Donne-moi ton fric, sale voleur
Article 11. Toute personne accusée d’un acte délictueux est présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité ait été légalement établie au cours d’un procès public où toutes les garanties nécessaires à sa défense lui auront été assurées.
C’est un article de la Déclaration des droits de l’homme, que l’Etat doit sûrement oublier ces derniers temps.
Le 17 novembre, la commission, similaire à celle qui s’était réunie autour d’un Virgin Cola et d’un CD de Universal pour créer les lois DAVDSI, va encore une fois montrer ce qu’elle sait faire de mieux : penser que chaque utilisateur est potentiellement un pirate.
En effet, particularité française, chaque média, vierge ou non, est constamment soumis à une taxe. Si vous achetez un DVD, vierge ou enregistré, vous payez constamment une taxe pour « rémunérer » les artistes, même si c’est pour mettre des photos du petit Romain à la plage.
Les lois sur les droits d’auteur et droits voisins vont commencer à être appliquées.
Le média amovible déjà soumis à une taxe depuis vingt ans (les disquettes, disque dur, CD ou DVD vierges) vont être encore une fois soumis à une nouvelle taxe. Cette taxe ne s’appliquera que sur les disques durs externes cette fois-ci, pourquoi ? Mystère. 50 euros en moyenne seront reversés pour aider les artistes et lutter contre le piratage. En fonction de la taille du disque dur, la taxe sera plus ou moins importante. Chose totalement stupide, vu la réactivé des lois face à la rapidité du marché informatique. Comme pour les derniers baladeurs MP3 soumis à une taxe de six ans, n’ayant plus aucun rapport avec la situation actuelle.
Ces 50 euros (prix indéterminé pour le moment) seront applicables à chaque disque dur externe. Sachant qu’un disque dur de 300 Go coûte entre 100 et 150 euros, il faut bien avouer que le prix sera pour ainsi dire augmenté de 25%. De plus, l’expression disque dur externe est une absurdité car un disque dur peut devenir à tout moment externe grâce à des boîtiers, et on peut le connecter en USB.
Où est la présomption d’innocence alors ? Nulle part. D’un côté, l’achat d’un disque dur externe sert tout aussi bien quelqu’un enregistrant un programme d’une carte tuner qu’un utilisateur d’un montage vidéo. De l’autre, nous sommes obligés de payer pour des entreprises privées qui n’apportent rien de plus à l’Etat. Mais l’informatique est tellement loin des sièges de l’Assemblée qu’un citoyen sortant d’une boutique avec un disque dur est déjà coupable, accusé et doit purger sa peine pour avoir copié un média propriétaire. En rappelant bien sûr que malgré sa peine déjà payée, il risque toujours 300 000 euros d’amende et trois ans de prison s’il commet sa faute.
La France, grand pays des taxes, se contredit et se tire une balle dans le pied.
D’un côté, les lois DAVDSI interdisent formellement la copie de toutes données soumises à un DRM ou autres mesures de protection. Toutes données sont censées être inviolables, mais quand même soumises à une taxe, au cas où on devrait les violer.
Par conséquent, cette taxe est faite pour rembourser un
crime que nous n’avons pas commis. Comme le propriétaire d’une voiture payant
une amende avec tous ses points retirés, au motif que son automobile peut dépasser les
A ceux qui pensent qu’un disque dur de 500 Go est fait forcément pour le piratage, j’avoue moi-même ne pas comprendre qu’on puisse vendre un I-Pod 80 Go. Car si l’on fait un calcul complexe, un album fait environ 60 Mo pour 10 euros ; il faut environ 14 000 euros pour le remplir complètement. Assez dur, pour la bourse d’un étudiant. Je ne parle pas des modems servant à télécharger des fichiers torrent sans avoir à allumer le PC.
Une étude a montré que plus de 60% de la capacité totale d’un disque dur externe est consacrée à des documents personnels (photos, texte, etc.) Or cette taxe concerne ce type de disque dur, sans oublier les disques durs de magnétoscope qui ne peuvent absolument pas copier de disque ayant des droits.
Les conséquences.
Il faut l’avouer,
Aux majors qui pratiquent des prix stupides ?
Aux politiques ne sachant pas faire la part des choses, et qui alors font ce qu’ils aiment le plus, une taxe ?
89 réactions
-
-
tal
3 novembre 2006 16:48
Sidans ce domaine comme dans d’autres il existe une telle disparité de prix et de taxation, la faute n’incombe-t-elle pas aussi à la commission Europèenne qui si je ne m’abuse a dans ses attributions,l’harmonisation du marché ? Par ailleurs nous sommes un pays très égocentrique dans lequel de puissantes et crédibles organisation de consommateurs,à l’instar des Etats-Unis de la Suisse et de la GB, ont su mal a exister.De telles structures comme ailleurs auraient sans doute les moyens de peser sur le marché, et d’infléchir, ou du moins modérer la légendaire voracité de notre système fiscal.
-
Dragoncat
3 novembre 2006 20:54
D’accord avec Seb. Quand on le peut, il faut répondre à l’invite gouvernementale et aller acheter du matériel ailleurs.
Dans le domaine de la production audio-visuelle, nombreux sont les intervenants de taille PME qui font TOUTE leur production à l’étranger, notamment dans les pays de l’Est, pour ne pas avoir à payer des charges délirantes spécifiques à la France.
Avant de voir là des nantis détestables, il faut savoir qu’il s’agit le plus souvent de société minuscules qui doivent serrer leur budget au plus près. Elles ont donc le choix entre bosser ailleurs et... Cesser de travailler.
C’est ce que Ségolène appelle « le manque de patriotisme économique ».
A problème similaire, solutions similaires, hélas !
-
-
-
HELIOS
8 novembre 2006 14:04
Euh... Désolé, mais la « copie privée » que vous citez n’est que l’adaptation à lusage que le nouvel utilisateur décide de faire avec ce qu’il a acheté. Je copie mes DVD achetés sur un disque dur pour les regarder depuis mon reseau grace a un medialink, je copie mes CD achetés pour les mettre dans la voiture et en ce sens il ne s’agit pas de copie. Cela devient intolerable ! Bientôt, va-ton vous interdire la correction du volume ou de la tonalité de votre chaine parcequ’elle modifie l’oeuvre originale ?
-
Avatea
3 novembre 2006 12:27
moi, ça m’incite à d’autant plus pirater, puisque j’ai « payé d’avance » pour avoir le « droit » de le faire. C’est la prophétie auto-réalisatrice : on me traite de voleur ? ok, alors je vais voler...
-
-
Depi
3 novembre 2006 14:57
Quand on achète quelque chose on est tenu de garder la facture. Si vous voyagez avec un iPod par exemple en Asie ou autre. Si on vous controle à la douane, vous devez présenter la facture pour prouver que vous l’avez acheté chez vous. Sinon c’est confisqué et si c’est à 10h d’avion, vous aurez du mal à revenir le chercher, donc c’est comme une destruction..
-
Depi
3 novembre 2006 15:02
De plus il est à notre, comme vous ne l’indiquez pas dans votre article que la taxe, si la commission rend une décision favorable à cette mesure, sera fonction de la taille du disque dur externe. 50€ correspondant aux disques durs externes de 500Go et plus.
-
-
-
-
Petit
3 novembre 2006 16:02
Ca va nous booster la vente en ligne ça. les commerçants européens se frottent déjà les mains !
-
Rage
3 novembre 2006 16:07
Oui, oui, et re oui.
Excellent article, bien tourné et surtout bien vu.
La technique de l’interventionnisme d’Etat est bien décortiquée, elle est la suivante :
Le gouvernement (majoritairement UMP), reçoit de la part d’un de ses lobby électoral une demande vive d’agir pour que des voleur, appelons le ainsi, puisse continuer à se gaver du travail des artistes.
Soucieux de ne pas perdre des voix, DDDV (ça ne s’invente pas), ministre de la culture, se met à l’écoute et prend en charge la question : il faut intervenir se dit-il !
C’est vrai qu’après 20 ans de gargarisation sur le dos des artistes, les majors demandent une prolongation. Au lieu de s’adapter au marché, de trouver de nouveaux dispositifs, de profiter des nouveaux supports, bref d’évoluer, nos amis pro-libéraux « a moi la thune » en viennent à pleurer dans les basques de la mère patrie, qui, au lieu de les envoyer valser à coup de pied au cul, leur dit en bonne pâte : « Je vais légiférer ».
Nous voilà parti à essayer de légiférer, seuls comme des cons en Europe, à protéger un secteur rempli de truands, sous pretexte de « liberté des droits d’auteurs ». On aura tout entendu !
On vous vend des graveurs, des CD-DVD vierges, du matos lourd, une connection ADSL >8mo spécifique pour DL des films, des codec DIVX, des encodeurs de toute sorte, des supports de lecture de tout ordre, des HD de 200Mo et+,... bref tout l’arsenal pour pomper illicitement et ON OSE DIRE au consommateur une fois équipé que c’est un pirate à priori (donc il paye déjà sans même le savoir) ?!
Quelle belle foutaise !
On va demander aux consommateurs - non représentés dans ces simulacres de concertation- de payer des taxes pour des voleurs, sans bénéfice pour la collectivité, sans action sur le fond et en plus sans vertu positive ? Mais on se fou de la gueule de qui ?
Je prends le même parallèle que le suivant : Si on vous vendait une arme à 1€, si on vous autorise à l’utiliser, si on vous permet d’acheter des balles, de vous balader avec, le tout avec le nec plus ultra de la technologie : que pensez-vous que les individus vont faire ? S’équiper en masse, utiliser leurs armes, et faire des morts.
Doit-on alors taxer les armes ou bien supprimer les armes ?
Pour la DADVSI, c’est la même chose, sauf que là l’arme sert à du divertissement. En somme, tant que l’usager aura les moyens de contourner des prix outrageusement chers, et tant que l’industrie du disque n’aura pas fait l’effort de s’adapter, légiférer revient à garantir un temps le monopole de l’argent d’un lobby qui coule la création.
Un bon cercle vicieux qui non seulement enrichira ceux qui sont des voleurs, n’octroiera aucun gain qualitatif sur les oeuvres, emmerdera et coutera cher au citoyen, sera inextricable juridiquement (perte de temps et d’argent) et créera encore des niches en Europe pour aller s’approvisionner.
Bravo la DADVSI, bravo l’UMP et bravo les lois qui ne servent à rien si ce n’est à se voiler la face sur la réalité : Le monde change, soit on fait avec et on s’adapte, soit on se sclérose, on refuse le changement et on crève.
Apparemment on a fait le choix de crever.
-
-
-
-
Rage
3 novembre 2006 16:26
J’ajoute : Il va de soi que cette redevance/taxe sera esquivée. D’une part par des commerçants qui n’appliqueront pas la redevance/taxe. D’autre part des acheteurs qui acheteront un cable ou un boitier et diront qu’il s’agit d’un HD interne, ou même d’un HD maître...
Merci DDDV pour tant de stupidité, de naïveté et surtout d’incompétence...
Combien on vous paye/mois pour faire « tout » cela ?
-
ne le dis pas trop fort !
si un de ces politiciens vient à passer par ici, ils risquent de rajouter une nouvelle taxe sur les boîtiers externes pour disques durs
-
-
-
-
-
Yann Riché
3 novembre 2006 18:50
Peut être avons nous oublié que nous ne produisons pas de CD et DVD vierges et que donc c’est tout bénefices pour l’Etat, un peu moins pour les commerçants, mais vous pouvez toujours passer un commande via le net sur un site Anglais, Belge ou Allemand...
N’étant pas amateur de ce débat de DADVI quelquechose je rate sans aucun doute des épisodes... Alors remarque déplacée ou non le piratage pose bien problème dans l’ancien système avec les CD, mais moi je les aime bien mes CD alors qui va me les faire... Un pirate à qui je vais acheter le truc au black ? Un gentil « Major » qui va me le donner avec plein de pubs pourries ?
La solution présente n’est sans doute pas la bonne, mais je ne vois pas de propositions qui puissent mener à la négociation et à une solution...
A moins qu’un lien magique ne permette de suivre une piste...
-
Johan
3 novembre 2006 19:02
Normal l’UMP fait du zèle !
Ah les espagnols ne sont pas laissé piéger, eux ! Ils ont même rejeté l’idée d’une taxe sur les supports vierges.
Ceux qui sont intéressés par mon mémoire de Master II Pro en Droit sur la DADVSI et Palladium (250p), un petit mail à [email protected]
Il y a bien quelques coquilles, mais 250p en un mois, ça ne s’écrit pas sans casse !
-
jamesdu75
3 novembre 2006 19:13
Pour se faire une idée grace à de la publicité comparative :
Au niveau des cd vierges qui eux aussi sont taxés.
Un pack de 10 Cd-r acheté en Allemagne coute 10€ ss les frais de port.
Un pack de 10 Cd-r acheté dans un supermarché en ligne Français coute 20 €
J’avoue que ce n’est pas bien que je télécharge. Mais dans la logique que veut nous faire renter l’etat, nous avons déjà payé ce droit aux téléchargement. Donc a partir de la je serais Ok d’augementer cette taxe sur tout les médias vierges et ma connection internet, pour le faire légalement. Le soucis, c’est ceux qui ne télécharge pas. Ils seront constamment pénalisé, comme avec la redevance télé, qui ne sert a payer que des chaines que je ne regarde pas.
-
-
-
Rage
3 novembre 2006 20:57
D’accord sur le fond avec toi neonira, par contre on peut faire plus soft :
En somme, les règles du jeu ont changer, et ce n’est pas en légiférant à contre courant que l’on changera les choses, bien au contraire...
-
Je ne suis pas juriste, mais je pense que le principe même de cette taxe sur les CD et DVD vierges, comme celle de taxer les disques durs externes, est fondamentalement et totalement contraire au droit le plus simple et à la justice la plus élémentaire. En effet, penser que chaque utilisateur est potentiellement un pirate, et donc le taxer pour pratique à venir de piratage hypothétique, est totalement grotesque du point de vue du droit ! Personnellement, n’ayant jamais piraté une musique ou un film quelconque, j’ai l’impression en achetant un DVD vierge pour sauvegarder mes travaux que c’est l’État français qui pirate le couillon de contribuable que je suis depuis longtemps ! Malheureusement nous sommes en France, et, sur la déclaration des Droits de l’Homme comme sur le reste, nos hommes politiques ont tendance à s’y asseoir dessus depuis longtemps, aidés en cela par la veulerie des puissances en place et de la presse bien-pensante en particulier ! Il serait peut-être intéressant d’oser saisir la Cour européenne sur ce genre de problème ! Sinon, il faudra un beau jour reconstruire la Bastille pour y enfermer quelques-uns de ces hommes politiques et énarques qui n’ont rien dans la tête et ne savent que nous emmerder en taxant à tour de bras tout ce qui bouge autour d’eux et en légiférant sur tout et sur rien ! Des taxes encore, encore et toujours, rien que pour nourrir davantage et laisser grossir cette pieuvre administrative qui écrase la pauvre France ! Je parle de la Haute Administration Énarchique qui ferme hôpitaux, écoles, postes, pour soi-disant raisons économiques, en réalité pour augmenter, grossir davantage, s’étaler encore et écraser plus un pays déjà exsangue !
Merde ! Et vive la Liberté perdue que nous avons encore sur le fronton de nos mairies !
-
Le péripate
3 novembre 2006 21:25
C’est simple. On a, d’une part une droite qui baisse les impots des plus aisés, au titre que l’impot tue l’activité économique, mais d’un autre coté, comme il faut bien financer les divers cadeaux à sa clientèle électorale, comme les diverses exonérations de charges qui prétendument servent à aider l’emploi, on taxe ce qui sera le moins visible. On se fout de notre gueule, c’est tout.
-
Les hopitaux, pour leurs sauvegardes d’imagerie médicale paye cette taxe. La police et la gendarmerie nationale payent cette taxe. Cherchez l’erreur. J’ ai acheté un bundle de 25 DVD en Espagne la semaine dernière...14,90€. Cherchez l’erreur (bis) Il va bientôt être plus rentable de vendre des DVD vierges que de la drogue si ça continue...
-
-
-
-
-
-
jamesdu75
4 novembre 2006 15:51
Merci pour le nettoyage.
Bon commentaires, mais sur un point vous avez entierement faux. Si l’etat pratique une taxe onéreuse, je vous garantis que bon nombre de français n’acheteront pas a l’etranger. Je boss pour une enseigne avec enormement de client novice en informatique. Et il est deja trés dur de le faire acheter un materiel ou autre que dans la Fn... Pour les medias vierge c’est la même chose. Des personnes evitent Verbatim (qui est la meilleur marque) et prennent SONY, TDk qui sont moins bons et plus cher. Donc c’est certains que la pluspart des novice resteront en Hypermarchés ou magasins spécialisés. Les autres c’est frocement des sites etranger.
-
Prêtresse
5 novembre 2006 19:00
Bonjour Démian,
Les « pouces d’en bas » seront sagement « infantilisant » demain dans la presse.
Le b« OO »m du coaching santé.
— -
-
-
-
Prêtresse
4 novembre 2006 17:14
« Bonjour Monsieur » Georges.
Madame, Monsieur.
Ouvrez « les » yeux !
— -
-
-
-
-
jamesdu75
4 novembre 2006 19:13
Exact, pour ne pas faire de pub. Tout mes media vierges sont acheté sur Nierle qui est allemand et ma Memorystick Pro Duo viens d’un revendeur de Singapour par Ebay Le prix habituel est de 110 € environ pour 2 Go je l’ai eut a 48€ port compris.
@ DW. On pense toujours faire mieux que les autres quand on ne fait rien.
-
-
-
jamesdu75
5 novembre 2006 13:01
De la novelangue. Pas mal et s’adapte bien a ce genre de mepris qu’ont les « têtes » de l’état.
On devrait crée une novelangue sur Agora sachant que ca devient une vraie petite communauté.
Tu fais ton Damien West = Tu ne fais pas avancé le débat tout en ne faisant que du flood
-
-
-
-
-
-
-
-
-
Kjodhar
6 novembre 2006 13:38
J’adhère, mais j’ajouterai ceci :
/*
Je suis phylosopho en méthode de communication sur les banquettes intratemporelles à mes heures perdues.
Sinon j’écris un peu de tout, textes horrifiques, textes style Edgard Poe, futuristes ou érotiques.
Passioné d’informatique et de cinéma depuis trés longtemps, je pleure le bon temps où dire déplomber une disquette était une expression quasi inconnue du commun des mortels et où parler d’un film entièrement tourné en images de synthése constituait un délire digne d’être brûlé sur le champ.
Sinon je bosse dans une grande entreprise agitatrice d’idée et de portefeuille depuis fort longtemps. Fn......
Je terminerai sur cette phrase : Monde de merde et mort aux Fanachistes (Georges Abitbol)
*/
Sans cette vingtaine de fautes, c’est quand même plus crédible, non ?
Concernant le piratage (back to our sheeps), petite précision complémentaire au sujet de la Chine et de la Thaïlande. On dit que ces pays sont les temples de la contrefaçon et de la copie.
C’est vrai, mais l’éloignement géographique et le mépris de nos lois ne sont pas les seules choses en cause.
Juste un exemple, il y a 3 ans. Mariah Carey (on aime ou pas, mais ce n’est pas le sujet), son CD « Butterfly », vendu en Thaïlande à 650 bahts, soit environ 16 €. Sachant qu’un CD d’un artiste Thaï se vend plutôt aux alentours de 140-150 bahts, et que le niveau de vie en Thaïlande est environ quatre fois inférieur à celui qu’on connait en France, on comprend que les thaïs soient amenés à faire des copies pirates, ne serait-ce que pour avoir la possibilité d’écouter la dite oeuvre (même si encore une fois on aime ou pas !). C’est vrai pour tous les CD Occidentaux, du coup une véritable industrie du piratage se met en place. Et ce serait leur seule faute ?
Quand on sait que le coup de fabrication d’un CD est si faible...
