vendredi 31 juillet 2009 - par Nicolas Cadène

Taxe carbone : éviter « l’usine à gaz contre les effets de serre »

La « taxe carbone » (ou « CCE »), qui touchera toute consommation d’énergie (transport, chauffage, etc.), suscite un important débat.

Si nous sommes d’accord avec le principe (inciter à une moindre consommation énergétique), cela ne doit pas être au détriment du pouvoir d’achat de la majorité des ménages.

Cette mesure ne peut pas être comprise par les Français si elle n’est pas accompagnée, voire précédée, d’une remise en cause du paquet fiscal, injuste socialement, qui bloque chaque année 14 milliards d’euros au profit d’une frange infime (la plus aisée) de la population.

Dès à présent nous devons également négocier une éco-redevance pour décourager le transport camion, encourager les éco-industries par une TVA tendant vers zéro, afficher clairement les normes environnementales comme des critères à part entière dans les négociations de l’OMC.

Aussi, la "taxe carbone" ne doit pas occulter la nécessité de demander (au moins au niveau européen) plus d’efforts aux industries les plus polluantes. Or, Nicolas Sarkozy souhaite consacrer les recettes de la taxe carbone à des baisses en faveur des entreprises, notamment à celle de la taxe professionnelle ! Cela constituerait une véritable provocation. Les industries les plus polluantes seront en effet exonérées de la taxe carbone au motif qu’elles sont déjà soumises aux quotas européens d’émissions de gaz à effet de serre...

En réalité, la "CCE" ne sera juste socialement que si les sommes perçus sont reversés équitablement intégralement et de façon à inciter ceux qui le peuvent à réduire leur consommation. Les ménages modestes en zones rurales ou qui habitent un logement ancien très mal isolé subissent leur environnement et ne pourront pas moins consommer. Il faudra donc distribuer un "chèque vert" plus substantiel aux ménages appartenant à cette catégorie des très captifs. À simple titre d’exemple, si l’on évalue le coût de la taxe à plus ou moins 100 euros par an par ménage, cela reviendrait à distribuer un chèque de 90 euros à 20 millions de ménages (ceux qui peuvent diminuer leur consommation d’énergie) et de 110 euros aux 6 millions de ménages considérés comme "très captifs".

Pour être efficace et juste, cette nouvelle mesure doit remplir trois conditions : s’accompagner d’une relance des énergies nouvelles, d’une taxe plus forte touchant les industries polluantes et d’une redistribution intégrale et équitable.

Jean-Louis Bianco & Nicolas Cadène



17 réactions


  • Lapa Lapa 31 juillet 2009 10:48

    éco redevance, éco industrie, éco taxe.... toute la panoplie novlangue en route pour entuber les éco citoyens. le prefixe éco sublime et transcende n’importe quel substantif pour en faire un terme tellement correct qu’on ne se posera même pas la question de la réalité des définitions qu’il induit.

    Sinon on est content de savoir que l’auteur (qui parle en son nom dixit son profil) est maintenant officiellement le porte parole du PS.

    Et si on parlait de TVA sociale et relocalisation plutôt que de se focaliser sur le carbone et parler de chèques verts. D’ailleurs on fait quoi avec 90 euros ? On installe un chauffeau solaire ?

     

    C’est sûr, avec la CCE, l’effet de serre n’a qu’à bien se tenir ! En fait pour le PS il ne s’agit que d’une enième taxe de redistribution qui permettra aux modestes de consommer un peu plus (du produit made in china, parce que 90 euros on va pas loin) et donc d’enrichir quelques mutlinationales qui ne pensent qu’à la croissance. verte évidemment.

    Quant à l’efficacité de la taxe qui est annoncée dans l’article, je serai curieux de voir comment nos charmant enarques vont pouvoir la démontrer et la calculer. Des pistes peut-être ? je suis curieux.


  • Le péripate Le péripate 31 juillet 2009 10:53

    Heu.... Le gaz carbonique un polluant ? Allez dire ça aux plantes.


    • Lapa Lapa 31 juillet 2009 14:23

      vous avez raison connaissant les non affectations des rentrées d’argent de l’état...

      De plus si cette taxe est entièrement redistribuée, qui plus est à ceux qui ne peuvent pas ne pas polluer (situation géographique, type de logement...) car modestes, je ne vois pas en quoi elle va contribuer à faire évoluer les mentalités ; quand bien même il serait prouvé que si les français réduisaient à cousp de trique de 10% leurs émissions de CO² le changement climatique s’arrêterait brutalement et un monde meilleur surviendrait.

      Au mieux cette taxe n’est donc qu’une redistribution du travail des ménages vers des filières au discours actuel éco compatible ; par la consommation. Ridicule par le montant unitaire, ça devient moins ridicule quand on gère la filière bien labellisée : ça va en faire du pognon.

      Au pire, un prélèvement obligatoire de plus pour nourir l’endetement de l’état ou compenser la taxe professionnelle.

      Bon, quant au réchauffement climatique, il attendra.... ou pas.


  • Zkyx 31 juillet 2009 11:45

    Cette taxe carbone ça me fait l’effet d’une idée de départ pas mauvaise, mais vraiment très mal mise en place.

    Déjà est-ce que ça s’attaque aux vrais problèmes ?
    Inciter les gens à réduire leur consommation d’énergie, c’est bien, mais à un moment on est prisonnier du système dans lequel on vit, système rappellons-le, qui est basé sur la consommation et la croissance... peut-être faudrait-il en remettre progressivement en cause certains éléments. A moins que tout ce ramdam, ça ne soit que d’éco-nneries pour taxer et fare du business.
    L’auteur parle de réduire le nombre de poids-lourds sur les routes (pourquoi pas taxer plus les produits venant de loin disponibles localement ?), ça semblerait en effet un projet louable, mais ça n’a pas l’air d’actualité. On pourrait même aller plus loin : baisser les limites de vitesse, imposer des voitures bridées et moins puissantes, etc... après tout il faut ce qu’il faut non ?

    Ensuite une taxe pour faire quoi des revenus ? Si en effet le but est de compenser les pertes dues à la suppression de la taxe pro, c’est incohérent avec l’idée de départ, et surtout injuste socialement (comme d’hab en fait).

    Après on peut aussi mettre en doute la capacité de cette taxe à modifier les comportements. Sur l’essence par exemple, je doute qu’une hausse de 8 centimes sur le litre modifie vraiment la donne... ça serait 50 centimes je dis pas, mais là c’est juste un truc qui va certes faire ch*** les gens, mais pas les inciter à tout changer.

    Bref, ce CCE c’est le bâton (taxes), mais on attend tjs la carotte.


  • Michel DROUET Michel DROUET 31 juillet 2009 12:11

    Beaucoup de naïveté dans vos propositions : qui va remettre en cause le paquet fiscal ? Certainement pas le PS qui se délite lentement .
    De plus vous ne semblez pas rejeter la taxe mais vous souhaitez qu’elle soit aménagée...
    Quant à demander des « efforts » aux industries polluantes, vous révez tout éveillé : nous ne sommes pas au pays de blanche neige...
    Vous êtes dans une démarche d’accompagnement du libéralisme qui ne fonctionne pas. 


  • Walden Walden 31 juillet 2009 12:27

    Je partage globalement votre analyse.

    « Pour être efficace et juste, cette nouvelle mesure doit remplir trois conditions : s’accompagner d’une relance des énergies nouvelles, d’une taxe plus forte touchant les industries polluantes et d’une redistribution intégrale et équitable. »

    Pour être efficace, la taxe devrait être plus forte envers les industries - et activités commerciales, comme les compagnies aériennes - polluantes, mais aussi sur les usagers particuliers, le taux envisagé n’étant pas assez dissuasif.

    En contrepartie, pour être juste et équitable, le mode de redistribution devrait permettre d’exonérer les plus faibles consommateurs d’hydrocarbures, jusqu’à un certain seuil, pour porter essentiellement sur les autres, de manière proportionnellement croissante par paliers (un peu comme les tranches d’imposition sur le revenu, mais en plus sévère :)

    Et bien sûr, pour faire sens, il s’agirait d’encourager le développement de la production et de l’usage d’énergie renouvelables.


  • Erick 31 juillet 2009 13:50

    En fait et avant toute chose, que pensez-vous du réchauffement anthropologique qui sert de fondement à la taxe ? Intox ? Nouveau terrorisme intellectuel (cf les OGM) ? Pur prétexte ? ou vraie réalité prouvée malgré les arguments contraires de plus en plus développés ?
    Construire un systéme de taxe genre usine à gaz (à effet de serre-contribuable) sur des bases biaisées entrainera son écroulement.


    • Walden Walden 31 juillet 2009 18:30

      La participation déterminante de l’effet des activités humaines au réchauffement climatique accéléré que l’on observe actuellement est considérée comme hautement probable (à un taux de probabilité de plus de 90 %) par les conclusions du GIEC, qui regroupe 2500 chercheurs du monde entier.

      Les arguments contraires (invoquant comme cause exclusive l’activité solaire) existent mais demeurent ultra-minoritaires ; ils semblent ne pas prendre en compte tous les éléments, notamment l’accroissement particulièrement rapide des effets du réchauffement sur l’écosystème, qui apparaît fortement corrélé à l’augmentation des émissions de gazs à effet de serre d’origine anthropique.

      La taxe carbone n’est pas la panacée, et il faut certainement demeurer très attentif à la manière dont elle sera instaurée. Mais surtout, comme mesure prise isolément, elle sera insuffisante : or il ne faut guère compter sur la volonté d’initiative gouvernementale en matière d’environnement. Le fameux Grenelle s’est révélé pour le coup une belle machine à noyer le poisson.


    • Jean Lasson 2 août 2009 01:00

      Walden,

      "Les arguments contraires (invoquant comme cause exclusive l’activité solaire) existent mais demeurent ultra-minoritaires ; ils semblent ne pas prendre en compte tous les éléments, notamment l’accroissement particulièrement rapide des effets du réchauffement sur l’écosystème, qui apparaît fortement corrélé à l’augmentation des émissions de gazs à effet de serre d’origine anthropique."

      Tout est faux dans ce paragraphe.

      Concernant la corrélation entre émission de GES et évolution de la température au XXe siècle ; loin d’être forte, la corrélation est inexistante (cf. le premier graphique de cette page).

      Les sceptiques ne sont pas minoritaires parmi les scientifiques. Ca, c’est ce que le GIEC et les médias voudraient vous faire croire.

      Ainsi, un sondage a été effectué au Canada et sur 51.000 scientifiques sondés, 68% se sont déclarés sceptiques (lien).

      Sur cette page, on peut lire que plus de 700 scientifiques, certains de très haut niveau comme le Prix Nobel de physique Ivar Giaever, ont signé un rapport pour dénoncer le RCA (réchauffement climatique anthropique). Parmi eux, le propre superviseur scientifique de James Hansen (le « pape » du RCA) à la NASA. Voici quelques citations (en anglais, GIEC s’écrit IPCC) :

      “I am a skeptic…Global warming has become a new religion.” - Nobel Prize Winner for Physics, Ivar Giaever.

      “Since I am no longer affiliated with any organization nor receiving any funding, I can speak quite frankly….As a scientist I remain skeptical...The main basis of the claim that man’s release of greenhouse gases is the cause of the warming is based almost entirely upon climate models. We all know the frailty of models concerning the air-surface system.” - Atmospheric Scientist Dr. Joanne Simpson, the first woman in the world to receive a PhD in meteorology, and formerly of NASA, who has authored more than 190 studies and has been called “among the most preeminent scientists of the last 100 years.”

      Warming fears are the “worst scientific scandal in the history…When people come to know what the truth is, they will feel deceived by science and scientists.” - UN IPCC Japanese Scientist Dr. Kiminori Itoh, an award-winning PhD environmental physical chemist.

      “The IPCC has actually become a closed circuit ; it doesn’t listen to others. It doesn’t have open minds… I am really amazed that the Nobel Peace Prize has been given on scientifically incorrect conclusions by people who are not geologists.” - Indian geologist Dr. Arun D. Ahluwalia at Punjab University and a board member of the UN-supported International Year of the Planet.

      “So far, real measurements give no ground for concern about a catastrophic future warming.” - Scientist Dr. Jarl R. Ahlbeck, a chemical engineer at Abo Akademi University in Finland, author of 200 scientific publications and former Greenpeace member.

      “Anyone who claims that the debate is over and the conclusions are firm has a fundamentally unscientific approach to one of the most momentous issues of our time.” - Solar physicist Dr. Pal Brekke, senior advisor to the Norwegian Space Centre in Oslo. Brekke has published more than 40 peer-reviewed scientific articles on the sun and solar interaction with the Earth.

      “The models and forecasts of the UN IPCC "are incorrect because they only are based on mathematical models and presented results at scenarios that do not include, for example, solar activity.” - Victor Manuel Velasco Herrera, a researcher at the Institute of Geophysics of the National Autonomous University of Mexico “It is a blatant lie put forth in the media that makes it seem there is only a fringe of scientists who don’t buy into anthropogenic global warming.” - U.S Government Atmospheric Scientist Stanley B. Goldenberg of the Hurricane Research Division of NOAA.

      “Even doubling or tripling the amount of carbon dioxide will virtually have little impact, as water vapour and water condensed on particles as clouds dominate the worldwide scene and always will.” – . Geoffrey G. Duffy, a professor in the Department of Chemical and Materials Engineering of the University of Auckland, NZ.

      “After reading [UN IPCC chairman] Pachauri’s asinine comment [comparing skeptics to] Flat Earthers, it’s hard to remain quiet.” - Climate statistician Dr. William M. Briggs, who specializes in the statistics of forecast evaluation, serves on the American Meteorological Society’s Probability and Statistics Committee and is an Associate Editor of Monthly Weather Review.

      “The Kyoto theorists have put the cart before the horse. It is global warming that triggers higher levels of carbon dioxide in the atmosphere, not the other way round…A large number of critical documents submitted at the 1995 U.N. conference in Madrid vanished without a trace. As a result, the discussion was one-sided and heavily biased, and the U.N. declared global warming to be a scientific fact,” Andrei Kapitsa, a Russian geographer and Antarctic ice core researcher.

      “I am convinced that the current alarm over carbon dioxide is mistaken...Fears about man-made global warming are unwarranted and are not based on good science.” - Award Winning Physicist Dr. Will Happer, Professor at the Department of Physics at Princeton University and Former Director of Energy Research at the Department of Energy, who has published over 200 scientific papers, and is a fellow of the American Physical Society, The American Association for the Advancement of Science, and the National Academy of Sciences.

      “Nature’s regulatory instrument is water vapor : more carbon dioxide leads to less moisture in the air, keeping the overall GHG content in accord with the necessary balance conditions.” – Prominent Hungarian Physicist and environmental researcher Dr. Miklós Zágoni reversed his view of man-made warming and is now a skeptic. Zágoni was once Hungary’s most outspoken supporter of the Kyoto Protocol.

      “For how many years must the planet cool before we begin to understand that the planet is not warming ? For how many years must cooling go on ?" - Geologist Dr. David Gee the chairman of the science committee of the 2008 International Geological Congress who has authored 130 plus peer reviewed papers, and is currently at Uppsala University in Sweden.

      “Gore prompted me to start delving into the science again and I quickly found myself solidly in the skeptic camp…Climate models can at best be useful for explaining climate changes after the fact.” - Meteorologist Hajo Smit of Holland, who reversed his belief in man-made warming to become a skeptic, is a former member of the Dutch UN IPCC committee.

      “The quantity of CO2 we produce is insignificant in terms of the natural circulation between air, water and soil... I am doing a detailed assessment of the UN IPCC reports and the Summaries for Policy Makers, identifying the way in which the Summaries have distorted the science.” - South African Nuclear Physicist and Chemical Engineer Dr. Philip Lloyd, a UN IPCC co-coordinating lead author who has authored over 150 refereed publications.

      “Many [scientists] are now searching for a way to back out quietly (from promoting warming fears), without having their professional careers ruined.” - Atmospheric physicist James A. Peden, formerly of the Space Research and Coordination Center in Pittsburgh.

      “All those urging action to curb global warming need to take off the blinkers and give some thought to what we should do if we are facing global cooling instead.” - Geophysicist Dr. Phil Chapman, an astronautical engineer and former NASA astronaut, served as staff physicist at MIT (Massachusetts Institute of Technology)

      “Creating an ideology pegged to carbon dioxide is a dangerous nonsense…The present alarm on climate change is an instrument of social control, a pretext for major businesses and political battle. It became an ideology, which is concerning.” - Environmental Scientist Professor Delgado Domingos of Portugal, the founder of the Numerical Weather Forecast group, has more than 150 published articles.

      En France, le grand climatologue Marcel Leroux, décédé récemment, était un sceptique. Aux Etats-Unis, Richard Lindzen, titulaire de la chaire de climatologie du MIT, est aussi un sceptique.

      S’il devait y avoir un consensus parmi les scientifiques, il serait dans l’autre sens, celui des sceptiques.


    • Walden Walden 3 août 2009 09:26

      Voici une source émanant du CNRS indiquant une corrélation forte (litote) entre la montée des températures et l’émission de gazs à effets de serre d’origine anthropique (= activité humaine). Le CNRS est naturellement très connu pour pratiquer le terrorisme intellectuel :- )
      http://www.cnrs.fr/cw/dossiers/dosclim/motscles/Images/vostok.html

      Je sais bien qu’il existe de nombreux sceptiques : il n’empêche qu’au sein de la communauté scientifique mondiale, ils sont très minoritaires.


    • Le péripate Le péripate 3 août 2009 09:54

      Je ne commenterai pas votre dernière phrase, qui semble un voeu pieux.

      Mais seulement le diagramme. L’échelle choisie ne permet pas de mettre en évidence le décalage qui peut aller jusqu’à 800 ans entre l’augmention des températures et l’augmentation des GES, les températures précédant l’augmention des GES.
      D’autre part, on note de nombreuses autres augmentations des GES, qui ne peuvent être expliqués par l’activité anthropique.
      L’explication la plus simple de ce diagramme est donc qu’un réchauffement conduit à une augmentation des GES par, par exemple, dégazage des océans : plus l’eau est chaude, moins elle est capable de retenir des gaz dissous.
      De plus, le fait que les précédentes augmentations de GES n’aient conduit à aucun emballement semble indiquer qu’il existe des rétroactions négatives.


    • Jean Lasson 3 août 2009 13:08

      @ Walden,

      Il n’y presque rien à ajouter au commentaire du Péripate, qui est exact et clair (comme d’habitude sur ce sujet - clin d’œil).

      Sur le lien du CNRS, je suis étonné de trouver encore cette courbe, qui date de 1999, alors qu’il a été montré en 2003 qu’il existe un décalage d’environ 800 ans entre la montée des températures (d’abord) et l’augmentation de la concentration de CO2 dans l’atmosphère (ensuite) (lire le début de cette page et voir le 3e graphique). Ce décalage n’est contesté par personne à ma connaissance. Donc, la causalité ne peut pas être dans le sens CO2 => température. La page du CNRS que vous citez devrait mentionner ce fait pour respecter l’objectivité et la neutralité scientifique habituelles. Vous pouvez constater que cette objectivité n’est pas respectée quand il s’agit du RCA.

      "Je sais bien qu’il existe de nombreux sceptiques : il n’empêche qu’au sein de la communauté scientifique mondiale, ils sont très minoritaires."

      Je croyais pourtant, dans mon long commentaire précédent, avoir démontré le contraire (cf. le sondage canadien en particulier).


  • mimok 31 juillet 2009 14:21

    Cette taxe n’a d’intérêt qu’à partir du moment ou le gouvernement propose une alternative viable à la voiture et aux techniques de chauffages domestiques utilisant les énergies fossiles.Je veux bien utiliser ma voiture le moins possible mais encore faut-il qu’une alternative soit disponible.

    le gouvernement instaure une taxe en espérant que les lois du marché vont être à l’origine d’une solution miraculeuse, mais c’est faux ! Il faut que le gouvernement s’investisse. En parallèle de cette taxe, le gouvernement doit développer des alternatives crédibles (transport en commun à bas prix couvrant de larges zones, transport de marchandise par les trains, ...). Si cet effort était fait je suis sur que les gens changeraient leur mode de vie sans même qu’une taxe soit nécessaire.


  • Contre-Feux Contre-Feux 31 juillet 2009 14:22

    On parle beaucoup de la taxe carbone mais peu du comité carbone nécessaire en entreprise


  • Jean Lasson 2 août 2009 00:22

    La « taxe carbone » ou « CCE » est tout simplement le nouveau nom - hypocrite - de la TVA sociale que la droite voulait nous imposer dès 2007. Elle n’avait pas osé, grâce à l’habileté de Fabius qui, en l’évoquant pendant la campagne électorale, fit perdre des dizaines de députés à l’UMP.

    Voir aujourd’hui un militant socialiste défendre cette TVA « sociale », même camouflée sous un autre nom, est désespérant. Après l’Europe, l’AGCS et maintenant la TVA « sociale », tout le peuple, ou presque, peut voir que vous avez rejoint « le côté obscur de la Force ». Nous mettrons longtemps à nous relever de ces coups de poignard dans le dos, mais, soyez en sûr, votre trahison vous perdra.


    • Sophie 6 août 2009 19:44

      Bonjour

      J’apprécie beaucoup vos articles et vos commentaires d’une manière générale. J’aimerais néanmoins savoir quelles objections (sérieuses) vous faites à la TVAS ; il me semble que c’est un bon moyen de faire porter les cotisations de solidarité nationale sur la consommation (y compris les produits importés) plutôt que sur le seul travail.
      Merci de votre éclairage


    • Jean Lasson 17 août 2009 17:50
      @ Sophie,

      Désolé de cette réponse très tardive, j’étais en vacances.

      Sur le fond de votre question - la pertinence de la TVAS - je n’ai pas d’opinion tranchée, car je n’ai pas étudié le sujet. Je ne serais pas, a priori, hostile à une vraie TVAS. A condition que ce nouvel impôt se substitue bien aux charges sociales salariales et soit ainsi neutre pour les salariés, lesquels verraient leur salaire net versé augmenter pour leur permettre de payer cette TVAS. Dans ce cas uniquement, les perdants seraient les rentiers, ce qui serait une bonne chose.

      Sur la forme maintenant, j’ai deux objections graves à faire.

      D’abord, une TVAS devrait s’appeler ainsi et pas « taxe carbone », qui n’a rien à voir et est fondée sur de la mauvaise science, sur une théorie fausse.

      Ensuite, un humoriste - Desproges je crois - disait que l’on peut rire de tout, mais pas avec n’importe qui. En transposant ce propos, je dirais que l’on peut discuter de tout sur le fond, mais pas avec n’importe qui. Je considère que les gouvernements qui se sont succédés à la tête de la France depuis près de 40 ans, et singulièrement Sarkozy et sa clique, nous font une guerre de classe sans répi. Toute réforme émanant de ces gens là cache ainsi un transfert de richesse et/ou de pouvoir au profit exclusif de la mafia des plus riches et à notre détriment. De contre-réforme en contre-réforme, leur projet - tant que l’on ne les arrêtera pas - est de nous ramener à la société du XIXe siècle, voire au Moyen-Âge. C’est, pour moi, une raison politique suffisante pour m’opposer à tout projet de l’ennemi : il est a priori suspect.

      En l’occurrence, si j’ai bien compris, la « taxe carbone » va servir à remplacer la taxe professionnelle. Je serais surpris que les entreprises distribuent l’économie réalisée à leurs salariés. Il s’agit donc, encore une fois, d’un transfert de charge fiscale des entreprises sur les travailleurs.


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