 30 avril 2020 16:18

    Bonjour.

    Je suis d’accord sur le fond, mais je ne suis pas d’accord avec les exemples utilisés.

    Quand on lit votre source pour l’arrêt Air’Technologies, on voit qu’Air’Technologies a accédé à un système d’information (piraté, donc) de leur concurrent et volé des données. Je trouve donc dommage de mettre Air’Technlogies dans le même panier que les petits commerces victimes des délais de la justice.

    Également, l’Oréal me semble difficile à comparer à des petits commerces sur ce point, étant un géant de la cosmétique.


    • Cédric Mercier 30 avril 2020 16:37

      @Spif
      Merci de votre commentaire.

      Sur le fond de l’arrêt, je vous rejoint sur le fait qu’Air’Technologies n’est pas la victime, quand on lit l’arrêt et le verdict (bien que ma compréhension des textes juridiques ne soit pas aussi exhaustive que je le voudrais).

      Cependant, s’ils l’avaient été, leur cas aurait été jugé de la même manière, et Air’Technologies aurait du attendre 4 ans avant d’obtenir un jugement.

      Pour l’Oréal, le but était d’illustrer qu’il n’y a pas de dérogation à la règle, même pour les plus grands groupes, bien qu’en l’occurrence, ils peuvent se permettre des frais d’avocats et des démarches longues, ce que ne peuvent pas se permettre les PME.


  • Sali Algerie 30 avril 2020 19:12

    Bonsoir, en voyant l’article, je me suis souvenu comment partout dans le monde les petits producteurs locaux ont été mis de côté par ces hypermarchés. Je ne comprends pas comment ils se développent si vite quand dans certains pays ils déclarent le bénéfice 1% du chiffre d’affaires. Comment ont-ils de l’argent pour construire un autre droit dans la même ville ? Je pense qu’ils ne paient pas tous leurs impôts à l’état et utilisent des paradis fiscaux. Ils sont toujours situés à proximité des marchés locaux locaux avec des stands de producteurs, essayant de faire pression sur les autorités locales avec des pots-de-vin pour ne plus approuver leur fonctionnement ou augmenter leur loyer sur l’espace sur le marché. Toutes ces pressions sur le fabricant local en corrélation avec le bas prix de départ de l’hypermarché, mais avec des produits de qualité inférieure, mais avec un prix inférieur, ce qui attire les clients qui sont satisfaits du prix, mais à long terme se rendent compte qu’ils ont obtenu des produits de qualité inférieure, ce qui affecte leur santé. En outre, ces produits, légumes, fruits, viande sont importés d’autres pays, apportés par bateau, avion, voitures à grande échelle, qui polluent inutilement et consomment des combustibles fossiles qui deviennent de plus en plus difficiles à acheter. Par exemple, en Roumanie, le porc est importé d’Espagne, bien que la Roumanie ait été un producteur de viande, les légumes sont importés d’Espagne, D’Italie, les fruits aussi, les pommes de terre D’Egypte. J’y étais cet été et j’ai vu comment tous les légumes sont importés parce qu’il est écrit sur l’étiquette du pays d’origine. J’ai aussi demandé à mon ami de l’université, tandis que j’étais là, pourquoi n’ont-ils pas de produits locaux et d’importation ? Il m’a dit que depuis 2007 il y a eu une invasion des hypermarchés de sorte qu’il n’y a pas de ville sans magasins dans les grandes chaînes d’hypermarchés, il m’a dit que quelque chose comme ça n’élimine que les producteurs locaux de tous les pays , qui échangeaient des produits de valeur réelle , directement entre producteurs et consommateurs.
    En entendant parler de la réduction de la pollution et de l’accord sur le climat signé à Paris en 2016, il ne comprend pas pourquoi le transport international est utilisé pour transporter des aliments qui pourraient être produits localement. Il a compris que la noix de coco ne pousse pas en Europe ou des fruits exotiques, mais pour apporter de plus en plus de légumes et de viande sur des milliers de kilomètres, c’est quelque chose qui va au-delà de la logique. Peut-être que la réponse serait aussi longtemps que l’hypermarché fait un profit, peu importe où les produits viennent from.In afin d’obtenir des produits à bas prix d’autres pays, ils devraient être importés par un organisme d’état, sans privé, sans libéralisme, au moins au secteur alimentaire soit l’état impliqué, le reste des champs soit privé ou D’état, mixte. Qu’en penses-tu ?


  • Sali Algerie 30 avril 2020 19:34

    Bonsoir encore une fois à tous les lecteurs

    Pour répondre à la question de l’article : oui cette pandémie ne fait qu’augmenter la puissance de l’hypermarché et la puissance du courrier Glovo, FoodPanda. Pourquoi payer un supplément pour la nourriture quand nous pouvons aller la chercher nous-mêmes ? Qui nous paie cet argent ? L’état ? Je ne le pense pas. Encore nous sortir de notre poche. Je trouve suspect que ces services de messagerie soient apparus peu de temps avant la pandémie. Peut - être que c’est juste une coïncidence, Je ne sais pas, mais ce qui se passe en ce moment n’est pas juste et juste pour les citoyens. J’ai lu L’article de Mme Delepine dans lequel elle comparait ce qui se passe maintenant aux années 1940. Cette mesure drastique pour arrêter l’économie est une mesure qui ne sert à aucun pays du monde. Qu’est ce qu’un pays ? La somme de ses citoyens, si le pays souffre, l’autre aussi. Je ne suis pas heureux du tout, je me sens presque déshumanisé, mais comme Hegel dit que pour être un maître, vous devez combattre la mort, et si vous fuyez alors vous serez libre mais esclave, m’a fait continuer à espérer que ce sera bon, mais pas avant que je sois mentalement et physiquement préparé pour des cas plus graves. Je ne cesse de penser à ces élites qui veulent gouverner le monde, à travers leurs Intermédiaires directs, qui sont les banques, j’ai l’impression que cette pandémie les aide. Comme je l’ai dit, Les Pays De l’Est ont déjà pris des prêts massifs du Fonds Monétaire International, ils vont certainement tomber. La France a eu des problèmes avec les intrusions étrangères après la guerre avec l’argent du développement des Américains. Je ne comprends pas pourquoi les pays européens devraient avoir quelque chose à voir avec une entité de l’Atlantique Nord alors que nous avons tout ce dont nous avons besoin sur ce continent. D’ailleurs, les Américains sont encore européens. Je respecte les gens ordinaires, mais pas les banquiers. Cependant, je crois que la France a le pouvoir de changer le paradigme en Europe et d’être un modèle à suivre, elle est déjà parmi les rares personnes en Europe de l’est, mais qui sont censurées. C’est là que la presse a obtenu de l’argent de l’État pour se taire, le parrainage, c’est ce qu’ils disent. Je crois que la presse à l’extérieur du pays, en particulier à l’étranger, a eu un grand impact sur la prise de décision pour arrêter l’économie, une mesure directe et drastique sans consultation avec la population, par le biais d’un référendum. Pour les premières semaines de la pandémie, parce que c’était quelque chose de nouveau et on ne sait pas comment il évolue, c’était la bonne mesure, mais maintenant, il me semble que beaucoup de choses est connu. Une belle soirée à tous !


  • Surya Surya 1er mai 2020 09:58

    Excusez moi de détonner dans l’ambiance générale des commentaires, mais je ne vois pas pourquoi ce serait les grandes surfaces qui devraient être condamnées.

    .

    Déjà, pour commencer, la situation actuelle, liée à l’épidémie, n’est pas la même que si une très grosse entreprise avait le monopole en temps normal.

    Permettez moi de vous rappeler que la situation est, en effet :

    .

    1. Il y a une épidémie nécessitant que les gens s’isolent les uns des autres et sortent uniquement pour acheter des produits de première nécessité (ou aller voir son médecin)
    2. L’Etat français demande donc aux magasins (pas seulement les petites surfaces, je suppose que Castorama à La Défense, par exemple, n’est pas resté ouvert ?) vendant des produits non essentiels de fermer.
    3. les magasins vendant de l’alimentation sont autorisés à rester ouverts.
    4. Les hypermarchés genre Carrefour, Auchan, sont donc ouverts, mais c’est vrai, ils vendent aussi des livres, des cd, des télés, des ordis, des prises électriques, des serviettes éponge, des teintures pour cheveux, des graines pour le jardin...
    5. Or, l’Etat n’a pas (à ma connaissance) demandé à ces grandes surfaces de fermer ces rayons et ne laisser ouvert QUE les rayons alimentation.***
    6. Si l’Etat avait exigé qu’ils le fassent, ils l’auraient fait. 
    7. Donc, logique, les grandes surfaces ont laissé ouverts ces rayons. Certes, ils auraient pu les fermer volontairement, par solidarité, mais ils ne l’ont pas fait parce que leur métier, comme pour tous les commerçants, c’est de vendre leur marchandise, et tant qu’on ne leur interdit pas de le faire, pour quelque raison que ce soit, ils le feront, et c’est logique, voire normal... Pas très moral, peut être, mais logique, en tout cas.
    8. Les gens voyant des livres, des CD, etc, ils les achètent. Personne ne les condamne ou veut les envoyer devant les tribunaux pour incitation au monopole ou manque de solidarité envers les petits commerces, que je sache.
    9. Et c’est les grandes surfaces qu’on veut condamner pour... monopole ?? Qu’ont ils fait d’illégal ?? C’est de leur faute si l’Etat ne les a pas contraints à fermer ces rayons ? Ils n’ont rien fait d’illégal, et s’ils ont le « monopole » en ce moment, c’est uniquement parce que l’Etat français les a autorisés à l’avoir, en leur permettant de garder ces rayons ouverts. 

    .

    Condamnez les grandes surface pour faute morale si ça peut vous faire plaisir, pour manque de solidarité, mais pas pour monopole, car ils ne se sont pas arrogé le monopole illégalement, par exemple ils n’ont pas racheté les petits commerces de bricolage afin d’éliminer leurs concurrents, ils n’ont pas non plus fait une campagne de pub diffamant un concurrent afin de le couler, bref, ils n’ont pas magouillé illégalement pour s’arroger ce monopole.

    .

    Concernant la vente en ligne de produits non essentiels, là aussi c’est resté accessible parce que l’Etat n’en a pas décidé autrement.

    Les e-commerce comme Amazon sont peut être des gros grands méchants d’être restés ouverts (et surtout de ne pas protéger leurs salariés si c’est le cas) mais ils le font car leur métier, c’est de faire du commerce, et donc du profit.

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    Rappelons, au passage, les petits commerçants font exactement le même métier, leur but est également de faire du profit, mais si, mais si, ils ne sont pas plus des Samaritains qu’Amazon, mais eux personne ne les critique parce qu’ils sont petits.

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    Amazon n’a rien fait d’illégal en restant ouvert, par contre, plutôt que de condamner Amazon en hurlant au scandale, montrez vous solidaires : c’est aux gens de montrer de la solidarité envers les employés des plateformes en ligne, et ensuite envers les postiers et postières en n’achetant QUE ce dont ils ont VRAIMENT besoin sur Amazon et compagnie, s’ils veulent utiliser cette plateforme d’achat. Sinon, ils peuvent aussi attendre que leur petit commerce rouvre. 

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    C’est un peu facile d’accuser systématiquement les grands. C’est pas toujours la faute des gros grands méchants. Les petits gentils jouent également un grand rôle. 
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    Pour ce qui est du fait que les grandes surfaces font payer les masques, autrement dit qu’ils les vendent, au lieu de les donner gratos, ça vous choque, mais je vous signale que les pharmacies en France sont maintenant autorisées, au-je lu, à vendre des masques dits « alternatifs » (les masques purement médicaux, chirurgicaux et FFP2, étant toujours réservés aux personnels médicaux), et que ces masques ne seront pas, là non plus, distribués gratuitement.

    .

    Vu que, selon moi, c’est plutôt à l’Etat d’organiser des distributions gratuites de masques et non à des commerces (et les pharmacies sont, que vous le vouliez ou non, des commerces) si l’on suit votre logique, ce sont donc les pharmacies qu’il faut maintenant condamner.

    .

    Ps : Désolée d’avoir écrit un roman fleuve, il va vraiment falloir que j’arrive à écrire des commentaires plus courts !

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    ***Oubli de l’Etat ? Très certainement, vu le fouillis qui a accompagné la panique du virus, mais bien sûr il y aura toujours une ou deux personnes pour hurler au complot, complot contre les petits commerçants, comme quoi l’Etat l’aurait fait exprès pour favoriser les entreprises du cac machin etc etc...


  • chantecler chantecler 1er mai 2020 10:09

    Dans mon patelin les petites boutiques sont très prisées ...

    Un SPAR où l’on trouve tout le nécessaire ...

    Un boucher charcutier .

    Qui font beaucoup d’efforts pour éviter toute contagion .

    Nombre limité de clients à l’intérieur , désinfectant etc etc ....

    Les prix sont sans doute un peu plus cher mais il y a moins de gaspillage ensuite .

    Un peu plus loin il y a des moyennes surfaces pratiques : Intermarché , Liddl , Gammvert qui prend aussi beaucoup de précautions .

    Les marchés sont ré ouverts et même la foire mensuelle a eu lieu plus clairsemée sans les marchands de fringues et d’objets divers .

    Nombreux sont les gens qui n’osent plus sortir du confinement ayant peur de la contamination .

    Les autres sortent avec leur Ausweiss , sont relativement disciplinés , font gaffe .

    La police n’est pas envahissante .

    Mais c’est une région « verte » peu touchée et peu « touristique » sauf les amateurs de campagne et de sports nautiques en lacs .

    Les gites ont été fermés .


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