DADVSI : des sanctions uniquement dans les cas graves
Le ministre de la Culture Renaud Donnedieu de Vabres accuse l’opposition
d’avoir fait sauter le système de riposte graduée par sa saisine du Conseil
Constitutionnel. Prenant note de son échec, il demandera au Garde des Sceaux
que les poursuites soient orientées vers les cas les plus graves.
Renaud Donnedieu de Vabres "[a constaté] avec satisfaction
que l’essentiel des dispositions de la loi relative au droit d’auteur et aux
droits voisins dans la société de l’information ont été validées par le Conseil
Constitutionnel", a indiqué hier soir le ministère de la Culture dans un
communiqué publié suite à la
décision rude des neuf sages.
Ignorant toutes les limitations imposées par le Conseil, RDDV ose encore
affirmer que sa loi sur le droit d’auteur "garantira le respect du
droit d’auteur et la copie privée". "Elle affirme un
principe nouveau, l’interopérabilité, principe validé dans ses articles 13 et
14 par le Conseil Constitutionnel", ajoute-t-il sans préciser que le
Conseil a pourtant censuré plusieurs dispositions en faveur de
l’interopérabilité. Le Conseil a notamment reproché au gouvernement de ne pas
avoir défini ce qu’était l’interopérabilité dans les cas d’exonération de la
responsabilité pour contournement des DRM, et donc l’interopérabilité n’est
plus un cas d’exonération.
Le ministre ose tout autant affirmer
que "la loi concilie l’avenir de la création musicale et
cinématographique française et celui du logiciel libre ainsi que l’accès des
internautes à la culture". Pourtant le logiciel libre n’aura pas le
droit de créer des logiciels interopérables s’il faut contourner des mesures
techniques protection (c’est le cas pour lire des DVD sous Linux), et l’accès
aux données essentielles à l’interopérabilité sera facturé par les éditeurs de
DRM comme Microsoft ou Apple. L’accès des internautes à la culture, lui, est
désormais encadré strictement par le bon vouloir des éditeurs de contenus,
puisque le droit d’auteur relèvera désormais avant tout du domaine contractuel.
La censure : un mal pour un bien
"Cependant le Ministre de la culture et de la
communication prend acte de la disjonction de l’article 24 du projet de loi"
qui devait instaurer le régime contraventionnel de la "riposte
graduée". "Il avait souhaité que les internautes échappent aux
peines de prison et regrette que la saisine des députés de l’opposition ait eu
pour conséquence de rétablir les peines de prison pour les internautes",
accuse le ministre qui oublie que l’opposition avait quant à elle totalement
exonéré de responsabilité les internautes grâce à un système de licence globale
qui devait en plus rémunérer les artistes - contrairement aux amendes qui
n’alimentent que les caisses de l’Etat. Surtout, le maintient du régime pénal
d’avant projet de loi permettra à tout internaute d’avoir le droit à un procès
équitable devant des juges qui vérifieront la qualité des preuves qui leur seront
apportées. Le régime contraventionnel de la riposte graduée voulait lui imposer
un système de radar automatique sans aucune garantie pour les droits de la
défense. Les juges se sont montrés particulièrement cléments dans les dernières
affaires portées à eux en matière de P2P, et ils continueront sans aucun doute
à l’être. Les 300.000 euros d’amende et 3 ans d’emprisonnement sont des peines
maximales, et les juges ont toute liberté pour prononcer la relaxe ou une
condamnation symbolique.
Renaud Donnedieu de Vabre, qui a parfaitement conscience de la rebellion des
juges sur ces affaires grotesques, tente de sortir la tête haute et de faire
croire que la clémence judiciaire lui sera due. Il dit réaffirmer "qu’il
est nécessaire que les sanctions soient justes et proportionnées en fonction de
la gravité des faits et annonce qu’il va saisir le Garde des Sceaux afin que
les poursuites soient orientées vers les cas les plus graves".
Dans les faits, les internautes risqueront donc beaucoup moins grâce à la censure
du Conseil constitutionnel que dans l’état du texte qui lui était soumis.
Mais ce sont bien les éditeurs de logiciels, la communauté du logiciel libre et la liberté de diffusion de la culture qui sont les plus grands perdants de ce texte tellement mal rédigé que quatre de ses articles ont dû être censurés.
242 réactions
-
-
-
SilenT BoB
28 juillet 2006 12:46
L’interoperabilite n’est plus au gout du jour, achetez sur itunes, oh mais vous avez un baladeur Sony, pas de chance, si toutefois le DRM vous autorise a mettre la musique sur une quelconque support.
Si vous tentez de traffiquer les DRM pour le faire, c’est aussi la case prison. Ce n’est plus seulement la personne qui telecharge illegalement qui subit une loi idiote et tres mal faite, c’est aussi le consommateur de produits tout a fait legaux !
Notre ministre de l’(in)culture semble se rejouir, mais comme beaucoup j’ai un lecteur MP3 qui n’est ni apple, ni Sony ni autre proposant une plateforme de telechargement legal et bien avec les DRM ca ne fonctionnera plus, alors je continuerai a faire de l’illegal, parce que ce texte donne de trop grandes possibilites de monopole sur le marche !
Bientot Microsoft va lancer sa plateforme de telechargement, et son nouveau lecteur, il ya Apple, un peu sony et le reste sera voue a disparaitre car ils n’auront pas la possibilite de proposer un catalogue musical suffisament etendu a leurs utilisateurs ! Si ca ce n’est pas un appel a telecharger illegalement !
A cela il faut ajouter que nos amis les majors et la SACEM vont augmenter le montant de la taxe sur les grosses capacites de stockage, bref nous sombrons dans le delire le plus total ! La republique du n’importe quoi !
Entre des majors qui ont faim et qui au lieu de trouver de nouveau moyens de gagner de l’argent (j’ai un exemple parfait la ou je vis), une Sacem qui accumule les decisions impopulaires voire aberantes (Cf. La chanson des ecoliers pour le depart de leur institutrice), des artistes qui eux soutiennent un systeme de retribution de leur travail qui date du XIX siecle, un ministre lamentable qui ne comprend a internet, aux internautes, aux francais et la culture, ON VA ALLER LOIN !!!!
LA CULTURE DU N’IMPORTE QUOI !
-
-
Oui Adolf, donc il demande de ne pas faire respecter la loi, merci d’abonder dans mon sens
. -
Oui, donc il ne vont pas rechercher les petits téléchargeurs pour se concentrer sur les gros qui mettent à disposition plein de fichiers, merci encore d’abonder dans mon sens mon ptit Adolf
. -
« Oui, donc il ne vont pas rechercher les petits téléchargeurs pour se concentrer sur les gros qui mettent à disposition plein de fichiers, merci encore d’abonder dans mon sens mon ptit Adolf
. »Ne t’en fait pas, si Vivendi signale un pirate, il s’en occuperont.
-
Sauf que Vivendi n’a aucun moyen légal de contrôler les lignes privée mon tout petit Adolf
Encore un peu d’eau de Vichy ? -
« Sauf que Vivendi n’a aucun moyen légal de contrôler les lignes privée mon tout petit Adolf
Encore un peu d’eau de Vichy ? »L’adresse IP s’affiche dans le truc genre p2p. Donc, récupére l’adresse et ==>porte plainte.
-
Et comment il font chez Vivendi pour relever les adresse IP via des logiciels p2p qu’ils n’ont pas le droit d’utiliser mon tout petit petit Adolf ?
Et pour ta gouverne, il existe moults logiciels de p2p anonymes et cryptés, inflicables quoi.
-
« Et comment il font chez Vivendi pour relever les adresse IP via des logiciels p2p qu’ils n’ont pas le droit d’utiliser mon tout petit petit Adolf ?
»Il ont recu une dénonciation anonyme, sans doute.
« Et pour ta gouverne, il existe moults logiciels de p2p anonymes et cryptés, inflicables quoi. »
Oui, il faudra faire une loi pour interdire ces systéme de piratage.
-
FrihD
28 juillet 2006 13:52
Bof, les juges oseront mettre personne en prison, y’a déjà pas assez de place dans les tôles ! Et de toute manière tous ces gens en tôle, qui c’est qui paye pour les enfermer ? l’amende de 300 000euros ?
On se retrouve dans la même situation qu’auparavant, avec une disparition de la copie privée (mais quid de la taxe sur copie privée qui rapportait beaucoup aux auteurs ?) et une limitation de la créativité des logiciels en France : la peur qu’on détourne mon travail pour en faire quelquechose de manifestement voué au piratage c’est pas super stimulant.
-
-
-
-
Johan
28 juillet 2006 13:20
Mouais c’est du dumping en faveur des copains.
Ils sont pas si cons. C’est nous qui sommes betes de leur fournir de telles excuses.
En realite tout est premedite. Le reste n’est qu’un theatre d’ombres pour sauver les apparences.
Ils connaissent tres bien leur boulot. Et ce n’est pas servir les interets de la Nation.
Il ne reste que deux choses qui les tienne encore en laisse :
Les risques de faillite (ils s’en sont accomodes)
Le vote extreme (De toute facon, se disent ils, les francais ne vont pas se jeter dans la gueule du loup)
La realite tous nous rattraper. Mais elle nous rattrapera plus durement qu’eux.
-
Johan
28 juillet 2006 13:39
A Adolphos,
Je te demande donc a nouveau au nom de quoi on vient perturber la regulation par le marche avec des entraves legalement legitimees a la concurrence (j’entends les DRM, la non divulgation du code source, les produits defective by design, les dates de peremptions) qui limitent la faculte de choix du consommateur.
Avec les DRM, c’est le choix entre tous les CD et le DVD et le droit d’avoir un OS libre (Linux).
Il est flagrant qu’il faille limiter le droit de propriete intellectuelle dans des cas d’abus majeurs. Notamment ceux qui entravent le marche car libre concurrence et propriete privee, dans leurs versions absolues, sont incompatibles.
-
Johan
28 juillet 2006 14:20
a Adolphos,
Que tu sois d’un avis different je m’en fiche. MAIS S’IL TE PLAIT SOIS COHERENT !
Je croyais selon tes mots que « le capitalisme non meritocratique ca n’existait pas ».
Pourtant tu dis « D’abord tout le monde sait qu’on ne peut plus débarquer comme ca dans un marché aprés un certain temps, car les clients ont leurs habitudes. »
Quel merite ? Celui d’etre la le premier ? Et surtout pour combien de temps ?
Et il est ou le consommateur roi ?
On lui sort un I Pod tout bien. Il achete. Et une fois en position dominante Apple lui dit : tous tes I Tune, tu peux plus que les ecouter que sur mon I Pod. Il va pas tout jeter et tout repayer ! Il s’est fait bluse, le marche est verouille, et personne qui n’est pas autorise par les majors pour pouvoir utiliser leurs DRM ne peut plus concurrencer ni la musique a telecharger, ni le lecteur MP3.
A djschorn,
Qui est candide ?
-
Kelsaltan
28 juillet 2006 14:41
@Johan,
Je suis assez admiratif de votre capacité essayer de maintenir un dialogue avec des commentateurs dont ce n’est manifestement pas le but.
Tous mes compliments, car pour ma part, j’en suis incapable.
-
Johan
28 juillet 2006 15:19
A Kelsaltan,
Merci pour ton compliment.
De temps en temps j’apprend un truc.
Connais ton ennemi. Parfois tu te rendras compte que c’est ton ami : CF longue serie de posts avec Jesrad dans « Marketing et regulation marchande 2 ». Bon il faut trouver un gars pret a reflechir et qui se rend compte que toi aussi t’es pret a reflechir a ses propositions.
C’est le seul moyen de comprendre ou ca bloque et comment ses gens que tu cotoies pas d’hab pensent.
Quand ils parlent avec moi ils insultent pas les autres : )
-
Johan
28 juillet 2006 16:10
« Evidement. Tu devrais lire des livres de marketing, genre le Kotler, parce que tu reste trop idéologique. Le premier sur un marché garde une prime de 20% de PDM pendant plusieur années, même sans rien foutre, c’est connu. Ca s’appel la concurence. »
Je me suis plonge dans marketing. Le Chirouze en l’occurence.
Je me suis aussi penche tres attentivement sur le droit de la concurrence, y compris les abus de position dominante.
Qu’on ait une prime a l’entree, je le sais. Mais la garder, ce n’est pas la concurrence, c’est la rente de situation.
« Le consomateur choisie (ou pas) entre ce qui existe, sinon, c’est de l’esclavage, entre ce qui existe, donc, sur le marché. »
Qui est ideologique ? Ce n’est peut etre pas ton cas, mais pour beaucoup de gens la culture est aussi indispensable que la nourriture. Des lors, tu choisis ce qui te permet de garder tes achats anterieurs et de planifier tes achats ulterieurs.
Empecher la portabilite (comme par exemple avec des frais de cloture, le changement de ton numero de tel,...), ce ne sont que des entraves au libre choix et donc a la libre concurrence.
« Appel a toujours dit que Itune=Ipod, il n’y a pas de surprise, l’acheteur sais à quoi s’attendre. »
Je ne compte meme pas le nombre de services gratos que Microsoft a rendu payants une fois les gens habitues. Ca s’appelle de la vente a perte ou des prix predateurs.
« La marché n’est pas verouillé, il existe des concurents, et des DRM microsoft. »
Pas quand pour ca on doit laissser tomber tous ses achats anterieurs.
Pour finir, dans les livres de marketing, il est aussi enseigne de faire un bon produit d’appel et de se gaver sur les « hidden costs ». Bref de fausser l’appreciation du consommateur. Qui se fait avoir a tous les coups (eh oui, sinon ca ne serait plus enseigne en ecole de commerce) ou qui se resigne a croire que toutes les offres se valent pour le pire.
A Aldoo,
Et oui, c’est pourquoi l’economie de marche ce n’est pas l’anarchie !
-
Johan
28 juillet 2006 16:18
A Adolphos,
Le vrai liberalisme c’est l’Open source ou l’acces aux facilites essentielles (y compris brevets) contre licence a prix raisonnable :
Microsoft fait mal telle utilite, ou s’abstient de la faire, n’importe quel entrant peut s’en charger a sa place ou entrer en competition avec lui. S’il trouve une clientele, c’est qu’on avait besoin de lui.
Ca c’est la concurrence. C’est pas attendre sagement la nouvelle revolution industrielle pour que les oligopoles s’effondrent.
Idem pour les artistes :
Quel besoin d’exclusivite ? Tout le monde devrait pouvoir distribuer un artiste qui decide de publier sa musique et le remunerer pour chaque copie emise, et que le meilleur l’emporte !
Quand a la production, ils sont employes par les artistes, et remuneres sur les gains de ceux ci.
-
Johan
28 juillet 2006 17:04
« Oui, le gratuit c’est pas mal »
L’acces aux facilites essentielles ce n’est pas la gratuite. C’est la liberte d’exploiter un brevet sous exploite ou mal exploite contre remuneration.
Par ailleurs le service de personnalisation, d’entretien, de mise a jour, n’est pas gratuit. Mais il est concurrentiel.
Je vais illustrer le standard informatique par un fax. Le premier ne set a rien, a part a faire beau. Quand le deuxieme sort, de la valeur est cree et ainsi de suite. Plus on est de fous plus on rit.
Sans interoperabilite, il n’y a qu’un moyen de concurrencer un gros : faire plus gros que lui. Ce qui n’est possible pour personne, sauf pour des tres gros sur d’autres marches qui vont s’implanter ailleurs (SONY et la Playstation).
« Si je décide de ne pas autoriser quelqu’un sur ma propriété, rien ne peut m’en empécher. »
J’ecris un livre et j’explique qu’il y a une licence dessus : seul l’enregistre peut le lire, interdiction de le preter, ou de le lire a haute voix, ou de le citer, ou de le citer pour le critiquer...
Bref il y a des limites. J’ai le choix des options, certes. Mais les options sont posees par la Loi.
Si j’avais ete l’opposition, j’aurais invoque un PFRLR. Principe fondamental reconnu par les lois de la Republique. Mais bon, je suis pas l’opposition !
-
SilenT BoB
28 juillet 2006 13:20
Un article que l’auteur de celui-ci n’a pas poste sur agoravox est ici, vous allez halluciner ! http://www.ratiatum.com/news3253_La_lobbyiste_de_Vivendi_decoree_par_la_Fra nce.html
j’ai une certaine nausee qui me vient la...
-
-
-
simplet
28 juillet 2006 13:43
« une haine de l’artiste » ??? on aura tout lu aujourd’hui ?? d’ou qu’il y a une haine de l’artiste... demian tu nous fait un genre de complexe caliméro ??
tout au long des débats qui ont eu lieu ( entre autre sur agora.. ) je n’ai vu que des critiques sur le projet de loi, des critiques sur les majors et des réponses bien senties aux attaques de demian... ( et aujourd’hui en + tu gagnes le soutien d’un tarré de poids l’ « adolphos » ouaiiiiii, la t’as au moins une bonne raison de changer de camp...)
-
-
FrihD
28 juillet 2006 14:10
Essaye de me faire croire que les artistes arrêteraient de faire de la musique si Universal plongeait. On a pas attendu les majors pour faire de la musique, on va pas pleurer leur déclin. Y’a déjà des dixaines de millions de fichiers en CreativeCommons, des milliers en licence art-libre. Sur boxson, on vient de franchir la barre des 3000morceaux.
Ca fout les boules non ?
-
FrihD
28 juillet 2006 14:24
Tu connais le domaine public ? Avec les DRM les fichiers qui tomberont dans le domaine public seront irrécupérables sans risquer 3ans de prison et 300 000euros d’amende.
De même, avec les DRM, pour peu que l’éditeur choisisse de censurer un titre (admettons qu’il clame fort « chirac en prison ») en pressant un bouton, on fera fermer son clapet à l’artiste. L’artiste, celui qui dénonce, se fait bien entuber dans l’affaire. Exit les Balavoine.
Y’a-t-il une sécurité sur le fait que les lecteurs devront toujours lire les fichiers non protégés ? aucune. On aura vite fait de remarquer et de dire que les contenus déprotégés se font toujours piraté. Au final on va avoir des lecteurs ne pouvant lire QUE des contenus protégés. On va en arriver à un contrôle complet de ce qu’on peut écouter ou non. Tout ce qui déplaira au parti risquera la censure.
Enfin, un contenu ça peut être une image, une photo. Il va falloir mettre des DRM dans les navigateurs web, dans les lecteurs PDF, non ?
Tu peux dire que je fantasme, mais DADVSI est la loi qui permet un tel scénario. C’est plutôt inquiétant. Pour moi je vois la route toute tracée pour rejoindre la Chine sur le plan de la libre circulation des informations.
En conclusion : oui, j’ai de bonnes raison d’en faire tout un plat.
-
-
-
.