Commentaire de Ar zen
sur Traité transpacifique RIP
Voir l'intégralité des commentaires de cet article
@jmdest62
Je vais vous faire une confidence : je n’ai pas lu le TTP. Alors, je n’en sais rien. Mais, il m’étonnerait que les USA n’aient pas prévu une issue de secours dans ce traité. La dénonciation de celui ci se fera tout naturellement selon les formes de droit de pratique courante. Le TTP doit comporter, comme le TUE et le traité de l’OTAN, les conditions de sa rétractation et dénonciation.
Pour répondre à votre question, je ne sais pas où trouver les clauses de ce TTP ? (J’utilise l’acronyme en Français).