jeudi 19 août 2010 - par Samir REKIK

La kafala en Alg�rie : mode d’emploi

L’interdiction de l’adoption en islam est fondée sur l’interprétation d’un verset du coran intitulé « El Ahzab » (les coalisés) qui prescrit, se referant aux enfants accueillis : « Appelez – les du nom de leurs pères : c’est plus équitable devant Allah, mais si vous ne connaissez pas leurs pères, alors considérez – les comme vos frères en religion ou vos alliés. Nul blâme sur vous pour ce que vous faites par erreur, mais (vous serez blâmés pour) ce que vos cœurs font délibérément. Allah, cependant, est pardonneur et miséricordieux » (Sourate 33 - V 5).
Ce verset fut révélé à propos de Zayd ibn Harita qui vivait sous le toit du prophète comme son propre enfant et qu’on appelait Zayd Ibn Muhammad. Ce qui rend l’adoption inopérante et le prophète fut le premier à l’appliquer à l’égard de Zayd. Cette interprétation s’inscrit tout à fait dans le cadre des nombreux versets du coran relatifs à la protection de l’enfant en général et de l’enfant délaissé ou orphelin en particulier, que la société se doit d’intégrer dans sa religion et la famille d’accueil dans sa parentèle.

En revanche, le droit musulman reconnaît le concept de kafala qui est l’engagement de prendre bénévolement en charge l’entretien, l’éducation et la protection d’un enfant mineur, au même titre que le ferait un père pour son fils, (comme le souligne, par exemple, l’article 116 du code algérien de la famille)

C’est après la seconde guerre mondiale et la maîtrise progressive de la procréation que la valeur affective de l’enfant prend un sens. Un projet sur les droits de l’enfant proposé en 1953, fût mis de côté, la Convention internationale des droits de l’enfant (CIDE) ne vit le jour que le 20 novembre 1989 après des années de débats et de multiples réserves pour tenir compte de la philosophie des états (qui ne l’ont d’ailleurs pas tous ratifiée).

L’engagement quasi général de la communauté mondiale à défendre les droits de l’enfant et la promulgation d’une législation pour garantir sa protection où qu’il se trouve, témoigne de la prise de conscience par les Etats signataires, des besoins fondamentaux incontestables de l’enfant.

La kafala est un concept juridique reconnu par le droit international. En effet, la convention en question relative aux droits de l’enfant énonce, en son article 20 que : « tout enfant, qui est temporairement ou définitivement, privé de son milieu familial ou qui dans son propre intérêt ne peut – être laissé dans ce milieu a droit à la protection de l’Etat, tout en précisant que chaque Etat peut adopter une protection conforme à sa législation nationale. »

Dans tous les cas, il revient aux Etats de s’assurer du respect de l’intérêt supérieur de l’enfant, ainsi note son article 21.

1- Que dit la législation algérienne ?

L’enfant abandonné (garçon ou fille) peut être recueilli légalement par un couple sans enfant et ce conformément à l’article 116 du code algérien de la famille. De même, l’article 119 prévoit que « l’enfant recueilli peut être de filiation connue ou inconnue » (loi 84 - 11 du 09 juin 84, modifiée et complétée par l’ordonnance 05-02 du 27 février 2005.

La naissance d’enfants hors mariage reste un tabou en Algérie. Ainsi, 87 % des enfants abandonnés sont des nouveaux – nés issus de naissance hors mariage. De manière générale, la prise en charge de ces enfants abandonnés est très limitée et peu adaptée à leurs besoins. Du fait de l’insuffisance des instituts spécialisés, beaucoup restent dans les services maternité ou pédiatrie des hôpitaux, sans soins particuliers. Seule la moitié de ces enfants survivent à l’abandon.

Depuis deux décennies déjà, les demandes d’adoption des enfants orphelins ou abandonnés, exprimées par des couples de plus en plus nombreux, prennent les aspects d’un véritable phénomène de solidarité sociale.

Une demande de changement de nom peut être faite, au nom et au bénéfice d’un enfant mineur né de père et mère inconnu, par le titulaire du droit de recueil légal (kafil) - permettant à l’enfant makfoul d’obtenir le nom de la famille kafilat sur les registres, actes et extraits d’acte civil avec la mention marginale « enfant makfoul », ce qui met juridiquement un terme à l’injustice qui frappait l’enfant privé de famille - en procédant à l’application de l’article 64 du code de l’état civil (n°70-20 du 19 février 1970 : ordonnance entrée en vigueur à compter du 1^er juillet 1972, par décret n° 72-105 du 7 juin 1972).

Jusque-là cette procédure de changement de nom se passait plus ou moins bien. Mais certains tribunaux commencent à faire obstacle ou même à retarder le changement de nom par une interprétation à la lettre de l’article 1er – bis du décret exécutif N° 92-24 du 13 janvier 1992, un article signé par l’ancien Chef du gouvernement, Monsieur Sid – Ahmed Ghozali, à base d’une fetwa émise, en 1991, par le Conseil supérieur islamique, concernant la concordance de nom entre le kafil et le makfoul, qui stipule que : « La demande de changement de nom peut également être faite, au nom et au bénéfice d’un enfant mineur né de père inconnu, par la personne l’ayant recueilli légalement dans le cadre de la kafala, en vue de faire concorder le nom patronymique de l’enfant recueilli avec celui de son tuteur. Lorsque la mère de l’enfant mineur est connue et vivante, l’accord de cette dernière, donné en la forme d’acte authentique, doit accompagner la requête »

Les parquets exigent cet acte authentique de la mère de l’enfant mineur, au vu de l’extrait de naissance de l’enfant dans lequel le nom de la mère est porté. Mais la mère qui a donné son nom avec filiation ou sans filiation peut avoir soit disparu en abandonnant l’enfant après le délai qui lui était imparti (3 mois à renouveler tous les mois), ce qui mène inexorablement au prononcé de l’abandon définitif, soit abandonné l’enfant définitivement dès l’accouchement, un procès verbal d’abandon définitif étant Alors établi à la naissance de l’enfant.

Dans les deux cas, l’enfant recueilli par une pouponnière est déclaré pupille de l’Etat et placé sous tutelle des services concernés. On ne peut donc demander à une mère qui a abandonné définitivement l’enfant en demandant le secret de l’accouchement bien qu’ayant donné son nom, d’établir un acte ou figure son accord ou son autorisation au changement de nom demandé par le kafil. On ne peut pas le demander non plus à une mère qui a reconnu l’enfant et qui a disparu sans laisser de traces pendant le délai qui lui était imparti (3 mois), rendant l’abandon provisoire définitif.

Cependant, deux ans après, soit le 28 août 1994, le ministère de l’Intérieur et des Collectivités locales transmet une circulaire à l’attention des présidents d’A.P.C. en leur signifiant l’interdiction de porter l’enfant makfoul sur le livret de famille !

Ainsi, entre le décret exécutif de 1992 et la circulaire de 1994, l’incohérence persiste et les familles adoptives restent ballottées entre les deux textes.

Lors du Conseil de gouvernement du 21 décembre 2005, le ministre de la Justice, garde des Sceaux, a présenté un avant-projet de loi relatif à la protection de l’enfant. Le texte promet la création d’un organe national chargé de la protection de l’enfance et de la promotion de ses droits. Y aura-t-il du nouveau pour les enfants adoptés ? D’une manière générale, la « législation algérienne ignore, actuellement, les enfants naturels » comme l’a fait ressortir, devant la commission des Nations unies, lors de la 40ème pré – cession du Comité des droits de l’enfant du 08 juin 2005, Mme Ait – Zai (Avocate à la cour et chargée de cours à la faculté de droit de Ben Aknoun à Alger). De ce fait, une discrimination est établie entre les enfants légitimes et illégitimes.

Il est vrai que les interrogations du parquet sont justifiées car il n’existe pas de régime juridique de l’abandon, l’administration s’occupant de l’enfance fonctionne depuis l’indépendance avec une procédure héritée de la France.

Mais l’intérêt supérieur de l’enfant doit être le critère primordial qui doit guider le Parquet dans la décision à prendre : l’enfant doit donc avoir un nom qui corresponde à celui de la famille d’accueil qui entend réaliser un recueil légal.

Par Samir REKIK

11 r�actions

FRIDA 19 août 2010 21:55

Je ne connais pas le droit alg�rien. Mais de ce qui j’ai compris de votre article, la situation n’est pas bien diff�rente du Maroc.
L’adoption telle que vous l’appelez, Kafala est la seule connue dans le monde musulman, puisque l’islam d’apr�s l’interpr�tation des Oul�mas est interdite.
L’explication g�n�ralement donn�e est la sauvegarde de la filiation biologique � tout prix et �viter des situations d’inceste par exemple. beaucoup d’argumens sont avanc�s pour justifier cet interdit.
Il n’y a pas comme en France deux sortes de filiations. Une simple qui donne � l’adopt� des droit d’un enfant l�gitime dans sa nouvelle famille tout en laissant le lien avec l’ancienne famille biologique. l’adoption pl�ni�re qui coupe d�finitivement tout lien avec la famille d’origine. Dans les deux cas l’int�r�t de l’enfant prime.
Mais dans l’islam, la notion d’int�r�t de l’enfant n’est pas connue. Les rapports dans la famille sont d�termin�s dans une optique de devoirs vis � vis de Dieu ; Donc la notion de Droit et de Devoir d�coulant de rapports entre les individus sans cette dimension de servir un dessein qui d�passe les individualit�s est compl�tement �trang�re dans la l�gislation islamique.
Et bien s�r la famille est r�gie par la Charia. il est donc paradoxal d’attendre d’une religion qui fige les rapports des hommes entre eux un changement et ceci ne viendra certainement pas des Oul�mas qui sont les gardiens du dogme.
Au Maroc, la Kafala existe, et les adoptions se font g�n�ralement en fraude de la loi pour donner un nom � l’enfant et qu’il puissent h�riter de ses parents. Pourtant, quand les autres membres de la famille sont au courant, ils n’h�sitent pas � faire annuler l’�tat civil pour �vincer l’adopt� de son droit � la succession. Ce sont des situations dramatiques, non seulement l’enfant, d�couvre au moment d’un deuil qu’il est ill�gitime [ le bat�rd, l’enfant de l’interdit (oueld al haram)] avec tout ce que cela comporte comme stigmate,il est souvent face � un double deuil, celui de ses parents ou d’un parent et le deuil de sa filiation qui va �tre contest�e. Le pire c’est qu’il n’y a m�me pas de prescription acquisitve (en France c’est la possession d’�tat d’enfant l�gitime ou naturel au bout de 10 ans), le temps ne change rien � cette loi implacable.
La Cour de cassation a eu � se pencher sur ce probl�me, puisque l’interdiction a suivi les enfants jusqu’ici en France.
Enfin, je ne vois pas pourquoi vous parlez de l’enfant adoptive du proph�te. Ce cas reste probl�matique, puisque Zayd ibn Harita a d� divorcer de sa femme Zaynab bint Jahch pour que le proph�te l’�pouse. Suite � des contreveses, il y a eu des versets concernant ce rejet (ou reniement de l’adoption ???) de l’adoption et que Zayd ne doit plus �tre consid�r� comme son fils.
Les versets sont souvent li�s � un contexte bien pr�cis. On se rappelle des versets sataniques, et bien d’autres qui ont pour cause un �v�nement bien d�termin� avec des protagonistes. Cela n’emp�che pas les Oul�ma de continuer de s’en r�f�rer.

R�pondre Lien permanent
- anti-oligarchie 20 août 2010 15:47
  
  La preuve que tu racontes n’importe quoi, d�j� d’un point de vue coranique , citer les ’oul�mas’, est une grave h�r�sie...(C’est la seul chose qui n’est pas pardonable par le Dieu du Coran, vous n’etes pas au courant ?) :
  
  Ne touchez point aux biens de l’orphelin, � moins que ce ne soit d’une mani�re louable pour les faire accro�tre, jusqu’� ce qu’il ait l’�ge fix�. Remplissez vos engagements, car les engagements, on en demandera compte
  Sourate 17 - Verset 34
  
  Rendez leurs biens aux orphelins (devenus majeurs). Ne prenez pas l’illicite en �change du licite (en substituant ce que les orphelins poss�dent de bon � ce que vous poss�dez de mauvais).Ne substituez pas leurs biens en les confondant aux v�tres. C’est un crime �norme.Gardez-vous de les consumer par prodigalit� ou en vous h�tant de les en priver avant qu’ils ne deviennent majeurs Sourate 4 - Versets 2 � 6
  
  Venez, et je dirai ce que votre Seigneur a interdit : Ne lui associez rien ; soyez bons envers vos parents ; ne tuez pas vos enfants par crainte de la pauvret�. Nous vous accorderons votre subsistance avec la leur : �loignez-vous des p�ch�s abominables, apparents ou cach�s ; ne tuez personne injustement ; Allah vous l’a interdit.
  Sourate 6 - Verset 151
  
  N’utilisez les biens de l’orphelin que dans son int�r�t bien compris, et ce jusqu’� ce qu’il atteigne sa majorit� ! Observez la juste mesure et le bon poids en toute �quit� ! Nous n’imposons � aucune �me une charge qu’elle ne puisse supporter. Et quand vous t�moignez, soyez impartiaux, f�t-ce � l’�gard d’un proche parent ! Soyez �galement fid�les � vos pactes envers Dieu ! Voil� ce que le Seigneur vous recommande de faire. Peut-�tre serez-vous amen�s � y r�fl�chir ? Sourate 6-Verset 152
  
  Game Over
  
  Inutile de reprendre 1 par 1 tes arguments, ou si ?
  
  R�pondre Lien permanent
- anti-oligarchie 20 août 2010 16:03
  
  J’oubliais :
  
  Restituez aux orphelins leur h�ritage ! Ne substituez pas ce que vous poss�dez de mauvais � ce qu’ils poss�dent de bon ! Ne vous emparez pas de leur patrimoine en l’incorporant au v�tre, car ce serait l� un crime abominable ! Sourate 4-Verset 2
  
  Mettez � l’�preuve le degr� de maturit� des orphelins jusqu’� l’�ge de la pubert� , et si vous constatez qu’ils ont acquis un bon jugement, remettez-leur leur h�ritage. Gardez-vous de vous empresser de le dilapider, avant leur majorit�. Si le tuteur est riche, qu’il s’abstienne de toucher aux biens de ses pupilles , et s’il est pauvre, il ne doit en user que de fa�on mod�r�e. Au moment de remettre aux orphelins leurs biens, assurez-vous la pr�sence de t�moins, quoique Dieu, pour recevoir des comptes, suffise amplement. Sourate 4-Verset 6
  
  R�pondre Lien permanent
Hijack 20 août 2010 12:24

Bon, l’Alg�rie �tant un grand pays ... (bcp de place malgr� le d�sert), pourquoi ne pas adopter des enfants sans parents et , tous les enfants du monde... y compris non musulmans.

R�pondre Lien permanent
voxagora 20 août 2010 14:22

.

Quand un homme peut avoir plusieurs femmes,
donc avoir des enfants � coup s�r, de l’une ou l’autre,
l’adoption n’a pas la m�me valeur que quand un couple
un homme/une femme n’a pas de descendance biologique.

R�pondre Lien permanent
anti-oligarchie 20 août 2010 15:44

Concernant les Oul�mas.D’un point de vue coranique termineront en enfer. L’islam interdit ce genre d’institution...Coran � l’appui et r�p�t� � plusieurs reprise.

pour l’auteur de l’article, je sais pas quoi dire... Peut etre pour la l�gislation Alg�rienne, mais le Coran dit exactement le contraire, la preuve, sans compter bien �videmment, que l’Islam interdit d’abandonner et tuer ses enfants :

Ne touchez point aux biens de l’orphelin, � moins que ce ne soit d’une mani�re louable pour les faire accro�tre, jusqu’� ce qu’il ait l’�ge fix�. Remplissez vos engagements, car les engagements, on en demandera compte
Sourate 17 - Verset 34

Rendez leurs biens aux orphelins (devenus majeurs). Ne prenez pas l’illicite en �change du licite (en substituant ce que les orphelins poss�dent de bon � ce que vous poss�dez de mauvais).Ne substituez pas leurs biens en les confondant aux v�tres. C’est un crime �norme.Gardez-vous de les consumer par prodigalit� ou en vous h�tant de les en priver avant qu’ils ne deviennent majeurs Sourate 4 - Versets 2 � 6

Venez, et je dirai ce que votre Seigneur a interdit : Ne lui associez rien ; soyez bons envers vos parents ; ne tuez pas vos enfants par crainte de la pauvret�. Nous vous accorderons votre subsistance avec la leur : �loignez-vous des p�ch�s abominables, apparents ou cach�s ; ne tuez personne injustement ; Allah vous l’a interdit.
Sourate 6 - Verset 151

N’utilisez les biens de l’orphelin que dans son int�r�t bien compris, et ce jusqu’� ce qu’il atteigne sa majorit� ! Observez la juste mesure et le bon poids en toute �quit� ! Nous n’imposons � aucune �me une charge qu’elle ne puisse supporter. Et quand vous t�moignez, soyez impartiaux, f�t-ce � l’�gard d’un proche parent ! Soyez �galement fid�les � vos pactes envers Dieu ! Voil� ce que le Seigneur vous recommande de faire. Peut-�tre serez-vous amen�s � y r�fl�chir ? Sourate 6-Verset 152

Game Over les enfants.

Demain j’imagine, la pers�cution des travelos en Alg�rie.

R�pondre Lien permanent
- anti-oligarchie 20 août 2010 16:04
  
  J’oubliais :
  
  Restituez aux orphelins leur h�ritage ! Ne substituez pas ce que vous poss�dez de mauvais � ce qu’ils poss�dent de bon ! Ne vous emparez pas de leur patrimoine en l’incorporant au v�tre, car ce serait l� un crime abominable ! Sourate 4-Verset 2
  
  Mettez � l’�preuve le degr� de maturit� des orphelins jusqu’� l’�ge de la pubert� , et si vous constatez qu’ils ont acquis un bon jugement, remettez-leur leur h�ritage. Gardez-vous de vous empresser de le dilapider, avant leur majorit�. Si le tuteur est riche, qu’il s’abstienne de toucher aux biens de ses pupilles , et s’il est pauvre, il ne doit en user que de fa�on mod�r�e. Au moment de remettre aux orphelins leurs biens, assurez-vous la pr�sence de t�moins, quoique Dieu, pour recevoir des comptes, suffise amplement. Sourate 4-Verset 6
  
  R�pondre Lien permanent
FRIDA 20 août 2010 16:47

@Anti-oligarchie
Vous exicitez pour rien. On parle de l’adoption et non d’orphelin. Vous saisissez ???
Vous r�pondez � c�t� tout simplement parce que vous ne supportez pas la critique de l’islam. Il y bel et bien interdiction d’adopter. On ne parle pas de protection de l’orphelin mais d’enfants non reconnus et abandonn�s par leurs parents. Vous voyez maintenant la diff�rence.
Quant � votre « machin » que les Oul�mas ne font pas la loi, c’est que vous �tes un bon d�magogue. Comment expliquez-vous les courants doctrinaux dans l’islam ????( le sunnisme, le chiisme etc)
Vous les appelez oul�mas, imams, savants ce qui bon vous semble, ce sont des hommes qui d�terminent l’ortodoxie de la religion.
Je veux bien d’un Coran que j’interpr�te � ma fa�on. Il sera cool, pas de probl�me.

R�pondre Lien permanent
- anti-oligarchie 21 août 2010 14:50
  
  Non je ne r�ponds pas � cot�...Je pense que les versets sont clair.
  
  Logiquement, il est interdit d’abandonner ses enfants. Donc qui abandone ses enfants n’est pas musulmans.
  Pour le reste , voir la suite de ce que j’ai post�.
  
  Concernant les Oul�mas et le tralala d�sol�...Ils n’ont absolument aucune l�gitimit�. Les Imams je veux bien, puisqu’ils sont vot� a mains lev�s dans la mosqu�e. Ce qui veut d�j� dire qu’ils sont sens� repr�senter le courant dans un espace g�ographique d�termin�.
  L’orthodoxie en Islam, n’existe pas,tous se r�clament orthodoxe,c’est logique... La particularit� de l’Islam r�side ici. Il n’y a qu’1 seul Coran, et plusieurs mani�re de l’int�rpr�ter. Et absolument personne ne peut cadenasser une quelconque int�rpr�tation, Coran � l’appui.
  Vous pouvez v�rifier, un type comme Tariq Ramadan pisse sur tout le monde (avec respect) et n’a aucun ’diplome’ de l’Islam...
  
  R�pondre Lien permanent
FRIDA 20 août 2010 17:05

@Anti-oligarchie
Vos arguments sont hors sujet. Comme quelqu’un qui parle de l’alchimie quand les autres parlent chimie. Vos versets sont de la pens�e magique, une fois r�cit�s, il vous semble que les gens vont �tre saisis d’effroi, de stupeur et courber l’echine. Vous �tes le type qui lit tout de travers.

Je le redis encore une fois, c’est s�,r vous �tes obtu. On parle de l’interdiction d’adopter un enfant qui n’a pas �t� reconnu. Le fait de refuser � un enfant une filiation, d’autoriser � des parents de mettre leur amour en concordance avec la loi et de leur permettre de donner leur nom � l’enfant adopt�. Quant � l’argument, l’homme peut �pouser plusieurs femmes, est pour moi doit �tre rejet�, au moins pour une raison c’est parce que la st�rilt� peut �tre �galement masculine et quand le couple souhaite ne pas se s�parer et adopter pourquoi s’immiscer dans sa vie intime ??

R�pondre Lien permanent
- anti-oligarchie 21 août 2010 15:05
  
  Non d�sol� mon amis...C’est toi qui dit n’importe quoi. Vous m�langez, interdiction de porter le nom de famille de la famille adoptive, rien d’autres.
  
  L’argumentation tombent � l’eau. Les versets post�s sont la pour le prouver. Vous n’avez jamais ouvert un Coran de votre vie. Voyons...
  J’ai meme pas pris la peine de reprendre ton texte du d�but jusqu’� la fin...Faudrait reprendre pas mal de chose...Le Game Over suffira largement.
  Mais � bientot...
  
  R�pondre Lien permanent

La kafala en Alg�rie : mode d’emploi

11 r�actions

R�agir