Quelques suggestions pour de futurs scrutins présidentiels ou autres

De renoncement en dévoiement, la démocratie cède le pas, et ceux qui s’y attacheraient sont contraints de digérer leurs frustrations. Voici quelques suggestions assez simples pour tenter de sortir de l’impasse.

Le simple fait de permettre à un salarié du privé ou un fonctionnaire ou un élu rémunéré de consacrer à la campagne d’un candidat un temps significatif (le seuil est à définir) sans suspension du contrat de travail ou du mandat ou d’une mise en disponibilité doit être constitutif d’un abus de bien social ou d’un détournement de bien public. Ces apports en nature doivent bien sûr être reportés dans les frais de campagne.

Il conviendrait de rendre le vote obligatoire, sauf excuse exceptionnelle, sous peine de sanctions financières dissuasives. En contrepartie, un scrutin de premier tour où le vote blanc ou nul dépasserait 20 % du corps électoral devrait être réorganisé et tous les candidats se voir interdire de se représenter.

Il est urgent d’interdire définitivement tout vote via une machine de vote. Chaque citoyen doit pouvoir contrôler localement le décompte des votes, et ce n’est pas possible puisque très peu de citoyens disposent de la compétence pour plonger dans les détails du code et dans les échanges de messages entre la machine et l’extérieur. 

Il conviendrait d’obliger le président sortant qui déciderait de briguer sa propre succession à démissionner trois mois avant la fin de son mandat. Le président du Sénat assurerait l’intérim, le gouvernement serait maintenu, le président par intérim ne pourrait dissoudre l’Assemblée Nationale et le peuple n’aurait pas à déplorer un président sortant fuyant les horions de la campagne électorale et la mise en cause de son bilan. Il faut en outre qu’entre la date de démission et la validation de sa nouvelle candidature, le président sortant redevienne un justiciable comme un autre.

Les sondages polluent le débat et créent une asymétrie dans l’accès aux médias. Il conviendrait d’interdire très strictement leur publication dès que la liste des candidats est connue, avec une sanction dissuasive pour le média qui s’y aventurerait.

L’éviction de tous les candidats favorables au Frexit dans un pays où le peuple a été victime d’un attentat démocratique (le traité de Lisbonne) choque. Le parrainage d’élu doit être anonyme. Une procédure alternative permettant à par exemple 250 000 citoyens de parrainer un candidat doit aussi être accessible.

Dès lors qu’une candidature est validée, chaque candidat devrait bénéficier d’une immunité judiciaire courant jusqu’à la fin du scrutin et interdisant un raid tel qu’observé pour un candidat en 2017. Cette immunité ne s’appliquerait pas aux manquements éventuels au code électoral, bien sûr ...

Un réel audit complet des déclarations de revenus et de patrimoine avec accès aux sources fiscales et bancaires mené par des tiers indépendants devrait être réalisé dès le recueil des signatures. En cas d’erreur ou d’omission significative, le candidat devrait être exclu. Oui, « tiers indépendants » est difficile à définir.

Pour tuer le vote utile qui pollue les élections en France, il faudrait envisager un système à deux ou trois tours. Si les candidats sont en nombre inférieur ou égal à six, deux tours suffiront. Pour une élection à n candidats avec n supérieur à 6, le premier tour éliminerait les candidats marginaux, par exemple définis comme ayant réalisée un pourcentage moindre que 1,5 * 1 / n. Le second tour aurait pour objectif de qualifier au tour suivant les deux premiers, le dernier tour désignerait le gagnant.

Bien sûr je suis un doux rêveur ...

(image ArtRose via Pixaby.com)