La mort dans l’AME
Dans un article du 5 novembre 2010 sur mon blog, j’alertais sur les risques importants de conditionner l’accès aux soins gratuits à un droit d’entrée pour l’aide médicale de l’Etat. J’insistais particulièrement sur le poids des dépenses hospitalières consécutives au phénomène de non recours à l’aide médicale, puisque faute de se soigner à temps, on finit par aller à l’hôpital et cela fait un ardoise importante pour le contribuable.
Je n’étais pas le seul à dénoncer cette supercherie populiste de l’UMP qui sous prétexte de désigner les étrangers et de faire des économies sur leur sort va en réalité faire flamber les dépenses. Ainsi, Jean-Luc Bennahmias, député européen et vice-président du Mouvement Démocrate, intervenait-il sur le site du Mouvement Démocrate le 14 décembre 2010.
« L’efficacité dans la réduction des déficits doit être conjuguée avec l’exigence de la justice sociale », déclarait Jean-Luc Bennahmias. Et cela vaut particulièrement en ce qui concerne l’aide médicale d’État. Vu l’état de nos déficits, il va falloir trouver de l’argent. Or dans cet exercice difficile mais obligé, l’efficacité doit être conjuguée avec l’exigence de la justice sociale. À s’attaquer inlassablement aux plus démunis d’entre nous, à savoir les personnes en attente de régularisation, une chose est certaine : Les marges dégagées seront minimes. Les miettes récupérées d’une main seront inévitablement redonnées de l’autre. In fine, il n’y aura aucun bénéfice net à pinailler sur quelques euros pour des personnes qui survivent dans une précarité indicible. Le sénat avait fait du bon travail. Là où il est si facile de tomber dans la démagogie et le populisme. Il faut y revenir ! Disons le avec franchise, des efforts budgétaires, il va falloir en faire ! Tous et sur la durée, mais les marges de manœuvre, les grands enjeux, les vrais enjeux ne se trouvent pas dans les fonds de poche de celles et ceux qui sont le plus en difficulté. Un rapport parlementaire vient nous donner raison.
Le principe de l’aide médicale d’Etat (AME) doit être préservé.
Rappelons que l’AME s’adresse particulièrement aux étrangers en situation irrégulière disposant de moins de 634 euros par mois et étant sur le territoire depuis au moins 3 mois de se faire soigner gratuitement. Enfin, théoriquement.
Deux rapporteurs, l’un du PS (Christophe Sirugue, député de Saône-et-Loire), l’autre de l’UMP (Claude Goasguen, député de Paris), bien que mus par des motivations différentes, parviennent à la même conclusion : le principe de l’aide médicale d’Etat (AME) doit être préservé. Les deux parlementaires étaient chargés par le comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques de l’Assemblée nationale d’une étude sur l’AME. Ils ont publié leur rapport publié le jeudi 9 juin.
Messieurs Goasguen et Sirugue écrivent ceci : « Des considérations humanitaires comme des impératifs de politique de santé publique imposent le maintien de l’accès aux soins à ces personnes. Les coûts correspondants ne suffisent pas à motiver sa suppression ».
Où est la prétendue fraude ?
Les deux députés démontrent que « les facteurs décisifs de la hausse des dépenses ne semblent imputables ni à une hausse du nombre d’ayants droit par ouvrant droit, ni à une forte croissance de la consommation moyenne, ni à la fraude. » Selon la Caisse nationale d’assurance-maladie, le taux de fraude à l’AME est marginal : 33 dossiers en 2008, 24 en 2009, 20 dossiers sur les trois premiers trimestres 2010. Le taux de fraude reste très limité à 0,3 %.
Le danger n’est pas la fraude mais bien le non recours à ce régime.
Par conséquent, il faut mettre le paquet sur la prévention et faciliter l’accès à l’AME et non l’inverse : restreindre encore davantage l’accès comme cela a été décidé au moment du vote de la loi de finances de la Sécurité sociale en décembre.
En matière de prévention, les deux députés expriment une idée intéressante : la mise en place obligatoire d’une visite médicale au moment de l’entrée dans l’AME. « Cela permettra d’anticiper les problèmes bucco-dentaires ou de vue, par exemple, ainsi que toute pathologie grave, dans le bien du patient, mais aussi pour éviter prise en charge à l’hôpital, plus coûteuse », commente Christophe Sirugue.
Il faut surveiller de très près les dépenses hospitalières : Les prévenir au maximum par de moyens de prévention mais aussi stopper l’évolution du coût du dispositif de l’accès aux soins destiné aux sans-papiers. Ce coût s’envole du fait des fortes tarifications hospitalières. Les factures hospitalières ont explosé, alors qu’elles représentent les trois quarts des dépenses de l’AME. Les députés, pour répondre au problème, proposent d’adopter progressivement une tarification de droit commun.
Les deux députés divergent sur un point, celui du droit d’entrée à 30 €. Claude Goasguen estime qu’il s’agit d’une participation « symbolique » légitime. Le député socialiste, lui, craint une chute du recours au dispositif, qui cible les personnes dont les revenus sont déjà inférieurs à 634 €. Mais la mise en œuvre de cette économie de chandelle peut s’avérer coûteuse en réalité. Outre les frais bureaucratiques liés aux recouvrements des recettes, la non prise en charge en amont de patients peut entraîner un effet multiplicateur des dépenses (hospitalisations).
L’AME joue un rôle important de santé publique pour éviter la propagation des maladies contagieuses (et on n'est jamais à l'abri de maladies futures aujourd'hui inconnues...). Réduire l’accès à l’AME revient à accentuer ces risques. D’autant plus que la politique du gouvernement les a déjà aggravés en rejetant dans la clandestinité nombre de demandeurs d’asile et en inquiétant les sans-papiers dont certains n’osent plus se rendre chez le médecin.
Il est temps de dire ce que nous voulons : du défoulement démagogique et populiste ou une maîtrise de nos dépenses de soins ? Par conséquent, je ne suis pas pour affaiblir l'aide médicale de l'Etat mais au contraire poour la renforcer et la rendre plus efficace, tout en maîtrisant les dérapages.
Le renforcement de l'AME, son efficacité, peuvent permettre de substantielles économies. Mais quittons ce point de vue de gestionnaire pour regarder aussi les choses sur le plan simplement humain : une maladie qui n'est pas détectée ou soignée à temps peut s'avérer fatale pour l'étranger écarté de l'aide par esprit de mesquinerie. L'AME peut le sauver, l'AME peut aussi le tuer !
23 réactions
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Taverne
17 juin 2011 09:53
Erratum : la phrase « Un rapport parlementaire vient nous donner raison. » n’est pas incluse dans le propos de Jean-Luc Bennahmias. C’est moi qui l’ai ajoutée hier pour l’article.
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Kalki
17 juin 2011 11:30
Des hopitaux 100% automatisés : Remplaçons les docteurs, spécialistes, infirmières, aides soignante, : aides à domiciles, secrétaires, pharmaciens, nettoyeurs etc etcIl faut stopper la fuite du petit intellectuelle ( totalement dépassé )
Montrez moi une seule personne qui travaille :) -
Kalki
17 juin 2011 13:45
bah alors vous voulez pas de croissance ?
de l’hypercroissance, et de l’hyperchomage ?
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Bulgroz
17 juin 2011 10:53
Dans le rapport de Mars 2011 sur « Les orientations de La politique de L’immigration » présenté par Monsieur Claude Guéant au parlement :
http://www.immigration.gouv.fr/IMG/pdf/RapportCICI7eme.pdfI) On trouve page 74 un chapitre sur l’aide médicale d’État (AME) « destinée à prendre en charge, sous condition de ressources, les frais de santé des personnes qui sont irrégulières au regard du droit au séjour et qui ne remplissent pas les conditions de régularité de séjour et de stabilité de résidence exigées pour bénéficier de la CMU.
Nombre de bénéficiaires en 2009 : 215 763
+21% en 5 ans.Le rapport précise : « La hausse du nombre de bénéficiaires (en moyenne 5 % par an depuis 5 ans) s’explique en partie par celle du nombre des déboutés du droit d’asile de + 23 % entre 2008 et 2009 Les demandeurs d’asile déboutés sont, en effet, éligibles à l’AME lorsque, ne changeant pas de statut et ne quittant pas le territoire français, ils s’y maintiennent en séjour irrégulier.
Enfin, les enfants mineurs dont les parents sont en soins urgents ont droit à l’AME, aussi depuis 2008 Près de 60 % des bénéficiaires de l’AME sont sur le territoire français depuis plus de trois ans « .
À la fin de l’année 2009, on comptabilisait un coût de 540 millions d’euros de l’AME en hausse de 13,3 % par rapport à celui de 2008
soit 2500 Euros par clandestin en soins médicaux.
La question qui est posée est la suivante : à partir de combien peut on dire que cela fait beaucoup ?
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Strawman
17 juin 2011 11:12
Rien dans cet article que je n’aie déjà lu 20 fois dans d’autres papiers parlant de l’AME : si on la supprime, les clandestins vont contracter des maladies très graves et coûter encore plus cher, voire peut-être même mourir, le tout avec les violons d’André Rieu en fond sonore.
Dommage que l’on ne nous donne pas de chiffres : nous pourrions par exemple apprendre, par les statistiques officielles du gouvernement, que le premier budget de l’AME, loin, très loin devant les affections graves ou mortelles, est alloué aux grossesses et accouchements.
(https://www.igf.minefi.gouv.fr/sections/les_rapports_par_ann/2010/analyse_de _l_evoluti/downloadFile/attachedFile/Aide_medicale_d_Etat.pdf) page 77 sur 161
N’ont-ils pas de quoi gérer les grossesses dans leurs pays d’origine ? Si c’était le cas, leur population se serait éteinte depuis longtemps... -
Bulgroz
17 juin 2011 11:20
Le Cri du contribuable : Budget 2011 : pas de rigueur pour les clandestins, l’AME, pompe aspirante de l’immigration clandestine.
Témoignages accablant de médecins, pharmaciens, chirurgiens, qui tous constatent l’existence de fraudes et dérives massives, des plus anodines (gaspillage) aux plus graves (trafic de Subutex), en passant par les requêtes farfelues (fécondation in vitro pour un montant d’au moins 8000 euros). Les dérives inhérentes à l’Aide médicale d’Etat, véritable « pompe aspirante » selon un pharmacien, ne relèvent pas du fantasme, elles sont bien réelles et appellent une réaction ferme de la part du gouvernement.
A l’attitude par trop compréhensive des médecins s’ajoute le militantisme des associations de défense des clandestins qui poussent ces derniers à consulter — aux frais des cotisants — des psychiatres qui leur prescrivent pour 200 ou 300 euros de neuroleptiques — toujours aux frais des cotisants — et les sauvent de l’expulsion en les déclarant fous. Pour ce pharmacien, l’Aide médicale d’Etat a permis la mise en place d’une « véritable filière d’immigration clandestine ».
http://www.lecri.fr/2010/10/18/budget-2011-pas-de-rigueur-pour-les-clandestins/19405
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non667
17 juin 2011 11:23
à taverne
le problème n’est pas de leur accorder des soins !
mais de le faire GRATUITEMENT
leur pays peut aussi bien payer et agrandir sa dette publique plutôt que d’agrandir la notre (celle de nos enfants ) !
au nom de quoi devrions nous prendre en charge une parcelle de la misère du monde ? et transmettre la charge de cette rente viagère a nos enfants ?
ne me sortez pas de la morale chrétienne dans un pays laïque qui ne cesse de cracher (les médias ) sur le pape !-
Strawman
17 juin 2011 11:34
C’est ce qu’ils font en Grande-Bretagne.
Si vous contractez une maladie grave ou avez un accident de voiture, ils vous soignent, ils ne laissent personne crever dans la rue.
Par contre, une fois sur pied, ils vous remettent la facture, très salée surtout si vous n’avez pas de mutuelle là-bas. Et si vous repartez dans votre pays, la facture est envoyée à l’ambassade. Pourquoi diable n’a-t-on pas le même système en France ?
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Taverne
17 juin 2011 13:45
Message aux frontistes qui tirent sans réfléchir sur les étrangers.
La fraude massive aux prestations sociales : d’où vient-elle ?
Xavier Bertrand a ainsi indiqué que le montant total des fraudes aux prestations détectées en 2010 s’est élevé à 457,8 millions d’euros.
Le principal secteur concerné est celui de l’Acoss - organisme coiffant l’ensemble des Urssaf -, autrement dit le travail au noir et la fraude aux cotisations sociales, avec un total de 185,5 millions d’euros de fraudes détectés l’an dernier. Vient ensuite le secteur de l’assurance maladie (Cnam) avec 156,3 millions d’euros de fraudes détectées. Celles-ci recouvrent notamment les arrêts de travail abusifs, mais aussi les facturations abusives de certains professionnels de santé ou le trafic de médicaments. Enfin, la branche famille constitue le troisième secteur, avec 90,1 millions d’euros.
La fraude vient beaucoup des patrons (main d’oeuvre non déclarée ou sous-déclarée) et des professionnels de santé (arrêts de travail abusifs, facturations abusives...).
Le taux de fraude pour l’AME reste stable et limité à 0,3 %. C’est écrit dans mon, article, les bas-du-Front !
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Strawman
17 juin 2011 13:54
Ah ça, le taux de fraude est très bas pour l’AME. En même temps, en quoi serait-il possible de frauder ? Vues le peu de conditions à remplir pour être remboursée à 100%, il serait très difficile d’être en infraction. L’AME elle-même est une fraude officielle à 600 millions d’euros par an (en augmentation constante).
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non667
17 juin 2011 14:19
à taverne
le bas du front dit qu’il n’est pas débiteur ne serait -ce que de 1 centime vis à vis des étrangers et qu’il ne voit pas pourquoi le gouvernement viendrait lui prendre dans la poche en tant que contribuable !
par contre je suis pour que les TAVERNES généreux avec l’argent des autres fassent une caisse « taverne -ame » qu’ils alimenteraient de leurs dons !
bizarre ça ne leur est jamais venu à l’idée ?
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L’enfoiré
17 juin 2011 15:07
Salut Paul,
Totalement inconnue chez nous cette AME.
Par contre, vu que le pouvoir d’achat diminue, les gens s’adressent de plus en plus à des services d’urgence des hôpitaux.
Ceux-ci ne garde, du coup, du nom d’urgence que le nom.
L’Etat n’intervient pas si ce n’est à la base.
La mutualisation avec une cotisation partagée entre employeurs et employés, reste le moyen d’amortir 50% des frais en général.
D’autres assurances complémentaires existent, comme l’assurance hospitalisation. -
Annie
17 juin 2011 19:14
@Taverne,
Vous avez raison de souligner que ce ne sont pas seulement les sans-papiers/immigrés qui payeront la note mais aussi les contribuables, et pas seulement avec leur porte-monnaie.
La tuberculose, par exemple, une maladie contagieuse contre laquelle les antibiotiques sont de moins en moins efficaces est en recrudescence. Il est tout dans l’intérêt du gouvernement français et des contribuables de financer les soins préventifs et curatifs des sans-papiers etc. qui en ont besoin. La note risque sinon d’être beaucoup salée. -
Dolores
17 juin 2011 21:19
Dites-moi si nous pouvons encore prétendre que nous sommes des gens civilisés ?A lire la plupart d’entre vous, on se dit que vous n’ hésiteriez pas à laisser quelqu’un mourir devant votre porte si vous le soupçonnez d’être en séjour irrégulier ou seulement pauvre..
En 2011 tous les bas instincts de l’humanité prennent leur essor.
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Taverne
18 juin 2011 00:37
Les bas-du-front conformes à la réputation de leur intelligence n’ont toujours pas compris que rendre l’AME efficace, c’est réduire les risques et les dépenses. Finalement, ils ne déçoivent pas. Il sont comme ça les frontistes : bêtes et méchants. La bave aux lèvres les empêche de réfléchir même une seconde.
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Rousquille
18 juin 2011 05:17
Il n’y a aucune raison que des délinquants étrangers—les clandestins sont des délinquants—jouissent de droits égaux à ceux des Français. Cela ne fait qu’encourager l’immigration illégale. Encore une idée chrétienne devenue folle...
Que ceux qui s’apitoient se souviennent qu’il y a huit millions de Français qui vivent dans le dénuement, soit 13 pour cent de la population. Aidons d’abord les nôtres.
Si maintenant des âmes généreuses veulent assister des Tunisiens malades fuyant la démocratie, qu’ils le fassent avec leurs deniers.
La politique doit voir plus loin que les émotions et les catégories morales qui s’appliquent aux rapports individuels. Quand le peuple de gauche aura compris cela, les choses commenceront à s’assainir.
Méditer, Taverne, le passage suivant tiré du père Goriot de Balzac, cela s’applique sans doute à vous :Il y eut entre M. Goriot et madame de l’Ambermesnil des choses telles, que la comtesse ne voulut même plus se trouver avec lui. Le lendemain, elle partit en oubliant de payer six mois de pension et en laissant une défroque prisée cinq francs. Quelques âpreté que madame Vauquer mît à ses recherches, elle ne put obtenir aucun renseignement dans Paris sur la comtesse de l’Ambermesnil. Elle parlait souvent de cette déplorable affaire, en se plaignant de son trop de confiance, quoiqu’elle fût plus méfiante que ne l’est une chatte ; mais elle ressemblait à beaucoup de personnes qui se défient de leurs proches et se livrent au premier venu. Fait moral, bizarre mais vrai, dont la racine est facile à trouver dans le cœur humain. Peut-être certaine gens n’ont-ils plus rien à gagner auprès des personnes avec lesquelles ils vivent ; après leurs avoir montré le vide de leur âme, ils se sentent secrètement jugés par elles avec une sévérité méritée ; mais, éprouvant un invincible besoin de flatteries qui leur manquent, ou dévorés par l’envie de paraître posséder les qualités qu’ils n’ont pas, ils espèrent surprendre l’estime ou le cœur des ceux qui leur sont étrangers, au risque d’en déchoir un jour. Enfin, il est des individus nés mercenaires que ne font aucun bien à leurs amis ou à leurs proches, parce qu’ils le doivent ; tandis qu’en rendant service à des inconnus, ils en recueillent un gain d’amour propres : plus le cercle de leurs affections est près d’eux, moins ils aiment ; plus il s’étend, plus serviables ils sont. Madame Vauquer tenait sans doute des ces deux natures, essentiellement mesquines, fausses, exécrables.
Signé : un prognathe raton baveur du FN -
Rousquille
18 juin 2011 05:27
Force est de constater que notre rédacteur brille bien davantage dans l’art d’enfiler les bolées de cidre à l’auberge de « Chez François » ou de tirer des arquebusades sur ses fuligineux épouvantails frontistes que dans celui de faire sortir de la timbale alcoolique qui lui tient lieu de cervelle un papier bien ficelé capable d’arracher au moins une larme d’intérêt du moins exigeant des lecteurs.
A ce stade, je soupçonne que son char à boeufs folklorico-électoral n’a plus guère qu’un service à rendre à la République : creuser, creuser jusqu’à la roche nue toutes les ornières de l’intelligence et de la langue, afin que la « France d’après » ait elle aussi son autoroute de la pensée, où la foule moutonnière des intellectuels de son acabit pourra enfin troquer sa méchante jeep crottée pour la plus clinquante des Lamborghini.
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Rousquille
18 juin 2011 05:28
Bref, force est de constater que notre rédacteur brille bien davantage dans l’art d’enfiler les bolées de cidre à l’auberge de « Chez François » ou de tirer des arquebusades sur ses fuligineux épouvantails frontistes que dans celui de faire sortir de la timbale alcoolique qui lui tient lieu de cervelle un papier bien ficelé capable d’arracher au moins une larme d’intérêt du moins exigeant des lecteurs.
A ce stade, je soupçonne que son char à boeufs folklorico-électoral n’a plus guère qu’un service à rendre à la République : creuser, creuser jusqu’à la roche nue toutes les ornières de l’intelligence et de la langue, afin que la « France d’après » ait elle aussi son autoroute de la pensée, où la foule moutonnière des intellectuels de son acabit pourra enfin troquer sa méchante jeep crottée pour la plus clinquante des Lamborghini.
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Taverne
18 juin 2011 09:36
J’avais trouvé l’article de Rousquille sur la langue française sympathique mais maintenant que je sais que l’auteur est raciste et sympathisant Front national, je le trouvé beaucoup moins sympathique... L’auteur veut supprimer l’aide médicale de l’Etat, aide spécifique pour les étrangers en situation irrégulière. Il veut qu’on les laisse crever au mépris du droit international et de toute morale humaine. Or, aucun parti en France ne propose cela sauf le FN.
De plus les injures les plus basses (que j’ai donc repliées) racistes aussi (envers les Bretons supposés tous alcooliques) ne le grandissent pas dans mon estime. Les bas-du Front- méchants sont les pires. Les autres sont excusables mais pas ces ordures.
