mardi 12 avril 2016 - par Prof. Juste BOUSSIENGUET

Avis de bug sur la COP21

Au moment où Ségolène Royal s'apprête à ouvrir, à Paris, le processus de négociation des modalités pratiques de la mise en oeuvre de l'Accord de Paris, l'auteur, Négociateur Senior du Gabon à la COP21, présente un témoignage vivant sur les négociations qui ont permis cet accord. 

AVIS DE BUG SUR LA COP21

Pr Juste-L. BOUSSIENGUET

USTM Faculté des Sciences, Département

 de Biologie BP 1886 Libreville (Gabon)

[email protected]

Tous les « experts en changements climatiques » vous le diront : le diable se cache souvent dans la conjugaison. Ainsi, dans un traité tel que l’Accord de Paris, il arrive que le « wording », comme disent les négociateurs, atténue fortement ou, alternativement, renforce considérablement, la portée normative d’un engagement. Le fait peut déconcerter le profane, mais on ignore souvent que les négociateurs ne parviennent à ces édifices juridiques improbables que sont les traités internationaux, qu’en recourant à des procédés qui empruntent aussi bien aux arts de la scène et de la fausse piste, qu’à la casuistique juridique. Et où les jeux de puissance et la diplomatie du carnet de chèque peuvent également prendre leur part.

Dans le fil de toute transaction, il y a toujours un tournant : un moment où les tensions se détendent, les crispations se relaxent ; un moment où des positions réputées irréductibles se rapprochent, comme si des forces immatérielles se mettaient en mouvement. C’est à ce moment-là que la négociation bascule et que les mécanismes de l’accord se déclenchent. Dans l’Accord de Paris, ce moment s’est produit entre le vendredi 11 et le samedi 12 décembre 2015.

 Volontairement rapporté à froid par un acteur de la COP21, l’objet de ce témoignage est d’inviter le lecteur dans l’arrière-salle où se distribuent les « rôles », pour l’introduire dans les coulisses du processus de fabrication de l’Accord de Paris sur les « changements climatiques ». Braquant l’objectif sur l’interaction entre les acteurs dominants de la diplomatie du climat, le récit qui est proposé ici commence au moment précis où les lignes ont commencé à bouger pour permettre la conclusion d’un accord.

Nous sommes le samedi 12 décembre 2015. Il est 18h55. La plénière de la COP21, chargée d’adopter l'accord de Paris se tient dans une immense salle baptisée « la Seine », quelque part dans le labyrinthe du Parc des expositions de Paris-Le Bourget, un complexe de constructions préfabriquées, protégé comme Fort Knox du temps de la guerre de sécession.

Au terme de vingt-quatre heures d’une attente insoutenable, que Laurent Fabius, le président de la COP21, a mise à profit pour procéder aux ultimes consultations et aux derniers réglages du texte de l’accord, une version anglaise, la seule disponible, vient d’être distribuée à toutes les délégations présentes, et immédiatement mise en ligne sur le site de la CCNUCC.

 Dans la salle pleine comme un œuf, toutes les délégations des 195 pays parties à la Convention des N.U. sur les Changements climatiques ont répondu à l’appel ; y compris celles qui étaient aux abonnés absents pendant les négociations, comme si la machine à badger avait tourné toute la nuit. Du côté de la tribune, l’aristocratie de l’écologie officielle de la France est déjà alignée, Ségolène Royal en tête. La présence de Ban Ki Moon et Hoesung Lee (le président en exercice du GIEC), à ladite tribune, semble indiquer que l’événement promet d’être historique.

Prêt à s’associer à la cérémonie de clôture qui s’ensuivra, au cas où l’accord de Paris serait adopté, François Hollande est en embuscade dans une antichambre voisine, mais dans l’assistance, tout le monde l’ignore encore. Une chose est sûre : dans cette salle où on compte près de trois mille délégués, il y a un je ne sais quoi d’insolite dans l’atmosphère. Une sorte d’ivresse communicative, qui gagne la foule, quand, par exemple, l’entrée d’un officiel que je ne parviens même pas à entrevoir, est saluée par une salve d’applaudissements nourris, qui traverse toute la salle, comme une holà sur les gradins d’une arène de football. Seraient-ce les démons de Copenhague qui reviennent nous tourmenter ? Ou est-ce, plus trivialement, ce délicieux parfum de délivrance, qui annonce la fin d’un marathon interminable de six mois ? Sans doute un peu des deux.

Laurent Fabius qui a présidé plusieurs « indaba » cette semaine, en citant Nelson Mandela ici et là, s’apprête à prendre la parole. La séance peut commencer. Curieusement cependant, il y a une sorte de retard à l’allumage : comme dans une pièce de Feydeau bien réglée, la délégation étasunienne suspend Fabius dans son élan au moment crucial où il ajuste son micro pour ouvrir les débats. Stupeur et incompréhension. A la manière d’une automobile qui cale, la séance s’est mise en mode pause, avant même d’avoir commencé.

Comme aucune information ne filtre de la tribune, une rumeur commence immédiatement à bruisser dans l’assistance. On croit savoir qu’il y a un bug dans le texte à adopter. Des sources bien informées prétendent même que John Kerry et ses boys, qui ont été consultés par la présidence française pour la moindre virgule, auraient, ainsi qu’il se dit en langage diplomatique, « des difficultés » avec la dernière version de l’accord. Une version qui ressemble à celles qui l’ont précédées, comme ma main gauche ressemble à ma main droite…

Pendant que le Secrétaire d’Etat, mâchoires d’acier, patte de velours, s’approche de la tribune pour parler à Fabius « en off », il semble se préciser que l’objet de ce trouble serait un « shall », malencontreusement glissé on ne sait où dans le texte. Pétrifié, tout le monde se regarde. Chacun retient son souffle. On entendrait voler une mouche, tellement la tension est à son comble. Soudain, une sensation de chaleur fluide me caresse les jugulaires et j’ai l’étrange impression que de battre, mon cœur s’est arrêté. Vous avez dit un « shall » ou un « should » ?

Si le spectacle est tout à fait insolite, l'affiche, elle, vaut le déplacement. Autour de Fabius qui déploie toute sa science de la scène pour garder le contrôle des événements, nous sommes bientôt dans la cour des grands : comme s’ils s’étaient parfaitement accordés, Mister John Kerry, le porteur de « should », est promptement rejoint par Sir Xie Zhenhua, l’honorable ministre représentant l’Empire du Milieu. Empire qui s’est fait remarquer, il y a tout juste une semaine, par les prêts en milliards de yuans qu’il vient de lâcher aux pays du Continent africain. C’était à l’occasion d’un sommet Chine-Afrique, organisé du 4 au 5 décembre 2015 à Johannesburg. Johannesburg qui, comme de juste, monte maintenant à la tribune, en la personne de la ministre Sud-africaine de l’Environnement. Celle-là même qui veille aux intérêts du Groupe dit « des 77 », qui est constitué en réalité de 134 pays (dont ceux du continent africain). Vous me suivez toujours ?

 Le quorum étant atteint et la boucle bouclée, le « off » peut maintenant tenter de désamorcer le bug qui tient l’adoption de l’accord de Paris en otage. Mais l’équation est assez délicate : le traité ne tient qu’à un fil, accroché à une formule diabolique vieille de vingt-trois ans : « la responsabilité commune mais différenciée ». Une citadelle assiégée, depuis que les USA ont tenté de saborder le protocole de KYOTO en 2001, au motif que la Chine n’y était pas tenue de réduire ses émissions de CO2 comme tout le monde.

 En se hissant au rang de première puissance émettrice de gaz à effet de serre, l’Empire du milieu n’a rien fait pour arranger les choses. Il en est fort embarrassé, mais ne laisse pas de faire savoir qu’il n’entend pas pour autant endosser la « responsabilité historique » de ceux qui ont fait la course des émissions dans le peloton de tête, pendant plus de deux siècles. Gêné aux entournures par cette position on ne peut plus délicate, l’Empire du milieu serait fort aise de faire de l’Afrique un allié de revers pour tenter de desserrer l’étreinte des USA. Lesquels, arguant de ce que « le monde a changé », pressent « amicalement » la Chine, de manifester plus de « solidarité » avec les pays développés auxquels le groupe des 77 réclame une compensation au titre de leur « responsabilité historique » dans le dérèglement climatique.

Bien que les raisons d’une joute entre les quatre protagonistes qui se donnent en représentation ne manquent pas, vu des bancs du Gabon où je suis assis, l’engagement paraît tout sauf orageux. Néanmoins, comme le spectacle tend à s’éterniser, et que tout le monde cherche à comprendre les raisons d’un aparté aussi incongru que mystérieux, un chahut contenu commence à se répandre avec diplomatie dans la salle.

Pour tromper l’attente, je me replonge fébrilement dans la lecture de l’accord. Soupçonnant que le droit n’est jamais à court de ressources pour façonner des côtes mal taillées, j’en profite pour demander au juriste de la délégation gabonaise d’éclairer ma lanterne, une fois encore :

  •  Professeur, es-tu bien certain qu'il n'y a juridiquement aucune difficulté pour deux parties à prendre, chacune, des engagements de portée normative différente, dans le cadre d’un même accord ? 
  •  Je suis formel, me répond l’homme de loi, sans hésitation. Un accord, c'est la rencontre entre deux volontés. 

En quelque sorte et si j’ai bien compris : de chacun selon ses engagements et le climat sera sauf. Sauf que je ne comprends pas pourquoi il se trouve tant de cassandres pour prétendre que ce droit-là aurait un je ne sais quoi de « tordu » quelque part.

Comme ma boule de cristal est en panne ce soir, et que l’information officielle a provisoirement abandonné « la Seine » à la sauvette, je fais comme tout le monde : je me lève (c’est plus commode pour garder un œil sur le spectacle qui se joue dans la cour des grands) et je pars à la pêche aux rumeurs.

Ma voisine immédiate, la distinguée déléguée d’ …, m’assure avec force détails que « même si les apparences sont contre lui, Kerry ne veut pas se défausser, bien au contraire. Il veut trouver une solution à la fin de non-recevoir que le Congrès oppose à tout engagement juridiquement contraignant sur le climat. Il veut que les USA soient en première ligne pour sauver l’accord de Paris de l’incivilité climatique des (méchants) Républicains qui « occupent » le Congrès et tiennent nos négociations en otage. Il veut que les USA aussi fassent partie de la solution » : en un mot, il veut apporter les USA à l’accord. « Ce qu’à dieu ne plaise, conclut-elle, que vaudrait un accord « universel » sur le climat sans les USA, qui pèsent plus de 20% des émissions mondiales de gaz à effet de serre ? » 

« En effet, Madame l’Ambassadeur », acquiescé-je timidement, hochant la tête, autant pour lui rendre mes devoirs que pour saluer ses propos pénétrants. Pour autant, risqué-je prudemment, savez-vous, s’il vous plaît, ce qui nous vaut une interruption de séance aussi fâcheuse qu’énigmatique ? »

Levant les yeux au ciel, la dame se contente de me préciser qu’elle n’est pas Ambassadeur, mais Ministre ; comprendre Ministre plénipotentiaire. Prenant acte de ses précisions, j’accable la Ministre de mille politesses, et, m’esquivant avec une exquise délicatesse, je passe à un autre délégué. Qui a dit qu’il n’y a pas de poésie dans la diplomatie du climat ?

Dans la salle, plus l’aparté entre les « grands » s’installe dans la durée, plus l’attente fait de l’incertitude un ressort dramatique ; menaçant même de se transformer en clameur impatiente. En même temps, alors qu’on espérait au début de l’orage, qu’une étoile vienne guider ce huis clos au sommet, afin qu’une dernière « difficulté », surgie d’on ne sait où, trouvât enfin un dénouement salvateur pour tous, plus le temps passe, plus ce conclave excluant devient de plus en plus animé et prend un air conjurateur de bien mauvais augure.

Visiblement dubitatif, mon « client » suivant est l’Ambassadeur du … Un praticien de longue date de la diplomatie du climat, qui balaie ma question sur l’interruption de séance d’un revers de main qu’il conclut par une pirouette que je crois devoir attribuer à mes cheveux blancs : « vous en avez vu et vous en verrez d’autres encore, cher ami. »

 Pour tout dire, l’Ambassadeur, lui, « voit » l’accord de Paris d’abord à sa porte. Me prenant par le coude, comme pour me confier un secret de famille :

  • Vous rappelez-vous, que c’est la Chine qui a fait obstacle à la conclusion d’un traité à Copenhague ? Le fait est que, entre-temps, la Chine est devenue la deuxième puissance économique du monde, et la première dans les panneaux solaires, le … CO2, la pollution de l’air respiré par ses sujets et tant d’autres choses encore. Elle a donc beau jeu de changer de pied aujourd’hui. 
  • Certes, Excellence, hasardé-je, avec toute la diplomatie qu’il est permis à un biologiste. Pour autant, si on rapporte les émissions à la démographie, ce qui est, ce me semble, le procédé comptable le mieux approprié dans cette affaire, la Chine est tout-à-fait dans les clous et bien plus vertueuse que beaucoup d’autres…
  • Soit, concéda l’Ambassadeur en m’offrant un sourire de chancellerie. Vous vendriez des Juifs aux Palestiniens ! Il n’en reste pas moins que dans l’agenda actuel, l’Afrique, continent le plus pauvre parmi les pauvres, devra partager ses ressources mêmement entre ses impératifs de développement et la lutte contre les changements climatiques. Je suis persuadé qu’il ne vous a pas échappé que ce continent est le seul dans cette condition.
  • Euh… oui, Excellence. Encore que, s’agissant de la mitigation, précisément, la lutte contre les changements climatiques ne serait un handicap pour le continent que si l’Afrique s’engage dans une politique d’atténuation sèche de ses émissions. Rien ne l’y oblige, ce me semble.

C’est alors qu’un détail qui était tombé de ma mémoire me revient tout à coup ; un tout petit détail de rien du tout : une paille, qui me laisse on ne peut plus dubitatif. En effet, si dans la fourmillante foule de « la Seine », nombreux sont ceux qui l’ignorent, il se trouve que Fabius et Kerry ont déjà eu une passe d’armes par médias interposés, au mois de novembre dernier, sur le thème du « shall » et du « should ». Le premier affirmant que « l’accord sera juridiquement contraignant ou ne sera pas », quand le second annonçait dans le Financial Time du 11 novembre 2015 que « les USA ne prendront aucun engagement contraignant à Paris ». On se souvient de l’agacement composé de Fabius sur tous les écrans, en réaction aux propos de Kerry : " la COP21 adoptera bien des mesures concrètes et contraignantes, déclarait Fabius. (…) La formulation (de Kerry) aurait pu être plus heureuse[1]." John Kerry recadré par Laurent Fabius ou fausse piste et passe d’armes en bois ?

Le fait est que ceux qui fréquentent les alcôves des négociations sur le climat se rappellent bien que les deux camarades s’en étaient déjà largement expliqués, comme le rapporte le Journal Le Monde.fr. « J’ai eu mon ami Kerry hier (...), déclarait Fabius le 13 novembre 2015. On peut discuter de la nature juridique de l’accord (…) en revanche, le fait qu’un certain nombre de dispositions doivent avoir un effet pratique est une évidence. »1 L’intriguant dans cet accord sur un désaccord, c’est que les médias prétendaient à l’époque, que les deux ministres avaient soldé leurs comptes sur ce chapitre…

Je me tâte le menton. Quand le « shall » litigieux serait remplacé par un « should » dans le deuxième paragraphe de l’article 4 de l’Accord de Paris, il resterait encore quantité d’autres obligations de résultats au menu de cet accord. Serait-ce qu’il est des engagements contraignants plus désirables que d’autres pour le « Congrès » ? A quoi pensait Fabius lorsqu’il affirmait dans la presse que la « formulation (de Kerry sur les engagements contraignants) aurait pu être plus heureuse », et que « la COP21 adoptera bien ‘’des’’ mesures concrètes et contraignantes1 ? »

Plus j’y pense, plus je suis envahi par une sorte de soupçon shakespearien. « Though this be madness, yet there’s method on it ». « Bien que ce soit insensé, il doit y avoir système ». Oui : comme disait une certaine Martine A., qui ne songeait peut-être pas à Shakespeare, « il y a sûrement un loup » là-dessous. D’autant que, si les flûtes avaient déjà été arrangées entre les deux camarades, comme l’affirment les médias, on se demande bien à quoi rime tout ce « remake » aujourd’hui ? Rétropédalage de l’un des acteurs ? Ou la protestation serait-elle seulement de façade et l’indignation postiche ? La diplomatie du climat est vraiment impénétrable …

Soudainement, comme une automobile qui s’emballe sans préavis, les évènements semblent se précipiter. Pendant que chacun des acteurs de l’aparté au « sommet » regagne ses pénates, j’ai du mal à décrypter le sourire figé de Fabius qui se lance dans une sorte d’explication un peu embarrassée quand même, où je crois comprendre qu’il présente ses excuses pour cette interruption de séance qui n‘a pas été motivée aux délégués, et presse l’assistance de bien vouloir reprendre les commodités de la conférence.

Réinstallé dans la position du président de séance, Fabius entonne une phrase de tribune, je ne sais plus trop laquelle, qu’il appuie ostensiblement par une citation de Mandela. Les circonstances étant ce qu’elles sont, je me dis, mezzo Voce, que « ça mange pas de pain » et que c’est tant mieux si ça peut caresser l’égo de la ministre Sud-africaine de l’Environnement et de quelques-uns de ses semblables. Bingo ?

On connaît la suite : sans autre forme de transition, Fabius, l’air ducal, ajuste ses immenses lunettes, jette un regard circulaire dans la salle et, prenant un ton qui affecte le plus grand détachement, déclare : « Mesdames et Messieurs les délégués, tout va bien, nous avons corrigé une erreur matérielle ».

Sur ces instances, j’entends, comme un écho, des brides d’une conversation qui vient de la travée située derrière moi :

  • « Une erreur matérielle ? » Il veut rire ? Ils ont ouvert la boîte de pandore en tapinois, et maintenant, quelque chose s’est brisé, de la Convention sur les Changements Climatiques, que personne ne pourra plus rapiécer. 

Appliqué, comme tout un chacun dans la salle, à tenter de démêler ce qu’il peut y avoir de « matériellement erroné » dans le « shall » facétieux objet de toute cette effervescence, je me retourne pour tenter de loger le locuteur. Je suis alors rappelé à l’ordre par le bruit du maillet tout-nouveau-et-tout-vert de Fabius qui frappe son enclume : « Je ne vois pas d’objection dans la salle, annonce le président de séance. L'accord de Paris est adopté ». Il est précisément 19h30.

Musique. Musique, dragées, Césars de la diplomatie, émotion et embrassades à tous les étages ; ovations, cris de joie, déluge de Tweets et petite larme de Laurent Fabius, pour l’Histoire : que la fête commence. Et que la malepeste soit du distingué délégué du Nicaragua, qui agite son drapeau désespérément, pour tenter d’exercer un droit d'inventaire sur un accord aussi historique. Un accord furieusement historique, ainsi qu’en disposera Mr Google, qui ne se trompe jamais.

 Pour faire bonne mesure, l’honorable représentant du Nicaragua sera très courtoisement invité à user de son droit de parole, tout à fait à son aise, pendant la cérémonie protocolaire de clôture de la COP21 qui se tiendra immédiatement après la présente adoption de l’accord. En présence de François Hollande, qui honorera la conférence de sa présence, une troisième fois. Pour l’heure, la parole est à l’éminente déléguée de l’Afrique du Sud, qui s’exprime au nom du Groupe des 77, pour dire toutes les raisons qu’elle a de se réjouir de cet excellent arrangement. 

Serait-ce l’ivresse d’un dénouement attendu depuis trop longtemps ? Ou sommes-nous simplement ruinés par deux semaines de nuits blanches et plusieurs kilomètres de marche quotidienne dans les dédales du Centre des Conférences du Bourget ? Le fait est que tout se passe comme si nous avions tous coalisé pour juger qu’au fond, s’il suffisait de se promettre que dorénavant tout le monde devra marcher du même pas dans la course à l’atténuation (des émissions), pourquoi un « should » ne ferait-il pas tout aussi bien l’affaire qu’un « shall » ? D’autant que, quels que soient le calice et les délices de la négociation, il faut savoir conclure un accord.

Tout compte fait, il s’en est fallu de peu pour qu’un « shall » aussi saugrenu que malencontreusement glissé dans l’accord, ruinât le flegme très professionnel du secrétaire d’Etat. Avouez que ce n’est pas très raisonnable. Maintenant que, ironie de la « négociation », le diable se cache chastement dans la conjugaison, si je tiens le scélérat qui a fait le coup, je lui colle une fatwa à ma façon. 

Quant à John et Laurent, surtout ne changez rien. Hommage au talent : vous êtes des orfèvres. Mes tendresses à tous les deux.

 Libreville le 22 janvier 2016



8 réactions


  • Lonzine 12 avril 2016 17:07

    Excellent texte pour décrire cette bouffonnerie , merci.


    • christophe nicolas christophe nicolas 12 avril 2016 17:23

      @Lonzine

      Excellente appréciation.

    • Sozenz 12 avril 2016 17:43

      @Lonzine
      le problème , c est que ces « nuances » sont le propre des lois .
      Selon leur écriture et leur utilisation elle sont des armes redoutables entre le mains de ceux qui les connaissent et les maîtrisent (entre autres les avocats)
      Vous pouvez établir un pavé de lois, mais si une seule peut permettre de faire refuter tout le pavé , cela suffit pour qu’ aucune du pavé ne soit appliquée .


    • Lonzine 12 avril 2016 17:55

      @Sozenz
      Exactement, il y a eu ici autrefois un article sur la charte des marques utilisant les pays à bas coûts genre adidas et autres suite aux différents drames , au moment de la publication tous les « doit ou devra » ont été changé par « s’efforcera », rien de contraignant donc...


    • Sozenz 12 avril 2016 17:56

      @Sozenz
      il suffit donc d une variable , d un mot , voir d une conjugaison .
      si vous mettez le présent dans un texte , il est donc applicable au moment T présent . si bous mettez le futur dans votre phrase rien ne vous engage à l appliquer par exemple si une date n est pas déterminée . sachant qu en plus même si vous y mettiez une date, celle ci pourrait être modifié à tout moment pour une raison X qui prévaudra sur la nécessité de la mise en place de la loi précédente

      pour exemple : http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/34305-garantie-universelle-des-loyers-gul-definition


  • Sozenz 12 avril 2016 18:02

    les lois à terme sont utilisées de deux façon .
    1 ere : mise en place d une loi qui ne sera pas acceptée au temps T preent ; mais laissant dans l esprit des gens la vision qu elle n est pas appliquée tout de suite donc laisse un moment de repis . et le « on verra plus tard ». de plus quand le terme de l attente sera venue . elle sera effectivement . et il n y aura pas nécessite de la représenter devant le peuple , donc moins d’opposition.
    2 eme : donner la possibilité de se désengager à tout moment . .


  • Mohammed MADJOUR (Dit Arezki MADJOUR) Mohammed MADJOUR 12 avril 2016 18:07

    Moi je blâme les signataires hypocrites de la Cocu21 !


    Je savais que c’était juste une comédie française qui devait remonter le moral de Hollande. J’avais appelé les dirigeants africains idiots et suivistes à ne pas participer à cette conférence du Couscous hollandais.

    Preuve de l’incommensurable hypocrisie humaine : Les milliardaires malades américains sont en train de construire une fusée pour le « tourisme spatial » disent-ils sans qu’aucun chef d’Etat de rien du tout ni un cocologiste cocu et corrompu ni un scientifique illettré ni personne ne dénonce cette merde ! 

    Parce qu’il faut dire quelle est a quantité de gaz que crache une fusée dans l’atmosphère et est-ce que cela vaut la peine ...

    L’écologie c’est ce que je dis dans mes écrits et je blâme le monde hypocrite !


  • Le p’tit Charles 13 avril 2016 08:15
    La COP21..ou le testament de Fabius sur sa connerie légendaire...Les Français (comme les autres) ont applaudit des deux mains un texte que même « Bécassine » aurait mis à la poubelle...allez remettez nous ça qu’on se marre... !

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