Déchéance de la nationalité
Réflexions sur la déchéance de nationalité française.
Ce qu’ont fait certains individus, qui ont tué aveuglément ceux qu’ils cataloguent comme appartenant au groupe des « ennemis » ou des « impies », est horrible. Et est inadmissible du point de vue de la dignité qui devrait s’attacher au comportement des êtres humains dans leurs relations avec les autres êtres humains.
C’est horrible et inadmissible. Mais, soit dit en passant, pas plus, et plutôt moins du point de vue statistique, que les tueries qu’organisent des hommes politiques (dont l’appartenance à la Nation n’est pas mise en question) pour renverser et tuer d’autres leaders politiques (étrangers), lorsque ces derniers ont la malencontreuse idée de contrarier certains intérêts matériels et chiffrables.
L’horreur passe alors de quelques dizaines de victimes à plusieurs centaines de milliers. Et l’indignité croit dans les mêmes proportions.
Puisque les chefs d’Etat, les chefs de gouvernements et les ministres qui sont à l’origine de ces tueries de masse, sont à l’abri de toute poursuite, ne sont pas voués aux gémonies, et poursuivent leur carrière, certains recommençant (après la Libye … la Syrie) qui plus est, occupons nous donc des terroristes, comme seuls véritables criminels.
L’idée de déchoir de la nationalité française des individus qui se sont rendus coupables d’actes atroces, alors qu’ils ne sont pas que Français, ou qu’il ne l’ont pas toujours été, est une idée attrayante. Et politiquement rentable. On comprend que les dirigeants politiques l’exploitent (1) .
Enlever la nationalité française à des individus odieux ça fait plaisir. Et ça fait voter. Plaisir qui serait supérieur (comme l’efficacité du racolage des bulletins de votes) si, pour assurer son gagne pain dans des fonctions électives, on pouvait proposer de rétablir la peine de mort et si l’on osait le cas échéant, promettre que la mise à mort serait lente et douloureuse.
Mais il n’est pas certain que l’idée soit, indépendamment de son caractère astucieux du point de vue de la manipulation politique et du ratissage électoral, totalement intelligente.
Car en dehors de l’expression du besoin de vengeance s’ajoutant à la sanction pénale, on ne voit guère à quoi cette mesure peut concrètement servir.
Déjà, les terroristes qui se sont fait sauter à la dynamite ne sont plus concernés par la vengeance. Quant à ceux qu’on attrapera, il y a fort à parier qu’ils se moqueront de ne plus être Français quand ils croupiront en prison. Justement parce qu’ils ne se sentaient pas ou plus Français et qu’ils tenaient les Français pour des ennemis. Comme s’en moquent à l’évidence, et pour les mêmes raisons, les terroristes potentiels. Lesquels, d’ailleurs, ne se recrutent pas sur la base de leur nationalité française.
Et puis, déchoir de la nationalité française les individus qui n’ont pas toujours été Français ou qui ont, en le devenant, conservé une autre nationalité (qui se trouve être dans les faits actuels, celle d’un pays du Maghreb ou celle d’un pays d’Afrique subsaharienne) nous paraît s’inscrire dans une démarche quelque peu embarrassante :
« Moi, vrai Français, je décide que toi, … tu es exclu du groupe, compte tenu de ta différence originelle ».
Embarrassante, parce que cette démarche emprunte sous un certain rapport la « logique » de ceux qui ont dit (avec les conséquences que l’on connaît), toujours en jouant de la différence d’appartenance : « Moi je suis Blanc, donc toi, le Noir, tu peux être mon esclave » ; « Moi je suis Musulman, donc toi le Roumi, tu dois te soumettre à l’ensemble de mes croyances, de mes interdits, de mes pratiques vestimentaires, alimentaires, et te ranger à mes conceptions relatives au statut de la femme » ; « Moi, je suis Juif, donc j’ai droit de prendre ta terre et ta maison, parce que toi tu ne l’es pas ».
Embarrassante, parce qu’on met une fois encore la Nation en système de communautés juxtaposées et qu’on crée ou officialise par voie de conséquence la catégorie ou … la sous catégorie des Français « pas comme les autres ». Dans laquelle des « Blacks » et des « Beurs » risquent de se reconnaître. Et qui ravivera en tous cas pour les « Beurs », le souvenir du deuxième collège réservé en Algérie par les Français, aux « Français musulmans ». (Pour mieux « s’intégrer » comme on leur dit de le faire ? ).
Reste à apprécier l’astuce consistant à mettre dans la constitution une règle (retrait de la nationalité) qui serait probablement déclarée inconstitutionnelle si elle avait fait l’objet d’une « simple » loi.
Aujourd’hui, il reste (2) deux possibilités au pouvoir politique pour violer les principes de la République :
- faire voter l’affaire par référendum, ou obtenir du peuple qu’il autorise, par quelque disposition habile à la portée cachée, le gouvernement à faire le mauvais coup par ordonnances et décrets : l’article 11 a été modifié en 1995
(« réformes relatives à la politique économique, sociale ou environnementale de la Nation et aux services publics qui y concourent ») probablement pour donner carte blanche au gouvernement pour « casser » un jour la sécurité sociale
- donner au mauvais coup le label « constitutionnel » : il suffit de faire voter le texte deux fois selon la procédure de l’article 89. Un fois par chaque assemblée siégeant séparément à Paris et une deuxième fois par tous les parlementaires réunis ensemble dans la salle des congrès à Versailles.
Pourquoi ? Parce que nos juridictions se refusent encore à statuer sur la violation des principes si la violation est inscrite dans une loi « référendaire » ou si la violation est inscrite dans le texte constitutionnel.
C’est l’article 89 qui sera utilisé pour le coup de la déchéance de la nationalité.
Il serait amusant que les juges franchissent un nouveau pas (3) dans la défense des droits et des libertés. Et décident qu’une violation du droit est une violation, quelle que soit l’endroit dans lequel la violation a été nichée.
Et tant pis pour le ratissage des voix.
Marcel-M.MONIN
m. de conf. hon. des Universités.
docteur d’Etat en droit
secr. gl. de l'UTD.
(1) Surtout que lorsque l’attention des citoyens est focalisée sur ce genre de questions (alors même que le code civil prévoit déjà a déchéance de la nationalité pour des actes de terrorisme), ces derniers ne pensent pas à s’interroger sur le point de savoir pourquoi les dirigeants politiques (de tout l’éventail) s’ingénient à pratiquer (en douce) les recettes qui permettent à une minorité d’encaisser beaucoup. Et qui font que la majorité de la population, qui se passionne pour la déchéance de la nationalité de quelques paumés, galère, est au chômage, paie des impôts auxquels les premiers échappent. Population qui ne s’étonne pas non plus que sa classe politique fasse tout ce qu’il faut pour que la France et ses entreprises passent sous contrôle étranger. Population qui ne pense pas non plus à se demander pour qui ou pour quoi ses dirigeants travaillent en dernière analyse, et si elle a élu des individus pour subir les aberrations que ces derniers lui font subir.
(2) En France, on amuse beaucoup l’opinion publique et les étudiants avec des théories fumeuses sur la « hiérarchie des normes ». Et sur la transformation du texte constitutionnel en fourre-tout (dans lequel on ne fait même pas la distinction –sic- entre les règles techniques sur le fonctionnement des institutions de l’Etat, et les ajouts de circonstance qui concernent tout autre chose).
La seule chose qui soit intéressante pour le citoyen, ce n’est pas qu’une règle scélérate soit à tel endroit, c’est qu’un juge l’en protège et l’en débarrasse. Ce que les juges décident de faire ou non.
La réalité est techniquement simple : Les maires réservaient jadis des emplacement de stationnement aux alentours de la mairie, aux véhicules municipaux : le Conseil d’Etat annulait ces arrêtés, qui méconnaissaient à ses yeux le principe d’égalité des usagers des voies publiques. Pour que les maires puissent violer ce principe, on a voté une loi. Parce que le Conseil d’Etat se refusait à dire qu’une loi violait quoi que ce soit. Et quand de nouveaux arrêtés municipaux appliquaient la nouvelle loi les juges ne les annulèrent plus.
Puis le Conseil constitutionnel (1971), la Cour de Cassation, le Conseil d’Etat se sont mis à dire que des lois « ordinaires » violaient des principes : le pouvoir ne pouvait plus faire les mêmes mauvais coups avec la complicité de sa majorité parlementaire. On a même créé la « question prioritaire de constitutionnalité » en 2008 qui permet aux plaideurs de déclencher le contrôle du Conseil constitutionnel.
Les possibilités de faire n'importe quoi se sont ainsi réduites. Il reste un peu à faire pour que le pouvoir politique respecte les principes qui sont la propriété de tout le monde.
(3) Les juges constitutionnels du Niger ont réussi à émettre l’avis en mai 2009, que le président sortant ne pouvait pas se représenter, même si la constitution était préalablement modifiée pour le permettre. Quelle que soit la motivation de l’avis, cette prise de position ébranle de manière sympathique l’idée que les gouvernants pourraient tout faire en triturant le texte constitutionnel.
17 réactions
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M de Sourcessure
23 février 2016 09:09
Les actions criminelles commises en France ces dernières années et attribuées à des « terroristes » (terme fourre-tout équivalent à « diable ») se sont soldées par la « neutralisation » des criminels, c’est-à-dire leur mise à mort immédiate et inconditionnelle, même au prix d’une disproportion spectaculaire dans la consommation de munitions entre les criminels et la police.
Assaut de Saint-Denis : les terroristes n’auraient tiré que 11 ...Le message est clair : la vraie punition, c’est la mort.Comment un candidat à la mort pourrait-il être sensible à une menace de déchéance de nationalité ? -
JL
23 février 2016 09:41
Je crois que vous entretenez un faux débat.
Le symbole de déchéance pour les terroristes, vaut également pour tous les traîtres à la nation.C’est peut-être comme ça, symboliquement, que Hollande règle ses comptes avec son ennemi juré, la Finance : ce ne seraient alors pas les terroristes qui sont vent de bout contre cette menace mais tous ceux qui se sentent morveux.A bon entendeur ...-
Parrhesia
24 février 2016 07:32
@JL
Si vraiment Hollande est l’ennemi d’une Finance ce ne peut être que de la Finance française car le grand œuvre de la Finance internationale mondialiste ne semble pas lui être trop pénible !!!
Néanmoins, votre cheminement concernant les traîtres est plus que juste : il est juste et maintenant primordial ! C’est pourquoi vous ne devriez pas recevoir trop d’approbation à votre commentaire.
Je vous adresse dont trois étoiles à titre personnel. Bonne journée.
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eric
23 février 2016 09:45
Non, mais vous dites cela par ce que vous devez etre un fieffe reactionnaire, peu au fait des nebuleuses logiques qui prevalent a gauche..... Les decheances de nationalites, les etats d’urgence, c’est leur truc. Le dernier a avoir legifere sur cette importante question, en elargissant les cas de memoire, mais en soulevant, alors que rien ne l’imposait, la question des appatrides, c’est Jospin... ! L’etat d’urgence, inventee par un rad soc, ministre entre mendes et mollet, c’est aussi le meme genre de construction super ideologique qui en revelent plus sur l’inconsient des socialistes que sur les necessites du droit ou de la vie du pays. Si vous voulez, c’est un peu comme l’adoption par les « tous » 10 cas d’enfants etrangers adopte sur un an. Et on a presque mis la pays a feu et a sang pour cela. 10 cas de decheance de memoires depuis .... ? Toutes ces ideologies de gauche sont super manichennes et veulent separer les vrais etres humains des « mechants ». Des autres quoi ! Songez qu’un de leurs premier titre de presse se nommait l’humanite ! Si ! Cela ne s’invente pas ! Dans toutes les tribus primitives, les gens portent un nom qui,dans leur langue, veut dire , les etres humains. Les autres sont reduit a l’animalite, au mieux a la barbarie. Ce n’est pas un hasrd, toutes les dialectiques gauchisantes sont emaillees,de,ce mot en ce moment : barbarie ultraliberale, barbarie ocidentale qui bombarde n’importe qui n’importe comment, barbarie sioniste... Arretons nous sur cet exemple significatif. On parle d’une zone ou des refugies economiques, politique et de guerre ont migre, se sont installe, on participe a des elections democratique (droit de vote des migrants) et ben, vous allez pas me.croire ! Beaucoup dans les gauches francaise pensent que les habitants de souche ont des droits imprescriptibles superieurs a la democratie, des droits specifiques sur une terre qui elle ne ment pas, a raison de leur sang. Idem pour taubira avec ses histoires de redistribuer les terres ancestrales des indiens guyanais aux gens qui ont la meme couleur qu’elle. Taubira, si vous ne connaissez pas, c’est une icone progressiste de ces gens....
C’est pouquoi, veuillez me.croire, il est inutile de tenter d’expliquer quoi que ce soit a ces gens qui sont tres eloignes de la raison raisonnante. D’autant que cela les irrite. Qu’ils,fassent passer leur machin plus ou moins clair de,decheance, de,toute facon, en 2017 ou plus tard, on aura la « grande » la,« vraie » alternance. La,disparirion en profondeur de ces ideologies devoyeesnd’un autre temps.
Parce que le niveau monte... ! A plus de 80 %de bacheliers, le nombre des gens assez bornes pour croire que ce qui serait bon en guyane serait mauvais en Israel a une forte tendance a diminuer.
Voila, j’espere vous avoir ete,utile. Aujourd’hui, l’urgence, c’est d’etre tres patients avec ces reliques d’un autre age, car ils,deviennent violent quand on les,contredit (d’ou cette histoire de decheance du reste, ah tu as mis une bombe, alors, t’es plus mon copain, t’es plus de ma bande, t’es plus dans ce fleuron de l’humanite des droits de l’homme, des lumieres et des droits des homosexuels....)
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M de Sourcessure
23 février 2016 09:51
@eric
« ...qui prevalent a gauche..... Les decheances de nationalites, les etats d’urgence, c’est leur truc. »alors Pétain était à gauche ? -
eric
23 février 2016 10:32
@M de Sourcessure
Debat depasse que les historiens ont regle. Mais,si vous avez des doutes a titre personnel, ouvrez les fiches de tous les ministres des gouvernement Petain. A 80% ils viennent des gauches. Il y a meme de memoire l’ancien patron des jeunesses communistes, c’est vous dire....C’est du reste assez logique puisqu’il etait repute laique, de sensibilite radicale socialiste, et que ses pouvoirs lui ont ete donne par la chambre du front populaire. Si il est vrai que des deputes de toutes obediences se sont rallies, comme ceux de gauche etaient au depart les plus nombreux, c’est bien grace a leurs nombreux soutiens qu’il a pris le pouvoir (pour memoire, certains de deputes elus communistes qui avaint prefere la nation a l’internationalisme au momentnde l’alliance entre communiste et fascistes). Un exemple parmis 1000 autres, regardez,les lois sur les,tziganes, on est dans la,droite ligne des mesures racistes prises par,Clemenceau et Blum, ni plus ni moins...). Le gouvernement de la troisieme republique radicale socialiste,finissante et de ses allies socialistes et ex communistes n’est pas reluisant, il est,claiement marque angauche, meme si cela n’’innocente pas le reste du pays (je vous recommande mon article sur la,question, ou vous troiverez tous les chiffres et sourcesnqui etablissent que la base sociale du regime etait bien la meme que celle des gauches contemporaine).
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julius 1ER
23 février 2016 16:46
@eric
Toi tu as un putain de problème avec ta Droite et ta Gauche ....sur route tu dois être un vrai danger public !!! -
julius 1ER
23 février 2016 17:11
@eric
tu devrais quand-même consulter ... car tu as un problème avec la Gauche et la Droite mais en plus un vrai problème psychique ... ce que tu racontes est complètement incohérent !!!on dirait quelqu’un au bord de la dépression ta digression sur les 80% de bachelier est révélateur d’un état instable et anxiogène ... il ne faut pas rester comme çà dans cet état là !!!sinon sur Avox on va culpabiliser !!!!
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César Castique
23 février 2016 10:22
« « Moi, vrai Français, je décide que toi, … tu es exclu du groupe, compte tenu de ta différence originelle ».
Non, non. C’est pas ça du tout. La situation est la suivante :- Moi, Français 100 %, je décide que toi, Français 50 %, tu es exclu de mon groupe, compte tenu de tes 50 % autre chose. »Vous y êtes ?-
eric
23 février 2016 10:40
@César Castique
Etonnante prise,de,position qui me parait marquee du sceau du gauchisme !!? Approche theorique bureaucratique et abstraite de la nationalite, et non charnelle et concrete. Excluant toute complexite liee au reel. Abscence de reflexion sur des cas concrets. Un vrai socialiste,quoi... Amilkarvari et Lino Ventura, a votre avis, ils etaient francais a combien de pourcent ? Unndes,drames,des,idees,socialisantes simplistes, c’est qu’elle seduisent les intellect faible, ce,qui est un moindre mal, mais surtout, elles finissent par infester par contagion les positions de,droite, pourtant congenitalement marquee par l’humanisme, la,democratie et le respect,de l’humain en priorite.
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César Castique
23 février 2016 10:56
@eric
« Amilkarvari et Lino Ventura, a votre avis, ils etaient francais a combien de pourcent ? »
C’est Amilakvari. Lui, il serait, de toute manière, entré dans la catégorie des Français par le sang versé*. Et le sien ! Pas celui de quelqu’un d’autre...Quant à Lino Ventura, je ne saurais dire s’il était double national, mais je suis convaincu qu’il n’aurait jamais fini tueur islamique.* Qui sait si l’inconnu qui dort sous l’arche immenseMêlant sa gloire épique aux orgueils du passé,N’est pas cet étranger devenu fils de FranceNon par le sang reçu, mais par le sang versé ?Pascal Bonetti (1884-1975) -
Ben Schott
23 février 2016 11:08
@César Castique
« Quant à Lino Ventura, je ne saurais dire s’il était double national, mais je suis convaincu qu’il n’aurait jamais fini tueur islamique. »
Lino Ventura n’aurait de toute façon pas été concerné par la déchéance de la nationalité française, qu’il n’a jamais eue.
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César Castique
23 février 2016 11:16
@Ben Schott
« Lino Ventura n’aurait de toute façon pas été concerné par la déchéance de la nationalité française, qu’il n’a jamais eue. »C’est pas son jour, à Eric...
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eric
23 février 2016 11:18
@César Castique
Ventura a toujours refuse la nationalite francaise, par fidelite a son pere si on en croit ce qu’il dit. Le glorieux prince appatride d’origine georgienne non plus n’a pas,voulu le passeport. L’aurait il accepte, je pense qu’il aurait ete a 100 % Francais et a 150% georgien. Et je ne vous parlerai pas aujourd’hui de mes propres enfants, qui n’ont qu’un passeport mais deux coeurs. Il faut s’efforcer d’eviter de tomber dans les pieges de l’exclusion, de la stigmatisation et de la haine simpliste dont les gauches donnent le triste exemple. Ainsi ils ont traite la moitie du pays de facho et de factieux, pour pouvoir donner a 10 couples homos, le droit d’acheter un enfant a l’etranger ( je ne compte pas les PMA car c’est illegal.....). Cela ne veut pas dire que c’est la faute des homos en general, ni que les electeurs de gauche sont tous necessairement plus fachos,qu’abrutis. En toute chose, la moderation et la mesure sont une bonne chose...Ici aussi, il faut faire la,part de leur inculture, de leur meconnaissance,de l’histoire et meme de leur terrible, de leur epouvantable bonne volonte. Il y en a sans doute plus d’un qui croit sincerement que faire passer ou non leur derniere lubbie a une importance..... Maisla droite des valeurs, ne saurait se positionner de facon manicheenne dans leurs debats de cours de recreation...... Regardez l’auteur ici on parle de decheance de nationalit, et il ne peut s’empecher de lever la papatte sur la question d’israel, histoire de bien delimiter de quel,territoire ideologique il parle... Ce sont des gamins un peu mechants et dangereux pour notre societe, mais des gamins quand meme.
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César Castique
23 février 2016 11:55
@eric
« Et je ne vous parlerai pas aujourd’hui de mes propres enfants, qui n’ont qu’un passeport mais deux coeurs.*
Au sens propre, avoir deux coeurs, c’est une... malformation.Pour moi, nationalité ne se réduit pas à elle-même, elle inclut la loyauté et on ne peut pas nourrir deux loyautés. Si, à un moment donné, il fallait choisir l’une au détriment de l’autre, refuser de le faire reviendrait à trahir deux fois.Quant à votre droite des valeurs, elle me fait furieusement penser à celle de Juppè. Et je n’en suis pas, mais alors pas du tout. Je crois, au contraire, que la stigmatisation est nécessaire.De mon point de vue, on ne peut pas être satisfait de ce qu’on est, sans être rassuré de ne pas être ce qu’on n’est pas, et qu’on ne voudrait être à aucun prix.Si je ne pensais pas ainsi, je serais no-border et altermondialiste. Comme ce n’est pas le cas, je livre à votre réflexion, une citation extraite de »Lagune morte« , un roman policier de Michael Dibdin, que je partage intégralement :»On ne peut avoir de vrais amis si on n’a de vrais ennemis. A moins de haïr ce qu’on n’est pas, il n’est pas possible d’aimer ce qu’on est. Voilà des réalités très anciennes que nous sommes en train de redécouvrir avec douleur après plus d’un siècle de sentimentalité. Ceux qui les nient, nient leur famille, leur héritage, leur culture, les droits qu’ils acquièrent en naissant, et jusqu’à leur moi."
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zygzornifle
23 février 2016 12:25
les salariés devraient demander la déchéance de nationalité d’Hollande de valls et de la ministre du travail car ils leur tirent en plein dos ......
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julius 1ER
23 février 2016 17:12
bon article M Monin !!
la déchéance de citoyenneté est largement suffisante même en 1945 on s’est arrêté à cela avec des gens que l’on condamnait à mort !!!!je suis d’accord avec vous sur le fait que ce tapage sur la déchéance de nationalité n’est que de la surenchère électorale avec la Droite et l’Extrème-Droite.....sur le fond,faire des apatrides de gens qui se font exploser quelle belle idée dont les premiers concernés n’ont que faire aussi la Gauche ne sortira pas grandie de toute cette histoire !!!
