Le Conseil d’Etat face aux victimes de la vaccination
Le Conseil d’Etat face aux victimes de la vaccination.
Dès après leur « vaccination », des personnes ont subi de très graves préjudices. Certaines ont été handicapées. Certaines sont décédées.
Dans quel contexte ?
- le soin a été sacrifié (v. entre autres, le décret qui interdit aux médecins de ville de prescrire certains médicaments) ;
- l’efficacité des vaccins a été, dans les annonces gouvernementales, sur-estimée et a été constamment revue à la baisse ;
- les effets secondaires des produits dits vaccinaux n’ont pas été révélés très explicitement ;
- outre le cas des personnes pour lesquelles l’injection de ces produits a été rendue obligatoire, il a été nécessaire de se faire vacciner pour pouvoir surmonter diverses restrictions aux libertés édictées à ces fins par le gouvernement.
- le Premier Ministre n’a pas pris les mesures simples (1) permettant aux victimes d’être indemnisées sans avoir à faire la démonstration (impossible à faire) que leur préjudice inattendu est dû à l’injection. Alors même que dans l’autre sens, il est aussi difficile de démontrer que le préjudice serait dû à une autre cause.
Pendant toute la période de l’épidémie virale, le Conseil d’Etat a, pour l’essentiel, aligné sa jurisprudence sur les choix politiques du gouvernement. Parfois en ayant recours à des raisonnements jugés par certains comme bien … « acrobatiques ». (2)
Maintenant, il ne s’agit plus de laisser le gouvernement faire ce qu’il lui plait de décider. Il s’agit de ne pas empêcher les gens qui étaient en forme jusqu’à l’injection du produit vaccinal d’être indemnisés. Surtout qu’il apparaît que l’irresponsabilité des fabricants a été organisée, et que les médecins ont, du fait du défaut d’information sur ces questions, prescrit l’injection sans pouvoir donner, à ceux qui allaient recevoir la substance, l’information ( habituellement obligatoire) sur le produit et sur ses effets indésirables possibles.
Indemnisation qui est une banale question de simple et élémentaire justice, et de mise en œuvre du principe d’égalité devant les charges publiques.
S’il veut indemniser, le juge administratif le peut. Sans désavouer les « responsables » de l’exécutif, ni se dédire. Sans désavouer ceux de ses membres qui ont quitté les formations de jugement pour aller conseiller les membres du gouvernement dans la prise de diverses mesures surprenantes et contestées, et pour défendre ces dernières devant leurs collègues demeurés au Palais Royal. Sans favoriser les instances pénales qui pourraient menacer certaines personnes.
Sans procéder à un quelconque revirement de jurisprudence
C’est que pour permettre l’indemnisation de ces pauvres gens, les Conseillers d’Etat n’ont en réalité pas grand’chose à faire. Sinon, faire le choix de ne pas aller imaginer des arguments originaux, et calibrés pour empêcher l’indemnisation de ces gens (ou de leurs ayants droits), qui, après qu’ils ont fait confiance aux dires (et aux silences) du gouvernement, finiront leur vie (quand ils ne sont pas déjà morts), en étant handicapés.
Car la motivation conduisant à l’indemnisation existe déjà pour avoir été utilisée.
En effet,
1. Le juge administratif se reconnaît le droit , depuis longtemps, de constater « souverainement », - lui même et de la manière qu’il veut- , qu’il existe un lien entre l’injection d’un produit et le trouble dont il est demandé réparation.
2. Et il peut juger, comme il l’a déjà fait, que lorsqu’un citoyen a reçu une injection – ici recommandée à sa manière par le gouvernement-, et qui « présente un risque dont l'existence est connue mais dont la réalisation est exceptionnelle et dont aucune raison ne permet de penser que le patient y soit particulièrement exposé, la responsabilité de l’Etat est engagée au titre de la solidarité nationale ».
Ce serait exactement le respect de la jurisprudence antérieure arrêtée en faveur des victimes d’autres injections suivies de graves troubles ou de la mort du sujet (3) .
Si des victimes ou leurs ayants-droits demandent au ministre de la santé qu’il les indemnise, et si ce dernier refuse, les intéressés saisiront les juges en leur rappelant leur jurisprudence (4)
Quelle position les membres du Conseil d’Etat en fonction aujourd’hui choisiront-ils d’adopter ?
Position certes d’une poignée de personnes. Mais qui renseignera sur la question de savoir si Conseil d’Etat renouera avec la grande tradition de l’institution. Ou bien choix qui continuera à donner des arguments à ceux qui veulent réformer la Haute Assemblée, et qui estiment nécessaire de mettre par exemple un terme à certaines opportunités de carrière suscitant des interrogations d’un mauvais genre.
A suivre …
Marcel-M. MONIN
m. de conf. hon. des universités
docteur d’Etat en droit
(1) ce qui lui a été demandé par un courrier du 2 février 2022 qu’il a reçu (extraits du texte ci-dessous) :
… « … Les dispositions qu’’il vous est demandé de prendre pourraient être rédigées, par exemple, comme suit. D’une manière telle que l’Etat ne serait évidemment pas tenu d’indemniser les préjudices dont il serait établi qu’ils sont dus à un fait autre que la vaccination. Et de manière à ce que les demandes frauduleuses ou manifestement infondées soient écartées :
« Il est ajouté au code de la santé publique, un article R …///… ainsi rédigé :
« Les dommages survenus après l’injection d’un produit destiné à prévenir de la contagion du virus covid, sont réparés au titre de la solidarité nationale s’il n’est pas établi que la survenance du dommage est due à une cause étrangère à l’injection ».
Je ne doute pas que le président de la République, qui voulait embêter les personnes résistant à ses exhortations, sera pareillement attentif, et vous avec, au sort de ceux qui auront été victimes de leur confiance ou de leur obéissance ». …
(2) exemple : lire la motivation de la décision CE 28 janvier 2021, n° 440129 (un recours était dirigé contre celles des dispositions du décret qui interdisaient aux médecins de ville de prescrire certains médicaments existants, pour essayer de soigner les personnes venant d’être affectées par le virus). https://www.conseil-etat.fr/fr/arianeweb/CE/decision/2021-01-28/440129
(3) CE, 3 novembre 1997, n° 153686 , https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000007971248
(4) Soit pour faire annuler le refus (pas besoin d’avocat). Soit pour faire annuler le refus, et en plus, pour faire condamner l’Etat à verser telle somme (auquel cas un avocat est nécessaire ).
29 réactions
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Albert123
22 février 2022 16:43
pouquoi devrait on indeminiser des gens qui n’ont pas été contraint de se vacciner ?
pourquoi en plus subit la perte de citoyenneté, les non vaccinés devraient en plus payer pour ceux qui ont sautés sur la seringue (et certains par 3 fois en plus) ?
Sorti de ceux qui ont perdu leurs emploi dans des conditions délirantes pour refus de l’injection, les autres ne sont pas des victimes mais des complices.
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Ruut
22 février 2022 16:53
@Albert123
A la limite les autorités de santé et médicales qui ont autorisé ce produit devront répondre financièrement et pénalement, dans un état de droit.Mais la France et plus globalement l’UE est ce encore une zone de Droit ?
Vue le nombre de loies qui ont été violées durant cette gestion de la grippe COVID... -
sirocco
22 février 2022 17:44
@Ruut
« ...les autorités de santé et médicales qui ont autorisé ce produit devront répondre financièrement et pénalement... »À supposer qu’elles soient mises en cause (ce qui n’est pas gagné en France...) ces « autorités » ne seront jamais inquiétées pénalement vu que les juges sont à leur botte.
Quant à être sanctionnées financièrement, c’est le dernier de leur souci : au cas où ça arriverait, elles utiliseraient des fonds publics, en aucun cas leur pognon personnel.
N’oublions pas que nous sommes en dictature, même si elle ne dit pas son nom.
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bouffon(s) du roi
22 février 2022 18:19
C’est qui le nouveau boss du conseil ? Didier Tabuteau
... ben avec ça ^^
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jjwaDal
22 février 2022 18:38
Pour indemniser qui que ce soit, l’Etat devrait disposer de la capacité de création monétaire, donc sa banque centrale, ce qui n’est pas le cas. Le seul argent dont il dispose pour le distribuer est celui qu’il nous prend ou celui qu’il emprunte (mais que nous devrons rembourser avec intérêts).
Donc s’il « indemnise » , concrètement ce seront les impôts des victimes, parents de victimes, ami(e)s de victimes qui paieront la casse, nullement les responsables de cette mise en danger de la santé d’autrui.
Mais par ailleurs comment faire la différence entre ceux ayant souhaité participer à une expérience médicale à l’issue incertaine et ceux contraints le canon du révolver sur la tempe (mais pas obligés bien sûr d’accepter la piqûre...).
Les victimes auront les yeux pour pleurer et je le crains rien d’autre. -
I.A.
22 février 2022 19:15
« S’il veut indemniser, le juge administratif le peut. Sans désavouer les « responsables » de l’exécutif, ni se dédire. Sans désavouer ceux de ses membres qui ont quitté les formations de jugement pour aller conseiller les membres du gouvernement dans la prise de diverses mesures surprenantes et contestées, et pour défendre ces dernières devant leurs collègues demeurés au Palais Royal. Sans favoriser les instances pénales qui pourraient menacer certaines personnes.
Sans procéder à un quelconque revirement de jurisprudence
C’est que pour permettre l’indemnisation de ces pauvres gens, les Conseillers d’Etat n’ont en réalité pas grand’chose à faire. Sinon, faire le choix de ne pas aller imaginer des arguments originaux, et calibrés pour empêcher l’indemnisation de ces gens (ou de leurs ayants droits), qui, après qu’ils ont fait confiance aux dires (et aux silences) du gouvernement, finiront leur vie (quand ils ne sont pas déjà morts), en étant handicapés ».
Bon voilà, c’est dit, et on ne pourra pas prétendre que vous ne leur avez pas tendu la perche. Aux uns comme aux autres.
Parce que bon, concernant cette gestion de la Covid, il faut quand même avouer que TOUT ce qui s’est produit depuis 2 ans, TOUT ce qui se produit encore aujourd’hui, et finalement TOUT ce qui se produira à l’avenir, en termes d’injustices, de handicaps, de décès, de deuils, de violences, de maltraitances, d’insultes, de pertes d’emploi, de peurs, d’humiliations et de stress – c’est quand même la faute de TOUS ces individus (professionnels du soin, de la justice, de l’information, de la politique, de l’ordre public, de la défense des droits, de la défense de la Nation, de la culture, de l’éducation) qui n’ont rien dit, rien fait, quand ils n’ont activement participé.
Il est tellement facile, lorsqu’on jouit des prérogatives d’un médecin, d’un juge, d’un journaliste-chroniqueur, d’un ministre, d’un commissaire de police, d’un responsable des droits de l’Homme, d’un général, d’un écrivain, d’un MCUPH, mais tellement facile, de se montrer magnanime avec les irresponsables, et d’oublier à quel point ils peuvent être dangereux pour les plus fragiles.
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quijote
22 février 2022 19:46
https://infodujour.fr/societe/55967-covid-19-la-vaccination-nest-pas-sans-risquesMorceaux choisis :
Les vaccins que l’on administre de façon contrainte et massive aux populations ne sont ni complètement inoffensifs ni réellement efficaces. En outre, leurs effets secondaires à long terme sont inconnus. Explications avec Jean-Marc Sabatier, directeur de recherches au CNRS et docteur en Biologie Cellulaire et Microbiologie, affilié à l’Institut de Neuro Physiopathologie (INP), à l’université d’Aix-Marseille.Voilà la théorie. Mais dans les faits, les vaccins remplissent-ils leur mission ?
J.-M. S.- Les vaccins utilisés doivent répondre à deux critères : ils doivent être efficaces contre le virus et inoffensifs pour notre organisme. À ce jour, il est clair que les personnes vaccinées peuvent être infectées par les variants du SARS-CoV-2, et transmettre le virus à d’autres personnes. Il y a donc un problème majeur d’efficacité.
Les vaccins anti-Covid présentent donc des effets secondaires. Lesquels ?
De même, ces vaccins de première génération (basés sur la protéine spike du virus de Wuhan qui est une souche virale ne circulant plus depuis environ 18 mois) ne sont pas dépourvus d’effets secondaires -plus ou moins graves- chez les personnes vaccinées. Cela signifie que ces vaccins ne sont pas toujours inoffensifs selon les personnes, ce qui est aussi un problème majeur, car l’innocuité vaccinale qui devrait être une condition requise pour tout vaccin n’existe pas.J.-M. S.- Parmi les effets secondaires dits « immédiats » de la vaccination, on retrouve les myocardites, péricardites, thromboses, thrombocytopénies, troubles de la menstruation, et bien d’autres. Il est aussi fortement à craindre des effets indésirables plus « tardifs » (pouvant mettre des mois ou des années à apparaître), tels que maladies auto-immunes, cancers et pathologies neurologiques. Pour toutes ces raisons, je ne recommande pas la vaccination obligatoire et massive des populations (notamment des plus jeunes) contre le SARS-CoV-2 avec les pseudo-vaccins actuels.
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troletbuse
23 février 2022 12:20
Aujourd’hui le waxxin tue plus que le covid mais c’est pas de sa faute, c’est son but..
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Francis, agnotologue
23 février 2022 13:17
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Francis, agnotologue
23 février 2022 13:13
’’- l’efficacité des vaccins a été, dans les annonces gouvernementales, sur-estimée et — sous la pression de l’indéniable morbidité vaccinale — a été constamment revue à la baisse ;’’
’’ les effets secondaires des produits dits vaccinaux n’ont pas été révélés très explicitement ;’’
> Et pour cause : « Les micro-organismes inoculés à travers toutes les barrières naturelles ont été bricolés de telle manière que la majorité des individus développe des pathologies chroniques dont les symptômes ne sont pas faciles à rattacher à leur cause initiale. » Dr Jacqueline Bousquet
C’est bien joli d’indemniser les victimes, et c’est absolument nécessaire.
Mais il ne faut pas que cela soit fait avec l’argent des contribuables !
Il faut faire payer les laboratoires et leurs complices qui ont trompé tout le monde avec leurs faux vaccins et les expériences déguisées, et qui ont ainsi réalisé des profits faramineux.
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quijote
23 février 2022 13:30
Bon, ben, là, il paraît assez clair qu’ils en sont à racler les fonds de tiroir : selon une étude, tu ferais ( même pas sûr, donc... ) plus de cauchemars quand t’as le covid... Bon. Il faut s’attendre à une nouvelle ruée sur les vaccins, à mon avis.
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quijote
23 février 2022 14:02
@quijote
Tiens, ça me fait penser à quelque chose... En tant que grand admirateur de Jung et de pas mal de ses théories, ainsi que pour en avoir expérimenté certaines, je crois à ce qu’il a appelé l’inconscient collectif, aussi bien qu’à la notion d’inconscient personnel, les deux étant nécessairement entremêlés.
Selon ces théories, s’il s’avère effectivement que les fameux vaccins sont ou seront globalement néfastes à court ( ça, on le sait déjà pour certains des vaccinés... ), moyen ou long terme, tant nos inconscients individuels que notre inconscient collectif savent ce qu’il en est. Car l’inconscient sait tout et n’est pas circonscrit dans des limites spatiales ou temporelles. Et dès lors, certains des vaccinés auront été prévenus de ce qui va se passer. Si quelque chose de grave va se passer, certains le savent. Car leur inconscient les a prévenus. C’est inévitable. Par rêve prémonitoire par exemple ( aux sceptiques : je sais de quoi je parle ; mais je sais aussi que, pour qui n’a jamais fait cette expérience, elle est dure à croire... ), ou encore lors de synchronicités. Moi, n’étant pas vacciné, je suis moins susceptible d’être prévenu.
Jung explique dans sa biographie qu’il a su que quelque chose de terrible allait se passer ( en fait, juste la 1ère ou la 2ème guerre mondiale, je sais plus... ) en écoutant les rêves de ses patients en cure.
Si personne n’a été prévenu, c’est que rien de grave ne va se passer. Et ce sera tant mieux.
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Adèle Coupechoux
23 février 2022 14:01
Oui les laboratoires doivent indemniser les victimes et être traduits devant les tribunaux.
Avant ça, l’hystérie sous toutes ses formes et dans n’importe quel domaine doit cesser. Et c’est pas gagné. La folie et la bêtise sont ce qu’il y a de plus contagieux au monde.
Et c’est pas fini non plus...Les fous et les idiots ont tout verrouillé. Même les institutions. Et les campagnes électorales avec...
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Antoine
23 février 2022 14:06
Beau brouillard d’argutie juridique mais concrètement de quels handicaps et décès s’agit-il ? Avant les vaccins, il n’y avait aucun problème de santé ? Donc maintenant, dès qu’il y a un problème postérieur à la vaccination, le coupable ne peut être autre que la vaccin ? J’ai été vacciné trois fois et pas le moindre trouble et les nombreux autres que je connais, rien non plus, alors ?
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Adèle Coupechoux
23 février 2022 14:24
@Antoine
Le Covid est la seule maladie dont vous nous parlez depuis bientôt deux ans.
Pendant deux ans, il n’y a eu que des morts du Covid. Nous avons dû gérer votre peur et toutes celles que vous avez occasionnées et entretenues autour de vous.
Vous vous êtes faits non seulement vacciner et vous avez réussi à faire vacciner la quasi totalité de la population comme vous l’avez faite enfermée, masquée, enfants y compris. Toujours pour gérer votre trouille du virus.Maintenant, vous niez parce que vous n’en avez pas, les effets indésirables de cette injection.
Pourquoi, ce « vaccin » serait-il différent des autres ? Et sans aucun effet indésirable :https://ansm.sante.fr/uploads/2021/11/12/20211112-covid-19-vaccins-pfizer-ei-ps.pdf
J’ai eu mes vaccins traditionnels et comme vous, je n’ai jamais eu d’effets indésirables mais ce n’est pas une raison pour affirmer que c’est accessoire quand ce sont les autres qui les subissent. Ou pour les ignorer complètement.
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Antoine
23 février 2022 16:49
@Adèle Coupechoux
Hélas, rien à faire contre l’obscurantisme qui se nourrit de lui-même. Seule consolation, la covid atteint les organes de reproduction en particulier des anti-vax beaucoup plus atteints que les autres, ce qui limitera la reproduction des idiots. -
Francis, agnotologue
24 février 2022 08:07
@Antoine
Les injections pourraient servir à marquer tout le monde comme du bétail, réduire la population terrestre, réaliser des expériences interdites.
Si c’était seulement pour se faire un pognon de dingue, il ne serait pas nécessaire d’injecter de force les quelques réfractaires avec des poisons et des placebos feraient aussi bien fait l’affaire. -
Antoine
24 février 2022 13:42
@Francis, agnotologue
Le seul problème : le virus est un poison démontré alors que le vaccin n’en est qu’un hypothétique et encore, sauf bien entendu pour les adeptes de la religion anti-vax, atrophie du cerveau comme tant de croyances. -
Francis, agnotologue
25 février 2022 12:51
@Antoine
il n’y a pas de religion antivax, il n’y a qu’une religion du vaccin. Si vous considérez qu’être réfractaire à une religion, alors vous êtres multi-religieux : comment faites vous pour être fidèle à toutes simultanément ? Vous réfléchissez, parois ?
Les vaccins sont faits à base de virus, ou d’ADN, ou d’ARN de virus, mais aussi d’adjuvants et de conservateurs. Les adjuvants sont des poisons avérés. Les conservateurs également.
« Les micro-organismes inoculés à travers toutes les barrières naturelles ont été bricolés de telle manière que la majorité des individus développe des pathologies chroniques dont les symptômes ne sont pas faciles à rattacher à leur cause initiale. » Dr Jacqueline Bousquet
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Adèle Coupechoux
23 février 2022 14:26
Les médecins ou autres personnels qui se sont proposés pour vacciner et entretenir la propagande gouvernementale ont gagné des sommes astronomiques en très peu de temps. Une véritable aubaine.
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quijote
23 février 2022 16:09
Klaus Schwab ( premier président du premier gouvernement mondial ; c’est pas rien, le gars... ) : « Personne ne sera en sécurité si tout le monde n’est pas vacciné. »
Donc, très curieusement, nous avons là affaire à des vaccins qui ne mettent pas à l’abri de la maladie de façon individuelle... Si tout le monde ne le prend pas, c’est comme si personne ne le prenait... Autrement dit, tu t’es vacciné ? Bah tu l’as fait pour rien ! Bah ouais, tout le monde ne l’est pas ! Ben voyons... Je suis curieux de connaître la justification scientifique de son affirmation.
Ces connards sont maintenant vraiment prêts à tout. Ces gens mentent comme ils respirent. Du jamais vu à ce jour en terme de « n’importe quoi ». Qu’ils crèvent tous, lui et ses ministres des régions du monde : les Trudeau ( lui en premier et le plus vite possible ), les Arden, les macron et autres raclures.
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quijote
23 février 2022 16:33
Et allez ! Surmortalité post-vaccinale en Allemagne !
https://www.francesoir.fr/societe-sante/surmortalite-allemagne-vaccins
Heureusement, ça a l’air d’être qu’en Allemagne... Si c’était la même chose en France, ça se saurait...
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pierrot
25 février 2022 11:31
Les effets secondaires dus à la vaccination sont extrêmement rares et jamais en relation causale.
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Francis, agnotologue
25 février 2022 12:06
@pierrot
’’Les effets secondaires dus à la vaccination sont extrêmement rares et jamais en relation causale.’’
Mékilékon !
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eau-du-robinet
27 février 2022 11:01
.Véran emploi journellement son arme principal : Les mensonges, le déni de la réalité ... pour masquer la vérité de leur crimes ...
.En plus il a le culot de menacer M. Wonner de poursuite le jour ou elle perd son mandat de député, pour avoir divulgué des vérités....
.Quand Véran sera t-il enfin traduit en justice et mise en prison ?.Au moment ou la guerre en Ukraine tombe à pique, comme par hasard, on ne parle plus du Covid à la télévision, que de la guerre 24/24 (lobotomisation - « méchant Poutine ») ... pour moi cela signifié que leur objectif est de ne pas aborder les effets secondaires graves suite aux injections massives toxico-génétiques expérimentales. Leur but est de tout faire pour que la vérité ne voit pas le jour surtout avant l’élection présidentielle .... ce que pourrait nuire à la réélection du dictateur Macron !.-
pierrot
27 février 2022 15:51
@eau-du-robinet
madame Wonner est complètement folle.
Comment transmettre le sida avec une seringue qui ne contient pas le sperme du soignant.
Elle devra répondre devant la justice de ces dires qui ont eu comme conséquences d’envoyer des anti vaccins au cimetière et fait dépenser inutilement des frais d’hospitalisations aux autres.
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Jetokex
28 février 2022 05:18
Veuillez trouver ci joint de l’espoir du même genre, plus complet.
https://odysee.com/@JeanneTraduction:a/Dexter-Ryneveldt:7
https://odysee.com/@JeanneTraduction:a/Reiner-Fuellmich-Grand-Jury-01:5
Maître, cela ne sert a rien. Les juges sont tous, sans exception, fanatiquement loyals ou tenus par l’ennemi, depuis plusieurs décennie.
De toute mon existence, jamais il n’y a eu l’ombre d’un état de droit. Jamais il n’y a eu de loi égale pour tous. Jamais les policier n’y ont été soumis.
Toute ma vie j’ai vu les juges protéger leurs amis riches et puissant, abattre leur rivaux en violation ouverte, décontracté, insolente de toute justice.
Maitre. Vous n’étes que le rouage de la répréssion. Obéis aveuglément sinon tu sera tabassé, raquété, kidnappé, violé torturé assassiné !
Sommet toi au pleins pouvoirs de vie et de mort sur toi du juge non élu par la loi non voté sinon tu sera tabassé, raquété, kidnappé, violé torturé assassiné !
Je ne vous servirais jamais. Peut importe vos menaces. Je vivrais libre ou je mourrais, mais je ne respecterais jamais vos lois et vos tribunaux pourris.
