Taxer les banques ?
A Davos, Nicolas Sarkozy vient d’appeler à nouveau à « moraliser » le capitalisme. Je n’ai jamais réellement compris ce que la morale pouvait bien avoir à y faire. Soit il existe une notion commune de ce qui est acceptable ou, pour reprendre une catégorie plus britannique, décent, avec les garde-fous qui permettent de bloquer les comportements déviants, soit chacun est libre de faire ce qu’il veut et les exaspérations sont inefficaces.
On dit beaucoup en ce moment que les financiers n’ont rien appris de la crise. C’est faire gravement insulte à leur intelligence ; ils ont au contraire parfaitement intégré qu’ils pouvaient se goinfrer sans se soucier des conséquences qui ne les affecteront pas personnellement. Nous sommes à l’heure actuelle dans un système où l’Etat garantit la solvabilité des établissements financiers, sans rien demander en échange. Ce n’est pas tenable, et on peut imaginer deux grands types de solutions.
Réguler effectivement
La finance est une activité très régulée, à un petit détail près : les institutions qui sont censées surveiller sont bien trop petites pour suivre l’activité des banques de manière efficace. Circonstance aggravante, elles sont peuplées de gens qui ne sont pas « à la page » et n’ont pas la mesure des dernières innovations financières. Ce qui pose une question de principe : est-il seulement possible de fliquer efficacement les acteurs sur les marchés financiers ? La réponse est oui, et on le voit paradoxalement avec l’affaire Kerviel.
Le service interne de la société générale, les superviseurs de Jérôme Kerviel, avaient apparemment tous les éléments pour contrôler l’activité de ce dernier. Ils disent n’avoir été au courant de rien, Kerviel soutient avoir fait des rapports permanents à ses supérieurs. Le simple fait que les superviseurs du DAXX allemand annoncent avoir informé la SG de prises de position très fortes de la part de Kerviel et que cette dernière ait opposé une fin de non-recevoir laisse percevoir de quel côté penche la vérité. Les contrôleurs de la SG avaient sans doute une assez bonne image de l’activité réelle de son trader, mais n’avaient aucune raison d’y mettre fin puisqu’il rapportait de l’argent. Le régulateur officiel, au contraire, n’avait pas réellement la possibilité de surveiller les trains.
D’où la première idée : donner au régulateur l’équipe de surveillance de la société générale. Pour cela, il suffit que l’autorité de régulation puisse recruter un nombre suffisamment élevé de gens à jour, c’est-à-dire une grosse équipe de traders. Bien entendu, il est nécessaire de les payer au prix du marché, c’est-à-dire cher. Donc le budget de l’autorité, extrêmement important, doit être supporté par les banques, via une contribution spéciale. Gordon Brown, notamment c’est récemment engagé sur cette voie. Il va sans dire que les annonces de Mme Lagarde dans le même sens sont assez ridicules en termes de budget.
Faire participer les banques à leur assurance tout risque.
L’idée sous-jacente est extrêmement simple à saisir : les banques viennent de coûter beaucoup d’argent au contribuable ; si elles sont rentables il serait de bon ton qu’elles contribuent spécialement. La première chose qui vient à l’esprit est une taxe supplémentaire sur les bénéfices. C’est ce que vient d’annoncer Barack Obama, pour 90 milliards de dollars en dix ans et qui va peut être va peut être advenir en France (mais pour moins et juste pour un an, faut pas déconner). La banque centrale européenne pousse également à la roue dans ce sens.
Ce type de taxe a néanmoins un inconvénient : elle n’est politiquement pas très sanctuarisée, et le prochain gouvernement en faveur de la liberté d’entreprendre peut fort bien la raboter plus ou moins violemment, et à des intervalles assez réguliers.
Un second dispositif beaucoup plus intéressant est proposé par Jacques Delpla : en pratique, l’Etat garantit les dépôts bancaires contre le risque de faillite. Appliquons donc la logique de la concurrence et le droit des aides d’Etat chers à Bruxelles : si les banques bénéficient d’une assurance, qu’elles la paient au prix du marché ! Quel est-il ce prix du marché ? Il se trouve que lorsqu’une banque dispose de liquidités qu’elle ne souhaite pas investir, elle les place auprès de la BCE avec la certitude de les retrouver le lendemain. Ce dépôt est rémunéré environ 1% en dessous du taux de refinancement que la BCE offre aux banques. Delpla propose donc fixer une taxe à un peu en dessous du taux de facilité de dépôt (pour tenir compte du coût de gestion de la liquidité par les banques) soit en moyenne une taxe de 1 à 1,5% qui rapporterait en France entre 12 et 18 milliards d’euros par an. Un des intérêts de ce mécanisme est qu’il est contra cyclique, puisque le taux est quasi-nul en période de crise, et élevé dans les périodes d’expansion financière.
La fin de son raisonnement est un peu difficile à suivre : le prix de la sécurité n’est pas le taux de facilité de dépôt en lui-même, mais la différence avec le taux de refinancement. Le taux de refinancement est le taux directeur qui définit la rentabilité globale du système financier et l’écart avec le taux de facilité de dépôt, plus faible, indique une prime de risque en moyenne de l’ordre de 1%. On s’attend au contraire à ce que le coût d’une assurance soit pro cyclique : en période d’expansion, le risque semble faible mais il est beaucoup plus important en période de crise.
Pour le reste, je partage entièrement son analyse, notamment sur un point crucial : cette ressource de long terme n’est pas délocalisable. La taxe porte non pas sur les bénéfices, mais sur la masse des fonds collectés sur le territoire national. Les sièges sociaux des banques peuvent bien déménager, les dépôts continueront d’être soumis à l’impôt. La taxe serait payée mensuellement, en fonction du taux régulièrement révisé.
Dominique Strauss Kahn a annoncé que le FMI travaillait sur un modèle de taxe pour les banques. Il semble qu’il envisage un système légèrement différent, mais pas incompatible avec l’approche décrite ci-dessus, puisque le montant de l’impôt varierait en fonction des risques pris par les banques. Chaque banque étant libre dans le système Bâle II de définir et de mettre en œuvre son propre profil de risque financier il paraîtrait effectivement un peu étonnant que la « prime d’assurance » soit identique pour toutes. Les institutions qui choisissent de prendre plus de risques devraient payer une taxe plus élevée car les risques qu’ils courent, la collectivité les court également pour partie.
Côté moins : ça nécessite que le « profil de risque » des banques soit bien calculé. Côté plus, c’est l’inspiration sur laquelle se construit la future architecture prudentielle dite Bâle 3, qui doit ramener dans les bilans tous les risques dissimulés sous les tapis. On ne pourra plus lessiver ses bilans avec les SIV. En particulier, cela permet de toucher d’avantage les banques d’affaires, qui collectent peu de dépôt et prennent plus de risques.
17 réactions
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colza
9 février 2010 13:30
Je n’ai pas d’avis technique sur vos propositions car je ne suis pas du tout financier. Il suffit de voir comment je gère mon compte en banque ! : -)
Par contre, je me demande combien de temps mettront les établissement financiers de tous poils pour contourner le système et en corollaire, ne faudrait-il pas que le système soit international, afin que tous soient traités de la même manière et ne puissent pas échapper aux taxes.-
manusan
9 février 2010 14:15
Dans le mille Philippe, il faudrait aussi que l’État ait des parts non négligeable dans les banques de dépôt. Quand aux autres, qu’elles crèvent en silence en cas de crise.
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Tonio
9 février 2010 14:12
Colza : La version « taxe sur les dépôts » présente l’avantage de pouvoir être mise en oeuvre dans chaque pays sans craindre de fuite des capitaux. La version FMI n’est pas encore connue dans les détails, mais demandera sans doute une certaine coordination des grandes places financières.
Philippe Renève : Nous sommes d’accord, peut être un article là-dessus une de ces quatre, avec la question complexe des faillites bancaires. Pour la titrisation, je l’ai discutée dans un article de mon blog, disponible ici :
http://toniobloug.hautetfort.com/archive/2008/05/07/regulation-des-marches-financiers-quelles-lecons-de-la-crise.html -
Cipango
9 février 2010 14:12
Je suis entièrement d’accord avec vous, les banques ont parfaitement compris le message du risque zero. Quant aux solutions proposées, bien que non spécialiste en ce domaine, il me semble que les banques trouveront comme toujours un bon moyen de les contourner ou de faire plier les états.
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plancherDesVaches
9 février 2010 15:21
Ha... si les socialistes pouvaient être de gauche...
Un peu d’info ne fait pas de mal, néanmoins :
http://criseusa.blog.lemonde.fr/2010/02/08/reflexions-sur-leconomie-us-en-2010-sortie-de-crise-improbable-krash-lent-previsible/
« le financement contraint du Trésor conduit à des besoins de financement accrus qui supposent une stagnation de l’économie permettant le financement de la reprise »
Soit : les US vont dans le mur.
http://contreinfo.info/
Jeter un oeil sur les news à droite... -
Croa
9 février 2010 17:49
Nous accorderons à ce naïf auteur une certaine bonne volonté.
Pour sortir des crises à succession et de l’actuel (quoique ça commence à durer) marasme social il faudrait tout simplement renationaliser les banques.
La création monétaire et la gestion des finance relève du service public, donc de l’état. Ceux qui ont abandonné tout ça aux banques sont des traîtres.
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Tonio
9 février 2010 17:56
L’auteur est certainement de bonne volonté, d’ailleurs il répond
. La nationalisation des banques pose d’autres problèmes et si elle a été abandonnée par la gauche, ce n’est pas par traitrise ou sottise, mais parce qu’on en voyait bien les inconvénients. L’argent n’allait pas aux entreprises en croissance, mais à des entreprises sous perfusion, ce qui rendait paradoxalement le crédit rare pour ceux qui en avaient besoin. Il est très difficile de gérer « administrativement » le crédit et par ailleurs l’exemple du Crédit Lyonnais devrait rappeler que l’Etat est largement aussi con que le privé quand il faut. Notons simplement que les banques coopératives ne se tirent pas avec les honneurs de la tourmente actuelle. En somme, il n’y a pas de système miracle qui n’ait pas d’inconvénient et il faut faire dans un monde imparfait. -
Croa
10 février 2010 23:34
On peut faire en effet dans un monde imparfait mais pas dans celui où l’on doit subir les conséquences de la prévarication.
Par ailleurs rechercher la meilleure croissance d’une économie de gaspillage c’est la preuve que le mal est déjà étendu, tel un drogué de plus en plus accros au point de doubler sa dose ! Ce, sachant que le crédit n’est que la dope des sociétés de consommation.
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ddacoudre
9 février 2010 18:44
bonjour tonio
salut ex camarade, il y a longtemps que j’ai compris que l’on ne peut servir deux maitre a la fois, j’ai trouvé que Mélanchon l’avait compris tardivement. a mon sens tu as tors de railler le président.
je ne le crois pas du tout sincère, car il est tellement bon en illusion qu’il à manqué son destin d’artiste, a moins que la politique soit devenu une comédie à grand spectacle, mais c’était plutôt dans notre histoire de se poser ce genre de question, et ce n’est pas parce qu’il vous coupe l’herbe sous les pieds que c’est stupide. et le fait de soutenir que le capitalisme ne peut être moraliser est pire encore.il y a des modèles qui se sont théorisé dont le but est de faire de l’argent l’on ne peut a la fois conserver ces modèles qui façonnent nos comportement et demander haux hommes qui les servent de se moraliser , ce que j’en conviens ne veut alors rien dire.
d’autres modèles toujours dans le but de faire de l’argent, n’ont pas peurs des charges et des taxes dans la mesure où ils peuvent les répercuter sur les clients.ce qu’il fallait comprendre c’est que l’on ne peut demander au citoyen de devenir client et s’étonner qu’il y perde son âme humaine.
apriori tu n’as pas perçu la relation qu’il y a entre la religion et le dogme de la loi du marché.Dieu= la loi du marché. les commandement = les modèles théoriques, et leur prètres nous rabattent les oreilles l’un du pêcher de gourmandise l’autre de la dette.
or la dette c’est la liberté, la dette c’est l’affranchissement de son maitre, mais c’est comme la gourmandise on en tombe malade il n’y a qu’a regarder les banquiers ils ont eu une bonne crise d’argent, pardon de foi.
je te joins deux articles
http://www.agoravox.fr/ecrire/?exec=articles&id_article=68735http://www.agoravox.fr/ecrire/?exec=articles&id_article=69498
amitiés cordialement. -
rofo
9 février 2010 20:36
PLUTOT QUE LE LES TAXER, IL FAUT SEULEMENT LEUR SUPPRIMER CET AVANTAGE INDECENT !
Loi Pompidou-GiscardLe 3 janvier 2009, sur le site de Karl Zéro, http://leweb2zero.tv/video/webrunner_20495ba61eed38b), « Webrunner » postait un document qui aurait mérité d’être connu de tous les Français(es).
Il rappelait qu’une loi du 3 janvier 1973, loi voulue par Pompidou, alors président de la République pour un an encore, et Giscard d’Estaing, ministre des finances, opérait un changement révolutionnaire ou plutôt contre-révolutionnaire dans le finances publiques.
Son article 25 stipulait en effet que désormais « Le trésor public ne peut-être présentateur de ses propres effets à l’escompte de la Banque de France ». Cet article interdisait désormais, dans un langage propre à ne pas être compris au commun des mortels (y compris sans nul doute des députés de gauche de l’époque qui ne déclenchèrent pas une tempête de protestations avec manifestations géantes dans la rue), à l’État français, de s’avancer à lui-même les fonds nécessaires pour combler son déficit budgétaire éventuel (lequel serait réduit d’autant en fin d’exercice par l’inflation) mais d’avoir recours pour ses besoins de crédit, comme un particulier, aux banques privées qui lui feraient payer bien sûr des intérêts !!!
Certes pour les grandes dépenses, les relances économiques, l’État avait dû déjà avoir recours par le passé à l’émission d’emprunts qui s’étaient révélés très sûrs pour les prêteurs (ils étaient assurés que l’État rembourserait, ne ferait pas faillite) et néanmoins juteux pour les plus riches, puisqu’ils étaient souvent assortis de mesures fiscales qui favorisaient justement le plus ceux qui payaient beaucoup d’impôts.
Le record en la matière avait été l’emprunt Pinay, sous la quatrième République. Car sa valeur de remboursement était indexée sur le cours de l’or. Comme celui-ci suivait au moins l’inflation et flambait même dans ces périodes d’incertitudes que constituèrent les guerres coloniales et la Guerre froide, ceux qui y souscrivirent firent, au détriment de tous les autres Français, le plus beau « coup » de leur carrière de spéculateurs.
Devant le scandale que provoqua ce cadeau fait aux plus riches, Giscard d’Estaing, héritier 20 ans après de l’emprunt pas encore remboursé, ne fit ni une ni deux : il le prolongea encore, autant qu’il était possible.
La loi voulue par le plus proche conseiller financier du général de Gaulle qu’était Pompidou (On remarquera les trois premiers présidents de la cinquième République étaient très impliqués dans cette situation) entraîna mécaniquement l’explosion de la dette publique, c’est-à-dire de celle de tous les Français.
Elle était déjà de 229,15 milliards d’euros en 1979 (valeur actuelle après prise en compte de l’inflation sur 20 ans), et représentait 21% du Produit Intérieur Brut (toute la richesse produite par le travail des Français) en un an. En 2006, elle avait atteint 1 149,9 milliards d’euros, et représentait 63,9% du PIB !!!
Bien sûr, entre temps, il y avait eu le ministère Balladur : désireux comme Giscard, Pompidou, de Gaulle et autre Pinay, de favoriser leurs amis les plus riches par une fiscalité allégée, sans cependant mettre dans la rue les travailleurs par une austérité insupportable (et contre-productive pour l’activité économique) l’ex-premier ministre avait ouvert en grand les vannes du déficit budgétaire.
On aurait pu espérer que l’Union de la gauche arrivant au pouvoir en 1981, supprimerait la loi Pompidou-Giscard et permettrait de nouveau à la France de se prêter à elle-même. Mais il était trop tard ! L’adhésion aux traités européens l’interdisait déjà !
Depuis, avec l’adoption de la monnaie unique (sauf pour les Britanniques, donneurs de leçons économiques ... mais pour les autres) le système a été sur-verrouillé. C’est désormais une banque indépendante se comportant comme une banque de statut privé, la Banque Centrale Européenne qui contrôle le taux d’intérêt de base sur lequel se fonde celui que doit payer l’état emprunteur.
Or pour empêcher les particuliers de trop emprunter ce qui paraît-il relancerait l’inflation, la BCE a toujours fixé des taux directeurs d’intérêts les plus hauts. ce qui n’a fait que faire exploser la dette. Avant la grande crise actuelle qui ne fait que commencer, de bons esprits préconisaient pour résorber cette dette, non d’augmenter les impôts directs sur les plus hauts revenus pour améliorer le « pouvoir d’achat » de l’État, mais par différents procédés de faire baisser les salaires et les retraites et diminuer les dépenses publiques. Ce qui ne pouvait manquer que tuer la demande et diminuer en cercle vicieux le PIB et les revenus de l’État en même temps que cela augmentait le chômage.
Outre qu’en révélant son étendue effrayante, la dette publique sert à « calmer » les légitimes revendications des travailleurs (« Non seulement les caisses sont vides mais en plus on doit de l’argent »), elle permet également aux banques privées et leurs actionnaires, en ayant pour débiteur le plus sûr client qui soit, à savoir l’État lui-même, de s’offrir une durable rente de situation. Elle compense en partie les pertes que leur confiance irraisonnée envers leur maîtresse idolâtrée à tous, l’économie américaine, leur a fait subir.
La France a payé depuis 1980 1176 milliards d’euros d’intérêts. Sa dette actuelle s’élève à 1149 milliards d’euros. 1176 - 1149 = 27. Si la France se prêtait à elle-même, au lieu d’une dette abyssale, elle se retrouverait avec 27 milliards d’excédents. CQFDAlain Colbert.-
Tonio
12 février 2010 13:55
Mmh, et la Banque de France emprunte à quel taux ? Ou alors elle crée de la monnaie, mais quel est le résultat concret ? S’il suffit d’imprimer des billets, problème réglé. Si il y’a vaguement des raisons pour lesquelles on ne les fait pas, ça va être plus compliqué, non ?
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Arafel
10 février 2010 03:50
Moraliser le capitalisme, c’est reconnaitre qu’il est immoral.....
C’est comme si le diable allait apprendre le Bien à ses démons...je suis certain qu’il doit bien y avoir des gogos qui avalent ce genre de conneries.Il avait bien raison Fréche...6% d’intelligents...et encore, il est bien généreux le brave homme.
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sheeldon
10 février 2010 10:13
on sauvera le monde par l’éthique lordon !
http://www.homme-moderne.org/raisonsdagir-editions/catalog/lordon/vertu.html
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Tonio
12 février 2010 14:40
Le problème de Lordon, c’est qu’après un bon diagnostic, il préconise de tuer le malade pour éradiquer la maladie...
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raoul coutant
10 février 2010 22:26
Un article pour expliquer ce qu’il faut taxer : les produits dérivés (déguisés sous le faux nez de « ingénierie financière » !Raoul
. La nationalisation des banques pose d’autres problèmes et si elle a été abandonnée par la gauche, ce n’est pas par traitrise ou sottise, mais parce qu’on en voyait bien les inconvénients. L’argent n’allait pas aux entreprises en croissance, mais à des entreprises sous perfusion, ce qui rendait paradoxalement le crédit rare pour ceux qui en avaient besoin. Il est très difficile de gérer « administrativement » le crédit et par ailleurs l’exemple du Crédit Lyonnais devrait rappeler que l’Etat est largement aussi con que le privé quand il faut. Notons simplement que les banques coopératives ne se tirent pas avec les honneurs de la tourmente actuelle. En somme, il n’y a pas de système miracle qui n’ait pas d’inconvénient et il faut faire dans un monde imparfait.