samedi 17 septembre 2011 - par hommelibre

Le prix du sexe

On connaît le commerce classique du sexe qu’est la prostitution. On connaît aussi le commerce d’objets, d’images ou d’écrits : l’érotisme et la pornographie. Mais on ignore d’autres petits ou gros revenus. Un jugement de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence vient d’en dévoiler un.

sexepanne2.pngUn couple, la cinquantaine, demande le divorce. Depuis des années ils n’ont plus de sexualité, ou très épisodique. S’estimant lésée par cette quasi-abstinence forcée, estimant qu’elle subit un préjudice, Madame demande des dommages et intérêts. Et le juge les lui accorde : 10’000 euros. Monsieur fait appel de ce jugement. La Cour d’appel confirme les 10’000 euros de dommages et intérêts.

Que dit la Cour d'Aix-en-Provence dans ses considérants ?

« C'est à juste titre que le premier juge a octroyé la somme de 10 000 euros à titre de dommages-intérêts à l'épouse sur le fondement de l'article 1382 du Code civil, pour absence de relations sexuelles pendant plusieurs années. Si le mari conteste l'absence de relations sexuelles, considérant qu'elles se sont simplement espacées au fil du temps en raison de ses problèmes de santé et d'une fatigue chronique générée par ses horaires de travail, cette quasi absence de relations sexuelles pendant plusieurs années, certes avec des reprises ponctuelles, a contribué à la dégradation des rapports entre époux. Il s'avère, en effet, que les attentes de l'épouse étaient légitimes dans la mesure où les rapports sexuels entre époux sont notamment l'expression de l'affection qu'ils se portent mutuellement, tandis qu'ils s'inscrivent dans la continuité les devoirs découlant du mariage. Il s'avère enfin que le mari ne justifie pas de problèmes de santé le mettant dans l'incapacité totale d'avoir des relations intimes avec son épouse. »

L’article 1382 du Code civil dit :

« Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer. »


Quatre remarques :


1. Un tribunal a donc le droit de décider quel doit être le rythme des relations sexuelles dans un couple. Il faut satisfaire les demandes du conjoint, de Madame en l’occurrence. Donc il faut être performant et ne pas trop baisser de régime. Mais au fait, c’est quoi la norme ? Quelle est la bonne fréquence ? Qui place la jauge ? De quel droit un tribunal peut-il décider d’une norme de fréquence sexuelle dans un couple ? On notera que le tribunal ne dit pas si Madame faisait de son côté des efforts pour rester sexy et stimuler son mari. Ou si le mari était en panne à cause du harcèlement de son épouse.

En tous cas les français et les françaises sont prévenus : si le désir ou la libido baisse, ils passent à la caisse.

Ça fait encore une contrainte juridique sur la sexualité. Ils devraient taxer aussi les phallus impudicus pour exhibitionisme...

Au secours, ils deviennent de plus en plus fous !

 

2. Je parlais il y a quelques jours du prix du joint de cannabis pour les parlementaires helvétiques. Je me suis amusé ici à un petit calcul : 10’000 euros, ça fait combien le coït ? C'est approximatif puisqu'on ne connaît pas la durée de l'abstinence du couple.

Sur une base moyenne de 3 rapports sexuels par semaine, (hypothèse), ça fait 150 coïts par an. Avec, mettons, 5 ans d'abstinence. Donc 750 fois. Cela fait un peu plus de 13 € le coup.

Avec une moyenne d'un rapport par jour, donc 1825 en 5 ans sans les années bi-sex-tiles, ça fait environ 5€50 le coup.

C'est le barème du juge.

Moi je serais déçu. C'est peu payé.

 

3. Cela pourrait donner des idées. En cas de divorce, la partie lésée pourrait se faire payer les coïts qui n'auront plus lieu. Par exemple elle pourrait assurer vouloir vivre encore 10 ans avec cette personne, mais son départ lui cause un préjudice. Ça pourrait rapporter. Et puis, tant qu'à faire, on devrait se faire payer les coïts passés. Il n'y a pas de petit profit.

 

4. Enfin, que se passerait-il si, en place de Madame qui réclame son dû face à un époux fatigué, ce soit Monsieur qui se plaigne d'une épouse amorphe ? Serait-il poursuivi pour harcèlement ou tentative de viol conjugal ?

Car le message clair de ce jugement est que "Non" ce n'est plus non. C'est une faute, et une faute coûteuse. Dites "non" de manière répétée aux sollicitations sexuelles de votre partenaire et vous serez condamné-e. Si votre partenaire a envie, vous devez, d'une manière générale, répondre positivement à son envie.

Enfin un message clair en matière de sexualité...



72 réactions


  • Muriel74 Muriel74 17 septembre 2011 10:12

    Incroyable ! ce Monsieur aurait-il un mauvais avocat ? Car dans la déclaration des droits de l’homme "tout individu a le droit de disposer de son propre corps" et je rajouterai que non seulement il en a le droit, mais aussi le devoir
    http://www.trazibule.fr/disposer-de...
    Merci pour votre article


  • foufouille foufouille 17 septembre 2011 11:24

    sont tares, ces juges


    • Kalki Kalki 17 septembre 2011 15:11

      @auteur

      Vous avez oubliée de dire « le prix du sexe » au kilo, à l’arraché, en sortie, en assomoir romantique, en fleurs, en sourrire et mot d’amour , en romance

      ca fait chère quand meme : qui a des dettes ? Il faut demander aux banques et a dsk quel modèles économique prendre ...

      Auteur : est ce que vous préconisez le coup de massue sur la tete avant les rutes des hommes préhistoriques ?

      Ah et vous vous connaitriez pas comment s’appelle la pute de luxe anglaise qui baisait les anglais et les russes, dans les deux sens ?

      De la cour de recréation aux services de renseignements

      Les services de renseignements suisses ont fait surveiller des altermondialistes en Suisse et à l’étranger. Maintenant, un mouchard parle de ses activités.

      SI on commençait a faire la liste des putes de luxe on aurait pas finit il faut dire ... mais ca ferait bien une flopée d’articles.


  • democraphile democraphile 17 septembre 2011 12:53

    Le pire c’est que ça va faire jurisprudence et peut donner lieu à tous les excès. On n’est pas loin de devoir estimer le prix d’un rapport ! Un mari ou une femme trompé(e) pourra-t-il(elle) se faire rembourser les rapports « détournés » ? Si ça marche dans un sens, en toute justice ça devrait marcher aussi dans l’autre, on devrait alors pouvoir se faire indemniser sur les coïts excédentaires... une bonne façon de faire exploser les ventes de Viagra ! Ce jugement est ubuesque.


  • jymb 17 septembre 2011 13:30

    Effectivement on nous rebat les oreilles avec le « viol conjugal » alors où se situe la limite entre trop/normal/trop peu ?

    Et comment la plaignante a t-elle prouvé ses dires ? vidéosurveillance H24 du lit conjugal ?


    • Lorelei Lorelei 17 septembre 2011 17:03

      sauf que les juges ont inventés cette notion elle n’existe pas dans la loi, les gens n’ont qu’à divorcer plutôt que d’ennuyer la terre entière avec leurs echecs de couples


  • Dominitille 17 septembre 2011 14:16

    HommeLibre,
    Vous ne vous gênez guère pour raconter vos propres problèmes en long en large et en travers pour que nous prenions fait et cause pour vous. Donc, je ne vois pas où serait le problème pour soutenir cette dame qui a manqué cruellement de l’affection de son mari. Les relations sexuelles font parties du devoir conjugal. Je pense sans me tromper que le mari ne se serait sûrement pas privé du plaisir d’ accuser sa compagne des mêmes « méfaits ».
    Vous êtes devenu imbuvable depuis quelques temps.
    Vous en êtes à quantifier le prix du mariage. Vous faites commes les journaleux, vous travestissez la réalité de l’article.
    Honte à vous. manque plus que vos poissons pilotes pour faire la claque. 


    • hommelibre hommelibre 17 septembre 2011 14:46

      Dominitille : toujours dans l’exagération ? Je propose un regard critique sur un certain féminisme, regard éveillé par une agression pénale dont j’ai été l’objet et par une analyse du discours féministe ultra. Je ne parle d’ailleurs pas en long et en large de cette agression pénale, j’ai dû citer cette affaire 3 ou 4 fois maxi.

      Quantifier le prix du mariage : ce n’est pas moi qui le fais ni que le suggère. Je ne fais que le calcul. Parce que 10’000€, c’est bien une quantification ! D’où cela vient-il ? Puisque c’est en lien avec l’abstinence sexuelle, ce sont bien les coïts qui sont quantifiés.

      Ne m’attribuez pas ce qu’un juge puis une Cour d’appel ont décidé. Si vous n’êtes pas d’accord, écrivez-leur.

      Et entre le « devoir conjugal » et des dédommagements financiers pour une abstinence, il y a un monde. Il faudra aussi comptabiliser les pertes affectives en cas de séparation unilatérale dans ce cas. Moi je pense que dans le couple, dans un cas comme cela, on fait l’impasse. On se marie pour « le pire et le meilleur », non ? Donc on accepte d’avance les aléas. Si on ne fait pas cela on pourrait aussi demander des dommages et intérêt si son conjoint tombe dans le coma. Ou s’il ne nous parle pas assez selon notre critère.

      Mais bon, je retiens votre devoir conjugal. Cela va singulièrement relativiser le viol conjugal.


    • Kalki Kalki 17 septembre 2011 15:13

      surtout le pire, demandez aux gens de pouvoir


    • Kalki Kalki 17 septembre 2011 15:59

      Parcequ’ils baisent pas que leurs femmes

      et en plus ils baisent tous les autres, c’est à dire tout le monde

      ca en fait du monde !!!

      Mais il y a un clivage non , auteur ?

      comment dit on déjà : une serrure n’a qu’une seule clés, si elle en avait plusieurs, ca aurait moins d’utilité ou un truc du genre ? mais un mec ca peut niquer partout c’est ca auteur ?

      je demande confirmation de l’homme libre


    • hommelibre hommelibre 17 septembre 2011 16:07

      Non Kalki, là vous allez bien plus loin que mon propos.

      Je suis au constat que ce jugement fait du couple, de l’affection, de la sexualité, une simple question marchande.


    • La râleuse La râleuse 17 septembre 2011 16:11

      Vous appelez ça de... l’affection ?
      Moi, j’appelle ça baiser... Ne vous en déplaise smiley


    • La râleuse La râleuse 17 septembre 2011 16:19

      Excusez-moi, Dominitille mais, quand je vous lis, je retrouve mes 15 ans et la collection « Arlequin » :
      - ... cette dame qui a manqué cruellement de l’affection de son mari. smiley
      - Les relations sexuelles font parties du devoir conjugal.

      Le DEVOIR conjugal, beurk.
      Rien que la formulation me donnerait presque des envies de grève du sexe.


    • Lorelei Lorelei 17 septembre 2011 16:23

      vous aimeriez voir le viol conjugal relativisé, ne revez pas, la stupidité de ce juge n’est pas au dessus des lois sa décision ne casse ni le droit de disposer de son corps, ni les lois interdisant le viol...

      ça n’existe pas un quota de sexe pour homme où femme et si x où y n’est pas content il divorce mais il où elle ne peut pas obliger un être humain à avoir du sexe...

      de plus cet imbécile se croit dans la charia où en effet il y a le viol conjugal, puisque les femmes doivent être tous le temps disponible et repondre aux besoins sexuels comme des animaux, alors que le sexe c’est du désir et non un besoin, comme quoi le nivellement de la société par le bas est entrain d’apparaitre dans tous les domaines


    • Lorelei Lorelei 17 septembre 2011 16:42

      dominitille

      ça n’existe pas le devoir conjugal lisez l’article que j’ai mis en ligne, ce sont les juges qui ont inventés cette notion, le sexe n’est pas une obligation, les gens devraient divorcer plutôt que d’emmerder la terre entière avec leurs histoires privées, ça commence à bien faire cette télé realité entre celui qui signe un singe et qui passe son temps à pleurer voilà cette nana qui va devant un juge, un imbécile qui j’espere passera devant un conseil de discipline, il y a sa claque de ses juges qui inventent des lois et ne respectent pas le code pénal


    • deborah30 17 septembre 2011 21:56

      Dominitille,

      J’aurai trouvé choquant si l’inverse s’était produit : qu’une épouse soit obligée d’honorer les devoirs conjugaux sous peine de sanctions financières : et vous aussi.

      Je suis choquée de la même façon sur ce pauvre mari.
      Pas vous
      2 poids 2 mesures ?

      Je croyais naivement que le féminisme avait pour but d’abolir les inégalités homme-femme. Faut croire que je me suis trompée !


    • Dominitille 17 septembre 2011 23:45

      Deborah
      Les décisions de justice ne se commentent pas en principe. Si les juges l’ont décidé ainsi c’est qu’il y avait un motif sérieux de le faire. Il faudrait peut-être se renseigner sur cette affaire avant de crier haro sur le baudet. 
      Les DI que l’épouse a reçu n’ ont pas à être mis en parallèle d’un quelconque tarif des relations sexuelles pendant le mariage quitte à déclarer pour certains que le mariage est de la prostitution.
      A aucun moment j’ai sous-entendu que le mari ne pouvait pas demander le même motif de divorce. Il n’y a pas de distinction homme femme dans mes propos.
       


    • hommelibre hommelibre 17 septembre 2011 14:56

      Bertrand : on peut en effet considérer a posteriori qu’il s’agit d’un rapport marchand, donc d’une prostitution. E aussi une forme de viol, puisque le seul choix de l’homme est : fais-moi l’amour quand je le veux sinon tu sera puni. Il s’agit bien d’une forme de contrainte par chantage.

      Cela ouvre une perspective assez dangereuse pour les couples.


    • Dominitille 17 septembre 2011 15:08

      Le mariage c’est de la prostitution. Mais qui fait la pute par exemple chez vous ?
      Vos commentaires frisent l’imbécilité.
      Vous voulez faire de ce cas de justice une généralité. Cette femme se plaint du manque de relations sexuelles qu’elle aimerait avoir avec son conjoint et vous partez en guerre contre les garde- d’enfants attribués aux mamans.
      Ou est-il écrit qu’ elle a été jusqu’à violer son mari ? c’est trop compliqué à comprendre pour un rouquin que cette femme est amoureuse de son mari ?
      C’est plus facile de se moquer d’une intervenante un peu piquée que de réfléchir raisonnablement.


    • foufouille foufouille 17 septembre 2011 15:23

      et pourquoi elle demande du fric ?
      il la payait a chaque fois ou l’inverse ?


    • Dominitille 17 septembre 2011 15:24

      Vous n’avez pas répondu à la première partie de mon commentaire.


    • Dominitille 17 septembre 2011 15:27

      Foufouille
      Vous n’allez pas vous y mettre vous aussi !
      C’est le juge qui lui a octroyé des DI. Nulle part il est dit qu’elle se faisait payer ce qu’elle n’avait pas d’ailleurs.
      Vous faites un honteux amalgame de cette affaire traitée au tribunal


    • foufouille foufouille 17 septembre 2011 15:31

      @ dom
      pour le juge lui demande de faire payer, il faut que cette femme en ait fait la demande
      imagines un mec qui fasse pareil
      genre dsk
      « bobonne veut pas 5 fois par jour »


    • hommelibre hommelibre 17 septembre 2011 15:33

      L’amalgame est celui fait par le juge entre devoir conjugal et argent, entre abstinence et sanction par l’argent.

      C’est tellement énorme !

      Attends, là : il ne faut plus se marier, plus se pacser, plus vivre ensemble car ce sera un pacs de fait, plus avoir d’enfants.

      Bref, pas de doute : la destruction de l’espèce est entamée...

       smiley


    • Dominitille 17 septembre 2011 15:38

      Foufouille,
      Le juge lui a accordé des DI suite à sa plainte, d’accord avec vous. mais cela ne veut pas dire non plus qu’elle se faisait rémunérer ses étreintes passionnées qu’elle n’avait plus depuis longtemps avec son mari.
      c’est une affaire privée qui a été jetée sur av avec une volonté manifeste d’insulter les femmes mariées en plus. Traiter les femmes mariées de prostituées faut le faire sur ce genre de site ;
      Que tous ces hommes qui interviennent ici n’oublient pas qu’ils sont issus en majorité du mariage de leurs parents, donc de la prostitution.
      Je vois que tous ces mecs aigris se réunissent en clan chez HommeLibre.
      J’aime bien vos interventions en général mais pas aujourd’hui sur cet article ;
      Bonne journée


    • Dominitille 17 septembre 2011 15:40

      Devine Bertrand -le bertrand est rajouté car obligation de mettre dix caractères


    • hommelibre hommelibre 17 septembre 2011 15:57

      Dominitille :

      Ce jugement valide la position des féministes abolitionnistes, pour qui le mariage est une prostitution. Allez donc vous plaindre à ces féministes aigries incapables de voir la relation du mariage autrement que comme un rapport marchand et de pouvoir.

      De toutes façons ce jugement ne fait pas de la femme une prostituée, puisqu’elle elle est payée non pas pour une prestation qu’elle aurait fournie, mais pour une prestation qu’elle n’a pas obtenue.

      Je maintiens que ce jugement est délirant. Il scelle le couple comme une relation marchande. Il fait de l’homme (et de la femme si la situation était inversée) un objet. Je fais une chronique des délires de la société, de ses glissements déraisonnables, dans lesquels la doctrine féministe radicale prend une place remarquée.


    • foufouille foufouille 17 septembre 2011 16:00

      @ dom
      mais elle a demande des DI pour ca
      pas pour autre chose
      donc elle attribue de l’argent au sexe avec son mari
      je vois pas la difference avec une pute

      renverses la situation avec dsk
      « la bonne a pas voulu me faire une sucette »
      si c’etait un homme qui demandais ca, on entendrait hurler
      (un mariage peut/pouvait etre annule pour « non consommation »)
       


    • hommelibre hommelibre 17 septembre 2011 16:00

      A part cela, ce jugement m’a fait éclater de rire, même si mon article n’est pas fait sur le mode de l’humour. Je suis tombé des nues en lisant cette décision, me demandant ce « qu’ils » allaient encore nous inventer après ça...


    • hommelibre hommelibre 17 septembre 2011 16:09

      Oui, c’est simple : elle demande de l’argent pour compenser des relations sexuelles non consommées.

      La demanderesse a bien amalgamé le sexe et l’argent. Et le tribunal lui donne raison. Dangereux précédent à l’intérieur du couple.


    • Lorelei Lorelei 17 septembre 2011 16:24

      encore entrain de faire de la propagande à deux sous...personne n’est contre le mariage qui n’est qu’un bout de papier au passage, c’est un accord entre deux personnes le couple et le signer sur un morceau de papier ne change rien


    • Dominitille 17 septembre 2011 21:16

      HommeLibre,
      Je comprend votre point de vue mais je n’y souscris pas. 
       Je suis fort aise de constater que je suis inscrite sur la liste noire des hommes qui suivent vos articles et honnêtement cela m’amuse.
      J’ai lu votre article sur le brocoli. Très bon le brocoli pour la santé.
      Mes salutations d’outre atlantique.


  • Raymond SAMUEL paconform 17 septembre 2011 15:25

    Bien sûr, j’ajoute Domitille à Loreleï pour la liste des personnes avec lesquelles je suis sûr qu’il est inutile de communiquer.
    Ne perdons pas notre temps.


    • Dominitille 17 septembre 2011 15:30

      paconform
      bien sûr entre mecs qui savent ce que vaut le prix d’une femme ya pas à discuter.
      c’est à double sens monsieur, le fait de ne pas discuter avec les gens qui n’en valent pas la peine.
      mon dimanche sera sublimé par le fait de ne plus avoir à discuter avec le trio des poissons pilotes sur les articles d’ HommeLibre


    • Lorelei Lorelei 17 septembre 2011 16:25

      c’est clair que la haine des femmes des hoministes ne m’etonnent guere vous avez la haine de la démocratie, sauf que l’on est en occident et même dans un pays arabe vous seriez regardé comme des talibans


    • jymb 17 septembre 2011 23:31

      C’est quoi un ...hoministe ?


  • La râleuse La râleuse 17 septembre 2011 16:06

    Bonjour,
    Ce que j’aimerais savoir, c’est QUI composait ce tribunal ?
    Je ne peux croire que la majorité en soit masculine. Les hommes ne sont pas stupides à ce point de condamner l’un des leurs à partir d’une telle absurdité.
    Je crains fort que ce soit un tribunal composé de femmes en grande majorité et je ne les remercie pas, alors, d’avoir ridiculisé la gente féminine.
    En attendant, gare à celles qui ont trop souvent la migraine smiley


    • hommelibre hommelibre 17 septembre 2011 16:11

      Râleuse :

       smiley  smiley  smiley  smiley  smiley  smiley  smiley  smiley  smiley  smiley  smiley  smiley  smiley  smiley  smiley  smiley


    • hommelibre hommelibre 17 septembre 2011 16:18

      Râleuse : je ris pour la migraine, pas pour ce qui précède.

      D’ailleurs on pourrait se demander aussi si le tribunal n’a pas eu envie d’envoyer un signal surréaliste à la société : « Puisqu’on est dans une époque avec forte tendance à marcher sur la tête, allons-y jusqu’au bout. »


    • Lorelei Lorelei 17 septembre 2011 16:29
      Devoir conjugal et viol entre époux font-ils un bon ménage ?

      Le « devoir conjugal », voici une expression qui sent le papier jauni. Et pourtant ce « devoir » existe encore, même s’il n’est mentionné par aucun texte légal.

      La loi sur le mariage prévoit seulement que les époux « se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance » (article 212 du Code Civil), et qu’ils « s’obligent mutuellement à une communauté de vie » (article 215 du Code Civil).

      Il n’y a aucune obligation explicite d’entretenir des relations sexuelles. Ce sont les juges qui ont affirmé historiquement que les époux ont l’obligation d’entretenir une sexualité régulière, non seulement au début de leur mariage qui doit être « consommé », mais encore de manière renouvelée pendant toute la durée du mariage.

      Au départ, il s’agissait de préserver un ordre moral supérieur. Il fallait que le couple procrée, pour assurer la transmission du patrimoine, dans un cadre stable. Il fallait éviter aux conjoints toute « tentation du vice » et permettre l’observance de l’obligation de fidélité – source d’enfants illégitimes.

      Sous couvert de préserver l’ordre, le Code Napoléon dans sa rédaction de 1804 était rude avec la femme. La puissance du mari était érigée en système juridique : la femme devait « obéissance à son mari », qui n’était pas encore tenu par la loi de respecter son épouse.

      A partir de ces textes, il n’était fait aucun cas du consentement de la femme à l’acte sexuel demandé par son mari.

      Jusqu’en … 1992 !

      C’est en effet au terme d’une décision audacieuse et innovante que la Cour de Cassation a permis la poursuite pénale d’un époux qui avait violenté et violé son épouse (Chambre Criminelle de la Cour de Cassation du 11 juin 1992, Jurisdata 1992-001731).

      Le Juge d’Instruction avait refusé d’ouvrir une enquête à la suite de la plainte de la victime, au motif que les époux vivaient ensemble, sans qu’aucune procédure judiciaire de séparation n’ait été engagée par l’un d’eux, et que les actes sexuels accomplis contre le gré de l’épouse « qui n’aurait fait état d’aucune violence caractérisée autre que la pénétration sexuelle », « entraient dans le cadre du mariage tel qu’il est traditionnellement admis « .

      La Cour de Cassation a voulu mettre un terme à cette conception préhistorique du mariage et a créé le principe selon lequel, si l’on pouvait présumer a priori que l’épouse avait accepté le rapport, cette présupposition pouvait néanmoins être renversée par la preuve du contraire.

      Le législateur a pourtant attendu 2006 pour prévoir légalement que le viol peut exister entre époux, et que le consentement des conjoints aux relations sexuelles n’est présumé que jusqu’à preuve du contraire. C’est cette même loi qui a ajouté le « respect » aux devoirs entre époux. (loi n° 2006-399 du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs)

      Puisqu’enfin un conjoint ne peut plus être légalement contraint d’avoir des relations sexuelles avec l’autre, le « devoir conjugal » peut-il persister ?

      La jurisprudence postérieure à 1992 a persisté à l’exiger.

      Les professeurs de droit comme les tribunaux considèrent encore que les époux doivent obligatoirement consentir (sic) à avoir des rapports sexuels ensemble pendant toute la durée du mariage, l’abstention prolongée pendant plusieurs mois pouvant être constitutive d’une faute conjugale justifiant la demande en divorce d’un époux aux torts exclusifs de l’autre.

      La Cour d’Appel d’Aix-en-Provence a ainsi jugé en 2008 que le refus d’entretenir des relations sexuelles dans le cadre du mariage est « injurieux  » pour le conjoint et constitue une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations maritales qui rend intolérable le maintien de la vie commune (CA Aix en Provence 1er octobre 2008, RJPF mai 2009, p. 24).

      La Cour d’Appel de Poitiers a également estimé en 2006 que le divorce doit être prononcé aux torts exclusifs du mari dès lors que le refus de partager la chambre de la femme est un fait qui constitue une violation grave et renouvelée des devoirs et obligations du mariage et qui rend intolérable le maintien de la vie commune. (CA Poitiers 14 juin 2006, JCP G 2006 IV, 2298).

      Ces décisions judiciaires sont en retard sur l’évolution législative nationale et internationale de lutte contre les violences domestiques.

      Le législateur est enfin intervenu en 2010 pour améliorer la « lutte contre l’existence du devoir conjugal  » (je cite le rapporteur à l’Assemblée Nationale M. Geoffroy) en supprimant la fameuse présomption de consentement du conjoint à l’acte sexuel qui figurait encore à l’article l’article 222-22 du Code Pénal (« La présomption de consentement des époux à l’acte sexuel ne vaut que jusqu’à preuve du contraire »).(Loi n° 2010-769 du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants)

      Peut-on espérer alors que ce fameux « devoir conjugal » ait enfin disparu ?

      Les penseurs du mariage estiment en général qu’il n’est pas souhaitable qu’un époux puisse indéfiniment refuser à l’autre de partager son intimité sans que le mariage n’en soit altéré.

      Le mariage est une union. Les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance. Ils doivent se comporter l’un envers l’autre dans un esprit de loyauté, de bienveillance et de collaboration, afin de faire persister pendant toute la durée du mariage le consentement donné au premier jour, et la vie affective du couple, garante de la bienveillance envers les enfants.

      L’absence de relations sexuelles qui ne serait pas acceptée d’un commun accord, mais subie par l’un des conjoints, serait certainement le signe de la perte du lien conjugal, et pourrait être la source de tensions contraires aux exigences de bienveillance et loyauté mutuelle liées au mariage.

      Pour autant, le divorce pour faute fondé sur le refus d’un conjoint d’avoir des relations sexuelles avec l’autre, ne doit plus exister, sauf à faire peser sur les époux une « obligation » à réaliser des actes dont l’essence même requiert un consentement absolument libre.

      Les juges du divorce doivent suivre l’évolution des lois pénales en matière de lutte contre la violence domestique.

      réponse des hommes comme quoi

      Les juges peuvent considérer que l’absence de relations sexuelles qui ne serait pas acceptée par les deux conjoints, serait tout simplement le signe d’une « altération définitive du lien conjugal » motif légal de divorce depuis 2004 qui permet d’obtenir un divorce pour un motif objectif dénué de connotation moralisatrice ou accusatrice. (Loi n° 2004-439 du 26 mai 2004 relative au divorce)

      Grâce à ce motif de divorce, un époux peut demander le divorce même si son conjoint s’y oppose, en démontrant simplement que le lien conjugal est objectivement altéré car leur communauté de vie a cessé et qu’ils vivent séparément depuis deux ans. (Article 237 du Code Civil).

      Espérons une évolution des décisions judiciaires, pour que la préexistence du consentement aux actes sexuel soit véritablement une exigence. La loi sur le divorce offre au conjoint dont le désir n’est durablement plus partagé par l’autre, des voies de sortie alternatives au divorce pour faute.


  • La râleuse La râleuse 17 septembre 2011 16:27

    Toujours à l’attention de Dominitille et pour user de mon droit de réponse à :
    « Je vois que tous ces mecs aigris se réunissent en clan chez HommeLibre »

    Je sais bien qu’avec l’âge, j’ai perdu beaucoup de mon éclat mais c’est quand même bien la première fois qu’on me confond avec un mec.
    Je suis horriblement vexée smiley


    • Lorelei Lorelei 17 septembre 2011 16:31

      bof la haine des femmes est partagée par quelques collobos et au passage ce sont des hommes qui ont décidés de ce stupide jugement lol lol et il faut être un vrai nase pour le faire, surtout qu’aucune loi ne permet le viol conjugal


    • francesca2 francesca2 17 septembre 2011 19:04

      Moi je propose que Lorelei -qui est une très jolie femme et pas une guenon- et hommelibre -qui est un très joli homme et pas un singe- se rencontrent dans un café comme les gens civilisés qu’ils sont pour discuter aimablement des différentes options civilisationelles -et pas comme des sauvages qui emmerdent tout le monde depuis des mois avec leurs disputes.
      Cordialement.


    • Dominitille 17 septembre 2011 21:09

      la raleuse,
      désolée mais mon coup de gueule ne s’adressait pas du tout à vous !
      je préfère distiller mes coups de griffes à des personnes qui comprennent et non pas à des liseuses d’harlequin. Vous avez l’âme trop tendre et trop sensible depuis vos lectures mielleuses ;


    • Dominitille 17 septembre 2011 21:18

      Explication toute simple : les 9 et 10 mars


    • Dominitille 17 septembre 2011 21:29

      Bertrand,
      Ste Françoise et St Vivien les 9 et 10 mars un coup d’oeil au calendrier qui était devant mes yeux cela a fait mon pseudo.
      Le 8 mars c’est bien autre chose


    • Lorelei Lorelei 17 septembre 2011 23:00

      ah non être traité de guenon et de tous les noms ça vaut le coup surtout quand c’est fait par un vieillard smiley, en un mot on s’imagine oh combien ça compte.... et en allemand ça donne...oh wie es ist wichtig fur eine loreley... smiley...zum lesen was ein alte sagt uber mich...

      mais par dessus tout c’est l’idéologie nauséeuse qu’il déverse qui se doit d’etre mis sous les projecteurs, bon j’attends le prochain article où il va encore nous abreuver de sa vie, expliquant que les femmes sont méchantes et responsables de ses echecs...


  • La râleuse La râleuse 17 septembre 2011 16:33

    Et à l’attention de Lorelei.
    Veuillez excuser ma lourdeur d’esprit, chère consœur, mais auriez vous l’obligeance de m’expliquer ce que la démocratie vient faire dans cette histoire ?


    • Lorelei Lorelei 17 septembre 2011 16:44

      dans une démocratie on ne peut pas museler la liberté d’expression ce qui semble être le cas de quelques pauvres hoministes, ah si vous saviez...et si vous êtes une nana ça craint de prendre partis pour un type qui passe son temps à dire oui les femmes sont des boucs emissaires.., d’un autre coté c’est tres drôle de voir de la télé realité en direct...


  • La râleuse La râleuse 17 septembre 2011 16:44

    Parmi tous ces commentateurs, l’élément féminin, moi exceptée smiley , est vraiment trop mal représenté smiley

    hommelibre, Messieurs, pardonnez-leur, et faites-moi la grâce de croire, je vous prie, qu’elles ne sont pas emblématiques de notre sexe.


    • Lorelei Lorelei 17 septembre 2011 16:46

      bah soumettez vous aux hoministes et ne faites pas tant de manières....

      l’element féminin vous dit....vous avez compris je suppose...


    • hommelibre hommelibre 17 septembre 2011 16:48

      Râleuse :

      Ne craignez rien, je fais la part des choses. Je suis trop sensible aux femmes, j’ai trop de tendresse pour elles, pour ne les identifier que par des caricatures.

      Je vous crois donc très volontiers, sans effort car la plupart des femmes que je connais et côtoie sont bien dans leurs chaussures.


    • foufouille foufouille 17 septembre 2011 18:14

      @ raleuse
      ce sont des cas graves et peu contagieuses
      y a en a meme une qui croit etre dieu meme si elle sait pas combien fait 300 milliards
       :->


    • hommelibre hommelibre 17 septembre 2011 18:20

      Foufouille :

       smiley  smiley  smiley  smiley  smiley


    • Lorelei Lorelei 17 septembre 2011 18:33

      tiens toujours dans le délire des 200 000 enfants qu’il prend pour des millards...


    • foufouille foufouille 17 septembre 2011 19:02

      dieu as dit 300 000 millions de nenfants violes repeter 10x
      et puis 400 000 millions
      j’ai meme sauvegarder car trop folle, y compris dieu c’est mieux que d’etre esclave


    • Lorelei Lorelei 17 septembre 2011 20:36

      humm interessant comme cas....soignez vous à ce niveau ça craint...


    • Dominitille 17 septembre 2011 21:04

      la raleuse,
      Apparemment vous en êtes encore à lire les harlequin, si je me réfère à vos commentaires.
       


  • kitamissa kitamissa 17 septembre 2011 17:37

    Ce qui choque ,c’est ce principe de devoir conjugal ! comment peut on faire d’un acte amoureux naturel lorsque l’on s’aime et qui nous propulse vers le désir de fusionner charnellement une obligation légale et réglementée !


    le jours où le désir baisse et quand l’amour se délite, il faut avoir le courage de se barrer chacun de son côté !

    de toute façon on connait plusieurs amours dans une vie, rares sont ceux qui restent toute une vie avec la même partenaire, la vie en couple avec la routine et les aléas de la vie en commun viennent à bout de la libido !

    tout le monde a besoin de changement , à la longue on se lasse de la même personne parce qu’on a plus rien à découvrir d’elle !

    quand on est marié, bien établis à deux, des enfants présents, des biens acquis ensemble, c’est difficile de tout rompre parce que l’on n’éprouve plus de désir pour l’autre, alors comment dans ce cas se forcer à un devoir conjugal si ça devient une corvée que l’on expédie comme une formalité bientôt obligatoire ? puisqu’un jugement a condamné un mari parce qu’il ne baisait plus sa bourgeoise !

    pourquoi dans ce cas là l’épouse n’a t-elle pas pris des amants ? ça lui aurait fait découvrir d’autres horizons,d’autres bistouquettes plus vaillantes que celle de son époux,et ça l’aurait rendu moins conne !

    • hommelibre hommelibre 17 septembre 2011 18:32

      @ Kitamissa :

      J’ai eu la chance de vivre avec des femmes où l’habitude et l’ennui n’ont jamais été la cause de rupture. J’ai été martié une fois. Je ne pense pas avoir été un bon mari. Depuis j’ai appris.

      Pour moi le mariage a de la valeur. C’est un engagement social en plus de l’engagement personnel. C’est passer du « j’aime » au « je décide ». C’est décider d’aller au-delà des aléas des sentiments, s’engager à durer au-delà des fléchissements. C’est aussi un engagement social, une reconnaissance de l’engagement et de la place du coupe dans le monde. C’est encore un engagement légal, financier en cas de séparation, et de parentalité.

      J’admire les couples qui durent, même si moi-même n’ai duré « que » 16 ans dans mon mariage. La question du désir n’a jamais passé par un quelconque « devoir », heureusement. Mes compagnes et moi n’avons jamais eu besoin de se disputer sur l’intendance.

      Bref, cela pour dire que le mariage a du sens pour moi, mais que je n’ai pas été très capable de le préserver.


    • kitamissa kitamissa 17 septembre 2011 19:25

      Hommelibre ..


      mais pour moi également le mariage a de la valeur, je suis avec mon épouse depuis 1972, mais j’ai déjà été marié une première fois, et vécu en ménage avec d’autres femmes !

      et en général,c’est quand la lassitude ou une certaine routine s’installait que chacun repartait de son côté, c’est vrai que j’étais jeune et qu’en pleine jeunesse, on a plutôt tendance à aller voir ailleurs pour un oui pour un non ,parce que l’on a besoin de découvertes et de nouvelles conquêtes !

      il faut faire des expériences heureuses et malheureuses pour découvrir la vie !

      et puis un jour, on trouve celle qui sera la personne qui fera le grand bout de chemin avec nous, qui nous donnera des enfants,et nous construirons tout ensemble ...

      mais au bout de X années, sur le plan sexuel, on connait tout de sa partenaire et on a parfois envie d’aller voir ailleurs ( ni vu ni connu) pour pimenter sa vie de couple et se remotiver, mais l’âge,l’usure, la routine, même en essayant de faire des efforts arrivent à ne plus avoir envie de l’autre, après ça devient de l’amitié et de la tendresse, et puis chaque personne est totalement différente de l’autre, on ne peut pas standardiser les relations sexuelles en énonçant « il faut faire ça au moins trois fois par semaine pour honorer son devoir conjugal » 

      chacun fait d’abord comme il peut, ça ne se fait pas sur commande ! mais ceci dit, et pour aller dans votre sens, bien entendu que le mariage a quelque chose de sacré...

      mais quand l’un ou l’autre des partenaires n’est pas satisfait, rien n’interdit d’aller voir ailleurs !

      et puis au nom de la tranquillité et pour ne pas tout foutre en l’air, on ne dit rien , on est soulagé, c’est valable pour Monsieur ou Madame, on s’est fait du bien , et puis tout baigne dans l’huile !

    • hommelibre hommelibre 17 septembre 2011 19:29

      Kitamissa, merci pour ce témoignage.


  • foufouille foufouille 17 septembre 2011 18:16

    prochaine etape
    mme demandes des DI car mr est devenu paraplegique et met trop longtemps a bander


  • hommelibre hommelibre 17 septembre 2011 18:18

    ¡Ola ! J’ai droit à deux parutions différentes le même jour !

    La deuxième est plus bas : « Tête de brocoli »

    Ça vaut une célébration, par un grand parmi les grands (la demi-mesure n’est pas bonne pour le teint), un grand en voix et en générosité :

    http://www.dailymotion.com/video/xekj14_queen-we-are-the-champions-live-aid_music


  • Antoine 17 septembre 2011 20:57

     Le plus surprenant est que vous vous en étonniez puisque le mec l’a systématiquement dans le fion. S’il part à l’assaut, il sera poursuivi pour viol, harcèlement ou je ne sais quel autre prétexte. S’il met popaul en stand-by, la gonzesse trouvera bien un moyen comme ci-dessus pour leur extorquer du pognon. Tout n’est qu’à moitié nouveau sous le soleil puisqu’un penseur d’autrefois a prétendu que les putes sont cellles qui font payer avant, les autres après, mais tout s’aggrave sérieusement et rend les rapports homme-femme aussi détestables qu’aux us sous le joug des gangs féministes !


    • kitamissa kitamissa 17 septembre 2011 23:47

      Antoine......


      vous faites un petite erreur d’interprétation .....

      pour redonner tout son sens à votre exemple : 

       la chanson de Brel dans l’Air de la Bêtise dit « les putains les vraies sont pas celles qui font payer avant mais après ! » 

    • Antoine 19 septembre 2011 22:12

       C’est bien ce que j’ai dit !!


  • Annie 17 septembre 2011 20:58

    Moi je veux savoir où vous avez trouvé ce champignon !


  • velosolex velosolex 17 septembre 2011 23:52

    Ce sont des informations qui nous font tomber sur le cul
    Néanmoins, regardez ce qu’il y a derrière vous
    Comme ce beau champignon qu’on voit sur la photo
     Avant de tomber !


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