mardi 5 décembre 2023 - par Fergus

Non, les politiciens n’échappent pas tous à la Justice

L’indécente tentative de retour dans la vie publique amorcée par Jérôme Cahuzac a suscité beaucoup de commentaires ironiques ou désabusés, du type « Cahuzac, c’est l’arbre qui cache la forêt ». Sous-entendu : la grande majorité des personnalités politiques échappent aux sanctions judiciaires. Et, de fait, beaucoup passent entre les mailles du filet. Mais pas tous : nombre d’élus et de gouvernants ont été condamnés au cours des dernières décennies. Il en est même qui ont écopé de peines de prison ferme. Petit florilège...

Sarkozy mannequin de prêt-à-porter (caricature de Rodriguez) {JPEG}

… par ordre alphabétique (sans mention des sanctions financières – parfois très lourdes –, ni des peines d’inéligibilité qui ont accompagné ces peines de prison) :

On ne présente plus Isabelle et Patrick Balkany, ce couple sans scrupules que Le Canard enchaîné a surnommé naguère « Les Thénardier ». Lui a été maire de Levallois-Perret durant près de 30 ans, marqués par une fuite en avant de la dette municipale et des pratiques clientélistes. Elle a été sa première adjointe. En 2020, ils ont été condamnés en appel, respectivement à 5 ans et 4 ans de prison ferme, pour « blanchiment de fraude fiscale » et « prise illégale d’intérêt ». Patrick Balkany avait déjà été condamné en appel à 15 mois de prison avec sursis en 1997, déjà pour « prise illégale d’intérêt ».

Moins connu de nos compatriotes, le Guyanais Léon Bertrand, maire de Saint-Laurent-du-Maroni pendant près de 35 ans, a été secrétaire d’État puis ministre délégué au Tourisme durant près de 5 ans lors de la présidence Chirac. En 2017, il a été condamné en appel à 3 ans de prison ferme pour « recel d’abus de biens sociaux ». En 2018, il a de nouveau été condamné en appel dans une autre affaire à 18 mois de prison ferme pour « abus de biens sociaux ».

Ancien maire d’Angoulême et député de la Charente, puis brièvement secrétaire d’État chargé des Collectivités locales, Jean-Michel Boucheron, poursuivi au titre de nombreux chefs d’accusation, s’est enfui en 1994 en Argentine pour échapper à la Justice française qui, de ce fait, a prononcé une peine par défaut. Extradé en 1997, Boucheron a été condamné cette année-là par la Cour d’appel à 4 ans de prison dont 2 ans fermes pour « complicité de faux en écriture de commerce et complicité d’usage de ces faux, recel d’abus de biens sociaux et d’usage de faux, trafic d’influence et délit d'ingérence ».

Outre les malversations qui l’ont conduit devant les juges, Jérôme Cahuzac s’est trouvé au centre d’un énorme scandale pour avoir « menti à tout le pays », comme l’a réaffirmé il y a quelques jours François Hollande ; y compris à lui-même, alors chef de l’État. Ancien maire de Villeneuve-sur-Lot, puis président de la Commission des Finances de l’Assemblée nationale avant de devenir ministre du Budget, Cahuzac a été condamné en 2018 par la Cour d’appel à 4 ans de prison dont 2 ans fermes pour « fraude fiscale » et « blanchiment de fraude fiscale ».

Durant 12 ans maire de Grenoble, Alain Carignon a également été député européen puis président du Conseil général de l’Isère avant d’être élu député français. Devenu ministre délégué à l’Environnement, puis ministre de la Communication, cet Isérois était promis à gravir d’autres marches lorsqu’il a été rattrapé par la Justice. En 1996, il a été condamné en appel à 4 ans de prison dont 3 ans fermes pour « corruption, abus de biens sociaux et subornation de témoins ».

Grâce, notamment, aux révélations du Canard enchaîné, la France entière a pu suivre les différents épisodes du « Penelopegate  ». Mis en cause pour les emplois fictifs d’assistante parlementaire de son épouse et pour d’autres malversations visant à l’enrichissement du couple, François Fillon, maire de Sablé-sur-Sarthe, puis titulaire de différents portefeuilles ministériels avant de devenir Premier ministre de Sarkozy, a été condamné par la Cour d’appel en 2022 à 4 ans de prison dont 1 an ferme pour « détournement de fonds publics ». Une récente décision du Conseil constitutionnel sur un point de droit pourrait ouvrir la porte à un troisième procès.

Claude Guéant , ancien secrétaire général de la présidence puis ministre de l’Intérieur sous Sarkozy, s’est révélé être un « bon client » pour les magistrats : il a en effet été impliqué dans une demi-douzaine d’affaires, dont certaines visant à un enrichissement personnel. En 2017, Guéant a été condamné en appel à 2 ans de prison dont 1 ferme pour « détournement et recel de fonds publics ». En 2022, il a également été condamné dans le dossier des comptes de campagne 2012, plus connu sous le nom d’« Affaire Bygmalion  », à une peine de 18 mois de prison dont 6 mois fermes. La défense ayant fait appel, cette dernière peine n’est pas encore définitive.

Figure marquante des Alpes-Maritimes, Jacques Médecin, après avoir été secrétaire d’État au Tourisme, a exercé plusieurs mandats de député et de maire de Nice. C’est dans le cadre de ces derniers qu’il s’est rendu coupable de diverses malversations financières. Pour échapper à la Justice française, Médecin s’est enfui en Argentine, puis en Uruguay d’où il a été extradé en 1994. L’année suivante, il a été condamné en appel à 2 ans de prison ferme pour « corruption passive » et « recel d’abus de biens sociaux ». En 1998, une nouvelle peine de 2 ans de prison ferme a été prononcée en première instance par défaut, Médecin étant reparti en Uruguay. Il n’y a pas eu d’appel, le condamné étant décédé cette année-là.

Ancien collaborateur de François Léotard, Michel Mouillot fut maire de Cannes durant 8 ans. Mais c’est moins ses mandats municipaux qui lui ont valu une notoriété nationale que les multiples affaires financières dans lesquelles il a été impliqué. Deux ans après avoir été condamné par la Cour d’appel d’Aix-en-Provence à 4 ans de prison ferme pour « corruption et détournement de fonds publics », Mouillot a été une nouvelle fois condamné en première instance à Nice à 6 ans de prison ferme pour « corruption, prise illégale d’intérêts, abus de biens sociaux et faux et usage de faux ». Les deux peines ont été confondues, et le condamné n’a pas fait appel de cette 2e sanction.

Ancien maire, député, puis préfet de police de Paris et ministre du Budget, Maurice Papon a été rattrapé par la Justice dès 1983 la suite de la médiatisation, deux ans plus tôt, par Le Canard enchaîné du rôle qu’il a joué en tant que secrétaire général de la préfecture de Gironde dans la déportation des Juifs de la région bordelaise par les nazis. Au terme d’un très long procès – 6 mois d’audience –, Papon a été condamné en 1998 à 10 ans de réclusion criminelle pour « complicité de crimes contre l’humanité ».

Parmi les justiciables de cette liste, Nicolas Sarkozy est à l’évidence celui dont les casseroles judicaires ont été les plus médiatisées, y compris hors de nos frontières. L’homme, qui a cumulé de nombreux mandats et fonctions diverses depuis la mairie de Neuilly-sur-Seine jusqu’à la présidence de la République, est toujours sous le coup d’une instruction dans le cadre de l’« Affaire du financement libyen  ». Il a en revanche été, en 2021, condamné en première instance à 1 ans de prison dont 6 mois fermes pour « financement illégal de campagne électorale » dans l’« Affaire Bygmalion  ». Un appel est toutefois en cours. Plus dure a été la peine prononcée en 2023 par la Cour d’appel : 3 ans de prison dont 1 an ferme pour « corruption et trafic d’influence » dans le cadre de ce que l’on a nommé l’« Affaire Paul Bismuth  ».

Chanteur dans sa jeunesse, puis homme d’affaires, patron baroque de l’Olympique de Marseille et personnalité politique – il a été député et ministre de la Ville –, Bernard Tapie a mené une vie agitée. Condamné en 1996 à 2 ans de prison dont 8 mois fermes en appel dans l’« Affaire OM-VA  », il a été à nouveau condamné en 1997, toujours en appel, à 18 mois de prison dont 6 mois fermes pour « fraude fiscale » dans l’« Affaire du Phocéa  ». Quant au verdict le concernant dans le cadre de la célèbre « affaire du Crédit Lyonnais  », il n’a pas été prononcé : Tapie étant décédé d’un cancer, sa mort a éteint l’action de la Justice avant que le délibéré du procès tenu en 2021 n’ait été rendu public.

Député puis secrétaire d’État, c’est dans le cadre de son mandat de maire de Draveil (près de 26 ans à l’hôtel-de-ville) que Georges Tron a commis, à l’encontre de collaboratrices, les faits qui lui ont valu d’être renvoyé aux Assises pour « agressions sexuelles » et « viol ». En 2021, cet homme autoritaire et manipulateur a été condamné à 5 ans de prison dont 3 ans fermes.

Outre ceux-là, des dizaines de ministres, de sénateurs, de députés, de présidents de collectivités locales ou de maires – et même un ancien chef de l’État – ont été condamnés par la Justice à des peines de prison avec sursis, le plus souvent assorties de pénalités financières plus ou moins lourdes et de peines d’inéligibilité. La plupart ont été sanctionnés pour des malversations commises dans l’exercice de leur mandat. Parmi ces condamnés – excepté ceux, trop nombreux, qui l’ont été pour diffamation – figure une belle brochette de justiciables qui ont eu, peu ou prou en leur temps, une notoriété au plan national :

Sylvie Andrieux, Daniel Aeschlimann, Jean-Marc Ayrault, Jean-Pierre Bansart, Jacques Barrot, Jean-Michel Baylet, Jean-Pierre Bechter, Pierre Bédier, Jacques Bompard, Jean-Michel Boucheron (un homonyme), José Bové, Philippe Briand, Jean-Christophe Cambadélis, Philippe de Canson Joseph Castelli, Richard Cazenave, Jacques Chirac, Édith Cresson, Serge Dassault, Jean-Paul Delevoye, Harlem Désir, Patrick Devedjian, Hubert Falco, Georges Fenech, Alain Ferrand, Gaston Flosse, Roger Garaudy, Thierry Gaubert, Jean-Claude Gaudin, Alain Griset, François Grosdidier, Jean-Noël Guérini, Meyer Habib, Jean-Paul Huchon, Alain Juppé, Jean-Christophe Lagarde, Jérôme Lavrilleux, Jean-Marie Le Chevallier, François Léotard, Gérard Longuet, Alain Madelin, Jean-François Mancel, Jean-Charles Marchiani, Catherine Mégret, Jacques Mellick, Michel Mercier, Lucette Michaux-Chevry, Michel Noir, Charles Pasqua, Jean-Pierre Pernot, Jérôme Peyrat, Éric Piolle, Jean-François Pupponi, Julien Ravier, Didier Robert, Michel Roussin, Wallerand de Saint-Just, Didier Schuller, Daniel Simonpieri, Thomas Thévenoud, Jean et Xavière Tibéri, Jean-Jacques Urvoas, Manuel Valls.

Qui seront les prochaines personnalités politiques condamnées* ? Les jeux sont ouverts...

Cela dit, une chose est sûre : une majorité de nos concitoyens est écœurée par le non-respect récurrent des engagements de campagne, mais aussi furieuse des choix politiques ou économiques désastreux pour les classes populaires, ou bien encore dégoûtée par l’incurie des gouvernants dans la reconquête – toujours différée – des quartiers en déshérence. Mais contrairement au vœu, très largement fantasmé, d’un grand nombre de nos compatriotes, il ne se passera rien en termes judiciaires à l’encontre des élus coupables de ces manquements.

Le plus souvent délibérés, parfois emblématiques d’une évidente incompétence, et trop souvent symptomatiques du mépris des élites pour les attentes populaires, ces manquements ne constituent en effet pas des motifs de poursuite au regard du Code pénal. Ce n’est donc pas à la Justice que les élus déloyaux vis-à-vis de leurs électeurs devront rendre des comptes au terme de leur mandat, mais à leurs électeurs s’ils ont l’outrecuidance de solliciter à nouveau leurs suffrages.

Olivier Dussopt est actuellement le mieux placé : le 27 novembre, 10 mois de prison avec sursis ont été requis contre lui pour « favoritisme » ; les magistrats feront connaître leur décision le 17 janvier.



74 réactions


  • Clocel Clocel 5 décembre 2023 15:58

    Vous voilà en lavandière de bordel mon bon Fergus !? smiley

    Z’avez raison, le slip crade c’est un bon créneau, porteur comme y disent !


  • Fergus Fergus 5 décembre 2023 16:14

    Bonjour, Clocel

    Par chance, tous les politiciens n’ont pas des dessous crasseux. Ils en est même qui sont intègres à des niveaux subalternes.

    Mais une grande majorité est, je vous l’accorde très volontiers, trop carriériste pour se mettre au service de la collectivité, contrairement à ce qu’ils affirment.


    • Aristide Aristide 6 décembre 2023 10:47

      @Fergus

      Mais une grande majorité etc, etc ....

      Vous devriez vérifier ce que vous écrivez : des chiffres en place de ces ... euh pas de chiffres mais des affirmations diffamatoires du genre : « Ne sont cités là que des élus de plan national. Des milliers d’autres ont été condamnés par la Justice ! »

      Quelques éléments objectifs : NOMBRE D’ÉLUS LOCAUX POURSUIVIS ET CONDAMNÉS

      Au 1er janvier 2021 la France comptait 579 484 élus locaux (source : DGCL, les collectivités locales en chiffres 2022). Si l’on rapporte le nombre de poursuites dirigées contre les élus locaux sur la mandature 20214-2020 à ce chiffre, cela donne un taux de mise en cause pénale de … 0.342 % toutes infractions confondues (y compris pour des faits où la probité des élus n’est pas en jeu).


      Si l’on se concentre sur les seuls chefs des exécutifs locaux le taux de mise en cause pénale est plus important : il est de 2,35 % de manière globale (maires, présidents de groupement de collectivités, de département ou de régions) et de 2,72 % pour les maires (951 poursuites enregistrées sur la mandature 2014-2020 pour 34955 communes)

      C’est vrai que l’insoumis honteux ne fait pas dans la nuance. 

    • Fergus Fergus 6 décembre 2023 11:07

      Bonjour, Aristide

      C’est vous qui devriez lire plus attentivement !

      « grande majorité » ne se rapportait pas aux comportements délictueux, mais au fait que les élus visés privilégient leur carrière au service de leurs compatriotes. 

      Quant aux élus poursuivis et condamnés, ils ont en effet été des milliers sur la période concernée par mon article, à savoir grosso modo les 3 ou 4 dernières décennies !!!


    • Aristide Aristide 6 décembre 2023 11:33

      @Fergus

      « grande majorité » ne se rapportait pas aux comportements délictueux, mais au fait que les élus visés privilégient leur carrière au service de leurs compatriotes

      Vous ajoutez l’insulte à la diffamation !!!

      Quant aux élus poursuivis et condamnés, ils ont en effet été des milliers sur la période concernée par mon article, à savoir grosso modo les 3 ou 4 dernières décennies !!!

      D’où vient ce chiffre ? Vous dites vous-même ne pas avoir exploré le cas des élus locaux !!! Impayable manipulateur !!!

      Moi, je vous donne des chiffres !!! Autour de 3 % de condamnations !!!


    • Fergus Fergus 6 décembre 2023 11:48

      @ Aristide

      Je vous parle en nombre, vous me répondez en pourcentages ! 
      Je viens de voir le site de l’Observatoire SMCL. Il nous indique que, pour la période avril 1995 à juillet 2022, ce sont 1644 élus qui ont été condamnés !
      Si l’on ajoute à ces condamnations celles qui ont été prononcées depuis et celles qui l’ont été dans les 15 ou 20 années précédentes, on est bien sur des milliers d’élus condamnés  !!!


    • mmbbb 6 décembre 2023 11:52

      @Fergus Une republique imparfaite ou la loi s applique à tous mais néanmoins avec l extreme lenteur d un pas de sénateur pour certains .

      Quoi qu il en soit une loi clémente , SCHIAPPA , dans les pays du Nord elle aurait perdu ses droits , Du Pont Morretti aurait certainement « saute » aux USA , 
      Une faute grave pour un ministre .


    • Fergus Fergus 6 décembre 2023 12:51

      @ mmbbb

      Comparé aux pays scandinaves (un peu moins pour les Etats-Unis où la rigueur envers les politiques est à géométrie variable), le fait est que la France n’est pas très vertueuse en matière de justice appliquée au personnel politique, mais aussi industriel et financier.


    • mmbbb 6 décembre 2023 13:19

      @Fergus certes mais nous devrions, nous français ’ cesser de donner des leçons de morale au monde entier . 


    • Fergus Fergus 6 décembre 2023 13:25

      @ mmbbb

      Oui, mais nous ne sommes pas la seule nation arrogante. Sur ce plan, nous n’avons par exemple pas de complexe à faire vis-à-vis des Britanniques ou des Américains.


    • Aristide Aristide 6 décembre 2023 14:28

      @Fergus

      Je vous parle en nombre, vous me répondez en pourcentages ! 

      Je réponds par ce qui est le plus signifiant : le pourcentage permet de clarifier une notion que le nombre ne donne pas, la part de ceux concernés dans la population entière !!! Donner un nombre sans autre explication n’a aucun sens !!! Vous trompez vos lecteurs, ils ne peuvent pas évaluer l’importance de ce phénomène !!!


    • Fergus Fergus 6 décembre 2023 15:33

      @ Aristide

      Vous ne comprenez décidément rien, ou vous faites semblant par pure malveillance : je n’ai évoqué ces milliers d’élus condamnés qu’en réponse à un intervenant qui soulignait le très faible nombre de personnalités politiques citées dans l’article.
      Mon propos n’était pas de quantifier la part des élus condamnés rapportée à leur population !


    • Aristide Aristide 7 décembre 2023 10:23

      @Fergus

      Justement, pour répondre correctement à cette affirmation selon laquelle un très faible nombre de personnes politiques sont condamnés, la seule réponse était de donner justement la population et le taux d’élus concernés.

      Comment juger d’un phénomène quelconque quand on n’en connait pas l’importance.

      Vous ne comprenez décidément rien, ou vous faites semblant par pure malveillance :

      Assez ridicule introduction, je vous réponds simplement qu’il ne vous est pas interdit de réfléchir ... 


  • gruni gruni 5 décembre 2023 16:19

    Un article intéressant qui démontre bien que la justice passe, même pour les puissants défendus par les meilleurs avocats. Pourtant comment échapper au sentiment désagréable qu’il y a une justice, une éducation et une santé à deux vitesses. Alors que de nombreux élus soient jugés, c’est bien. Mais, malgré tout, je ne crois pas que cela effacera la réalité qu’il existe bien une classe de privilégiés.


  • Fergus Fergus 5 décembre 2023 16:31

    Salut, gruni

    En effet, les privilèges de classe existent, de même que les corporatismes ou les petits arrangements entre ceux qui sont issus du même moule. 

    J’ai simplement voulu montrer que, contrairement à ce qui est affirmé trop souvent, ils sont loin d’échapper tous à la Justice lorsqu’ils dérapent. Et encore n’ai-je pas cherché à explorer les dérives des élus locaux plus modestes.

    Mais le fait est, hélas, que beaucoup passent à travers les gouttes. Sans doute parce qu’ils disposent d’un bon parapluie. 😊


    • Clocel Clocel 5 décembre 2023 17:03

      @Fergus

      Man Dieu ! Man Dieu ! La nuit du 4 août !? 

      On aurait abusé de mes jeunes années !? smiley


    • Aristide Aristide 6 décembre 2023 10:55

      @Fergus

      Et encore n’ai-je pas cherché à explorer les dérives des élus locaux plus modestes

      Explorer ??? En deux minutes sur Google, vous trouvez de multiples sources qui vont au-delà de vos propos diffamatoires sur une catégorie de la population qui donne de son temps pour leurs concitoyens !!! 


    • Fergus Fergus 6 décembre 2023 11:16

      @ Aristide

      Je vous renvoie à ma précédente réponse à vos commentaires, comme d’habitude mensongers et manipulateurs  !!!

      « une catégorie de la population qui donne de son temps pour leurs concitoyens » 
      C’est vrai pour beaucoup, ce n’est pas vrai pour tous.
      Je sais d’autant mieux à quoi m’en tenir sur cette question qu’il y a eu dans ma famille plusieurs maires et des conseillers municipaux, mais aussi des conseillers intercommunaux. Parmi mes nombreux cousins et ceux de mon épouse, une est d’ailleurs encore maire (dans le Cantal) tandis que deux autres ont renoncé à solliciter un nouveau mandat en 2020.


    • Aristide Aristide 6 décembre 2023 11:28

      @Fergus

      Vous n’assumez jamais vos propos !!! Un article accusatoire sur la classe politique, sans contextualisation, sans aucune donnée chiffrée…, de la pure démagogie…

      Et vous voilà à jeter l’anathème sur les élus locaux « C’est vrai pour beaucoup, ce n’est pas vrai pour tous. », je vous ai mis sous le nez les données chiffrées, soit moins de 3 % de condamnations !!! 

      Je sais d’autant mieux à quoi m’en tenir sur cette question  ...

      Abstenez-vous de nous donner sans cesse vos histoires personnelles en preuve de je ne sais quoi !!! Ridicule méthode ...


    • Fergus Fergus 6 décembre 2023 11:41

      @ Aristide

      Rien d’« accusatoire sur la classe politique », seuls sont visés les politiciens qui dérapent !
      Si vous ne savez pas lire, je n’y peux malheureusement rien.


    • Aristide Aristide 6 décembre 2023 11:46

      @Fergus

      Vous ne savez pas ce que vous avez écrit :

      La grande majorité des personnalités politiques échappent aux sanctions judiciaires. Et, de fait, beaucoup passent entre les mailles du filet. Mais pas tous : nombre d’élus et de gouvernants ont été condamnés au cours des dernières décennies. Il en est même qui ont écopé de peines de prison ferme. Petit florilège.


    • Aristide Aristide 6 décembre 2023 11:49

      @Fergus

      Et cela : Mais le fait est, hélas, que beaucoup passent à travers les gouttes.


    • Fergus Fergus 6 décembre 2023 12:54

      @ Aristide

      Seuls sont visés les politiciens qui dérapent !

      Problème de lunettes ou problème cognitif ???


    • Aristide Aristide 6 décembre 2023 14:05

      @Fergus
      Et vous de mémoire, vous avez écrit :

      La grande majorité des personnalités politiques échappent aux sanctions judiciaires. Et, de fait, beaucoup passent entre les mailles du filet.


    • Fergus Fergus 7 décembre 2023 11:55

      Bonjour, Aristide

      Eh oui, sont en l’occurrence ciblées les « personnalités politiques » qui ont commis des malversations, et en aucun cas l’ensemble de la population politique. 
      Curieux qu’il n’y ait que vous sur ce fil pour n’avoir pas compris cela !


    • Aristide Aristide 7 décembre 2023 12:26

      @Fergus

      Indécrottable, vous dénoncez à juste titre les malversations des élus. Il me semble que la moindre des choses est de préciser au mieux la part des élus concernés.

      Après, il n’est pas étonnant qu’ici, un article aussi partisan et partiel ne soit mis en cause tellement il correspond à une image que beaucoup du coin voudraient voir comme réelle. Le « Tous pourris » qui plait bien ici ...

      Eh oui, sont en l’occurrence ciblées les « personnalités politiques » qui ont commis des malversations, et en aucun cas l’ensemble de la population politique. 

      Qui dit le contraire, je vous répète simplement qu’après avoir lu votre article, on ne sait rien de l’étendu de cette plaie qu’est la corruption des politiques en France !!!!

      Vous n’êtes pas le seul à user jusqu’à la corde de ce procédé de grossissement en évitant de placer le contexte et surtout d’en ramener à sa juste proportion l’étendu.


  • sylvain sylvain 5 décembre 2023 17:15

    c’est vrai, certains sont condamnes. Mais force est de constater que ce sont pour la plupart des seconds couteaux. Ce n’est pas parce qu’on a un mandat qu’on va au siecle.

    SI sarko part en prison, la ce sera pas rien, et dieu sait qu’il le merite. Mais j’ai des doutes....


    • Fergus Fergus 5 décembre 2023 17:38

      Bonjour, Sylvain 
      L’important n’est pas qu’ils aillent physiquement en prison, mais qu’ils soient reconnus coupables et condamnés.
      Et si possible contraints de
      payer de lourdes amendes pour compenser le fait que leurs peines soient aménageables.


    • confiture 5 décembre 2023 18:01

      @Fergus
      et aussi de sortir du système électoral, c’est la plus simple et puissante punition


    • Fergus Fergus 5 décembre 2023 18:14

      Bonsoir, confiture 
      Tout a fait d’accord.
      Personnellement, je pense que des élus condamnés (ne serait-ce que 6 mois avec sursis) pour des faits délictueux commis dans l’exercice de leur mandat devraient être inéligibles au moins 10 ans, et à vie pour les cas les plus graves.


    • sylvain sylvain 5 décembre 2023 18:40

      @Fergus
      pas d’accord. Ces types se savent parfaitement coupables, ils savent que ce qu’ils font, ce sont les affaires, la politique et que ca se passe comme ca. Autrement dit ils se savent coupables mais ne se sentent pas coupables.
      Les condamnes a rien du tout en estimant qu’ils sont coupables, c’est juste enteriner ce systeme de fonctionnement.


    • Fergus Fergus 5 décembre 2023 20:08

      @ sylvain

      Qui parle de « condamnes a rien du tout » ?
      Même avec du sursis, une peine de prison de quelques mois à 2 ans, ce n’est pas rien. Surtout si le condamné doit en outre payer des indemnités importantes et être inéligible durant de longues années.


    • Aristide Aristide 6 décembre 2023 11:01

      @Fergus

      Personnellement, je pense que des élus condamnés (ne serait-ce que 6 mois avec sursis) pour des faits délictueux commis dans l’exercice de leur mandat devraient être inéligibles au moins 10 ans, et à vie pour les cas les plus graves.

      Jean-Luc Mélenchon condamné à trois mois de prison avec sursis pour rébellion et provocation


    • Fergus Fergus 6 décembre 2023 11:23

      @ Aristide

      Oui, et ???
      En l’occurrence, je n’ai pas développé, mais ce n’est pas à ce genre de délit que je pensais, ni même aux propos diffamatoires, mais à des malversations du genre :
      Abus et recel de biens sociaux
      Faux et usage de faux en écritures publiques
      Détournement de fonds
      Corruption et recel de corruption
      Etc.


    • Aristide Aristide 6 décembre 2023 11:41

      @Fergus

      Vous dites n’importe quoi, tous les délits que vous donnez entraînent des peines bien importantes que vos 6 mois avec sursis !!!

      La rébellion et la provocation sont autrement graves pour une personne publique !!!

      Les peines : 

      Abus et recel de biens sociaux : 5 ans
      Faux et usage de faux en écritures publiques 10 ans
      Détournement de fonds 10 ans
      Corruption et recel de corruption 10 ans


    • Fergus Fergus 6 décembre 2023 11:58

      @ Aristide

      C’est vous qui dites n’importe quoi !
      Vous mentionnez les peines maximales théoriques. Or, l’examen des peines prononcées à l’encontre des personnalités politiques montrent qu’elles ne sont jamais appliquées, loin s’en faut, et même très loin !!!


    • Aristide Aristide 6 décembre 2023 12:12

      @Fergus

      C’est la loi, ... 

      Or, l’examen des peines prononcées à l’encontre des personnalités politiques montrent qu’elles ne sont jamais appliquées, loin s’en faut, et même très loin !!!

      Comme sur la totalité des peines pour les délits !!!! 

      Vous laissez croire que les politiques bénéficieraient d’une mansuétude de la justice, ce qui est faux ...

      Si pour les crimes, les peines prononcées représentent 45 % de l’encouru, pour les délits l’écart est massif : les peines prononcées ne représentent en moyenne que 8 % de l’encouru, 4 % si on ne prend que la partie ferme. Certains interprètent cela comme un laxisme des juges.

      C’est .

      Un petit conseil : sourcez un minimum vos affirmations oiseuses


    • Fergus Fergus 6 décembre 2023 12:46

      @ Aristide

      « Comme sur la totalité des peines pour les délits »
      Ai-je dit le contraire ???
      Vous êtes décidément un individu malfaisant !!!


    • Aristide Aristide 6 décembre 2023 14:03

      @Fergus

      Vous arguez qu’ils bénéficieraient de privilèges et de la mansuétude des juges !!! 


    • Fergus Fergus 6 décembre 2023 15:28

      @ Aristide

      Ce n’est pas du tout mon propos. 
      Cela dit, c’est vrai dans certains cas, mais faux dans d’autres. Comme avec les justiciables ordinaires selon qu’ils ont affaire à des magistrats plutôt portés sur la sévérité ou sur l’indulgence !


  • Lynwec 5 décembre 2023 18:51

    Tant de candeur ne peut qu’émouvoir le lecteur... Fergus marche à plein (volontairement ou non) dans la combine du pouvoir, celle qui consiste à sacrifier de temps en temps un pion devenu inutile (ou indésirable), manière de pouvoir dire : « Vous voyez, la justice règne aussi pour les politiques... »

    Sans parler des règlements de comptes entre coquins (qui ne sont plus copains)...


    • Fergus Fergus 5 décembre 2023 20:12

      Bonsoir, Lynwec

      Vous racontez n’importe quoi !
      Je suis au contraire favorable à un durcissement de la Justice envers les élus ayant commis des malversations, à la fois en termes de poursuites afin que nul ne puisse passer au travers, et en termes de hauteur des sanctions, les élus ayant un devoir d’exemplarité !!!


    • Lynwec 5 décembre 2023 21:38

      @Fergus

      Il n’empêche que vous vous émerveillez devant quatre pelés et un tondu condamnés (oh, le mot est impressionnant, mais les peines...) alors que le marais est bien fétide et que les crocodiles s’y ébattent sans trop de risques...

      On ne peut pas affirmer qu’on veut un « durcissement » de la justice et « en même temps » considérer qu’elle fait déjà du bon boulot (ce qu’elle ne fait pas...) . Les mailles du filet sont bien larges et ne capturent pas grand chose (c’est étudié pour...)


    • Fergus Fergus 5 décembre 2023 22:52

      @ Lynwec

      Qui vous dit que je m’« émerveille » ? C’est n’importe quoi !
      Oui, les « mailles du filet sont bien larges », beaucoup trop à mon goût. Pour autant, l’on ne peut pas dire qu’elles « ne capturent pas grand chose », mais ce sont surtout des élus locaux indélicats qui sont condamnés, rarement des personnalités de premier plan, malgré parfois de belles casseroles accrochées à leurs basques.

      « les crocodiles s’y ébattent sans trop de risques »
      C’est quand même de moins en moins vrai, notamment depuis la création du PNF. Mais on est encore loin de ce qu’il conviendrait de faire. Et il faudrait cesser de faire juger les ministres par la CJR, autrement dit principalement par leurs pairs.


  • xana 5 décembre 2023 19:39

    Je remarque à quel point ces peines prononcées du bout des lèvres sont légères. Allons, ces braves gens en col blanc ne risquent pas de se retrouver condamnés à vie, eux. Mais il faut dire qu’ils sont propres sur eux, et surtout qu’ils n’utilisent pas les services d’avocats commis d’office.

    Pour ma part j’estime que ceux qui votent les lois savent fort bien faire la différence entre ce milieu, le leur, et le reste de la population. Rien que pour cela cette Justice est une parodie destinée à protéger les coupables d’une juste punition.

    Quelques mois pour avoir volé des millions, si on est assez maladroit pour se faire prendre, et si on ne sait pas faire jouer ses protections...Sans parler des « aménagement de peine » dont personne ne fait état ici.

    A comparer avec les peines échues aux petits voleurs.

    Pesronnellement j’estime que la corruption, sous toutes ses formes, mérite la peine de mort sans la moindre hésitation dès qu’elle dépasse quelques dizaines d’euros. On devrait pouvoir avoir une confiance absolue dans nos élus. Sinon...


    • Fergus Fergus 5 décembre 2023 20:25

      Bonsoir, xana

      « Je remarque à quel point ces peines prononcées du bout des lèvres sont légères »
      Le fait est qu’à faute comparable, les sanctions sont en général nettement plus lourdes en droit anglo-saxon.

      « cette Justice est une parodie destinée à protéger les coupables d’une juste punition »
      On en peut pas affirmer cela. La réalité est qu’à faute égale, il y a une grande disparité entre les ressorts juridictionnels. Et ce constat vaut pour tous les justiciables et pour tous les types de délit.

      « A comparer avec les peines échues aux petits voleurs »
      En êtes-vous sûr ? Sur ce site, comme sur beaucoup d’autres du web, les discours les plus virulents dénoncent au gré des affaires qui agitent l’actualité, tantôt l’excessive rigueur à l’égard des petits délinquants, tantôt le laxisme des juges envers les mêmes. Comprenne qui peut !

      « la corruption, sous toutes ses formes, mérite la peine de mort sans la moindre hésitation »
      N’importe quoi ! 


    • saint louis 5 décembre 2023 21:05

      @xana
      "Pesronnellement j’estime que la corruption, sous toutes ses formes, mérite la peine de mort sans la moindre hésitation dès qu’elle dépasse quelques dizaines d’euros. On devrait pouvoir avoir une confiance absolue dans nos élus. Sinon...

      "
      Ce genre de règle aurait dû être inscrite d’office dans la constitution, car connaissant le milieu du pouvoir (si proche du milieu mafieux), la corruption et le détournement de fonds ne pouvait être évité.


    • Aristide Aristide 6 décembre 2023 11:19

      @Fergus

      Comprenne qui peut !

      Quand on fait un article, la moindre des choses est d’essayer de donner des réponses cohérentes et sourcées. En place des discussions de café du commerce ou d’antiennes lors de réunion locale d’insoumis !!!

      Le document INSEE : Vols sans violence


    • Fergus Fergus 6 décembre 2023 11:28

      @ Aristide

      N’importe quoi ! La nature des peines n’était pas le sujet de mon article !!!
      « La moindre des choses » serait que vous en teniez compte au lieu de foncer tête baissée pour distiller vos provocations ridicules et si manifestement sous-tendues par un irrépressible besoin de persifler !


    • Aristide Aristide 6 décembre 2023 11:52

      @Fergus

      Je répondais à cela :

      Sur ce site, comme sur beaucoup d’autres du web, les discours les plus virulents dénoncent au gré des affaires qui agitent l’actualité, tantôt l’excessive rigueur à l’égard des petits délinquants, tantôt le laxisme des juges envers les mêmes. Comprenne qui peut !


    • Lynwec 6 décembre 2023 13:17

      @Fergus

      La corruption politique aboutit, l’air de rien, à détruire des vies (par la pauvreté, le chômage, les empoisonnements pfizériens...) .
      Au temps des empereurs chinois, de tels coupables étaient exécutés, leur patrimoine spolié au bénéfice du trésor public, et leurs familles prenaient très cher (exil, esclavage...)

      Alors, la peine de mort (d’ailleurs supprimée en Fronce), n’importe quoi ?
      Faut voir... Sans dissuasion réelle, autant dire que c’est open bar pour se goinfrer...
      Et là, avec des peines de sursis, et souvent des non lieux après dix ou vingt ans de procédure, c’est plutôt carte blanche...


    • Fergus Fergus 6 décembre 2023 13:32

      @ Lynwec

      Entre des peines avec sursis et la peine de mort, il y des sacrées marges, non ?

      Pour ce qui est de la « corruption politique », encore faudrait-il pouvoir la démontrer. Car ce que vous appelez ainsi est souvent la résultante, non pas de faits de prévarication, mais de convictions de gouvernance possiblement liées à la pression des lobbies et à leur force de persuasion. Ce qui est non traçable !


  • Com une outre 5 décembre 2023 21:33

    Cela fait bien peu vu le nombre de magouilles montées par les politiciens. La liste devrait faire 1 kilomètre au moins.


    • Fergus Fergus 5 décembre 2023 22:44

      Bonsoir, Com une outre

      Ne sont cités là que des élus de plan national. Des milliers d’autres ont été condamnés par la Justice !
      Cela dit, comme vous, je regrette que certains échappent à la Justice, notamment en usant d’artifices de défense ou en bénéficiant de vices de procédure.


    • Aristide Aristide 6 décembre 2023 11:59

      @Fergus

      Des milliers d’autres ont été condamnés par la Justice !

      Il parait que vous n’accusez pas la classe politique !!!

      Cela dit, comme vous, je regrette que certains échappent à la Justice, notamment en usant d’artifices de défense ou en bénéficiant de vices de procédure.

      Il ne faut pas beaucoup gratter l’insoumis pour trouver cette ineptie digne des justices expéditives : artifices de défense !!!

      Il n’existe que des arguments de défense, qu’est-ce qu’un artifice de défense ?


    • Fergus Fergus 6 décembre 2023 12:56

      @ Aristide

      « Il parait que vous n’accusez pas la classe politique »

      Ben non ! Pour la énième fois, seuls sont visés les politiciens qui dérapent !!!



    • Aristide Aristide 6 décembre 2023 14:30

      @Fergus

      Sauf que vous donnez un chiffre brut sans donner le nombre d’élus !!!


  • zygzornifle zygzornifle 6 décembre 2023 09:02

    Heureusement Paul Bismuth court toujours .....


    • Fergus Fergus 6 décembre 2023 12:59

      Bonjour, zygzornifle

      Oui, mais ces convocations à répétition devant les juges doivent lui pourrir la vie. Et l’ensemble donne une image de délinquant récidiviste qui dépasse très largement nos frontières comme l’illustre la caricature en costume façon bagnard : elle a été dessinée par un Mexicain.


  • Aristide Aristide 6 décembre 2023 14:36

    Dans la même veine de votre article : Qu’elle est jolie la république bourgeoise !. 

    L’auteur ne se cache pas derrière son petit doigt, lui !!!

    La conclusion :

    On peut adopter les lois que l’on veut contre la corruption, les affaires et les privilèges, mener toutes les enquêtes possibles, on peut même diminuer et limiter leur importance, mais on ne peut pas les éliminer. Car leur existence et celle de la démocratie bourgeoise sont tellement imbriquées l’une dans l’autre que l’on ne peut supprimer l’une sans éliminer l’autre. Le véritable scandale n’est pas la corruption, mais l’existence de cette classe dominante corrompue et parasite qui vit du travail des autres

    Comme on dit à LFI, une tare systémique !!!


  • troletbuse troletbuse 7 décembre 2023 11:45

    Mais Fergus, je pense que votre article fait partie de l’histoire.

    Aujourd’hui la justice est juste sévère pour tous ceux classés dan l’ultra-droite par la doxa, comme pour les manifestants de Romans, je crois.


  • troletbuse troletbuse 11 décembre 2023 00:01

    En espérant que la justice française corrompue soit obligée d’ouvrir une enquête sur le mensonge des waxxins !

    https://crowdbunker.com/v/ysAyVzPxDs


    • Lynwec 11 décembre 2023 08:02

      @troletbuse

      Vu comment les rares personnes en vue qui dénoncent ou ont dénoncé ce mensonge décèdent « par coïncidence » (la notion de « coïncidence » a évolué parallèlement à celle de « vaccin »...), cette obligation n’est pas pour demain...


    • Francis, agnotologue Francis, agnotologue 11 décembre 2023 09:33

      @troletbuse
       
       Je trouve que sur cette vidéo proposée, AHC n’a pas bonne mine. On la dirait souffrante.


    • troletbuse troletbuse 11 décembre 2023 10:09

      @Francis, agnotologue
      Effectivement, aujourd’hui la vidéo ne se charge pas. Censure bretonneuse ???
      Mais j’ai aussi vu hier une vidéo de NDA qui dénonce ces points
      Ce matin, je viens de regarder la matinale de Tocsin avec à la fin Jean Dominique Michel qui parle de cette opération mondiale.
      J’ai bien peur que ceux qui ont cru tous ces mensonges restent dans le déni, on peut le voir sur AV, et qu’ils persistent jusqu’à leur suicide.
      Les nouvelles attaques du NOM sont le réchauffement, la géo-ingénierie modifiant le climay en empoisonnant la planète et ces dernier temps la tempête solaire qui serait « la cause » d’un black-out" attribué au soleil mais provoqué par le N.O.M.
      Vu que aujourd’hui, la suite normale des événements devrait être un NUREMBERG 2 pour tous ces eugénistes.
      Ne regardant pas le mainstream, je pense que les merdias françaises cavhent tout cela en parlant de guerre Ukraine ou Palestine pour cacher la merde au chat.
      Même sur AV, je vois que ces événements ne sont pas primordiaux alors que ce génocide a bien existé et il continue.


    • troletbuse troletbuse 11 décembre 2023 10:58

      @Francis, agnotologue
      Dans la vidéo ce sont 5 députés européens et non AHC
      Aujourd’hui sur mon ordi, pas de Crowdbunker, Oyssée, Reseau int


    • troletbuse troletbuse 11 décembre 2023 11:06

      @troletbuse
      Mais ca passe sur la 4G


    • troletbuse troletbuse 11 décembre 2023 11:46

      @Francis, agnotologue
      Ah oui, tu parles de la vidéo postée le 10/12 à 10h05 sur l’article de Péréol


    • Francis, agnotologue Francis, agnotologue 11 décembre 2023 12:18

      @troletbuse
       
       ’’Ah oui, tu parles de la vidéo postée le 10/12 à 10h05 sur l’article de Péréol’’

       Oui, merci. J’ai dû me tromper.
       
       https://crowdbunker.com/v/kVVkdY8gmV


  • chantecler chantecler 11 décembre 2023 10:22

    Sortie de tunnel ?

    Un peu de lumière en vue ?

    Recherchant un peu d’info intéressante , (en ce moment l’offre est limitée) ,...voire me permettant d’espérance je suis tombé sur ça .

    Même X. Moreau me semble plus audible surtout avec son pote Husson :

    https://reseauinternational.net/berlin-a-la-croisee-des-chemins/

    L’occident l’a dans les dents....

    et la grande Allemagne redeviendrait elle plus raisonnable en abandonnant un trop plein d’idéologie ?

    C’est à dire qu’il y a la réalité . (prévisible... !)

    V. Poutine doit se poiler ...

    ( chapeau l’artiste !)

    Quant à nous avec E. Macron , euh , je ne sais pas ...

    Chacun sa croix...

    Après tout les ricains font avec Biden le Sénile !

    Je ne les plains pas : ils l’ont bien voulu et mérité


    • troletbuse troletbuse 11 décembre 2023 11:34

      @chantecler
      J’ai comme l’impression que Reseau et d’autres viennent d’être censurés par l’autre saloperie bretonneuse
      Pour le Poudré, ce n’est pas une croix mais une rondelle à la quête de gros boulons non filetés !


  • troletbuse troletbuse 11 décembre 2023 12:24

    En voila un qui contredit cet article

    https://www.youtube.com/watch?v=_jsCpNX0U4M


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